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Fournitures - 393422-2021

03/08/2021    S148

France-Saint-Saulve: Produits alimentaires divers

2021/S 148-393422

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ville de Saint-Saulve
Adresse postale: 146 rue jean jaurès
Ville: Saint-Saulve
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59880
Pays: France
Courriel: danis.p@ville-saint-saulve.fr
Téléphone: +33 617955097
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.ville-saint-saulve.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://marchespublics596280.fr
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ccas de Saint- saulve
Adresse postale: rue Jean Jaurès
Ville: Saint-Saulve
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59880
Pays: France
Courriel: danis.p@ville-saint-saulve.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.ville-saint-saulve.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://marchespublics596280.fr
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: commune d''anzin
Adresse postale: 26 Place Roger Salengro
Ville: Anzin
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59410
Pays: France
Courriel: danis.p@ville-saint-saulve.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.anzin.fr/
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ccas d''anzin
Adresse postale: 26 Place Roger Salengro
Ville: Anzin
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59416
Pays: France
Courriel: danis.p@ville-saint-saulve.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.anzin.fr/
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: commune d''onnaing
Adresse postale: 270 Rue Jean Jaurès
Ville: Onnaing
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59264
Pays: France
Courriel: danis.p@ville-saint-saulve.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.onnaing.fr/
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marchespublics596280.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: commune de Saint-Saulve
Adresse postale: 146 rue Jean Jaurès
Ville: Saint-Saulve
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59880
Pays: France
Point(s) de contact: Mme Pauline Danis Responsable de la Commande Publique
Courriel: danis.p@ville-saint-saulve.fr
Téléphone: +33 617955097
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.ville-saint-saulve.fr/
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marchespublics596280.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture de denrées alimentaires

Numéro de référence: 20009
II.1.2)Code CPV principal
15800000 Produits alimentaires divers
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

la présente consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour le groupement de commandes établi entre la Commune et le CCAS de Saint-Saulve, la Commune et le CCAS d'anzin, ainsi que la Commune d'onnaing. La Commune de Saint-Saulve agit en tant que coordonnateur du groupement. La Commune de Saint-Saulve a donc la fonction d'assurer pour le compte des autres membres du groupement la passation du marché. Les missions liées à l'exécution seront réalisées par chaque membre du groupement pour son propre compte. Le marché est décomposé en 20 lots. Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et maximum en application des articles R2162-2, R2162-4 et R2162-5 du Code de la Commande Publique. Le détail figure au règlement de consultation. Le candidat devra également fournir, à l'appui de son offre, des échantillons pour les lots 5, 6,7, 12, 13 et 19 (cf Rc)

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

néant

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

epicerie

Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

epicerie

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

la prise d'effet du marché est fixée au 1er janvier 2022 (ou à sa notification si celle-ci est postérieure) et son échéance au 31 décembre 2022 ; le marché est reconductible 3 fois tacitement pour une durée maximale de 4 ans. Le marché pourra être résilié à chaque date anniversaire par lettre recommandée avec accusé de réception sous réserve de respecter un préavis de trois mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant minimum annuel pour l'ensemble du groupement : 95 000 euro(s) HtMontant maximum annuel pour l'ensemble du groupement : 250 000 euro(s) (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

biscuits / Confiserie

Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15820000 Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

biscuits / Confiserie

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

la prise d'effet du marché est fixée au 1er janvier 2022 (ou à sa notification si celle-ci est postérieure) et son échéance au 31 décembre 2022 ; le marché est reconductible 3 fois tacitement pour une durée maximale de 4 ans. Le marché pourra être résilié à chaque date anniversaire par lettre recommandée avec accusé de réception sous réserve de respecter un préavis de trois mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant minimum annuel pour l'ensemble du groupement : 7 250 euro(s) HtMontant maximum annuel pour l'ensemble du groupement : 22 500 euro(s) (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

surgelés

Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

surgelés

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

la prise d'effet du marché est fixée au 1er janvier 2022 (ou à sa notification si celle-ci est postérieure) et son échéance au 31 décembre 2022 ; le marché est reconductible 3 fois tacitement pour une durée maximale de 4 ans. Le marché pourra être résilié à chaque date anniversaire par lettre recommandée avec accusé de réception sous réserve de respecter un préavis de trois mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant minimum annuel pour l'ensemble du groupement : 80 500 euro(s) HtMontant maximum annuel pour l'ensemble du groupement : 220 000 euro(s) (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

bof

Lot nº: 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03142500 Œufs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

bof

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

la prise d'effet du marché est fixée au 1er janvier 2022 (ou à sa notification si celle-ci est postérieure) et son échéance au 31 décembre 2022 ; le marché est reconductible 3 fois tacitement pour une durée maximale de 4 ans. Le marché pourra être résilié à chaque date anniversaire par lettre recommandée avec accusé de réception sous réserve de respecter un préavis de trois mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant minimum annuel pour l'ensemble du groupement : 60 000 euro(s) HtMontant maximum annuel pour l'ensemble du groupement : 160 000 euro(s) (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

viandes fraiches de boeuf, veau, porc, agneau/mouton

Lot nº: 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15119000 Viandes diverses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

viandes fraiches de boeuf, veau, porc, agneau/mouton

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

la prise d'effet du marché est fixée au 1er janvier 2022 (ou à sa notification si celle-ci est postérieure) et son échéance au 31 décembre 2022 ; le marché est reconductible 3 fois tacitement pour une durée maximale de 4 ans. Le marché pourra être résilié à chaque date anniversaire par lettre recommandée avec accusé de réception sous réserve de respecter un préavis de trois mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant minimum annuel pour l'ensemble du groupement : 47 000 euro(s) HtMontant maximum annuel pour l'ensemble du groupement : 125 000 euro(s) (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

viandes fraiches de volaille

Lot nº: 06
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15112100 Volaille fraîche
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

viandes fraiches de volaille

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

la prise d'effet du marché est fixée au 1er janvier 2022 (ou à sa notification si celle-ci est postérieure) et son échéance au 31 décembre 2022 ; le marché est reconductible 3 fois tacitement pour une durée maximale de 4 ans. Le marché pourra être résilié à chaque date anniversaire par lettre recommandée avec accusé de réception sous réserve de respecter un préavis de trois mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant minimum annuel pour l'ensemble du groupement : 20 500 euro(s) HtMontant maximum annuel pour l'ensemble du groupement : 56 000 euro(s) (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

viandes cuites de boeuf, veau, porc, agneau et charcuteries

Lot nº: 07
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15131120 Charcuterie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

viandes cuites de boeuf, veau, porc, agneau et charcuteries

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

la prise d'effet du marché est fixée au 1er janvier 2022 (ou à sa notification si celle-ci est postérieure) et son échéance au 31 décembre 2022 ; le marché est reconductible 3 fois tacitement pour une durée maximale de 4 ans. Le marché pourra être résilié à chaque date anniversaire par lettre recommandée avec accusé de réception sous réserve de respecter un préavis de trois mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant minimum annuel pour l'ensemble du groupement : 17 000 euro(s) HtMontant maximum annuel pour l'ensemble du groupement : 51 000 euro(s) (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

poissons et filets de poissons frais sous atmosphère

Lot nº: 08
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15211100 Filets de poisson frais
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

poissons et filets de poissons frais sous atmosphère

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

la prise d'effet du marché est fixée au 1er janvier 2022 (ou à sa notification si celle-ci est postérieure) et son échéance au 31 décembre 2022 ; le marché est reconductible 3 fois tacitement pour une durée maximale de 4 ans. Le marché pourra être résilié à chaque date anniversaire par lettre recommandée avec accusé de réception sous réserve de respecter un préavis de trois mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant minimum annuel pour l'ensemble du groupement : 19 500 euro(s) HtMontant maximum annuel pour l'ensemble du groupement : 43 000 euro(s) (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

produits de snacking

Lot nº: 09
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894400 Casse-croûte
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

produits de snacking

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

la prise d'effet du marché est fixée au 1er janvier 2022 (ou à sa notification si celle-ci est postérieure) et son échéance au 31 décembre 2022 ; le marché est reconductible 3 fois tacitement pour une durée maximale de 4 ans. Le marché pourra être résilié à chaque date anniversaire par lettre recommandée avec accusé de réception sous réserve de respecter un préavis de trois mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant minimum annuel pour l'ensemble du groupement : 3 100 euro(s) HtMontant maximum annuel pour l'ensemble du groupement : 10 000 euro(s) (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

préparations végétales

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

préparations végétales

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

la prise d'effet du marché est fixée au 1er janvier 2022 (ou à sa notification si celle-ci est postérieure) et son échéance au 31 décembre 2022 ; le marché est reconductible 3 fois tacitement pour une durée maximale de 4 ans. Le marché pourra être résilié à chaque date anniversaire par lettre recommandée avec accusé de réception sous réserve de respecter un préavis de trois mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant minimum annuel pour l'ensemble du groupement : 2 000 euro(s) HtMontant maximum annuel pour l'ensemble du groupement : 21 000 euro(s) (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fruits, légumes, pommes de terre fraiches et de 4ème et 5ème gamme

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

fruits, légumes, pommes de terre fraiches et de 4ème et 5ème gamme

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

la prise d'effet du marché est fixée au 1er janvier 2022 (ou à sa notification si celle-ci est postérieure) et son échéance au 31 décembre 2022 ; le marché est reconductible 3 fois tacitement pour une durée maximale de 4 ans. Le marché pourra être résilié à chaque date anniversaire par lettre recommandée avec accusé de réception sous réserve de respecter un préavis de trois mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant minimum annuel pour l'ensemble du groupement : 40 000 euro(s) HtMontant maximum annuel pour l'ensemble du groupement : 106 000 euro(s) (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

viande fraiche de boeuf et porc bio

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15119000 Viandes diverses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

viande fraiche de boeuf et porc bio

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

la prise d'effet du marché est fixée au 1er janvier 2022 (ou à sa notification si celle-ci est postérieure) et son échéance au 31 décembre 2022 ; le marché est reconductible 3 fois tacitement pour une durée maximale de 4 ans. Le marché pourra être résilié à chaque date anniversaire par lettre recommandée avec accusé de réception sous réserve de respecter un préavis de trois mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant minimum annuel pour l'ensemble du groupement : 14 750 euro(s) HtMontant maximum annuel pour l'ensemble du groupement : 31 500 euro(s) (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

viande fraiche de volaille bio

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15112000 Volaille
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

viande fraiche de volaille bio

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

la prise d'effet du marché est fixée au 1er janvier 2022 (ou à sa notification si celle-ci est postérieure) et son échéance au 31 décembre 2022 ; le marché est reconductible 3 fois tacitement pour une durée maximale de 4 ans. Le marché pourra être résilié à chaque date anniversaire par lettre recommandée avec accusé de réception sous réserve de respecter un préavis de trois mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant minimum annuel pour l'ensemble du groupement : 14 000 euro(s) HtMontant maximum annuel pour l'ensemble du groupement : 41 000 euro(s) (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fruits et légumes de 1ère gamme bio

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

fruits et légumes de 1ère gamme bio

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

la prise d'effet du marché est fixée au 1er janvier 2022 (ou à sa notification si celle-ci est postérieure) et son échéance au 31 décembre 2022 ; le marché est reconductible 3 fois tacitement pour une durée maximale de 4 ans. Le marché pourra être résilié à chaque date anniversaire par lettre recommandée avec accusé de réception sous réserve de respecter un préavis de trois mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant minimum annuel pour l'ensemble du groupement : 12 500 euro(s) HtMontant maximum annuel pour l'ensemble du groupement : 43 000 euro(s) (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

pommes de terre de 4ème et 5ème gamme bio

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

pommes de terre de 4ème et 5ème gamme bio

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

la prise d'effet du marché est fixée au 1er janvier 2022 (ou à sa notification si celle-ci est postérieure) et son échéance au 31 décembre 2022 ; le marché est reconductible 3 fois tacitement pour une durée maximale de 4 ans. Le marché pourra être résilié à chaque date anniversaire par lettre recommandée avec accusé de réception sous réserve de respecter un préavis de trois mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant minimum annuel pour l'ensemble du groupement : 4 500 euro(s) HtMontant maximum annuel pour l'ensemble du groupement : 22 000 euro(s) (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

bof et ovoproduits bio

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03142500 Œufs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

bof et ovoproduits bio

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

la prise d'effet du marché est fixée au 1er janvier 2022 (ou à sa notification si celle-ci est postérieure) et son échéance au 31 décembre 2022 ; le marché est reconductible 3 fois tacitement pour une durée maximale de 4 ans. Le marché pourra être résilié à chaque date anniversaire par lettre recommandée avec accusé de réception sous réserve de respecter un préavis de trois mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant minimum annuel pour l'ensemble du groupement : 12 000 euro(s) HtMontant maximum annuel pour l'ensemble du groupement : 40 000 euro(s) (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

epicerie bio

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

epicerie bio

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

la prise d'effet du marché est fixée au 1er janvier 2022 (ou à sa notification si celle-ci est postérieure) et son échéance au 31 décembre 2022 ; le marché est reconductible 3 fois tacitement pour une durée maximale de 4 ans. Le marché pourra être résilié à chaque date anniversaire par lettre recommandée avec accusé de réception sous réserve de respecter un préavis de trois mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant minimum annuel pour l'ensemble du groupement : 13 500 euro(s) HtMontant maximum annuel pour l'ensemble du groupement : 40 000 euro(s) (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

surgelés bio

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

surgelés bio

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

la prise d'effet du marché est fixée au 1er janvier 2022 (ou à sa notification si celle-ci est postérieure) et son échéance au 31 décembre 2022 ; le marché est reconductible 3 fois tacitement pour une durée maximale de 4 ans. Le marché pourra être résilié à chaque date anniversaire par lettre recommandée avec accusé de réception sous réserve de respecter un préavis de trois mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant minimum annuel pour l'ensemble du groupement : 21 500 euro(s) HtMontant maximum annuel pour l'ensemble du groupement : 56 000 euro(s) (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

charcuterie Bio

Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15131120 Charcuterie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

charcuterie Bio

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

la prise d'effet du marché est fixée au 1er janvier 2022 (ou à sa notification si celle-ci est postérieure) et son échéance au 31 décembre 2022 ; le marché est reconductible 3 fois tacitement pour une durée maximale de 4 ans. Le marché pourra être résilié à chaque date anniversaire par lettre recommandée avec accusé de réception sous réserve de respecter un préavis de trois mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant minimum annuel pour l'ensemble du groupement : 4 500 euro(s) HtMontant maximum annuel pour l'ensemble du groupement : 13 000 euro(s) (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

barquettes et produits de conditionnement

Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18937000 Sacs d'emballage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

barquettes et produits de conditionnement

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

la prise d'effet du marché est fixée au 1er janvier 2022 (ou à sa notification si celle-ci est postérieure) et son échéance au 31 décembre 2022 ; le marché est reconductible 3 fois tacitement pour une durée maximale de 4 ans. Le marché pourra être résilié à chaque date anniversaire par lettre recommandée avec accusé de réception sous réserve de respecter un préavis de trois mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant minimum annuel pour l'ensemble du groupement : 18 000 euro(s) HtMontant maximum annuel pour l'ensemble du groupement : 40 000 euro(s) (H.T.).

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 24/09/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 27/09/2021
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

renouvellement prévu pour le 1er janvier 2026

VI.3)Informations complémentaires:

le dossier de consultation des entreprises est disponible à l'adresse électronique suivante:https://marchespublics596280.frIl devra être obligatoirement téléchargé sur cette plateforme

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue geoffroy saint-hilaire Cs62039
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 359542342
Adresse internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends et litiges relatifs aux marchés publics de nancy sis préfecture de meurthe-et-moselle
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Ville: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France
Courriel: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr
Téléphone: +33 383342565
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: greffe du tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue geoffroy saint-hilaire Cs62039
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 359542342
Adresse internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
29/07/2021