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Fournitures - 394800-2020

Submission deadline has been amended by:  546824-2020
21/08/2020    S162

France-Tremblay-en-France: Véhicules de service hivernal

2020/S 162-394800

Avis de marché – secteurs spéciaux

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/25/UE

Section I: Entité adjudicatrice

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Aéroports de Paris
Adresse postale: 1 rue de France
Ville: Tremblay-en-France
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Code postal: 93290
Pays: France
Point(s) de contact: Thierry Ribaut
Courriel: thierry.ribaut@adp.fr
Téléphone: +33 174221551
Adresse(s) internet:
Adresse principale: www.aeroportsdeparis.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://fournisseurs.aeroportsdeparis.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://fournisseurs.aeroportsdeparis.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.6)Activité principale
Activités aéroportuaires

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de véhicules épandeurs de produits liquides et solides, pièces de rechange, formations et maintenances associées

Numéro de référence: SPA017155
II.1.2)Code CPV principal
34143000 Véhicules de service hivernal
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation porte sur l'acquisition du futur matériel d'épandage de produits liquides et solides, de pièces de rechanges, de la formations et de la maintenance associée, destinés aux Aéroports de Paris.

Les prestations donneront lieux à deux lots:

— lot 1: fourniture d'épandeurs de produits liquides, de pièces de rechanges, formations et maintenance associées;

— lot 2: fourniture d'épandeurs de produits solides, de pièces de rechanges, formations et maintenance associées.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

SPA017155L01 — Fourniture d'épandeurs de produits liquide, pièces de rechanges, formation et maintenances associées

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37411000 Équipement d'hiver
44113910 Matériaux d'entretien routier hivernal
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

Aéroports de Paris-Charles de Gaulle, Paris-Olry et Paris-Le Bourge.

II.2.4)Description des prestations:

La présente consultation porte sur l'acquisition du futur matériel d'épandage de produits liquide, de pièces de rechanges, de la formations et de la maintenance associée, destinés aux Aéroports de Paris.

Chaque lot comprend deux volets:

Volet 1:

— acquisition et aménagement d'engins hivernaux épandeurs de produits.

Volet 2:

— la réalisation de prestations de maintenance préventive;

— la réalisation de prestations de maintenance corrective;

— la réalisation de prestations de travaux divers (améliorations...);

— la fourniture de pièces détachées (PDR);

— les interventions sur les engins hivernaux pendant la période hivernale;

— la formation.

Le volet 1 sera réalisé sur des affaires d'investissement non connues à ce jour, tant sur le montant que sur le nombre d'engins à acquérir.

Le volet 2 sera réalisé sur des budgets de maintenance et correspondra à l'entretien et aux formations des véhicules acquis dans le cadre du volet 1.

La durée de chaque marché sera au total de huit ans: 24 mois fermes puis trois reconductions de 24 mois chacune.

Calendrier prévisionnel de la consultation:

— appel à candidature: été 2020;

— consultation: octobre/novembre 2020.

Négociation: novembre/décembre 2020.

Finalisation et mise en route des marches: début 2021.

Chaque lot sera jugé séparément. Les candidats pourront déposer un dossier de candidature pour un ou deux lots.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 96
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché peut faire l'objet au maximum de trois reconductions de 24 mois chacune après une 1re période ferme de 24 mois.

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre de candidats envisagé: 10
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

— critère financier (éliminatoire): sur la base des trois derniers CA, le montant minimal demandé est de 1 000 000 d'EUR par an;

— critère technique: capacité technique à assurer les prestations demandées;

— références: en accord avec l'objet du marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché peut faire l'objet au maximum de trois reconductions de 24 mois.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les candidats pourront proposer des variantes dans les domaines suivants: afin d'aller encore plus loin dans la transition énergétique des véhicules, les candidats sont libres de proposer une variante permettant la réduction de l'impact sur les coûts énergétiques, les émissions de CO2 et de polluants via:

— des engins hybrides ou électriques;

— toutes autres nouvelles technologies et propositions.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

SPA017155L02 — Fourniture d'épandeurs de produits solide, pièces de rechanges, formation et maintenances associées

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37411000 Équipement d'hiver
44113910 Matériaux d'entretien routier hivernal
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

Aéroports de Paris-Charles de Gaulle, Paris-Orly et Paris-Le Bourget.

II.2.4)Description des prestations:

La présente consultation porte sur l'acquisition du futur matériel d'épandage de produits solides, de pièces de rechanges, de la formations et de la maintenance associée, destinés aux Aéroports de Paris.

Chaque lot comprend deux volets:

Volet 1:

— acquisition et aménagement d'engins hivernaux épandeurs de produits.

Volet 2:

— la réalisation de prestations de maintenance préventive;

— la réalisation de prestations de maintenance corrective;

— la réalisation de prestations de travaux divers (améliorations...);

— la fourniture de pièces détachées (PDR);

— les interventions sur les engins hivernaux pendant la période hivernale;

— la formation.

Le volet 1 sera réalisé sur des affaires d'investissement non connues à ce jour, tant sur le montant que sur le nombre d'engins à acquérir.

Le volet 2 sera réalisé sur des budgets de maintenance et correspondra à l'entretien et aux formations des véhicules acquis dans le cadre du volet 1.

La durée de chaque marché sera au total de huit ans: 24 mois fermes puis trois reconductions de 24 mois chacune.

Calendrier prévisionnel de la consultation:

— appel à candidature: été 2020;

— consultation: octobre/novembre 2020.

Négociation: novembre/décembre 2020.

Finalisation et mise en route des marches: début 2021.

Chaque lot sera jugé séparément. Les candidats pourront déposer un dossier de candidature pour un ou deux lots.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 96
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché peut faire l'objet au maximum de trois reconductions de 24 mois chacune après une première période ferme de 24 mois.

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre de candidats envisagé: 10
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

— critère financier (éliminatoire): sur la base des trois derniers CA, le montant minimal demandé est de 1 000 000 d'EUR par an;

— critère technique: capacité technique à assurer les prestations demandées;

— références: en accord avec l'objet du marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché peut faire l'objet au maximum de trois reconductions de 24 mois chacune après une première période ferme de 24 mois.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les candidats pourront proposer des variantes dans les domaines suivants: afin d'aller encore plus loin dans la transition énergétique des véhicules, les candidats sont libres de proposer une variante permettant la réduction de l'impact sur les coûts énergétiques, les émissions de CO2 et de polluants via:

— des engins hybrides ou électriques;

— toutes autres nouvelles technologies et propositions.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Critère financier évalué d'après le CA des trois dernières années.

Critère éliminatoire.

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

Le montant minimal demandé est de:

— pour le lot 1: 1 000 000 d'EUR par an;

— pour le lot 2: 1 000 000 d'EUR par an;

— pour répondre sur les deux lots: 2 000 000 d'EUR par an.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— critère technique: capacité technique à assurer les prestations demandées au volet 1 et volet 2.

III.1.4)Règles et critères objectifs de participation
Liste et brève description des règles et critères:

Références en accord avec l'objet du marché.

III.1.8)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

La candidature déposée peut-être sous la forme d'un groupement d'entreprises qui devra être sous la forme d'un groupement solidaire.

III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

Obligation d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de l'exécution du marché.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 19/10/2020
Heure locale: 18:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date: 30/10/2020
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 3 (à compter de la date limite de réception des offres)

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La commande en ligne sera utilisée
VI.3)Informations complémentaires:

Les candidatures seront examinées en tenant compte des garanties et capacités techniques et financières qu'elles présentent ainsi que les références professionnelles des candidats.

Les négociations pourront être organisées en phases successives et n'être poursuivies qu'avec le ou les candidats présentant la ou les offres les plus intéressantes.

Les candidatures devront être déposées sur le site: https://fournisseursaeroportsdeparis.fr

Une fois sur le site, les candidats peuvent consulter le mode opératoire accessible depuis la page d'accueil.

En cas de problèmes lié à l'utilisation du portail achats, vous pouvez contacter le support téléphonique au +33 149754321 (0,34 EUR/min).

Après la clôture de la phase candidature, Aéroports de Paris invitera les entreprises admises à présenter une offre, à venir télécharger gratuitement le dossier de consultations (pièces administratives, techniques et financières) sur leur espace personnel accessible depuis le portail achats https://fournisseurs.aeroportsdeparis.fr (page d'accueil > mes consultations).

Les entreprises seront invitées par courrier électronique. Le courrier électronique d'invitation sera émis par l'adresse du courrier électronique du nom de domaine: @adp.fr

À titre d'information, le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe. Il n'est pas attribué par une centrale d'achat.

Les documents de la consultation sont disponibles gratuitement à l'adresse https://fournisseurs.aeroportsdeparis.fr — tous les avis en cours — SPA017155 Fourniture d'épandeurs de produits liquide et solide, pièces de rechanges, formation et maintenances associées, L01 pour le lot 1 et L02 pour le lot 2.

Note: les éléments communiqués sont des documents de travail susceptibles d'évoluer: aucune offre n'est attendue à ce stade de la consultation.

Ces documents sont mis à disposition des entreprises à compter de la publication de l'avis d'appel à la concurrence. Des éléments reprenant ou complétant ce dossier de consultation seront ensuite communiqués aux candidats sélectionnés à l'issue de l'analyse des candidatures. Seuls les candidats retenus en phase de candidature se verront envoyés le DCE et seront admis à remettre une offre.

À titre d'information, la remise des offres sera prévue aux alentours de la mi novembre 2020.

Les critères de jugement des offres seront les suivants:

— critère financier pour 50/100 de la note finale;

— critère technique pour 45/100 de la note finale;

— critère RSE pour 5/100 de la note finale.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: parvis du Tribunal de Paris
Ville: Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Pays: France
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Greffe du tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 29-45 avenue de la Porte de Clichy
Ville: Paris
Code postal: 75017
Pays: France
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (article 5 de l'ordonnance du 7.5.2009);

— référé contractuel prévu par l'article 11 de l'ordonnance du 7.5.2009;

— recours en nullité relative (cinq ans);

— recours en nullité absolue (30 ans).

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: parvis du Tribunal de Paris
Ville: Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
18/08/2020