Fournitures - 395663-2017

07/10/2017    S193    Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Nevers: Matériel de bureau

2017/S 193-395663

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Nevers
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville
Ville: Nevers Cedex
Code NUTS: FRC12
Code postal: 58036
Pays: France
Point(s) de contact: Service des marchés publics de la ville de Nevers, 1 rue Marguerite Duras, 58000 Nevers
Courriel: marches.publics@ville-nevers.fr
Téléphone: +33 386684487
Fax: +33 386684759

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.nevers.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.e-bourgogne.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marches.e-bourgogne.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=45356&orgAcronyme=q3m
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: Renseignements techniques: Service des achats responsables de la ville de Nevers
Adresse postale: 1 rue Marguerite Duras
Ville: Nevers
Code NUTS: FRC12
Code postal: 58000
Pays: France
Point(s) de contact: Lynda Cruz
Courriel: lynda.cruz@ville-nevers.fr
Téléphone: +33 386684748
Fax: +33 386684759

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.nevers.fr

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marches.e-bourgogne.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=45356&orgAcronyme=q3m
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Nom officiel: Service des marchés publics de la ville de Nevers
Adresse postale: 1 rue Marguerite Duras
Ville: Nevers
Code postal: 58000
Pays: France
Point(s) de contact: Karine Daguin
Téléphone: +33 386684487
Courriel: marches.publics@ville-nevers.fr
Fax: +33 386684759
Code NUTS: FRC12

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.nevers.fr

I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de fournitures administratives dans le cadre d'un groupement de commandes.

Numéro de référence: 17GPM03
II.1.2)Code CPV principal
39263000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture et la livraison de fournitures administratives pour les services des communes de Nevers, Fourchambault, Garchizy, Germigny-Surloire, Gimouille, Pougues-les-eaux, Saincaize-Meauce et Varennes-Vauzelles, ainsi que pour les services de la communauté d'agglomération Nevers agglomération et du centre communal d'action sociale de Nevers. Décomposition en 3 lots. Le marché est conclu du 1.1.2018 jusqu'au 31.12.2018 inclus. Il pourra être reconduit tacitement deux fois pour une période d'un an à chaque fois. La consultation donnera lieu, conformément à l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, à un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 dudit décret, conclu sans minimum et sans maximum en quantité ou en valeur. Variantes autorisées. Pas de PSE Échantillons à envoyer pour les lots nº 1 et nº 3: voir modalités au règlement de la consultation.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 330 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fournitures de bureau

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30192000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12
Lieu principal d'exécution:

Territoire de l'agglomération de Nevers.

II.2.4)Description des prestations:

Agendas, agrafage, archives, attaches, blocs et cahiers, bobines papier CB, classement, colles et adhésifs, correction, écriture, élastiques, enveloppes, petit matériel de bureau, étiquettes, reliure tampons.

Volume indicatif annuel de commandes pour l'ensemble du Groupement: 35 000 (HT).

Les candidats au lot nº 1 fourniture de bureau peuvent proposer en variante des fournitures dites « écologiques » respectueuses de l'environnement. Pour ce lot nº1, les candidats pourront proposer soit un produit standard, soit un produit écologique, soit les 2.

Échantillons à fournir: cf. Règlement de la consultation.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 105 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2018
Fin: 31/12/2018
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconduction possible pour l'année 2019 et l'année 2020.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Consommables informatiques

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30237300
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12
Lieu principal d'exécution:

Territoire de l'agglomération de Nevers.

II.2.4)Description des prestations:

Cartouches à la marque, compatibles, remanufacturées diverses, et accessoires informatiques divers (clé USB, Cd-Rom, etc.).

Volume indicatif annuel de commandes pour l'ensemble du groupement: 40 000 (HT).

Les candidats sont autorisés à présenter des variantes à condition d'avoir d'abord répondu à l'offre de base. Les dispositions du cahier des clauses particulières et les éléments figurant aux DQE constituent les caractéristiques minimales que les variantes devront respecter.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2018
Fin: 31/12/2018
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconduction possible pour l'année 2019 et l'année 2020.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Papier reprographie

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30197640
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12
Lieu principal d'exécution:

Territoire de l'agglomération de Nevers.

II.2.4)Description des prestations:

A4, A3, différents grammages, blanc et couleurs

Volume indicatif annuel de commandes pour l'ensemble du groupement: 35 000 (HT).

Les candidats sont autorisés à présenter des variantes à condition d'avoir d'abord répondu à l'offre de base. Les dispositions du cahier des clauses particulières et les éléments figurant aux DQE constituent les caractéristiques minimales que les variantes devront respecter.

Échantillons à fournir: cf.règlement de la consultation.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 105 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2018
Fin: 31/12/2018
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconduction possible pour l'année 2019 et l'année 2020.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Candidature MPS ou produire DC1.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Candidature MPS ou produire DC2 ou CA des 3 dernières années.

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

Aucun niveau minimal exigé.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Liste des principales références (10 maximum) relatives à des prestations de même nature réalisées au cours des 3 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les prestations les plus importantes indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution des prestations.

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

Aucun niveau minimal exigé.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 06/11/2017
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 06/11/2017
Heure locale: 14:00
Lieu:

Ville de Nevers.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Dernier trimestre 2020 pour démarrage au 1.1.2021.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La commande en ligne sera utilisée
La facturation en ligne sera acceptée
Le paiement en ligne sera utilisé
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Ville: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France
Courriel: greffe-ta.dijon@juradm.fr
Téléphone: +33 380739100
Fax: +33 380733989

Adresse internet: http://dijon.tribunal-administratif.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Adresse postale: Ordre des géomètres experts, à l'attention du CCIRA de Lyon, 79 cours Charlemagne
Ville: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France
Courriel: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr
Téléphone: +33 345218243

Adresse internet: http://www.economie.gouv.fr

VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Direction de la réglementation et de l'administration générale de la ville de Nevers
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville
Ville: Nevers Cedex
Code postal: 58036
Pays: France
Courriel: chantal.ravat-guillaumin@ville-nevers.fr
Téléphone: +33 386684756
Fax: +33 386684612
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
03/10/2017