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Fournitures - 396104-2021

04/08/2021    S149

France-Versailles: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

2021/S 149-396104

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: sdis des Yvelines
Numéro national d'identification: 28780053600032
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud, Cs80103
Ville: Versailles
Code NUTS: FR103 Yvelines
Code postal: 78007
Pays: France
Courriel: marches@sdis78.fr
Téléphone: +33 130168245
Fax: +33 130168249
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.sdis78.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.sdis78.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.sdis78.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.sdis78.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Autre activité: Incendie et Secours

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture de pièces détachées, accessoires, consommables ainsi que d'équipements, d'outillages, de quincaillerie, de batteries et piles pour les véhicules, et matériels des ateliers du Sdis 78

Numéro de référence: 21s0008
II.1.2)Code CPV principal
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

il s'agit d'un accord-cadre avec un seul opérateur par lot, exécuté par émission de bons de commande en application de l'article R2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique. L'Accord-Cadre est composé de 4 lots. Lot no 1 : fourniture de pièces détachées, accessoires et consommables pour les véhicules (hors pièces référencées par Renault) - lot no 2 : fourniture de pièces détachées, accessoires et consommables référencés par Renault pour les véhicules " - lot no 3 : achat d'équipements, d'outillages, de quincaillerie pour les ateliers du Sdis 78 - lot no4 : fourniture de batteries et piles pour les véhicules et matériels des ateliers du Sdis 78. Les montants minimums annuels sont : Lot 1 = 50 000 euro(s) Ht ; Lot 2 = 30 000 euro(s) Ht ; Lot 3 = 10 000 euro(s) Ht ; Lot 4 : 10 000. Il n'y a pas de montants maximums annuels

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 1 440 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 4
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture pièces détachées, accessoires, consommables pour véhicules (hors pièces Renault)

Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
31400000 Accumulateurs, piles et batteries primaires
43800000 Équipement d'atelier
44510000 Outils
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103 Yvelines
II.2.4)Description des prestations:

voir cahier des clauses particulières

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 5
Prix - Pondération: 75
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 760 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/12/2021
Fin: 31/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre prend effet du 01/12/2021 ou le lendemain du jour de sa notification si elle intervient après le 01/12/2021 jusqu'au 31/12/2022. L'Accord-Cadre est reconductible de manière tacite trois (3) fois soit une durée maximale de 4 ans à compter du 01/12/2021 ou du lendemain du jour de sa notification si elle intervient après le 01/12/2021 (conformément au cahier des clauses particulières)

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

-Freinage (plaquettes, disques, étrier?)-moteur (filtres à air, à huile, à carburant, durites, moteur complet, démarreur, ?)-Transmission (embrayage, boite de vitesse, direction, suspension, ?)-Electricité (ampoules, fusibles, optiques, faisceau, ?)-Carrosserie (poignée de porte, rétroviseur, pare-chocs, ?)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture de pièces détachées, accessoires et consommables référencés par Renault pour les véhicule

Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
31400000 Accumulateurs, piles et batteries primaires
43800000 Équipement d'atelier
44510000 Outils
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103 Yvelines
II.2.4)Description des prestations:

voir cahier des clauses particulières

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 5
Prix - Pondération: 75
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 400 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/12/2021
Fin: 31/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre prend effet du 01/12/2021 ou le lendemain du jour de sa notification si elle intervient après le 01/12/2021 jusqu'au 31/12/2022. L'Accord-Cadre est reconductible de manière tacite trois (3) fois soit une durée maximale de 4 ans à compter du 01/12/2021 ou du lendemain du jour de sa notification si elle intervient après le 01/12/2021 (conformément au cahier des clauses particulières)

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

-Freinage (plaquettes, disques, étrier?)-moteur (filtres à air, à huile, à carburant, durites, moteur complet, démarreur, ?)-Transmission (embrayage, boite de vitesse, direction, suspension, ?)-Electricité (ampoules, fusibles, optiques, faisceau, ?)-Intérieur (housse, volant, tapis, ceinture, ?)-Carrosserie (poignée de porte, rétroviseur, pare-chocs, ?)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

achat d'équipements, d'outillages, de quincaillerie pour les ateliers du Sdis 78

Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44510000 Outils
31400000 Accumulateurs, piles et batteries primaires
43800000 Équipement d'atelier
44510000 Outils
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103 Yvelines
II.2.4)Description des prestations:

voir cahier des clauses particulières

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 5
Prix - Pondération: 75
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 160 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/12/2021
Fin: 31/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre prend effet du 01/12/2021 ou le lendemain du jour de sa notification si elle intervient après le 01/12/2021 jusqu'au 31/12/2022. L'Accord-Cadre est reconductible de manière tacite trois (3) fois soit une durée maximale de 4 ans à compter du 01/12/2021 ou du lendemain du jour de sa notification si elle intervient après le 01/12/2021 (conformément au cahier des clauses particulières)

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

-Machines-Outils-Outillage à main-produits chimiques ateliers-electroportatifs sur batterie, électroportatifs filaire-outillages et outils de coupe-visseries et fixations-equipement ateliers-epi ateliers-autres

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture de batteries et piles pour les véhicules et matériels des ateliers du Sdis 78

Lot nº: 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31400000 Accumulateurs, piles et batteries primaires
31400000 Accumulateurs, piles et batteries primaires
43800000 Équipement d'atelier
44510000 Outils
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103 Yvelines
II.2.4)Description des prestations:

voir cahier des clauses particulières

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 5
Prix - Pondération: 75
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/12/2021
Fin: 31/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre prend effet du 01/12/2021 ou le lendemain du jour de sa notification si elle intervient après le 01/12/2021 jusqu'au 31/12/2022. L'Accord-Cadre est reconductible de manière tacite trois (3) fois soit une durée maximale de 4 ans à compter du 01/12/2021 ou du lendemain du jour de sa notification si elle intervient après le 01/12/2021 (conformément au cahier des clauses particulières)

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

-Pour les véhicules légers et poids-lourd-pour les équipements pompiers (lampes, télécommande, motopompe?)-pour les matériels des ateliers du Sdis 78

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.Selon règlement de consultation dont notamment : renseignements : lettre de candidature (Dc1) ou document(s) équivalent(s) - déclaration du candidat (Dc2) ou document(s) équivalent(s) - dume

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

selon règlement de consultation dont notamment : Déclaration du candidat Dc2 (rubrique F1 "Chiffre d'affaire hors taxe des 3 derniers exercices disponibles"). Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire ces renseignements, pour justifier de sa capacité financière (ex : société nouvellement créée), il prouvera sa capacité par tout document équivalent

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

selon règlement de consultation dont notamment: les candidats remettront une liste de références contrôlables pour les trois dernières années correspondant à des fournitures équivalentes à l'objet du marché. Le candidat peut apporter la preuve de ses capacités techniques et professionnelles par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser les prestations pour lesquelles elle se porte candidate

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 20/09/2021
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 5 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 20/09/2021
Heure locale: 17:00
Lieu:

trappes

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sdis78.fr -Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, le télécharger, pose une question à l'acheteur, déposer un pli, allez sur le site internet : http://www.sdis78.fr/achats. Les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique. Les valeurs estimées sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles. Ces valeurs sont données pour une durée totale de 4 ans.Les modalités d'ouverture des offres sont données à titre indicatif. Elles pourront avoir lieu à tout autre moment

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France
Courriel: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone: +33 139205400
Fax: +33 139205487
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges: Préfecture de la région île-de-france -Préfecture de Paris
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Ville: Paris
Code postal: 75911
Pays: France
Courriel: ccira@paris-idf.gouv.fr
Téléphone: +33 182524267
Fax: +33 182524295
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

introduction des recours, cf. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative (Cja) :- référé précontractuel (Cja, art. L. 551-1 et suivants) depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché public ou de l'accord-cadre ;- recours pour excès de pouvoir formé contre une décision, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (art. R 421-1 Cja) ou à partir d'une décision implicite de rejet (art. R 421-2 Cja) ;- référé contractuel (Cja, art. L. 551-13 et suivants et délais selon art. R 551-7 Cja);- recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution, en application de l'arrêt du Conseil d'etat, Assemblée, 4 avril 2014, "Département du Tarn et Garonne" no358994

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
30/07/2021