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Fournitures - 396360-2021

04/08/2021    S149

France-Longjumeau: Produits de nettoyage

2021/S 149-396360

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ville de Longjumeau
Adresse postale: 6 bis rue Sohier
Ville: Longjumeau
Code NUTS: FR104 Essonne
Code postal: 91160
Pays: France
Courriel: achatpublic@longjumeau.fr
Téléphone: +33 164545932
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.longjumeau.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://longjumeau.e-marchespublics.com
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ccas
Numéro national d'identification: 26910070700026
Adresse postale: 86 rue du Docteur Cathelin
Ville: Longjumeau
Code NUTS: FR104 Essonne
Code postal: 91160
Pays: France
Courriel: achatpublic@longjumeau.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.longjumeau.fr
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture de matériels et produits d'hygiène et d'entretien au profit de la Ville et du CCAS de Longjumeau

Numéro de référence: 2021/06
II.1.2)Code CPV principal
39830000 Produits de nettoyage
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

fourniture de matériels et produits pour l'hygiène des biens et des personnes, l'entretien des locaux, des services de restauration et l'entretien du linge au profit du groupement de commande comprenant la ville et le Centre communal d'action sociale (Ccas) de Longjumeau. La ville de Longjumeau est désignée coordinateur du groupement.

Le marché comporte une quarantaine de sites de livraison (à titre indicatif, sans valeur contractuelle). La personne publique procède entre 3 et 6 commandes par an (à titre indicatif, sans valeur contractuelle). Le titulaire du lot 1 prend à sa charge la formation du personnel tel que décrit dans le CCTP

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 560 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

equipements, produits d'entretien et HACCP

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39224340 Poubelles
39812100 Produits d'entretien des sols
39831200 Détergents
39224000 Balais et brosses et autres articles de divers types
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
Lieu principal d'exécution:

longjumeau (91) divers sites

II.2.4)Description des prestations:

fourniture de matériels et produits pour l'hygiène des biens et des personnes, l'entretien des locaux, des services de restauration et l'entretien du linge - lot 1 équipements, produits d'entretien et Haccp.

Accord cadre à bons de commande conclu sans minimum et avec un maximum annuel fixé en valeur à 60 000 euros (H.T.). Il est exécuté conformément aux articles R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique par l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

la ville de Longjumeau se réserve la possibilité de recourir aux dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique pour la conclusion de marchés publics de fournitures ayant pour objet des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial et qui sont destinées soit au renouvellement partiel de fournitures ou d'installations, soit à l'extension de fournitures ou d'installations existantes, lorsque le changement de fournisseur obligerait l'acheteur à acquérir des fournitures ayant des caractéristiques techniques différentes entraînant une incompatibilité ou des difficultés techniques d'utilisation et d'entretien disproportionnées

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

hygiène et protection

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33711900 Savon
19640000 Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
33760000 Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table
18424300 Gants jetables
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
Lieu principal d'exécution:

longjumeau (91) divers sites

II.2.4)Description des prestations:

fourniture de matériels et produits pour l'hygiène des biens et des personnes, l'entretien des locaux, des services de restauration et l'entretien du linge - lot 2 hygiène et protection.

Accord cadre à bons de commande conclu sans minimum et avec un maximum annuel fixé en valeur à 80 000 euros (H.T.). Il est exécuté conformément aux articles R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique par l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

la ville de Longjumeau se réserve la possibilité de recourir aux dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique pour la conclusion de marchés publics de fournitures ayant pour objet des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial et qui sont destinées soit au renouvellement partiel de fournitures ou d'installations, soit à l'extension de fournitures ou d'installations existantes, lorsque le changement de fournisseur obligerait l'acheteur à acquérir des fournitures ayant des caractéristiques techniques différentes entraînant une incompatibilité ou des difficultés techniques d'utilisation et d'entretien disproportionnées

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2021/S 015-030688
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021/06
Lot nº: 1
Intitulé:

équipement, produits d'entretien et HACCP

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/07/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: daugeron et fils
Numéro national d'identification: 30410126400014
Adresse postale: 12 route de Montigny
Ville: Moret-sur-Loing
Code NUTS: FR104 Essonne
Code postal: 77816
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 240 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021/06
Lot nº: 2
Intitulé:

hygiène et protection

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/07/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: paredes pne sas
Numéro national d'identification: 702014100100092
Adresse postale: chemin de la chasse aux Loups
Ville: Rosières
Code NUTS: FR104 Essonne
Code postal: 10430
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 320 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone: +33 139205400
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

référé pré contractuel en application de l'article L. 551-1 du CJA avant la conclusion du contrat - a partir de sa conclusion, le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du même code. - En application des articles R.421-1 et R.421-5 du Code de Justice Administrative (Cja) délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet -

Dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au moyen d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation, les tiers peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat devant le tribunal administratif de Versailles. A partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent du recours précédemment défini, les tiers ne sont en revanche plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Ville: Verssailles
Code postal: 78000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone: +33 139205400
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
30/07/2021