Consultez notre page spéciale COVID-19 pour connaître les marchés liés aux besoins en matériel médical.

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Fournitures - 396402-2016

11/11/2016    S218

France-Caen: Gaz médicaux

2016/S 218-396402

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre hospitalier universitaire Caen
Numéro national d'identification: 26140093100018
Adresse postale: Département achats — cellule marchés publics — CS 30001 — avenue Georges Clemenceau
Ville: Caen Cedex 9
Code NUTS: FR251 Calvados
Code postal: 14033
Pays: France
Point(s) de contact: M. le directeur général
Courriel: rizzottodossin-l@chu-caen.fr
Téléphone: +33 0231064885
Fax: +33 0231064913
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.chu-caen.fr/
Adresse du profil d’acheteur: http://www.achats-hopitaux.com
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_DkpOLjfrJ0&v=1&selected=0
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_DkpOLjfrJ0&v=1&selected=0
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de santé
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de gaz conditionnés techniques ou à usage médical et prestations associées.

Numéro de référence: DSEE201699
II.1.2)Code CPV principal
24111500 Gaz médicaux
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Accords-cadres à bons de commande de gaz conditionnés techniques.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Néant.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24111500 Gaz médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR251 Calvados
Lieu principal d'exécution:

Différents sites site du CHU de Caen.

II.2.4)Description des prestations:

Gaz médicaux conditionnés et prestations de gestion de l'ensemble des bouteilles utilisées par le CHU de Caen, de leur traçabilité, de collecte et transport de prélèvements cryo-biologiques et d'accompagnement et d'information des personnels à l'utilisation des fournitures.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/02/2017
Fin: 31/01/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre sera tacitement reconductible 2 fois 12 mois au terme d'une 1ère période de 24 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché public prendra la forme d'un accord-cadre mono attributaire comportant un minimum et un maximum fixé en valeur au regard des quantités annuelles, exprimées dans les bordereaux des prix unitaires. Celles-ci pourront évoluer, à la baisse ou à la hausse, dans une fourchette comprise entre 50 et 200 % des besoins exprimés.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24111500 Gaz médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR251 Calvados
Lieu principal d'exécution:

CHU de Caen — plateau Côte de Nacre.

II.2.4)Description des prestations:

Monoxyde d'azote médical et location de 10 appareils d'administration.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/02/2017
Fin: 31/01/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre sera tacitement reconductible 2 fois 12 mois au terme d'une 1ère période de 24 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché public prendra la forme d'un accord-cadre mono attributaire comportant un minimum et un maximum fixé en valeur au regard des quantités annuelles, exprimées dans les bordereaux des prix unitaires. Celles-ci pourront évoluer, à la baisse ou à la hausse, dans une fourchette comprise entre 50 et 200 % des besoins exprimés.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24111500 Gaz médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR251 Calvados
Lieu principal d'exécution:

CHU de Caen — plateau Côte de Nacre.

II.2.4)Description des prestations:

Gaz techniques conditionnées pour laboratoires et divers services.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/02/2017
Fin: 31/01/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché public prendra la forme d'un accord-cadre mono attributaire comportant un minimum et un maximum fixé en valeur au regard des quantités annuelles, exprimées dans les bordereaux des prix unitaires. Celles-ci pourront évoluer, à la baisse ou à la hausse, dans une fourchette comprise entre 50 et 200 % des besoins exprimés.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24111500 Gaz médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR251 Calvados
Lieu principal d'exécution:

CHU de Caen — plateau Côte de Nacre.

II.2.4)Description des prestations:

Gaz techniques conditionnés pour le service d'explorations fonctionnelles respiratoires.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/02/2017
Fin: 31/01/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre sera tacitement reconductible 2 fois 12 mois au terme d'une 1ère période de 24 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché public prendra la forme d'un accord-cadre mono attributaire comportant un minimum et un maximum fixé en valeur au regard des quantités annuelles, exprimées dans les bordereaux des prix unitaires. Celles-ci pourront évoluer, à la baisse ou à la hausse, dans une fourchette comprise entre 50 et 200 % des besoins exprimés.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et qu'il est en règle au regard du respect des articles L. 5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs ou DC1 + copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Déclaration du candidat: DC2.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Déclaration du candidat: DC2 et copie des documents attestant de la capacité technique du candidat à réaliser la prestation:

— liste de références sur les trois dernières années pour des prestations équivalentes si elles existent et tout document justifiant de la capacité du candidat à réaliser les prestations,

— l'effectif moyen annuel et l'importance du personnel d'encadrement,

— une description de l'équipement technique, des mesures employées pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de l'entreprise,

— les certificats de qualifications professionnelles de statuts d'établissement pharmaceutique, la preuve de la capacité du soumissionnaire pouvant être apportée par tout moyen.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 09/12/2016
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
L'offre doit être valable jusqu'au: 31/01/2017
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 09/12/2016
Heure locale: 14:00
Lieu:

CHU de Caen.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Septembre 2020.

VI.3)Informations complémentaires:

S'agissant des lots 2, 3 et 4, le CHU de Caen se réserve la possibilité de demander aux soumissionnaires d'effectuer des essais d'adaptabilité du matériel proposé. À titre indicatif, ils se dérouleront dans les 10 jours suivants la date de remise des offres.

Le soumissionnaire devra alors mettre le matériel à la disposition du CHU de Caen et réaliser les essais

La proposition du soumissionnaire pourra être rejetée si les essais demandés n'ont pu être réalisés. S'agissant du lot 4, une visite facultative du service d'explorations fonctionnelles est prévue avant la remise de l'offre.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc, BP 25086
Ville: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France
Téléphone: +33 0231707272
Fax: +33 0231524217
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc, BP 25086
Ville: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France
Courriel: greffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone: +33 0231707272
Fax: +33 0231524217
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
08/11/2016