Fournitures - 397509-2015

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11/11/2015    S218    Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Amiens: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires

2015/S 218-397509

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Nom officiel: SDIS de la Somme
Adresse postale: SDIS 80, 7 allée du Bicêtre, BP 2606
Ville: Amiens Cedex 1
Code postal: 80026
Pays: France
E-mail: marches.publics@sdis80.fr
Téléphone: +33 364461662

Adresse(s) internet:

Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Nom officiel: SDIS de la Somme
Adresse postale: 7 allée du Bicêtre, BP 2606
Ville: Amiens Cedex
Code postal: 80026
Point(s) de contact: Service juridique
À l'attention de: Mme Sellier Aurélie
E-mail: marches.publics@sdis80.fr
Téléphone: +33 364461662
Adresse internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Nom officiel: SDIS de la Somme
Adresse postale: 7 allée du Bicêtre, BP 2606
Ville: Amiens Cedex
Code postal: 80026
Point(s) de contact: Service juridique
E-mail: marches.publics@sdis80.fr
Téléphone: +33 364461662
Adresse internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Nom officiel: SDIS de la Somme
Adresse postale: 7 allée du Bicêtre, BP 2606
Ville: Amiens Cedex
Code postal: 80026
Point(s) de contact: Service juridique
Téléphone: +33 364461662
Adresse internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3)Activité principale
Ordre et sécurité publics
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: SDIS de la Somme, 80026 Amiens Cedex

Code NUTS FR

II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture d'effets d'habillement et équipements de protection individuelle à l'usage des personnels du Service Départemental d'incendie et de Secours et prestation d'entretien et de marquage des EPI textiles.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

18100000

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
II.2.2)Information sur les options
II.2.3)Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux

Information sur les lots

Lot nº: 1
1)Description succincte
Fourniture de casques et accessoires.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

18100000, 18444110

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 2
1)Description succincte
Fourniture de pièces de casques.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

18100000, 18444110

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 3
1)Description succincte
Fourniture de bottes d'intervention sans lacet.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

18100000, 18815000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 4
1)Description succincte
Fourniture de bottes d'intervention à lacets.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

18100000, 18815000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 5
1)Description succincte
Fourniture de chaussettes.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

18100000, 18317000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 6
1)Description succincte
Fourniture de sacs de transport d'effets d'habillement.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

18100000, 18931000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 7
1)Description succincte
Fourniture de produits d'entretien pour chaussants.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

18100000, 39812000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 8
1)Description succincte
Fourniture de galons.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

18100000, 39561141

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 9
1)Description succincte
Fourniture de vêtements de corps.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

18100000, 18310000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 10
1)Description succincte
Fourniture de coiffes.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

18100000, 18443300

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 11
1)Description succincte
Fourniture de cagoules de protection.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

18100000, 18443330

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 12
1)Description succincte
Founiture de pull et sweat.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

18100000, 18235000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 13
1)Description succincte
Fourniture de chemises et chemisettes.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

18100000, 18332000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 14
1)Description succincte
Fourniture de tenues de sortie.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

18100000, 18222100

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 15
1)Description succincte
Fourniture de chaussures.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

18100000, 18813300

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 16
1)Description succincte
Fourniture de combinaisons spécialisées.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

18100000, 37412270

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 17
1)Description succincte
Fourniture de tenue de bucheronnage.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

18100000, 18130000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 18
1)Description succincte
Fourniture de tenues de protection contre les insectes.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

18100000, 18130000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 19
1)Description succincte
Fourniture de tenues de service et d'intervention.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

18100000, 18130000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 20
1)Description succincte
Fourniture de parkas.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

18100000, 18223000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 21
1)Description succincte
Fourniture de tenues de sport.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

18100000, 18412000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 22
1)Description succincte
Fourniture de chaussures de sport.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

18100000, 18820000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 23
1)Description succincte
Fourniture de gilets haute visibilité.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

18100000, 35113430

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 24
1)Description succincte
Fourniture de bandes patronymiques.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

18100000, 35810000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 25
1)Description succincte
Prestation d'entretien et marquage des EPI textile.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

18110000, 98312000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
Néant.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Ressources propres. Selon les règles de la comptabilité publique, par mandat administratif.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4)Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés en la matière; dans le cas contraire, fournir une déclaration sur l'honneur.
Un document relatif aux pouvoirs de la personne ou des personnes habilitées à engager la société.
Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.
III.2.2)Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
III.2.3)Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
La présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Les formulaires Dc1 et 2, NOTI 1 et 2 sont acceptés et disponible à l'adresse suivante:

http://www.economie.gouv.fr/daj./formulaires.

III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
09-2015
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
18.12.2015 - 12:00
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)Informations complémentaires
Le marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert, conformément à l'article 33 du Code des Marchés Publics.
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec minimum passé en application de l'article 77 du Code des Marchés Publics. Il n'y a pas de quantité maximale annuelle.
Le marché sera conclu à compter de la date de notification et jusqu'au 31.12.2016. Il sera éventuellement reconduit trois fois tacitement par année civile pour s'achever le 31.12.2019.
Le SDIS de la Somme pourra éventuellement dénoncer le marché par lettre recommandé avec AR au plus tard un mois avant le terme.
Le jugement sera effectué par le biais d'une notation sur la base des critères pondérés de la manière suivante:
Les critères de choix:
Lot 1 à 24:
— valeur technique: 50 % (basée sur les documents techniques et les échantillons)
— prix: 40 %
— délai de livraison: 5 %
— délai de garantie: 5 %
Lot 25:
— Valeur technique: 50 %
— la fiabilité du marquage,
— moyens de suivi des EPI
— qualification de l'entreprise, qualité et fiabilité des activités
— moyens logistiques mis à disposition
— prix: 35 %
— délai de réalisation du cycle de prestation: 10 %
— délai de validation de processus entretien: 5 %.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.11.2015.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Nom officiel: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Ville: Amiens Cedex 1
Code postal: 80011
E-mail: greffe.ta-amiens@juradm.fr
Téléphone: +33 322336170
Fax: +33 322336171

VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Nom officiel: Greffe du tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Ville: Amiens Cedex 1
Code postal: 80011
E-mail: greffe.ta-amiens@juradm.fr
Téléphone: +33 322336170
Fax: +33 322336171

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
6.11.2015