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Services - 398610-2015

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11/11/2015    S218

France-Montpellier: Services de divertissement

2015/S 218-398610

Avis en cas de transparence ex ante volontaire

Le présent avis est couvert par: la directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Nom officiel: Centre communal d'action sociale de Montpellier
Adresse postale: 125 place Thermidor, BP 9511
Ville: Montpellier
Code postal: 34 045
Pays: France
Point(s) de contact: Service des affaires juridiques et de la commande publique
E-mail: marches.publics@ccas.montpellier.fr
Téléphone: +33 499526375
Fax: +33 499642626

Adresse(s) internet:

Adresse générale du pouvoir adjudicateur/de l'entité adjudicatrice: https://marches.montpellier3m.fr

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3)Activité principale
Services généraux des administrations publiques
1.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs/entités adjudicatrices
Le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs/entités adjudicatrices: non

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au marché
Repas du nouvel an pour les adhérents de l'age d'or du 11 au 15.1.2016.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Services
Catégorie de services nº 27: Autres services 

Code NUTS FR813 Hérault

II.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Repas du nouvel an pour les adhérents de l'age d'or du 11 au 15.1.2016.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

92300000 Services de divertissement

II.6)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): non
II.2)Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s)

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
Attribution d’un marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas indiqués à la section 2 de l’annexe D1, D2 ou D3, selon le cas)
Justification du choix de la procédure négociée sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE conformément à l'article 31 de la directive 2004/18/CE
Autre justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE
Le marché ne relève pas du champ d’application de la directive
Ce marché fait l'objet d'un avis de publicité conformément à l'article du décret 2009-1456 du 27.11.2009 relatif à l'intention de conclure un marché passé en application de l'article 28 du code des marchés publics.
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution
IV.2.2)Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice
15S06
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 15S06 Lot nº: 1 Intitulé: Spectacle, orchestre, son et lumière
V.1)Date d'attribution du marché:
V.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues:8
V.3)Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué

Nom officiel: Evolution
Adresse postale: Monsieur Gauthier, 456 chemin de Gourdon
Ville: Bollène
Code postal: 84500
Pays: France

V.4)Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 33 990 EUR
Hors TVA
V.5)Information sur la sous-traitance
Marché nº: 15S06 Lot nº: 2 Intitulé: Repas traiteur
V.1)Date d'attribution du marché:
V.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues:4
V.3)Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué

Nom officiel: Germain Traiteur
Adresse postale: 996 rue Croix de Lavit, Parc Euromédecine
Ville: Montpellier
Code postal: 34090
Pays: France

V.4)Informations sur le montant du marché
V.5)Information sur la sous-traitance
Marché nº: 15S06 Lot nº: 3 Intitulé: Décoration
V.1)Date d'attribution du marché:
V.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues:2
V.3)Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué

Nom officiel: Faure Animations SARL
Adresse postale: Madame Barreau, Quartier Saint Joseph
Ville: Roussillon
Code postal: 84220
Pays: France

V.4)Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 7 800 EUR
TVA comprise. Taux de TVA (%) 20
V.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.2)Informations complémentaires:
Pour le lot 2: accord-cadre selon le droit européen et marché à bons de commande selon la législation française.
Montant pour le lot 2: montant minimum 90 000 EUR TTC / montant maximum 162 500 EUR TTC.
Pour le lot 1 et 3: valeur technique 60 % / prix 40 %.
Pour le lot 2: valeur technique 70 % / prix 30 %.
Code CPV pour le lot 2: 555200001.
Code CPV pour le lot 3:799310009.
VI.3)Procédures de recours
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours

Nom officiel: Tribunal administratif Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Ville: Montpellier
Code postal: 34065
Pays: France
Téléphone: +33 467548100

VI.3.2)Introduction des recours
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Nom officiel: Greffe tribunal administratif Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Ville: Montpellier
Code postal: 34065
Pays: France
Téléphone: +33 467548100

VI.4)Date d’envoi du présent avis:
6.11.2015