Varor - 39996-2022

25/01/2022    S17

France-Stains: Instruments dentaires

2022/S 017-039996

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: mairie de Stains
Adresse postale: 64, Av Gaston Monmousseau
Ville: Stains
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Code postal: 93240
Pays: France
Courriel: Commande.publique@stains.fr
Téléphone: +33 149718185
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.stains.fr/
Adresse du profil d’acheteur: http://www.stains.fr/
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=790505&orgAcronyme=b4l
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=801284&orgAcronyme=b4l
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=801284&orgAcronyme=b4l
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Commune
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

acquisition de fournitures, consommables et petite instrumentation pour les soins dentaires du Centre Municipal de Santé c.m.s " Colette Coulon " de la Commune de Stains

Numéro de référence: 2022-06-CMS-AOO
II.1.2)Code CPV principal
33131000 Instruments dentaires
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

le présent marché a pour objet l'acquisition de fournitures, consommables et petite instrumentation pour les soins dentaires du Centre Municipal de Santé c.m.s " Colette Coulon " de la Commune de Stains

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

le présent marché est alloti conformément aux dispositions de l'article L.2113-10 du Code de la commande publique. Il se décompose comme suit : - lot 1 : consommables, fournitures et petit matériel pour soins dentaires - lot 2 : fournitures pharmaceutiques, d'hygiène et diverses pour soins dentaires Les candidats peuvent soumissionner à un ou plusieurs lots

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fournitures pharmaceutiques, d'hygiène et diverses pour soins dentaires

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33131131 Protections de doigt à usage dentaire
33141850 Produits d'hygiène dentaire
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4)Description des prestations:

achat de Fournitures pharmaceutiques, d'hygiène et diverses pour soins dentaires

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché peut être reconduit trois fois par tacite reconduction. La durée totale du marché ne pourra dépasser quatre ans. A défaut de décision expresse avant la période des soixante (60) derniers jours de sa validité, le présent marché sera considéré comme tacitement reconduit

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification.Il peut être reconduit trois fois par périodes successives d'un an, par tacite reconduction.La durée totale du marché ne pourra dépasser quatre (4) ans

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

consommables, fournitures et petit matériel pour soins dentaires

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33131161 Ciseaux dentaires
33131170 Spatules dentaires, brucelles et spatules pour cire dentaire
33131162 Bistouris dentaires
33141800 Consommables dentaires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4)Description des prestations:

achat de consommables, fournitures et petit matériel pour soins dentaires

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché peut être reconduit trois fois par tacite reconduction. La durée totale du marché ne pourra dépasser quatre ans. A défaut de décision expresse avant la période des soixante (60) derniers jours de sa validité, le présent marché sera considéré comme tacitement reconduit

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification.Il peut être reconduit trois fois par périodes successives d'un an, par tacite reconduction.La durée totale du marché ne pourra dépasser quatre (4) ans

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 21/02/2022
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 21/02/2022
Heure locale: 12:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

le marché peut être reconduit trois fois par périodes successives d'un an, par tacite reconduction. La durée totale du marché ne pourra dépasser quatre ans

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig
Ville: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France
Adresse internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Ville: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France
Adresse internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Ville: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France
Adresse internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
20/01/2022