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Fournitures - 400098-2017

11/10/2017    S195    Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Chalon-sur-Saône: Consommables médicaux

2017/S 195-400098

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre hospitalier W. Morey
Adresse postale: 4 rue Capitaine Drillien, CS 80120
Ville: Chalon-sur-Saône
Code NUTS: FRC
Code postal: 71100
Pays: France
Point(s) de contact: Direction des achats
Courriel: cellule.marches@ch-chalon71.fr
Téléphone: +33 385910187
Fax: +33 385910182

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.ch-chalon71.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marches.e-bourgogne.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marches.e-bourgogne.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: EPS
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de dispositifs médicaux pour le compte du groupement régional des articles de protection et des dispositifs médicaux non stériles.

Numéro de référence: 17S0026
II.1.2)Code CPV principal
33140000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le présent marché a pour objet de la fourniture de dispositifs médicaux pour le compte du groupement régional des articles de protection et des dispositifs médicaux non stériles.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 747 869.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Haricot (usage unique) non stérile

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000
33141000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC
Code NUTS: FRK
II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet la fourniture d'haricots non stériles et à usage unique.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Coût - Nom: Coût unitaire / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 62 083.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Au-delà de cette période ferme, le marché pourra éventuellement être renouvelé par reconduction tacite du pouvoir adjudicateur. Chaque reconduction aura une durée de 12 mois.

La durée totale du marché, périodes de reconductions comprises, ne pourra pas excéder 34 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Haricot (usage multiple) non stérile

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000
33141000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC
Code NUTS: FRK
II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet la fourniture d'haricots non stériles et à usage multiples.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Coût - Nom: Coût unitaire / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 231.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Au-Delà de cette période ferme, le marché pourra éventuellement être renouvelé par reconduction tacite du pouvoir adjudicateur. Chaque reconduction aura une durée de 12 mois.

La durée totale du marché, périodes de reconductions comprises, ne pourra pas excéder 34 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Plateau (usage unique) non stérile

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000
33141000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC
Code NUTS: FRK
II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet la fourniture de plateaux non stériles et à usage unique.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Coût - Nom: Coût unitaire / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 321.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Au-Delà de cette période ferme, le marché pourra éventuellement être renouvelé par reconduction tacite du pouvoir adjudicateur. Chaque reconduction aura une durée de 12 mois.

La durée totale du marché, périodes de reconductions comprises, ne pourra pas excéder 34 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

- Crachoir non stérile

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000
33141000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC
Code NUTS: FRK
II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet la fourniture de crachoirs non stériles et à usage unique.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Coût - Nom: Coût unitaire / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 19 889.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Au-Delà de cette période ferme, le marché pourra éventuellement être renouvelé par reconduction tacite du pouvoir adjudicateur. Chaque reconduction aura une durée de 12 mois.

La durée totale du marché, périodes de reconductions comprises, ne pourra pas excéder 34 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Bassin de lit non stérile

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000
33141000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC
Code NUTS: FRK
II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet la fourniture de bassins de lit non stériles.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Coût - Nom: Coût unitaire / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 12 390.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Au-Delà de cette période ferme, le marché pourra éventuellement être renouvelé par reconduction tacite du pouvoir adjudicateur. Chaque reconduction aura une durée de 12 mois.

La durée totale du marché, périodes de reconductions comprises, ne pourra pas excéder 34 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Urinal non stérile

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000
33141000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC
Code NUTS: FRK
II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet la fourniture d'urinaux non stériles.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Coût - Nom: Coût unitaire / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 25 363.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Au-Delà de cette période ferme, le marché pourra éventuellement être renouvelé par reconduction tacite du pouvoir adjudicateur. Chaque reconduction aura une durée de 12 mois.

La durée totale du marché, périodes de reconductions comprises, ne pourra pas excéder 34 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Bocal à urine non stérile

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000
33141000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC
Code NUTS: FRK
II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet la fourniture de bocaux non stériles.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Coût - Nom: Cout unitaire / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 17 242.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Au-Delà de cette période ferme, le marché pourra éventuellement être renouvelé par reconduction tacite du pouvoir adjudicateur. Chaque reconduction aura une durée de 12 mois.

La durée totale du marché, périodes de reconductions comprises, ne pourra pas excéder 34 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Doigtier non stérile

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000
33141000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC
Code NUTS: FRK
II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet la fourniture de doigtiers non stériles et usage unique.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Coût - Nom: Coût unitaire / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 177.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Au-Delà de cette période ferme, le marché pourra éventuellement être renouvelé par reconduction tacite du pouvoir adjudicateur. Chaque reconduction aura une durée de 12 mois.

La durée totale du marché, périodes de reconductions comprises, ne pourra pas excéder 34 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Garrot plat non stérile

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000
33141000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC
Code NUTS: FRK
II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet la fourniture de garrots non stériles.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Coût - Nom: Coût unitaire / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 60 160.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Au-Delà de cette période ferme, le marché pourra éventuellement être renouvelé par reconduction tacite du pouvoir adjudicateur. Chaque reconduction aura une durée de 12 mois.

La durée totale du marché, périodes de reconductions comprises, ne pourra pas excéder 34 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Vessie à glace non stérile

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000
33141000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC
Code NUTS: FRK
II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet la fourniture de vessies non stériles.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Coût - Nom: Coût unitaire / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 17 165.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Au-Delà de cette période ferme, le marché pourra éventuellement être renouvelé par reconduction tacite du pouvoir adjudicateur. Chaque reconduction aura une durée de 12 mois.

La durée totale du marché, périodes de reconductions comprises, ne pourra pas excéder 34 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pochette de froid et de chaud instantanée non stérile

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000
33141000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC
Code NUTS: FRK
II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet la fourniture de pochettes de froid et de chaud non stériles.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Coût - Nom: Coût unitaire / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 935.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Au-Delà de cette période ferme, le marché pourra éventuellement être renouvelé par reconduction tacite du pouvoir adjudicateur. Chaque reconduction aura une durée de 12 mois.

La durée totale du marché, périodes de reconductions comprises, ne pourra pas excéder 34 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pochette de gel de chaud / froid non stérile

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000
33141000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC
Code NUTS: FRK
II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet la fourniture de pochettes de gel de chaud / froid non stériles.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Coût - Nom: Coût unitaire / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 58 760.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Au-Delà de cette période ferme, le marché pourra éventuellement être renouvelé par reconduction tacite du pouvoir adjudicateur. Chaque reconduction aura une durée de 12 mois.

La durée totale du marché, périodes de reconductions comprises, ne pourra pas excéder 34 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Abaisse langue non stérile

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000
33141000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC
Code NUTS: FRK
II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet la fourniture d'abaisse langue non stériles et à usage unique.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Coût - Nom: Coût unitaire / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 5 885.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Au-Delà de cette période ferme, le marché pourra éventuellement être renouvelé par reconduction tacite du pouvoir adjudicateur. Chaque reconduction aura une durée de 12 mois.

La durée totale du marché, périodes de reconductions comprises, ne pourra pas excéder 34 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Verre à bec verseur non stérile

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000
33141000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC
Code NUTS: FRK
II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet la fourniture de becs verseurs non stériles.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Coût - Nom: Coût unitaire / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 32 659.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Au-Delà de cette période ferme, le marché pourra éventuellement être renouvelé par reconduction tacite du pouvoir adjudicateur. Chaque reconduction aura une durée de 12 mois.

La durée totale du marché, périodes de reconductions comprises, ne pourra pas excéder 34 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Broyeur / coupeur de comprimés non stérile

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000
33141000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC
Code NUTS: FRK
II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet la fourniture broyeurs, broyeurs-coupeurs et coupeurs de comprimés non stériles.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Coût - Nom: Coût unitaire / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 9 485.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Au-Delà de cette période ferme, le marché pourra éventuellement être renouvelé par reconduction tacite du pouvoir adjudicateur. Chaque reconduction aura une durée de 12 mois.

La durée totale du marché, périodes de reconductions comprises, ne pourra pas excéder 34 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Cale-Dents / ouvre-bouche / cale mâchoire non stérile

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000
33141000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC
Code NUTS: FRK
II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet la fourniture de cale-dents, ouvre-bouche et cale mâchoire non stériles.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Coût - Nom: Coût unitaire / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 24 313.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Au-Delà de cette période ferme, le marché pourra éventuellement être renouvelé par reconduction tacite du pouvoir adjudicateur. Chaque reconduction aura une durée de 12 mois.

La durée totale du marché, périodes de reconductions comprises, ne pourra pas excéder 34 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Boite à dentier non stérile

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000
33141000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC
Code NUTS: FRK
II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet la fourniture de boites à dentier non stériles.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Coût - Nom: Coût unitaire / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 12 697.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Au-Delà de cette période ferme, le marché pourra éventuellement être renouvelé par reconduction tacite du pouvoir adjudicateur. Chaque reconduction aura une durée de 12 mois.

La durée totale du marché, périodes de reconductions comprises, ne pourra pas excéder 34 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lunette / sur lunette non stérile

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33735100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC
Code NUTS: FRK
II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet la fourniture de lunettes et sur lunettes non stériles.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Coût - Nom: Coût unitaire / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 9 092.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Au-Delà de cette période ferme, le marché pourra éventuellement être renouvelé par reconduction tacite du pouvoir adjudicateur. Chaque reconduction aura une durée de 12 mois.

La durée totale du marché, périodes de reconductions comprises, ne pourra pas excéder 34 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Huile de silicone en spray non stérile

Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000
33141000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC
Code NUTS: FRK
II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet la fourniture d'huile de silicone en spray non stérile.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Coût - Nom: Coût unitaire / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 999.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Au-Delà de cette période ferme, le marché pourra éventuellement être renouvelé par reconduction tacite du pouvoir adjudicateur. Chaque reconduction aura une durée de 12 mois.

La durée totale du marché, périodes de reconductions comprises, ne pourra pas excéder 34 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gel d'échographie non stérile

Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000
33141000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC
Code NUTS: FRK
II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet la fourniture de gel d'échographie non stérile.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Coût - Nom: Coût unitaire / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 31 563.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Au-Delà de cette période ferme, le marché pourra éventuellement être renouvelé par reconduction tacite du pouvoir adjudicateur. Chaque reconduction aura une durée de 12 mois.

La durée totale du marché, périodes de reconductions comprises, ne pourra pas excéder 34 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Bâtonnet pour soins de bouche en mousse non imprégné (accordéon) et non stérile

Lot nº: 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000
33141000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC
Code NUTS: FRK
II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet la fourniture de bâtonnets pour soins de bouche en mousse en forme d'accordéon non imprégnés et non stériles.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Coût - Nom: Coût unitaire / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 14 045.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Au-Delà de cette période ferme, le marché pourra éventuellement être renouvelé par reconduction tacite du pouvoir adjudicateur. Chaque reconduction aura une durée de 12 mois.

La durée totale du marché, périodes de reconductions comprises, ne pourra pas excéder 34 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Bâtonnet pour soins de bouche en mousse non imprégné (conique) et non stérile

Lot nº: 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000
33141000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC
Code NUTS: FRK
II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet la fourniture de bâtonnets pour soins de bouche en mousse en forme conique non imprégnés et non stériles.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Coût - Nom: Coût unitaire / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 54 899.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Au-Delà de cette période ferme, le marché pourra éventuellement être renouvelé par reconduction tacite du pouvoir adjudicateur. Chaque reconduction aura une durée de 12 mois.

La durée totale du marché, périodes de reconductions comprises, ne pourra pas excéder 34 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Bâtonnet pour soins de bouche en mousse non imprégné (étoile) et non stérile

Lot nº: 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000
33141000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC
Code NUTS: FRK
II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet la fourniture de bâtonnets pour soins de bouche en mousse en forme d'étoile non imprégnés et non stériles.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Coût - Nom: Coût unitaire / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 112 804.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Au-Delà de cette période ferme, le marché pourra éventuellement être renouvelé par reconduction tacite du pouvoir adjudicateur. Chaque reconduction aura une durée de 12 mois.

La durée totale du marché, périodes de reconductions comprises, ne pourra pas excéder 34 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Bâtonnet pour soins de bouche en mousse imprégné et non stérile

Lot nº: 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000
33141000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC
Code NUTS: FRK
II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet la fourniture de bâtonnets pour soins de bouche en mousse imprégnés et non stériles.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Coût - Nom: Coût unitaire / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 4 442.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Au-Delà de cette période ferme, le marché pourra éventuellement être renouvelé par reconduction tacite du pouvoir adjudicateur. Chaque reconduction aura une durée de 12 mois.

La durée totale du marché, périodes de reconductions comprises, ne pourra pas excéder 34 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Bâtonnet et brosse à dents pour soins de bouche non imprégné avec aspiration et non stérile

Lot nº: 25
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000
33141000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC
Code NUTS: FRK
II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet la fourniture de bâtonnets et brosses à dents pour soins de bouche non imprégnés avec aspiration et non stériles.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Coût - Nom: Coût unitaire / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 232.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Au-Delà de cette période ferme, le marché pourra éventuellement être renouvelé par reconduction tacite du pouvoir adjudicateur. Chaque reconduction aura une durée de 12 mois.

La durée totale du marché, périodes de reconductions comprises, ne pourra pas excéder 34 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gratte langue non stérile

Lot nº: 26
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000
33141000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC
Code NUTS: FRK
II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet la fourniture de gratte langue non stériles.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Coût - Nom: Coût unitaire / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 4 638.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Au-Delà de cette période ferme, le marché pourra éventuellement être renouvelé par reconduction tacite du pouvoir adjudicateur. Chaque reconduction aura une durée de 12 mois.

La durée totale du marché, périodes de reconductions comprises, ne pourra pas excéder 34 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Bracelet d'identification à clip adulte non stérile (étiquette patient de 5,5 x 3,2 cm)

Lot nº: 27
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000
33141000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC
Code NUTS: FRK
II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet la fourniture de bracelets d'identification à clip adulte non stériles (étiquette patient de 5,5 x 3,2 cm).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Coût - Nom: Coût unitaire / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 128 770.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Au-Delà de cette période ferme, le marché pourra éventuellement être renouvelé par reconduction tacite du pouvoir adjudicateur. Chaque reconduction aura une durée de 12 mois.

La durée totale du marché, périodes de reconductions comprises, ne pourra pas excéder 34 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Bracelet d'identification à clip (nouveau-né) non stérile

Lot nº: 28
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000
33141000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC
Code NUTS: FRK
II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet la fourniture de bracelets d'identification à clip (nouveau-né) non stériles.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Coût - Nom: Coût unitaire / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 774.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Au-Delà de cette période ferme, le marché pourra éventuellement être renouvelé par reconduction tacite du pouvoir adjudicateur. Chaque reconduction aura une durée de 12 mois.

La durée totale du marché, périodes de reconductions comprises, ne pourra pas excéder 34 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Bracelet d'identification à clip enfant non stérile (étiquette patient de 6 x 2 cm)

Lot nº: 30
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000
33141000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC
Code NUTS: FRK
II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet la fourniture de bracelets d'identification à clip enfant non stériles (étiquette patient de 6 x 2 cm).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Coût - Nom: Coût unitaire / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 445.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Au-Delà de cette période ferme, le marché pourra éventuellement être renouvelé par reconduction tacite du pouvoir adjudicateur. Chaque reconduction aura une durée de 12 mois.

La durée totale du marché, périodes de reconductions comprises, ne pourra pas excéder 34 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Bracelet d'identification à clip adulte non stérile (étiquette patient de 5 x 4,2 cm)

Lot nº: 31
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000
33141000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC
Code NUTS: FRK
II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet la fourniture de bracelets d'identification à clip adulte non stériles (étiquette patient de 5 x 4,2 cm).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Coût - Nom: Coût unitaire / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 12 667.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 10
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Au-Delà de cette période ferme, le marché pourra éventuellement être renouvelé par reconduction tacite du pouvoir adjudicateur. Chaque reconduction aura une durée de 12 mois.

La durée totale du marché, périodes de reconductions comprises, ne pourra pas excéder 34 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)Capacité économique et financière
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 06/11/2017
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 06/11/2017
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Le Centre hospitalier Chalon-sur-Saône — William Morey agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Les adhérents du groupement régional des articles de protection et des dispositifs médicaux non stériles et participant à cette consultation sont mentionnés en annexe 1 du règlement de la consultation.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue Assas
Ville: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-dijon@juradm.fr
Téléphone: +33 380739100
Fax: +33 380733989

Adresse internet: http://www.dijon.tribunal-administratif.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
06/10/2017