Services - 400786-2020

26/08/2020    S165

France-Paris: Services de production de films cinématographique et de vidéos et services connexes

2020/S 165-400786

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre Pompidou
Adresse postale: 4 rue Brantôme
Ville: Paris
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75191
Pays: France
Courriel: Achat@centrepompidou.fr
Téléphone: +33 144784051
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.centrepompidou.fr/marche
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Bibliothèque publique d'information
Adresse postale: 19 rue Beaubourg
Ville: Paris
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75004
Pays: France
Courriel: Servicejuridique@bpi.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.bpi.fr/bpi
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Association Les Amis du cinéma du réel
Adresse postale: 25 rue du Renard
Ville: Paris
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75004
Pays: France
Courriel: Cinereel@bpi.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.cinemadureel.org/2018/12/18/lassociation-des-amis-du-cinema-du-reel/
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=628191&orgAcronyme=f5j
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Loisirs, culture et religion

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

2013030

Numéro de référence: 2013030
II.1.2)Code CPV principal
92110000 Services de production de films cinématographique et de vidéos et services connexes
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Sous-titrage numérique de films et vidéos de la Bibliothèque publique d'information, du Centre Pompidou et de l'association des Amis du cinéma du réel.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Néant.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92110000 Services de production de films cinématographique et de vidéos et services connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:

Prestations de sous-titrage numérique de films pour les cinémas du Centre Pompidou et le service cinéma de la BPI.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est reconductible 3 fois pour une durée d'un an par décision tacite prise par le pouvoir adjudicateur.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, la réalisation de prestations similaires à celle de l'accord-cadre pourra être exécutée par le titulaire de l'accord-cadre dans le cadre d'un ou de plusieurs marchés qui seront passés ultérieurement à la notification du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ce ou ces marchés peuvent être conclu(s) ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92110000 Services de production de films cinématographique et de vidéos et services connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:

Prestations de sous-titrage numérique de films pour le festival international de films documentaires cinéma du réel.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est reconductible 3 fois pour une durée d'un an par décision tacite prise par le pouvoir adjudicateur.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, la réalisation de prestations similaires à celle de l'accord-cadre pourra être exécutée par le titulaire de l'accord-cadre dans le cadre d'un ou de plusieurs marchés qui seront passés ultérieurement à la notification du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans mise en concurrence. La durée pendant laquelle ce ou ces marchés peuvent être conclu(s) ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92110000 Services de production de films cinématographique et de vidéos et services connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:

Prestations de sous-titrage numérique de vidéos pour le Centre Pompidou.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est reconductible 3 fois pour une durée d'un an par décision tacite prise par le pouvoir adjudicateur.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, la réalisation de prestations similaires à celle de l'accord-cadre pourra être exécutée par le titulaire de l'accord-cadre dans le cadre d'un ou de plusieurs marchés qui seront passés ultérieurement à la notification du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans mise en concurrence. La durée pendant laquelle ce ou ces marchés peuvent être conclu(s) ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

— la lettre de candidature, DC1 ou DUME à compléter;

— en cas de candidature présentée par un groupement d'entreprises: les documents listés au règlement de consultation — modalités de réponse en cas de groupement;

— en cas de candidature présentée par une entreprise en situation de redressement judiciaire: la copie du jugement prononcé;

— justificatif de l'inscription au registre de la profession ou au registre du commerce, (K bis de moins de trois mois) avec les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager la société.

NB: pour les entreprises non établies en France, ces documents sont à fournir au vu des règles d'effet équivalent du pays d'établissement.

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 15/09/2020
Heure locale: 17:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 16/09/2020
Heure locale: 10:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

Cette date est prévisionnelle.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Le marché sera renouvelé courant 2024. Cette date est indicative et peut faire l'objet d'une modification.

VI.3)Informations complémentaires:

Le présent marché a pour objet la préparation (incluant le cas échéant la traduction), la synchronisation et/ou l'incrustation de sous-titrages numériques de films ou vidéos, associées le cas échéant à des prestations techniques complémentaires de projection publique des sous-titrages, à réaliser au Centre Pompidou et dans des salles partenaires. L'accord-cadre sera conclu sans minimum et sans maximum annuel de commandes. L'estimation non contractuelle des commandes est la suivante:

— lot 1: prestations de sous-titrage numérique de films pour les cinémas du Centre Pompidou et le service cinéma de la BPI est estimé à 80 000 EUR HT/an,

— lot 2: prestations de sous-titrage numérique de films pour le festival international de films documentaires Cinéma du réel est estimé à 75 000 EUR HT /an,

— lot 3: prestations de sous-titrage numérique de vidéos pour le Centre Pompidou est estimé à 17 000 EUR HT/an. À l'issue de l'examen des candidatures, le représentant du pouvoir adjudicateur éliminera:

— les candidatures incomplètes qui, le cas échéant après mise en œuvre de la faculté dont dispose le pouvoir adjudicateur de demander des compléments, ne sont pas accompagnées des pièces mentionnées à l'article R. 2143-3 ou R. 2141-4 du code de la commande publique,

— les candidats qui ne présentent pas des garanties professionnelles, financières et techniques suffisantes pour l'exécution du marché,

— les candidatures portant atteinte aux règles relatives à la liberté de prix et à la concurrence,

— les candidats sont informés que lorsque les candidatures sont transmises par voie électronique et sont rejetées en application de l'article R. 2143-3 à R. 2143-16 des articles du code de la commande publique, l'offre correspondante est effacée des fichiers du Centre Pompidou sans avoir été lue. Pour obtenir tous renseignements d'ordre technique ou administratif qui leur seraient nécessaires au cours de l'examen du dossier de consultation et/ou de l'élaboration de leur réponse, les candidats devront faire parvenir au plus tard 6 jours avant la date limite pour la réception des offres, une demande écrite sur le profil acheteur du Centre Pompidou: www.marches-publics.gouv.fr Les réponses aux questions parvenues dans ce délai seront envoyées à tous les candidats au plus tard 4 jours avant la date limite pour la réception des offres. il ne sera répondu à aucune question orale.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75004
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Fax: +33 144594646
Adresse internet: http://www.ta-paris.juradm.fr
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris (service d'accueil)
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75004
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594575
Fax: +33 144594646
Adresse internet: http://www.ta-paris.juradm.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
21/08/2020