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Fournitures - 400822-2016

15/11/2016    S220

France-Toulouse: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)

2016/S 220-400822

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: INP de Toulouse
Adresse postale: 6 allée Émile Monso, BP 34038
Ville: Toulouse Cedex 4
Code NUTS: FR623 Haute-Garonne
Code postal: 31029
Pays: France
Courriel: marches@inp-toulouse.fr
Téléphone: +33 534323029
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.inp-toulouse.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel (EPSCP)
I.5)Activité principale
Autre activité: Enseignement supérieur et recherche

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Achat d'équipements scientifiques pour le CIRIMAT — projet PACAERO.

Numéro de référence: 2016FOUR000013
II.1.2)Code CPV principal
38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le marché comprend l'achat, la livraison (au cours de l'année 2017), l'installation et parfois la formation du personnel utilisateur de divers équipements scientifiques de laboratoire. Ce marché est découpé en 12 lots. Les lots 6 et 8 comprennent une tranche optionnelle comprenant la livraison de matériel supplémentaire.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 208 930.53 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Agitateur

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
38436400 Agitateurs magnétiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR623 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

Ce lot a pour objet la fourniture, l'emballage et la livraison de 3 agitateurs magnétiques ou d'un agitateur magnétique multiposition comportant 3 plateaux et d'un agitateur magnétique chauffant grande capacité.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité technique de la réponse. L'étude et le dimensionnement de la fourniture sera analysée. / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité de la formation proposée / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Qualité du SAV / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Balances

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
38310000 Balances de précision
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR623 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

Ce lot a pour objet la fourniture, l'emballage et la livraison de 2 balances de précisions faible masse et de 2 balances de précisions forte masse.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité technique de la réponse. L'étude et le dimensionnement de la fourniture sera analysée. / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité de la formation proposée / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Qualité du SAV / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet: Feder (conventions R1452lap5161 et R1452lap5162 / cf 4552-c1cv.).
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Broyeur

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR623 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

Ce lot a pour objet la fourniture, l'emballage et la livraison et la formation à l'utilisation d'un broyeur planétaire à billes.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité technique de la réponse. L'étude et le dimensionnement de la fourniture sera analysée. / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité de la formation proposée / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Qualité du SAV / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Centrifugeuse

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42931100 Centrifugeuse de laboratoire et accessoires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR623 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

Ce lot a pour objet la fourniture, l'emballage, la livraison et la formation à l'utilisation d'une centrifugeuse et la fourniture, l'emballage et la livraison d'un jeu de nacelles compatibles avec la centrifugeuse.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité technique de la réponse. L'étude et le dimensionnement de la fourniture sera analysée. / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité de la formation proposée / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Qualité du SAV / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Dip-Coater

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42965110 Système de dépôt
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR623 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

Ce lot a pour objet la fourniture, l'emballage, la livraison, l'installation et la formation à l'utilisation d'un dip-coater.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité technique de la réponse. L'étude et le dimensionnement de la fourniture sera analysée. / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité de la formation proposée / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Qualité du SAV / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fours

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42300000 Fourneaux, incinérateurs et fours industriels ou de laboratoire
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR623 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

Ce lot a pour objet la fourniture, l'emballage, la livraison, l'installation et la formation de l'utilisateur pour les fours suivants:

— four à moufle (traitement thermique de cristallisation) — 2 fours;

— four à moufle haute température — 1 four;

— four à moufle grand volume (traitement thermique haute température) — 1 four;

— étuve à convection naturelle — 1 four;

— four tubulaire — 1 four;

— four à chambre (pour décomposition éléments chimiques) — 1 four.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité technique de la réponse. L'étude et le dimensionnement de la fourniture sera analysée. / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité de la formation proposée / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Qualité du SAV / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Ce lot est concerné par une tranche optionnelle: «Matériel supplémentaire», qui pourra être affermie en début d'année 2017.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet: Feder (conventions R1452lap5161 et R1452lap5162 / cf 4552-c1cv.).
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Microscope

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
38510000 Microscopes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR623 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

Ce marché a pour objet la fourniture, l'emballage, la livraison, l'installation et la formation de l'utilisateur pour un système d'analyse comprenant:

— un système d'inspection vidéo haute définition;

— une lentille zoom optique à éclairage annulaire;

— une tête rotative motorisée pour inspection 3d;

— une lentille zoom optique à éclairage coaxial;

— une lentille macro.

— une potence.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité technique de la réponse. L'étude et le dimensionnement de la fourniture sera analysée. / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité de la formation proposée / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Qualité du SAV / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Presse

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42636000 Presses
42636100 Presses hydrauliques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR623 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

Ce lot a pour objet la fourniture, l'emballage, la livraison, l'installation et la formation de l'utilisateur pour un système d'analyse comprenant:

— un système d'inspection vidéo haute définition;

— une lentille zoom optique à éclairage annulaire;

— une tête rotative motorisée pour inspection 3d;

— une lentille zoom optique à éclairage coaxial;

— une lentille macro;

— une potence.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité technique de la réponse. L'étude et le dimensionnement de la fourniture sera analysée. / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité de la formation proposée / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Qualité du SAV / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Ce lot est concerné par une tranche optionnelle: «Matériel supplémentaire», qui pourra être affermie en début d'année 2017.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet: Feder (conventions R1452lap5161 et R1452lap5162 / cf 4552-c1cv.).
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sorbonnes

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39141500 Hottes d'aspiration
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR623 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

Ce lot a pour objet la fourniture, l'emballage, la livraison, l'installation de:

— 2 sorbonnes;

— 2 moteurs d'extractions.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité technique de la réponse. L'étude et le dimensionnement de la fourniture sera analysée. / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité de la formation proposée / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Qualité du SAV / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet: Feder (conventions R1452lap5161 et R1452lap5162 / cf 4552-c1cv.).
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Spray-Coater

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42965110 Système de dépôt
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR623 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

Ce lot a pour objet la fourniture, l'emballage, la livraison, l'installation et la formation à l'utilisation d'un spray-coater comprenant:

— une partie robot;

— un moyen de pulvérisation.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité technique de la réponse. L'étude et le dimensionnement de la fourniture sera analysée. / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité de la formation proposée / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Qualité du SAV / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Banc test électrochimique

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
38900000 Instruments divers d'évaluation ou de test
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR623 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

Ce lot a pour objet la fourniture, l'emballage, la livraison, l'installation et la formation à l'utilisation du banc de tests électrochimiques comprenant:

— un système ouvert de tests électrochimiques;

— un spectromètre d'impédance électrochimique;

— une formation approfondie.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité technique de la réponse. L'étude et le dimensionnement de la fourniture sera analysée. / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité de la formation proposée / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Qualité du SAV / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Soudeuse par point

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42662000 Matériel de soudage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR623 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

Ce lot a pour objet la fourniture, l'emballage et la livraison d'une soudeuse par point avec une pince de soudage. Une formation sur la soudeuse doit être incluse dans ce marché.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité technique de la réponse. L'étude et le dimensionnement de la fourniture sera analysée. / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité de la formation proposée / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Qualité du SAV / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2016/S 126-224927
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2016FOUR000013
Lot nº: 1
Intitulé:

Agitateur

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
02/11/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ADL et PROCHILAB
Adresse postale: Zi des Quatre Pavillons 33 rue J.R. Guyon
Ville: Lormont
Code NUTS: FR612 Gironde
Code postal: 33310
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 2 518.52 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2016FOUR000013
Lot nº: 2
Intitulé:

Balances

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2016FOUR000013
Lot nº: 3
Intitulé:

Broyeur

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
25/10/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: fisher scientific
Adresse postale: boulevard Sébastien Brant
Ville: Illkirch Graffenstaden
Code NUTS: FR421 Bas-Rhin
Code postal: 67400
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 6 895.01 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2016FOUR000013
Lot nº: 4
Intitulé:

Centrifugeuse

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
02/11/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ADL et PROCHILAB
Adresse postale: ZI des Quatre Pavillons
Ville: Lormont
Code NUTS: FR612 Gironde
Code postal: 33310
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 5 706.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2016FOUR000013
Lot nº: 5
Intitulé:

Dip-Coater

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/10/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Microtest
Adresse postale: ZA La Garrique du Rameyron
Ville: Serginan-du-Comtat
Code NUTS: FR826 Vaucluse
Code postal: 84630
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 14 990.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2016FOUR000013
Lot nº: 6
Intitulé:

Fours

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
24/10/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Verder
Adresse postale: 2 avenue du Gros Chêne
Ville: Eragny-sur-Oise
Code NUTS: FR108 Val-d'Oise
Code postal: 95610
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 90 855.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2016FOUR000013
Lot nº: 7
Intitulé:

Microscope

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/11/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Jyfel Corporation
Adresse postale: 300 route nationale 6 — le Bois des Côtes — bât A
Ville: Limonest
Code NUTS: FR716 Rhône
Code postal: 69760
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 76 592.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2016FOUR000013
Lot nº: 8
Intitulé:

Presse

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2016FOUR000013
Lot nº: 9
Intitulé:

Sorbonnes

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2016FOUR000013
Lot nº: 10
Intitulé:

Spray-Coater

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2016FOUR000013
Lot nº: 11
Intitulé:

Banc test électrochimique

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2016FOUR000013
Lot nº: 12
Intitulé:

Soudeuse par point

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
24/10/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Soudax équipements
Adresse postale: 14 avenue de la Mauldre
Ville: Epone
Code NUTS: FR103 Yvelines
Code postal: 78680
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 11 374.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France
Adresse internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: +33 562735757
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
10/11/2016