Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1)Nom et adressesNom officiel: Ville d'Orsay
Adresse postale: Direction des finances et de la commande publique, 2 place du Général Leclerc, BP 47
Ville: Orsay Cedex
Code NUTS:
FR104 EssonneCode postal: 91401
Pays: France
Courriel:
cecile.bernard@mairie-orsay.frTéléphone: +33 160928104
Fax: +33 160928099
Adresse(s) internet: Adresse principale:
http://www.mairie-orsay.fr I.3)CommunicationAdresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateurAutorité régionale ou locale
I.5)Activité principaleServices généraux des administrations publiques
Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Location, pose et dépose de décors lumineux pour les fêtes de fin d'année
Numéro de référence: 2019-23
II.1.2)Code CPV principal31522000 Lampes décoratives pour arbres de Noël
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
Location, pose et dépose de décors lumineux pour les fêtes de fin d'année.
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)31522000 Lampes décoratives pour arbres de Noël
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR104 Essonne
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Location de décors lumineux pour les fêtes de fin d'année.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)51110000 Services d'installation de matériel électrique
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR104 Essonne
II.2.4)Description des prestations:
Pose et dépose de décors lumineux pour les fêtes de fin d'année.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 30/09/2019
Heure locale: 23:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreDurée en mois: 3 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 01/10/2019
Heure locale: 09:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)RenouvellementIl s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Un marché portant sur des prestations analogues ou quasi-analogues sera certainement établie à l'échéance du présent marché.
VI.3)Informations complémentaires:
Les conditions relatives aux candidatures sont décrites au sein du règlement de la consultation. Le présent accord-cadre à bons de commande est alloti, sans minimum ni maximum. Il prendra effet à compter de sa notification pour une année et pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 1 an.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiationNom officiel: Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable
Adresse postale: 29 rue Barbey-de-Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75700
Pays: France
Courriel:
jean-louis.chavernac@ile-de-France.prefgouv.frTéléphone: +33 144426343
Fax: +33 144426337
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recoursNom officiel: Direction générale des services/secrétariat général
Adresse postale: 2 place du Général Leclerc
Ville: Orsay
Code postal: 91400
Pays: France
Téléphone: +33 160928074
Fax: +33 160928080
Adresse internet:
http://www.mairie-orsay.fr VI.5)Date d’envoi du présent avis:22/08/2019
