Fournitures - 402491-2015

14/11/2015    S221    - - Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Marseille: Équipements médicaux

2015/S 221-402491

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

UGECAM PACA et Corse
344 bd Michelet, BP 84
À l'attention de: Mme Stuelsatz Nathalia
13406 Marseille Cedex 09
France
Téléphone: +33 488445672
E-mail: nstuelsatz@ugecam-pacac.fr

Adresse(s) internet:

Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.ugecam-pacac.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: UGECAM PACA
344 bd Michelet, BP 84
À l'attention de: Mme Stuelsatz Nathalia
13406 Marseille Cedex 09
Téléphone: +33 488445672
E-mail: marchespublics@ugecam-pacac.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: auprès du ou des points de contact susmentionnés

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
Autre
I.3)Activité principale
Santé
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de dispositifs médicaux de kinésithérapie et ergothérapie — et matériels de sport — pour les établissements sanitaires et médico-sociaux de l'UGECAM PACA et Corse.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Région Provence-Alpes-Côte d'Azur (tous les départements).

Code NUTS FR82

II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur

Durée de l’accord-cadre

Durée en années: 4
Justification d’un accord-cadre dont la durée dépasse quatre ans: Les marchés (accords cadres mono attributaires) sont d'une durée maximale de 4 ans, à compter de la date de notification. Certains lots débuteront à la date fixée par le règlement de la consultation et le CCAP.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture de dispositifs médicaux de kinésithérapie et ergothérapie — et matériels de sport — pour les établissements sanitaires et médico-sociaux de l'UGECAM PACA et Corse.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33100000, 33192000, 33193120, 33154000, 37442000

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
Le marché est alloti en 41 lots:
Lot 1 — tables de kinésithérapie.
Lot 2 — coussin de positionnement pour table de kinésithérapie.
Lot 3 — matériel de physiothérapie.
Lot 4 — attelle de mobilisation.
Lot 5 — coussin de prévention des escarres — à cellule pneumatique.
Lot 6 — coussin de prévention des escarres — mousse visco-élastique.
Lot 7 — coussin de prévention des escarres — gel-mousse.
Lot 8 — coussin de prévention des escarres — GEL.
Lot 9 — coussin de prévention des escarres — mousse polyuréthane.
Lot 10 — housses de coussin de prévention des escarres.
Lot 11 — matériel d'installation au fauteuil roulant.
Lot 12 — fauteuil roulant manuel.
Lot 13 — fauteuil roulant électrique.
Lot 14 — cadre de marche.
Lot 15 — canne de marche.
Lot 16 — guidon de transfert.
Lot 17 — matériels de contention au lit et au fauteuil.
Lot 18 — table d'ergothérapie.
Lot 19 — support de rééducation.
Lot 20 — petit matériel de rééducation.
Lot 21 — matériel d'appareillage.
Lot 22 — domotique et contrôle environnement.
Lot 23 — tabourets et sièges.
Lot 24 — maintien membre supérieur.
Lot 25 — maintien membres inférieur, lombaires, cou.
Lot 26 — matériel d'installation au lit.
Lot 27 — cage pouliethérapie — escalier — espalier — miroir quadrillé.
Lot 28 — barres parallèles.
Lot 29 — trainer motorisé.
Lot 30 — réentrainement à l'effort.
Lot 31 — réentrainement à l'effort ce médical
Lot 32 — musculation.
Lot 33 — articles de sport et piscine — poids — haltères.
Lot 34 — vélo aquatique.
Lot 35 — fauteuil roulant de balnéothérapie.
Lot 36 — robot de piscine.
Lot 37 — matériels de Proprioception.
Lot 38 — matériels de verticalisation.
Lot 39 — siège de massage assis.
Lot 40 — fauteuil roulant manuel hémiplégique avec orientation directionnelle par le pied.
Lot 41 — lève personne verticalisateur.
Les marchés ne comprennent ni montant minimum de commandes, ni montant maximum.
II.2.2)Information sur les options
Options: non
II.2.3)Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 23 (à compter de la date d’attribution du marché)

Information sur les lots

Lot nº: 1 Intitulé: Lot 1 Tables de kinésithérapie
1)Description succincte
Lot 1 Tables de kinésithérapie.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33192200, 33100000, 33192000

3)Quantité ou étendue
Établi sans montant minimum ni maximum.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 23 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
La durée indiquée ci-dessus est indicative: le lot prendra effet à sa notification, pour se terminer au 1.1.2018. Il est reconductible 2 fois pour une période d'1 an par tacite reconduction.
Lot nº: 2 Intitulé: Lot 2 Coussin de positionnement pour table de kinésithérapie
1)Description succincte
Lot 2 Coussin de positionnement pour table de kinésithérapie.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33192000, 33100000, 33193221

3)Quantité ou étendue
Établi sans montant minimum ni maximum.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 23 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
La durée indiquée ci-dessus est indicative: le lot prendra effet à sa notification, pour se terminer au 1.1.2018. Il est reconductible 2 fois pour une période d'1 an par tacite reconduction.
Lot nº: 3 Intitulé: Lot 3 Matériel de physiothérapie
1)Description succincte
Lot 3 Matériel de physiothérapie.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33100000, 33190000

3)Quantité ou étendue
Établi sans montant minimum ni maximum.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
La durée indiquée ci-dessus est indicative: le lot prendra effet au 1.1.2017, pour se terminer au 1.1.2018. Il est reconductible 2 fois pour une période d'1 an par tacite reconduction.
Lot nº: 4 Intitulé: Lot 4 Attelle de mobilisation
1)Description succincte
Lot 4 Attelle de mobilisation.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33141760, 33100000, 33190000

3)Quantité ou étendue
Établi sans montant minimum ni maximum.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 23 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
La durée indiquée ci-dessus est indicative: le lot prendra effet à sa notification, pour se terminer au 1.1.2018. Il est reconductible 2 fois pour une période d'1 an par tacite reconduction.
Lot nº: 5 Intitulé: Lot 5 Coussin de prévention des escarres — coussin à cellule pneumatique
1)Description succincte
Lot 5 Coussin de prévention des escarres — coussin à cellule pneumatique.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33100000, 33193221, 33190000

3)Quantité ou étendue
Établi sans montant minimum ni maximum.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 23 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
La durée indiquée ci-dessus est indicative: le lot prendra effet à sa notification, pour se terminer au 1.1.2018. Il est reconductible 2 fois pour une période d'1 an par tacite reconduction.
Lot nº: 6 Intitulé: Lot 6 Coussin de prévention des escarres — mousse visco-élastique
1)Description succincte
Lot 6 Coussin de prévention des escarres — mousse visco-élastique.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33100000, 33190000, 33193221

3)Quantité ou étendue
Établi sans montant minimum ni maximum.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 23 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
La durée indiquée ci-dessus est indicative: le lot prendra effet à sa notification, pour se terminer au 1.1.2018. Il est reconductible 2 fois pour une période d'1 an par tacite reconduction.
Lot nº: 7 Intitulé: Lot 7 Coussin de prévention des escarres — gel-mousse
1)Description succincte
Lot 7 Coussin de prévention des escarres — gel-mousse.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33100000, 33190000, 33193221

3)Quantité ou étendue
Établi sans montant minimum ni maximum.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 23 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
La durée indiquée ci-dessus est indicative: le lot prendra effet à sa notification, pour se terminer au 1.1.2018. Il est reconductible 2 fois pour une période d'1 an par tacite reconduction.
Lot nº: 8 Intitulé: Lot 8 Coussin de prévention des escarres — GEL
1)Description succincte
Lot 8 Coussin de prévention des escarres — GEL.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33100000, 33190000, 33193221

3)Quantité ou étendue
Établi sans montant minimum ni maximum.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 23 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
La durée indiquée ci-dessus est indicative: le lot prendra effet à sa notification, pour se terminer au 1.1.2018. Il est reconductible 2 fois pour une période d'1 an par tacite reconduction.
Lot nº: 9 Intitulé: Lot 9 Coussin de prévention des escarres — mousse polyuréthane
1)Description succincte
Lot 9 Coussin de prévention des escarres — mousse polyuréthane.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33100000, 33190000, 33193221

3)Quantité ou étendue
Établli sans montant minimum ni maximum.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 23 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
La durée indiquée ci-dessus est indicative: Le lot prendra effet à sa notification, pour se terminer au 1.1.2018. Il est reconductible 2 fois pour une période d'1 an par tacite reconduction.
Lot nº: 10 Intitulé: Lot 10 Coussin de prévention des escarres — housses de coussin
1)Description succincte
Lot 10 Coussin de prévention des escarres — housses de coussin
ce lot comprend la fourniture des housses de coussin anti-escarres.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33100000, 33190000, 33193221

3)Quantité ou étendue
Établi sans montant minimum ni maximum.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 23 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
La durée indiquée ci-dessus est indicative: le lot prendra effet à sa notification, pour se terminer au 1.1.2018. Il est reconductible 2 fois pour une période d'1 an par tacite reconduction.
Lot nº: 11 Intitulé: Lot 11 Matériel d'installation au fauteuil roulant
1)Description succincte
Lot 11 Matériel d'installation au fauteuil roulant.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33100000, 33193120, 33193221

3)Quantité ou étendue
Établi sans montant minimum ni maximum.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 23 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
La durée indiquée ci-dessus est indicative: le lot prendra effet à sa notification, pour se terminer au 1.1.2018. Il est reconductible 2 fois pour une période d'1 an par tacite reconduction.
Lot nº: 12 Intitulé: Lot 12 Fauteuil roulant manuel
1)Description succincte
Lot 12 Fauteuil roulant manuel.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33193120, 33100000

3)Quantité ou étendue
Établi sans montant minimum ni maximum.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 23 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
La durée indiquée ci-dessus est indicative: le lot prendra effet à sa notification, pour se terminer au 1.1.2018. Il est reconductible 2 fois pour une période d'1 an par tacite reconduction.
Lot nº: 13 Intitulé: Lot 13 Fauteuil roulant électrique
1)Description succincte
Lot 13 Fauteuil roulant électrique.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33193120, 33100000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 23 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
La durée indiquée ci-dessus est indicative: le lot prendra effet à sa notification, pour se terminer au 1.1.2018. Il est reconductible 2 fois pour une période d'1 an par tacite reconduction.
Lot nº: 14 Intitulé: Lot 14 Cadre de marche
1)Description succincte
Lot 14 Cadre de marche.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33141720, 33100000, 33190000

3)Quantité ou étendue
Établi sans minimum ni maximum de commandes.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 22 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
La durée indiquée ci-dessus est indicative: le lot prendra effet à sa notification ou au 17.3.2016 (plus tardive des 2 dates), pour se terminer au 1.1.2018. Il est reconductible 2 fois pour une période d'1 an par tacite reconduction.
Lot nº: 15 Intitulé: Lot 15 Canne de marche
1)Description succincte
Lot 15 Canne de marche.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33141720, 33100000

3)Quantité ou étendue
Établi sans minimum ni maximum.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 23 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
La durée indiquée ci-dessus est indicative: le lot prendra effet à sa notification, pour se terminer au 1.1.2018. Il est reconductible 2 fois pour une période d'1 an par tacite reconduction.
Lot nº: 16 Intitulé: Lot 16 Guidon de transfert
1)Description succincte
Lot 16 Guidon de transfert.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33100000, 33141720

3)Quantité ou étendue
Établi sans minimum ni maximum.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 23 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
La durée indiquée ci-dessus est indicative: le lot prendra effet à sa notification, pour se terminer au 1.1.2018. Il est reconductible 2 fois pour une période d'1 an par tacite reconduction.
Lot nº: 17 Intitulé: Lot 17 Matériels de contention au lit et au fauteuil
1)Description succincte
Lot 17 Matériels de contention au lit et au fauteuil.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33100000, 33190000

3)Quantité ou étendue
Établi sans minimum ni maximum de commandes.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Le lot prendra effet au 1.1.2017 pour se terminer au 1.1.2018. Il est reconductible 2 fois pour une période d'1 an par tacite reconduction.
Lot nº: 18 Intitulé: Lot 18 Table d'ergothérapie
1)Description succincte
Lot 18 Table d'ergothérapie.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33100000, 33192000, 33192200

3)Quantité ou étendue
Établi sans minimum ni maximum.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 23 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
La durée indiquée ci-dessus est indicative: le lot prendra effet à sa notification, pour se terminer au 1.1.2018. Il est reconductible 2 fois pour une période d'1 an par tacite reconduction.
Lot nº: 19 Intitulé: Lot 19 Support de rééducation
1)Description succincte
Lot 19 Support de rééducation.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33100000, 33190000, 33154000

3)Quantité ou étendue
Établi sans montant minimum ni maximum.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 23 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
La durée indiquée ci-dessus est indicative: le lot prendra effet à sa notification, pour se terminer au 1.1.2018. Il est reconductible 2 fois pour une période d'1 an par tacite reconduction.établi sans montant minimum ni maximum.
Lot nº: 20 Intitulé: Lot 20 Petit matériel de rééducation
1)Description succincte
Lot 20 Petit matériel de rééducation.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33100000, 33190000, 33154000

3)Quantité ou étendue
Établi sans montant minimum ni maximum.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 23 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
La durée indiquée ci-dessus est indicative: le lot prendra effet à sa notification, pour se terminer au 1.1.2018. Il est reconductible 2 fois pour une période d'1 an par tacite reconduction.
Lot nº: 21 Intitulé: Lot 21 Matériel d'appareillage
1)Description succincte
Lot 21 Matériel d'appareillage.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33100000, 33190000

3)Quantité ou étendue
Établi sans montant minimum ni maximum.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 23 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
La durée indiquée ci-dessus est indicative: le lot prendra effet à sa notification, pour se terminer au 1.1.2018. Il est reconductible 2 fois pour une période d'1 an par tacite reconduction.
Lot nº: 22 Intitulé: Lot 22 Domotique et contrôle environnement
1)Description succincte
Lot 22 Domotique et contrôle environnement.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33100000, 33190000

3)Quantité ou étendue
Établi sans minimum ni maximum.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 22 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
La durée ci-dessus est indicative: le lot prendra effet à sa notification ou au 7.3.2016 (plus tardive des 2 dates), pour se terminer au 1.1.2018. Il est reconductible 2 fois pour une période d'1 an par tacite reconduction.
Lot nº: 23 Intitulé: Lot 23 Tabourets et sièges
1)Description succincte
Lot 23 Tabourets et sièges.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33100000, 33192000

3)Quantité ou étendue
Établi sans minimum ni maximum.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 23 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
La durée indiquée ci-dessus est indicative: le lot prendra effet à sa notification ou au 18.2.2016 (plus tardive des 2 dates, pour se terminer au 1.1.2018. Il est reconductible 2 fois pour une période d'1 an par tacite reconduction.
Lot nº: 24 Intitulé: Lot 24 Maintien membre supérieur
1)Description succincte
Lot 24 Maintien membre supérieur.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33100000, 33141700

3)Quantité ou étendue
Établi sans montant minimum ni maximum.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 23 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
La durée indiquée ci-dessus est indicative: le lot prendra effet à sa notification, pour se terminer au 1.1.2018. Il est reconductible 2 fois pour une période d'1 an par tacite reconduction. établi sans montant minimum ni maximum.
Lot nº: 25 Intitulé: Lot 25 Maintien membres inférieur, lombaires, cou
1)Description succincte
Lot 25 Maintien membres inférieur, lombaires, cou.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33100000, 33141700

3)Quantité ou étendue
Établi sans montant minimum ni maximum.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 23 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
La durée indiquée ci-dessus est indicative: le lot prendra effet à sa notification, pour se terminer au 1.1.2018. Il est reconductible 2 fois pour une période d'1 an par tacite reconduction.
Lot nº: 26 Intitulé: Lot 26 Matériel d'installation au lit
1)Description succincte
Lot 26 Matériel d'installation au lit.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33100000

3)Quantité ou étendue
Établi sans montant minimum ni maximum.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
La durée indiquée ci-dessus est indicative: le lot prendra effet à sa notification, pour se terminer au 1.1.2018. Il est reconductible 2 fois pour une période d'1 an par tacite reconduction.
Lot nº: 27 Intitulé: Lot 27 Cage pouliethérapie — escalier — espalier — miroir quadrillé
1)Description succincte
Lot 27 Cage pouliethérapie — escalier — espalier — miroir quadrillé.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33100000, 33192000, 37440000

3)Quantité ou étendue
Établi sans montant minimum ni maximum.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 22 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
La durée indiquée ci-dessus est indicative: Le lot prendra effet à sa notification ou au 17.3.2016 (plus tardive des 2 dates), pour se terminer au 1.1.2018. Il est reconductible 2 fois pour une période d'1 an par tacite reconduction.
Lot nº: 28 Intitulé: Lot 28 Barres parallèles
1)Description succincte
Lot 28 Barres parallèles.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33100000, 37420000

3)Quantité ou étendue
Établi sans montant minimum ni maximum.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 22 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
La durée indiquée ci-dessus est indicative: le lot prendra effet à sa notification ou au 7.3.2016 (plus tardive des 2 dates), pour se terminer au 1.1.2018. Il est reconductible 2 fois pour une période d'1 an par tacite reconduction.
Lot nº: 29 Intitulé: Lot 29 Trainer motorisé
1)Description succincte
Lot 29 Trainer motorisé.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33100000, 37442300

3)Quantité ou étendue
Établi sans montant minimum ni maximum.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 22 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
La durée indiquée ci-dessus est indicative: Le lot prendra effet à sa notification ou au 7.3.2016 (plus tardive des 2 dates), pour se terminer au 1.1.2018. Il est reconductible 2 fois pour une période d'1 an par tacite reconduction.
Lot nº: 30 Intitulé: Lot 30 Réentrainement à l'effort
1)Description succincte
Lot 30 Réentrainement à l'effort.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33100000, 37440000

3)Quantité ou étendue
Établi sans montant minimum ni maximum.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
La durée indiquée ci-dessus est indicative: le lot prendra effet au 1.1.2017, pour se terminer au 1.1.2018. Il est reconductible 2 fois pour une période d'1 an par tacite reconduction.
Lot nº: 31 Intitulé: Lot 31 Réentrainement à l'effort ce médical
1)Description succincte
Lot 31 Réentrainement à l'effort ce médical.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33100000, 37440000

3)Quantité ou étendue
Établi sans minimum ni maximum.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 23 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
La durée indiquée ci-dessus est indicative: le lot prendra effet à sa notification, pour se terminer au 1.1.2018. Il est reconductible 2 fois pour une période d'1 an par tacite reconduction.
Lot nº: 32 Intitulé: Lot 32 Musculation
1)Description succincte
Lot 32 Musculation.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33100000, 37442300

3)Quantité ou étendue
Établi sans minimum ni maximum.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 23 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
La durée indiquée ci-dessus est indicative: le lot prendra effet à sa notification, pour se terminer au 1.1.2018. Il est reconductible 2 fois pour une période d'1 an par tacite reconduction.
Lot nº: 33 Intitulé: Lot 33 Articles de sport et piscine — poids — haltères
1)Description succincte
Lot 33 Articles de sport et piscine — poids — haltères.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33100000, 37442000

3)Quantité ou étendue
Établi sans montant minimum ni maximum.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
La durée indiquée ci-dessus est indicative: le lot prendra effet au 1.1.2017 pour se terminer au 1.1.2018. Il est reconductible 2 fois pour une période d'1 an par tacite reconduction.
Lot nº: 34 Intitulé: Lot 34 Vélo aquatique
1)Description succincte
Lot 34 Vélo aquatique.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33100000, 37442300

3)Quantité ou étendue
Établi sans montant minimum ni maximum.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
La durée indiquée ci-dessus est indicative: le lot prendra effet au 1.1.2017 pour se terminer au 1.1.2018. Il est reconductible 2 fois pour une période d'1 an par tacite reconduction.
Lot nº: 35 Intitulé: Lot 35 Fauteuil roulant de balnéothérapie
1)Description succincte
Lot 35 Fauteuil roulant de balnéothérapie.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33100000, 33193000

3)Quantité ou étendue
Établi sans montant minimum ni maximum.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 23 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
La durée indiquée ci-dessus est indicative: le lot prendra effet à sa notification, pour se terminer au 1.1.2018. Il est reconductible 2 fois pour une période d'1 an par tacite reconduction.
Lot nº: 36 Intitulé: Lot 36 Robot de piscine
1)Description succincte
Lot 36 Robot de piscine.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33100000, 33190000

3)Quantité ou étendue
Établi sans montant minimum ni maximum.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 23 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
La durée indiquée ci-dessus est indicative: le lot prendra effet à sa notification, pour se terminer au 1.1.2018. Il est reconductible 2 fois pour une période d'1 an par tacite reconduction.
Lot nº: 37 Intitulé: Lot 37 Matériels de Proprioception
1)Description succincte
Lot 37 Matériels de Proprioception.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33100000, 33190000

3)Quantité ou étendue
Établi sans montant minimum ni maximum.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 23 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
La durée indiquée ci-dessus est indicative: le lot prendra effet à sa notification, pour se terminer au 1.1.2018. Il est reconductible 2 fois pour une période d'1 an par tacite reconduction.
Lot nº: 38 Intitulé: Lot 38 Matériels de verticalisation
1)Description succincte
Lot 38 Matériels de verticalisation.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33100000, 33190000

3)Quantité ou étendue
Établi sans montant minimum ni maximum.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 23 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
La durée indiquée ci-dessus est indicative: le lot prendra effet à sa notification, pour se terminer au 1.1.2018. Il est reconductible 2 fois pour une période d'1 an par tacite reconduction.
Lot nº: 39 Intitulé: Lot 39 Siège de massage assis
1)Description succincte
Lot 39 Siège de massage assis.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33100000, 33192000

3)Quantité ou étendue
Établi sans montant minimum ni maximum.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 23 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
La durée indiquée ci-dessus est indicative: le lot prendra effet à sa notification, pour se terminer au 1.1.2018. Il est reconductible 2 fois pour une période d'1 an par tacite reconduction.
Lot nº: 40 Intitulé: Lot 40 Fauteuil roulant manuel hémiplégique avec orientation directionnelle par le pied
1)Description succincte
Lot 40 Fauteuil roulant manuel hémiplégique avec orientation directionnelle par le pied.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33100000, 33193000

3)Quantité ou étendue
Établi sans montant minimum ni maximum.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 23 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
La durée indiquée ci-dessus est indicative: le lot prendra effet à sa notification, pour se terminer au 1.1.2018. Il est reconductible 2 fois pour une période d'1 an par tacite reconduction.
Lot nº: 41 Intitulé: Lot 41 Lève personne verticalisateur
1)Description succincte
Lot 41 Lève personne verticalisateur.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33100000, 33190000

3)Quantité ou étendue
Établi sans montant minimum ni maximum.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 23 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
La durée indiquée ci-dessus est indicative: le lot prendra effet à sa notification, pour se terminer au 1.1.2018. Il est reconductible 2 fois pour une période d'1 an par tacite reconduction.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
Le marché ne prévoit pas de cautionnement (garantie à première demande ou retenue de garantie).
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Le marché sera financé par ressources budgétaires ou par subventions.
Le comptable assignataire est l'agent comptable de l'UGECAM PACA Corse.
Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire, dans un délai de 30 jours.
La référence du ou des comptes bancaires où les paiements seront effectués doit être donnée à l'acte d'engagement.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les entreprises soumissionnaires pourront, si elles le souhaitent, présenter leur candidature sous forme de groupement, solidaire ou conjoint. L'entreprise mandataire d'un groupement ne pourra représenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même marché.
Forme juridique que devra revêtir le groupement attributaire:
Si le candidat qui s'est vu attribué le marché, a la forme d'un groupement, celui-ci devra prendre la forme d'un groupement solidaire après attribution du marché.
En cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire de chacun des membres du groupement dans les obligations contractuelles de celui-ci à l'égard de la personne publique jusqu'à la date à laquelle ces obligations prennent fin. Le mandataire représente, jusqu'à la date ci-dessus, l'ensemble des entrepreneurs conjoints, vis-à-vis du représentant du pouvoir adjudicateur pour l'exécution du marché.
III.1.4)Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: contenu de la candidature

— lettre de candidature Dc1 (anciennement Dc4) et Déclaration du Candidat Dc2 (anciennement Dc5) disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat

— les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles 43, 44 du code des marchés publics français, qui ne sont pas accompagnées des pièces mentionnées à l'article 45, sous réserve des dispositions de l'article 52-i al 1 du code des marchés publics, ou qui ne présentent pas de garanties techniques et financières suffisantes au regard des prestations demandées ne sont pas admises.
Les candidats sont invités à transmettre leur inscription au RCS ou registre de la profession.
III.2.2)Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou tout autre moyen pour les sociétés nouvellement créées,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de validité.
III.2.3)Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Capacités techniques (si nécessaires à l'exercice de la profession)
— certificats de qualifications professionnelles. Le pouvoir adjudicateur dans ce cas précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,
— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier non
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous

1. Prix des prestations jugé sur le devis quantitatif estimatif. Pondération 40

2. Valeur technique jugée selon les questionnaires techniques. Pondération 55

3. Développement durable jugé selon la fiche développement durable. Pondération 5

IV.2.2)Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
marché 07 15
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
11.1.2016 - 12:00
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)Informations complémentaires
Les lots prendront effet à des dates différentes (de la date de notification au 1.1.2017) pour se terminer au 1.1.2018. Le détail des dates de démarrage est défini dans le règlement de la consultation.
La durée des lots est reconductible 2 fois pour une période d'1 an par tacite reconduction. En cas de non reconduction, le titulaire sera prévenu dans un délai de 3 mois avant la fin du marché.
Le titulaire du marché ne pourra pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article 16 du code des marchés publics.
Le marché ne contient ni PSE (anciennement options), ni tranche.
Le candidat pourra proposer: une variante seule ou une variante en plus de l'offre de base.
Exigences minimales à respecter pour les variantes:
— elles portent sur la qualité ou sur un produit/prestation plus respectueux de l'environnement,
— lorsque le candidat ne peut fournir l'ensemble les articles présentant les caractéristiques minimales demandées par les «Questionnaires Techniques».
Dans le cas où les candidats présenteraient une variante:
Les variantes seront proposées sur un bordereau de prix séparé et clairement identifié.
L'acte d'engagement devra être remis avec la mention «variante».
Retrait du DCE:

Conformément à l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: www.achatpublic.com , rubrique salle des marchés «Entreprises». Les soumissionnaires pourront s'authentifier sur le site et notamment indiquer une adresse courriel électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique notamment pour l'envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications. Les modalités techniques de retrait des dossiers de consultation sont consultables sur le site: www.achatpublic.com . Aucun dossier de consultation ne sera transmis par mail ou courrier. Le dossier est gratuit et uniquement téléchargeable sur le site www.achatpublic.com

Modification de détail du DCE:
Le Pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter au plus tard 5 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres, des modifications de détail au dossier de consultation.
Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet.
Si, pendant l'étude du dossier par les candidats la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date.
Dépôt du DCE:
— par le biais de la plateforme achat public,
— par courrier en LRAR ou en mains propres contre remise d'un récépissé à l'adresse suivante:
Pendant les heures d'ouverture suivantes: 8:00-12:00 et 13:30 à 16:30 hors weekends et jours fériés.
UGECAM PACA et Corse
Service des marchés publics
BP 83 — traverse de la Gouffonne,
13275 Marseille Cedex 09.
Renseignements complémentaires:
Nous attirons l'attention des candidats sur le fait que les demandes de renseignements devront être formulées par écrit au moins 5 jours ouvrés avant la date limite de réception des offres.

Les demandes de renseignements peuvent être adressées au pouvoir adjudicateur, par le biais de la plateforme acheteur www.achatpublic.com

Les questions feront l'objet d'une réponse adressée collectivement à tous les candidats par le biais de la plateforme achat public, sans mention du nom du demandeur.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.11.2015.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Tribunal de grande instance de Marseille, palais de justice
6 rue Joseph Autran
13006 Marseille
Téléphone: +33 491155050
Fax: +33 491544290

VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Tribunal de grande instance de Marseille, palais de justice
6 rue Joseph Autran
13006 Marseille
Téléphone: +33 491155050
Fax: +33 491544290

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
10.11.2015