Fournitures - 402515-2019

27/08/2019    S164    Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Paris: Instruments de musique

2019/S 164-402515

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Paris
Adresse postale: 31 rue des Francs Bourgeois
Ville: Paris Cedex 04
Code NUTS: FR101
Code postal: 75188
Pays: France
Courriel: Dac-boaa-contrats@paris.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.paris.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://marches.maximilien.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Acquisition d'instruments de musique neufs et leurs accessoires destinés aux services de la Ville de Paris

Numéro de référence: 2018V32068110
II.1.2)Code CPV principal
37310000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Acquisition d'instruments neufs à cordes frottées (violons, contrebasses), pincées (harpes), à vent en cuivre et de percussions et de leurs accessoires pour les conservatoires de la Ville de Paris et autres établissements municipaux.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 1 780 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Acquisition de harpes neuves et de leurs accessoires

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37313500
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101
II.2.4)Description des prestations:

Acquisition de harpes neuves et de leurs accessoires.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité de la prestation / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est un accord-cadre à bons de commande, dont les montants en euros hors taxes sont les suivants pour la durée contractuelle du marché de 48 mois:

— minimum 120 000 EUR,

— maximum: 480 000 EUR.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Acquisition d'instruments à percussion neufs et de leurs accessoires

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37316000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101
II.2.4)Description des prestations:

Acquisition d'instruments à percussion neufs et de leurs accessoires.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité de la prestation / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est un accord-cadre à bons de commande, dont les montants en euros hors taxes sont les suivants pour la durée contractuelle du marché de 48 mois:

— minimum 100 000 EUR,

— maximum: 410 000 EUR.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Acquisition de violons neufs et de leurs accessoires

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37313400
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101
II.2.4)Description des prestations:

Acquisition de violons neufs et de leurs accessoires.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité de la prestation / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est un accord-cadre à bons de commande, dont les montants en euros hors taxes sont les suivants pour la durée contractuelle du marché de 48 mois:

— minimum 30 000 EUR,

— maximum: 140 000 EUR.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Acquisition de contrebasses neuves et de leurs accessoires

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37313000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101
II.2.4)Description des prestations:

Acquisition de contrebasses neuves et de leurs accessoires.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité de la prestation / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est un accord-cadre à bons de commande, dont les montants en euros hors taxes sont les suivants pour la durée contractuelle du marché de 48 mois:

— minimum 45 000 EUR,

— maximum: 200 000 EUR.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Acquisition d'instruments à vent en cuivre neufs et de leurs accessoires

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37312000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101
II.2.4)Description des prestations:

Acquisition d'instruments à vent en cuivre neufs et de leurs accessoires.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité de la prestation / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est un accord-cadre à bons de commande, dont les montants en euros hors taxes sont les suivants pour la durée contractuelle du marché de 48 mois:

— minimum 135 000 EUR,

— maximum: 550 000 EUR.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 066-153900
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20191320027500
Lot nº: 1
Intitulé:

Acquisition de harpes neuves et de leurs accessoires

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
12/08/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: L'Instrumentarium
Adresse postale: 35 rue Fondary
Ville: Paris
Code NUTS: FR101
Code postal: 75015
Pays: France

Adresse internet: http://www.linstrumentarium.fr

Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 480 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20191320027600
Lot nº: 2
Intitulé:

Acquisition d'instruments à percussion neufs et de leurs accessoires

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
12/08/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Bergerault Percussions Contemporaines
Adresse postale: 58 avenue du 8 Mai 1945 — BP 2
Ville: Ligueil
Code NUTS: FRB04
Code postal: 37240
Pays: France

Adresse internet: http://Bergerault.com

Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 410 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20191320027700
Lot nº: 3
Intitulé:

Acquisition de violons neufs et de leurs accessoires

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
12/08/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Aliénor Lutherie
Adresse postale: 4 rue de Madrid
Ville: Paris
Code NUTS: FR101
Code postal: 75008
Pays: France

Adresse internet: http://www.alienorlutherie.com

Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 140 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20191320027800
Lot nº: 4
Intitulé:

Acquisition de contrebasses neuves et de leurs accessoires

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
12/08/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Aliénor Lutherie
Adresse postale: 4 rue de Madrid
Ville: Paris
Code NUTS: FR101
Code postal: 75008
Pays: France

Adresse internet: http://www.alienorlutherie.com

Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 200 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20191320027900
Lot nº: 5
Intitulé:

Acquisition d'instruments à vent en cuivre neufs et de leurs accessoires

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
12/08/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Musique et Art
Adresse postale: 47 rue de Rome
Ville: Paris
Code NUTS: FR101
Code postal: 75008
Pays: France

Adresse internet: http://Musique-et-art.com/fr

Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 550 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

La valeur totale finale des marchés est la somme des montants maximaux.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Fax: +33 144594646

Adresse internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Fax: +33 144594646

Adresse internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
23/08/2019