Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Achat de denrées alimentaires
Numéro de référence: 2020/025 à 2020/038
II.1.2)Code CPV principal15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
Le présent marché concerne l'achat et la livraison des denrées alimentaires destinées aux services de restauration collective de la ville de Gisors et occasionnellement le CCAS de Gisors.
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 399 600.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Viandes de boucherie et charcuterie
Lot nº: 1:2020/025
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
15131120 Charcuterie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD21 Eure
Lieu principal d'exécution:
École Paul Eluard — rue Fabre d'Églantine, école Jacques Prévert — rue du Colonel O'Diette.
II.2.4)Description des prestations:
Achat de volailles fraîches, de viandes, charcuteries et préparations traiteurs nécessaires à la confection des repas de chaque structure.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 20
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 118 400.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an. L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 2: 2020/026
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD21 Eure
Lieu principal d'exécution:
— Ecole Paul Eluard — rue Fabre d'Églantine — Gisors 27140;
— École Jacques Prévert — rue du Colonel O'Diette — Gisors 27140.
II.2.4)Description des prestations:
La fourniture de produits surgelés ou congelés concerne les catégories suivantes:
— viandes et abats,
— volailles et gibiers,
— poissons et crustacés,
— légumes cuits et crus,
— entrées préparations, plats cuisinés,
— pâtisseries et glaces,
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 20
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 69 100.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an. L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Produits laitiers (beurre/œuf/fromage)
Lot nº: 3 : 2020/027
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15500000 Produits laitiers
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD21 Eure
Lieu principal d'exécution:
— École Paul Eluard — rue Fabre d'Églantine — Gisors 27140;
— École Jacques Prévert — rue du Colonel O'Diette — Gisors 27140.
II.2.4)Description des prestations:
Achat de produits laitiers, beurres, oeufs et ovo produits nécessaires à la confection des repas dans les structures.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 20
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 58 800.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an. L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 4 : 2020/028
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03221200 Légumes-fruits
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD21 Eure
II.2.4)Description des prestations:
Achat de fruits et légumes frais et réfrigérés nécessaires à la confection des repas dans chaque structure.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 20
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 20 400.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an. L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Épicerie (boissons comprises)
Lot nº: 5 : 2020/029
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD21 Eure
Lieu principal d'exécution:
— École Paul Eluard — rue Fabre d'Églantine — Gisors 27140;
— École Jacques Prévert — rue du Colonel O'Diette — Gisors 27140.
II.2.4)Description des prestations:
— Achat de produits d'épicerie et de boissons nécessaires à la confection des repas des structures;
— La fourniture de boissons concernant les catégories suivantes:
— jus de fruits,
— boissons spiritueuses,
— vins non aromatisés,
— vins mousseux,
— eaux minérales,
— boissons non alcoolisées.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 20
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 53 700.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an. L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Produits de 4e et 5e gamme
Lot nº: 6 : 2020/030
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15894000 Produits alimentaires transformés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD21 Eure
Lieu principal d'exécution:
— École Paul Eluard — rue Fabre d'Églantine — Gisors 27140;
— École Jacques Prévert — rue du Colonel O'Diette — Gisors 27140.
II.2.4)Description des prestations:
— Les produits de 4e gamme: produits agricoles et préparations crues, prêtes à l'emploi; il peut s'agir par exemple de salades, de crudités (carottes râpées...), ou de légumes épluchés, prêts à cuire, conditionnés en sachet de plastique, parfois dans une atmosphère modifiée, et conservés par réfrigération;
— Les produits de 5e gamme: produits agricoles cuits sous-vide, pasteurisés ou stérilisés, prêts à l'emploi, conservés grâce à une réfrigération; les produits stérilisés se conservent plus longtemps que les produits pasteurisés.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 20
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 4 425.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an. L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Viande bovine BIO labellisées ou circuit court
Lot nº: 7 : 2020/031
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15111000 Viande bovine
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD21 Eure
Lieu principal d'exécution:
— École Paul Eluard — rue Fabre d'Églantine — Gisors 27140;
— École Jacques Prévert — rue du Colonel O'Diette — Gisors 27140.
II.2.4)Description des prestations:
Achat de «denrées» issues des circuits court et des denrées issues de l'agriculture biologiques ou équivalente.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique au vu du mémoire technique fourni / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 25 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an. L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Viande porcine Bio labellisée ou circuit court
Lot nº: 8: 2020/032
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15113000 Viande de porc
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD21 Eure
Lieu principal d'exécution:
— École Paul Eluard — rue Fabre d'Églantine — Gisors 27140;
— École Jacques Prévert — rue du Colonel O'Diette — Gisors 27140.
II.2.4)Description des prestations:
Achat de «denrées» issues des circuits court et des denrées issues de l'agriculture biologiques ou équivalente.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique au vu du mémoire technique fourni / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 14 450.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an. L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Produits laitiers BIO labellisés ou circuit court
Lot nº: 9 : 2020/033
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15500000 Produits laitiers
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD21 Eure
Lieu principal d'exécution:
— École Paul Eluard -Rue Fabre d'Églantine — Gisors 27140;
— École Jacques Prévert — rue du Colonel O'Diette — Gisors 27140.
II.2.4)Description des prestations:
Achat de denrées issues des circuits court et des denrées issues de l'agriculture biologique ou équivalente.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique au vu du mémoire technique fourni / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 8 640.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an. L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fruits et légumes frais BIO labellisés ou circuit court
Lot nº: 10 : 2020/034
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03221200 Légumes-fruits
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD21 Eure
Lieu principal d'exécution:
— École Paul Eluard — rue Fabre d'´Églantine — Gisors 27140;
— École Jacques Prévert — rue du Colonel O'Diette — Gisors 27140.
II.2.4)Description des prestations:
Achat de denrées issues des circuits court et des denrées issues de l'agriculture biologique ou équivalente.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique au vu du mémoire technique fourni / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 9 350.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an. L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Pomme de terre en circuit court
Lot nº: 11:2020/035
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03212100 Pommes de terre
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD21 Eure
Lieu principal d'exécution:
— École Paul Eluard — rue Fabre d'Églantine — Gisors 27140;
— École Jacques Prévert - rue du Colonel O'Diette — Gisors 27140.
II.2.4)Description des prestations:
Achat de denrées issues des circuits court et des denrées issues de l'agriculture biologique ou équivalente.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique au vu du mémoire technique fourni / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 6 600.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an. L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 12 : 2020/036
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03222321 Pommes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD21 Eure
Lieu principal d'exécution:
— École Paul Eluard — rue Fabre d'Églantine — Gisors 27140;
— École Jacques Prévert — rue du Colonel O'Diette — Gisors 27140.
II.2.4)Description des prestations:
Achat de denrées issues des circuits court et des denrées issues de l'agriculture biologique ou équivalente.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique au vu du mémoire technique fourni / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 5 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an. L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 13:2020/037
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03222322 Poires
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD21 Eure
Lieu principal d'exécution:
— École Paul Eluard -Rue Fabre d'Églantine — Gisors 27140;
— École Jacques Prévert — rue du Colonel O'Diette — Gisors 27140.
II.2.4)Description des prestations:
Achat de denrées issues des circuits court et des denrées issues de l'agriculture biologique ou équivalente.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique au vu du mémoire technique fourni / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 2 380.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an. L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Produits cidricoles en circuit court
Lot nº: 14: 2020/038
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15941000 Cidre
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD21 Eure
Lieu principal d'exécution:
— École Paul Eluard — rue Fabre d'Églantine — Gisors 27140;
— École Jacques Prévert — rue du Colonel O'Diette — Gisors 27140.
II.2.4)Description des prestations:
Achat de denrées issues des circuits court et des denrées issues de l'agriculture biologique ou équivalente.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique au vu du mémoire technique fourni / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 3 300.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an. L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires