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Fournitures - 404095-2021

09/08/2021    S152

France-Toulon: Produits d'information et de promotion

2021/S 152-404095

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: cci territoriale du var
Adresse postale: 236 Boulevard Maréchal Leclerc
Ville: Toulon
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83000
Pays: France
Point(s) de contact: Service Marchés Publics - Sophie PACHECO
Courriel: marches.publics@var.cci.fr
Téléphone: +33 494228051
Fax: +33 494228090
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.var.cci.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://wwww.marches-publics.gouv.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=806343&orgAcronyme=l2m
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: cci du Var
Adresse postale: zip de Bregaillon. 663 Avenue de la 1ère Armée Française
Ville: La Seyne-sur-Mer
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83500
Pays: France
Point(s) de contact: Service Marchés Publics - Sophie PACHECO
Courriel: Marches.publics@var.cci.fr
Téléphone: +33 494228051
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.var.cci.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=806343&orgAcronyme=l2m
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Affaires économiques et financières

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture et livraison D'Objets PUBLICITAIRES

Numéro de référence: CCIV2021OBJETSPUB
II.1.2)Code CPV principal
39294100 Produits d'information et de promotion
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

la présente consultation porte sur la fourniture d'objets publicitaires marqués au nom de la CCI du Var

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 190 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

ecriture

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30192121 Stylos à bille
30192130 Crayons
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4)Description des prestations:

tous les articles figurant au CCTP sont demandés avec insertion de logos ou inscriptions sous forme de sérigraphie ou transfert ou broderie ou incrustation ou gravure laser. Fourniture notamment de stylos bille basique et moderne boite de crayons, parure de stylo prestige

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le présent accord-cadre mono-attributaire s'exécutera par l'émission de bons de commande et/ou de marchés subséquents dans la limite des montants suivants sur la durée totale de l'accord-cadre, lot no1 :Sans seuil minimumseuil maximum : 80 000 euro(s) Ht/ 4 ans

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

bureau

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22800000 Registres, livres comptables, classeurs, formulaires et autres articles de papeterie imprimés en papier ou en carton
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4)Description des prestations:

tous les articles figurant au CCTP sont demandés avec insertion de logos ou inscriptions sous forme de sérigraphie ou transfert ou broderie ou incrustation ou gravure laser. Fourniture notamment de clés USB, marque page, porte document, cahier de note

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le présent accord-cadre mono-attributaire s'exécutera par l'émission de bons de commande et/ou de marchés subséquents dans la limite des montants suivants sur la durée totale de l'accord-cadre, lot no2 :Sans seuil minimumseuil maximum : 80 000 euro(s) Ht/ 4 ans

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

utilitaires

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18934000 Sacoches
18900000 Bagages, sellerie, sacs et sachets
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4)Description des prestations:

tous les articles figurant au CCTP sont demandés avec insertion de logos ou inscriptions sous forme de sérigraphie ou transfert ou broderie ou incrustation ou gravure laser. Fourniture notamment de porte clés, sac séminaire, porte passeport, sacoche affaire

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le présent accord-cadre mono-attributaire s'exécutera par l'émission de bons de commande et/ou de marchés subséquents dans la limite des montants suivants sur la durée totale de l'accord-cadre, lot no3 :Sans seuil minimumseuil maximum : 90 000 euro(s) Ht/ 4 ans

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

loisirs / Art de Vivre

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33711900 Savon
39221120 Tasses et verres
18932000 Sacs de sports
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4)Description des prestations:

tous les articles figurant au CCTP sont demandés avec insertion de logos ou inscriptions sous forme de sérigraphie ou transfert ou broderie ou incrustation ou gravure laser. Fourniture notamment de mug, savons, bouteille, chope isotherme, sac de plage, coffret boules de pétanque

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le présent accord-cadre mono-attributaire s'exécutera par l'émission de bons de commande et/ou de marchés subséquents dans la limite des montants suivants sur la durée totale de l'accord-cadre, lot no4 :Sans seuil minimumseuil maximum : 100 000 euro(s) Ht/ 4 ans

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

textiles

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39295200 Parapluies
18300000 Articles d'habillement
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4)Description des prestations:

tous les articles figurant au CCTP sont demandés avec insertion de logos ou inscriptions sous forme de sérigraphie ou transfert/flocageou broderie. Fourniture notamment de casquette, drap de plage, coupe vent, parapluie golf, polo, tee shirt

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le présent accord-cadre mono-attributaire s'exécutera par l'émission de bons de commande et/ou de marchés subséquents dans la limite des montants suivants sur la durée totale de l'accord-cadre, lot no5 :Sans seuil minimumseuil maximum : 50 000 euro(s) Ht/ 4 ans

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 09/09/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 09/09/2021
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

au terme du présent maarché

VI.3)Informations complémentaires:

la consultation aboutira à un accord-cadre mono-attributaire pour partie : -à bons de commande en application des articles R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique-à marchés subséquents passé en application des articles R.2162-2 et R.2162-7 à R.2162-9 du code de la commande publique.Les marchés subséquents passés sur le fondement de l'accord-cadre seront à bons de commande, en application des articles R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique. L'Accord-Cadre sera conclu à compter de la réception par le titulaire de sa notification pour une durée de 48 mois.Le mode de règlement est le virement bancaire. Le paiement des sommes dues interviendra sur présentation d'une facture, selon les modalités définies au CCAP, dans un délai de 30 jours. Les modalités de financement du marché sont définies au CCAP et s'exécutent conformément aux prescriptions des articles R.2191-3 à R.2192-36 du code de la commande publique. Le candidat pourra bénéficier d'une avance de conformément à l'article R.2191-7 du code précité, sauf s'il stipule expressément sa renonciation sur l'acte d'engagement. Aucune retenue de garantie ne sera appliquée. Le marché est financé sur fonds propres, pour les projets européens par le biais de subventions. Les prix du marché sont révisables. Cession ou nantissement du marché possible.Pour choisir l'offre économiquement la plus avantageuse, il sera tenu compte des critères pondérés comme suit :1- critère Prix : jugé au regard du Montant total HT porté au DQE, 60 points sur 100.2 - la valeur technique sera appréciée au regard des sous-critères suivants :-Qualité fonctionnelle et esthétique des produits proposés au regard de la qualité des matériaux matières utilisées, résistance, durabilité, modernité des formes et élégance et raffinement des présentations notamment leur conditionnement, jugée au travers des échantillons et des fiches techniques, 15 points sur 100.-qualité dumarquage en fonction des supports, 10 points sur 100.-l'organisation mise en oeuvre pour satisfaire le besoin de la commande jusqu'à la livraison dans le respect des délais, 15 points sur 100. Il est demandé aux candidats de remettre des échantillons

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Toulon,
Adresse postale: 5 rue Racine - cs40510
Ville: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone: +33 449427930
Fax: +33 449427989
Adresse internet: http://www.toulon.tribunal-administratif.fr
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
04/08/2021