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Marché de travaux - 405354-2022

26/07/2022    S142

France-Paris: Travaux de plâtrerie

2022/S 142-405354

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Travaux

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ville de Paris
Adresse postale: 7 av. De la porte d'ivry
Ville: Paris
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Code postal: 75013
Pays: France
Point(s) de contact: Service des marchés
Courriel: Dfa-bm4@paris.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.paris.fr/
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches.maximilien.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

accords-Cadres en 6 lots, de travaux d'entretien de maçonnerie, plâtrerie, carrelage, canalisation et pierre de taille dans les équipements de la Ville de Paris et de l'eppm

Numéro de référence: 2101132
II.1.2)Code CPV principal
45410000 Travaux de plâtrerie
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

accords-Cadres à bons de commande et à marchés subséquents en 6 lots, pour les travaux d'entretien de maçonnerie, plâtrerie, carrelage, canalisation et pierre de taille dans les équipements de la Ville de Paris et de l Établissement Public Paris Musées (Eppm), et pour les travaux d imperméabilisation, d étanchéité et de carrelage dans les piscines et bains-douches de la Ville de Paris

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 42 000 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

travaux de maçonnerie, plâtrerie, carrelage et canalisation dans les équipements publics de la Ville de Paris

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45410000 Travaux de plâtrerie
45431000 Carrelages
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

accord-Cadre à bons de commande multi-attributaires pour les travaux de maçonnerie, plâtrerie, carrelage et canalisation dans les équipements publics de la Ville de Paris (au plus 5 attributaires)

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Pertinence de l'équipe d'intervention / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

travaux de maçonnerie, plâtrerie, carrelage et canalisation dans les bâtiments administratifs et les locaux du personnel et d'activité

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45410000 Travaux de plâtrerie
45431000 Carrelages
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

accord-Cadre à bons de commande multi-attributaires pour les travaux de maçonnerie, plâtrerie, carrelage et canalisation dans les bâtiments administratifs et dans les locaux du personnel et d'activité (au plus 2 attributaires)

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Pertinence de l'équipe d'intervention / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

travaux de maçonnerie, plâtrerie, carrelage, canalisation et pierre de taille dans les édifices cultuels et historiques et les bâtiments patrimoniaux (opérations sans Maîtrise d oeuvre)

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45410000 Travaux de plâtrerie
45431000 Carrelages
45262522 Travaux de maçonnerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

accord-Cadre à bons de commande multi-attributaires pour les travaux de maçonnerie, plâtrerie, carrelage, canalisation et pierre de taille dans les édifices cultuels et historiques et les bâtiments patrimoniaux, pour les opérations sans Maîtrise d oeuvre (au plus 2 attributaires)

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Pertinence de l'équipe d'intervention et transmission des compétences / Pondération: 55
Prix - Pondération: 45
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

travaux de maçonnerie, plâtrerie, carrelage, canalisation et pierre de taille dans les édifices cultuels et historiques et les bâtiments patrimoniaux (opérations avec Maîtrise d'oeuvre)

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45262522 Travaux de maçonnerie
45410000 Travaux de plâtrerie
45431000 Carrelages
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

accord-Cadre à marchés subséquents multi-attributaires pour les travaux de maçonnerie, plâtrerie, carrelage, canalisation et pierre de taille dans les édifices cultuels et historiques et les bâtiments patrimoniaux, pour les opérations avec Maîtrise d oeuvre (au plus 3 attributaires)

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Pertinence de l'organisation pour l'exécution de l'accord-cadre / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

travaux de maçonnerie, plâtrerie, carrelage et canalisation dans les bâtiments gérés par l?etablissement Public Paris Musées

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45410000 Travaux de plâtrerie
45431000 Carrelages
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire pour les travaux de maçonnerie, plâtrerie, carrelage et canalisation dans les bâtiments gérés par l Établissement Public Paris Musées (Eppm)

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Pertinence de l'équipe d'intervention / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

travaux d imperméabilisation, d étanchéité et de carrelage, dans les bassins et zones pieds nus des piscines et des bains-douches

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45431200 Carrelage mural
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire pour les travaux d imperméabilisation, d étanchéité et de carrelage, dans les bassins et zones pieds nus des piscines et des bains-douches

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Cas d'étude / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Equipe d'intervention / Pondération: 20
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2021/S 189-490531
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

travaux de maçonnerie, plâtrerie, carrelage et canalisation dans les équipements publics de la Ville de Paris

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/03/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 13
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: balas sas
Adresse postale: 19 boulevard louise michel
Ville: Gennevilliers
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92230
Pays: France
Adresse internet: https://groupe-balas.com/
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 20 000 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

travaux de maçonnerie, plâtrerie, carrelage et canalisation dans les équipements publics de la Ville de Paris

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/03/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 13
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: paris-ouest construction sarl
Adresse postale: 78 boulevard saint marcel
Ville: Paris
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75005
Pays: France
Adresse internet: https://www.paris-ouest.fr/
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 20 000 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

travaux de maçonnerie, plâtrerie, carrelage et canalisation dans les équipements publics de la Ville de Paris

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/03/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 13
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sas reolian multitec
Adresse postale: 25 rue de valenton
Ville: Créteil
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Code postal: 94000
Pays: France
Adresse internet: https://www.reolian-multitec.fr/batiment/services-multitechniques-aux-entreprises.html
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 20 000 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

travaux de maçonnerie, plâtrerie, carrelage et canalisationdans les équipements publics de la Ville de Paris

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
18/03/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 13
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: stpif tp immo sarl
Adresse postale: 60 rue anselme
Ville: Saint-Ouen
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Code postal: 93400
Pays: France
Adresse internet: http://www.stpif.fr/
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 20 000 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

travaux de maçonnerie, plâtrerie, carrelage et canalisationdans les équipements publics de la Ville de Paris

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/03/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 13
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: egdc sas
Adresse postale: 6 rue chapon
Ville: Aubervilliers
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Code postal: 93300
Pays: France
Adresse internet: https://egdc.eu/
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 20 000 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

travaux de maçonnerie, plâtrerie, carrelage et canalisation dans les bâtiments administratifs et les locaux du personnel et d'activité

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/03/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 12
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: balas sas
Adresse postale: 19 boulevard louise michel Cs50134
Ville: Gennevilliers
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92230
Pays: France
Adresse internet: https://groupe-balas.com/
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 8 000 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

travaux de maçonnerie, plâtrerie, carrelage et canalisationdans les bâtiments administratifs et les locaux du personnel etd'activité

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/03/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 12
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: paris ouest construction
Adresse postale: 78 boulevard saint marcel
Ville: Paris
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75005
Pays: France
Adresse internet: https://www.paris-ouest.fr/
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 8 000 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:

travaux de maçonnerie, plâtrerie, carrelage, canalisation et pierre de taille dans les édifices cultuels et historiques et les bâtiments patrimoniaux (Opérations sans Maîtrise d'oeuvre)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/03/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: societe nouvelle pradeau morin sas
Adresse postale: 23-31 rue delarivière-lefouillon immeuble Défense Plaza
Ville: Puteaux
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92800
Pays: France
Adresse internet: https://www.pradeau-morin.com/
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 6 000 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:

travaux de maçonnerie, plâtrerie, carrelage, canalisation et pierre de taille dans les édifices cultuels et historiques et les bâtiments patrimoniaux (Opérations sans Maîtrise d'oeuvre)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/03/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: champagne construction renovation sas
Adresse postale: za du Paradis - bP 400005-15-17 Avenue Elie Baylac
Ville: Champagne-sur-Oise
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Code postal: 95660
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 6 000 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4
Intitulé:

travaux de maçonnerie, plâtrerie, carrelage, canalisation et pierre de taille dans les édifices cultuels et historiques et les bâtiments patrimoniaux, (les opérations avec maitrised'oeuvre)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/03/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: champagne construction renovation sas
Adresse postale: za du Paradis - bP 400005-15-17 Avenue Elie Baylac
Ville: Champagne-sur-Oise
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Code postal: 95660
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 6 000 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4
Intitulé:

travaux de maçonnerie, plâtrerie, carrelage, canalisation et pierre de taille dans les édifices cultuels et historiques et les bâtiments patrimoniaux, (les opérations avec maitrised'oeuvre)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/03/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: h. Chevalier
Adresse postale: 26 rue Henri Regnault
Ville: Suresnes
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92156
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 6 000 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4
Intitulé:

travaux de maçonnerie, plâtrerie, carrelage, canalisation et pierre de taille dans les édifices cultuels et historiques et les bâtiments patrimoniaux, (les opérations avec maitrised'oeuvre)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/03/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: entreprise degaine sas
Adresse postale: zac petit leroy - 2 rue du Cottage Tolbiac
Ville: Chevilly Larue
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Code postal: 94550
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 6 000 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 5
Intitulé:

travaux de maçonnerie, plâtrerie , carrelage et canalisation dans les bâtiments gérés par l'etablissement Public Paris Musées

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
16/03/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 13
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: balas sas
Adresse postale: 19 boulevard louise michel Cs50134
Ville: Gennevilliers
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92238
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 000 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 6
Intitulé:

travaux d'imperméabilisation, d'étanchéité et de carrelage, dans les bassins et zones pieds nus des piscines et des bains-douches

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/03/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: snidaro
Adresse postale: zac Rente du bassin
Ville: Senecey-les-Dijon
Code NUTS: FRC11 Côte-d’Or
Code postal: 21800
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 000 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

le contrat est consultable en en faisant la demande à : Ville de Paris - direction des finances et des achats - sous-Direction des achats - bureau des marchés -Equipe Bm4 - 7 avenue de la Porte d'ivry 75013 Paris (rappeler la référence du marché). A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Fax: +33 144594646
Adresse internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

a compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Fax: +33 144594646
Adresse internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
21/07/2022