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Fournitures - 406412-2021

10/08/2021    S153

France-Vannes: Appareils de filtration de l'eau

2021/S 153-406412

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: centre hospitalier bretagne atlantique
Numéro national d'identification: 26561337200019
Adresse postale: etablissement support du Groupement hospitalier Brocéliande Atlantique, 20 boulevard Général Maurice Guillaudot - bP 70555
Ville: Vannes Cedex
Code NUTS: FRH04 Morbihan
Code postal: 56017
Pays: France
Courriel: Cellule-juridique.achats@ghba.fr
Téléphone: +33 297292105
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ch-bretagne-atlantique.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: etablissement Public de Santé Mentale Morbihan
Adresse postale: 22, rue de l''hôpital
Ville: Saint-Avé
Code NUTS: FRH04 Morbihan
Code postal: 56890
Pays: France
Courriel: Cellule-juridique.achats@ghba.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.epsm-morbihan.fr
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: centre hospitalier Alphonse Guérin
Adresse postale: 7 rue du Roi Arthur
Ville: Ploërmel
Code NUTS: FRH04 Morbihan
Code postal: 56804
Pays: France
Courriel: Cellule-juridique.achats@ghba.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ch-ploermel.fr
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: centre hospitalier de Belle-Ile-En-Mer
Adresse postale: la Vigne
Ville: Le Palais
Code NUTS: FRH04 Morbihan
Code postal: 56360
Pays: France
Courriel: Cellule-juridique.achats@ghba.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://etablissements.fhf.fr/annuaire/hopital-site.php?id_etab=5204
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=807978&orgAcronyme=x7c
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=807978&orgAcronyme=x7c
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Etablissement public de santé
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture de filtres

Numéro de référence: GHBA_FILTRES
II.1.2)Code CPV principal
42912310 Appareils de filtration de l'eau
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

fourniture de filtres au bénéfice du Centre hospitalier bretagne atlantique, du Centre hospitalier Alphonse GUERIN, du Centre hospitalier de belle ile en mer et de l'epsm MORBIHAN

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 664 666.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

filtre eau, seuil de filtration 0,2 µM absolu, longueur 20", raccordements code 3

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42912310 Appareils de filtration de l'eau
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH04 Morbihan
Lieu principal d'exécution:

aux adresses des Etablissements bénéficiaires (annexe 1 du Ccap)

II.2.4)Description des prestations:

filtre eau, seuil de filtration 0,2 µM absolu, longueur 20", raccordements code 3

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 78 880.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/12/2021
Fin: 30/11/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché public s'exécute du 1er décembre 2021 ou à compter de sa notification, jusqu'au 30 novembre 2022. Il est renouvelable tacitement au plus tôt à compter de la date à laquelle la quantité maximum est atteinte, au plus tard chaque 1er décembre, par période de 12 mois dans la limite de 3 renouvellements, sauf décision expresse de non reconduction. La durée totale n'excèdera pas 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles R2162-2, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, de fournitures, mono-attributaire, conclu sans minimum, et avec un maximum annuel en quantité défini au BPU

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

filtre eau, seuil de filtration 0,2 µM absolu, longueur 10", raccordements code 3

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42912310 Appareils de filtration de l'eau
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH04 Morbihan
Lieu principal d'exécution:

aux adresses des Etablissements bénéficiaires (annexe 1 du Ccap)

II.2.4)Description des prestations:

filtre eau, seuil de filtration 0,2 µM absolu, longueur 10", raccordements code 3

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 28 800.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/12/2021
Fin: 30/11/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché public s'exécute du 1er décembre 2021 ou à compter de sa notification, jusqu'au 30 novembre 2022. Il est renouvelable tacitement au plus tôt à compter de la date à laquelle la quantité maximum est atteinte, au plus tard chaque 1er décembre, par période de 12 mois dans la limite de 3 renouvellements, sauf décision expresse de non reconduction. La durée totale n'excèdera pas 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles R2162-2, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, de fournitures, mono-attributaire, conclu sans minimum, et avec un maximum annuel en quantité défini au BPU

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

filtre eau, seuil de filtration 1 µM absolu, longueur 10", raccordements code 3

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42912310 Appareils de filtration de l'eau
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH04 Morbihan
Lieu principal d'exécution:

aux adresses des Etablissements bénéficiaires (annexe 1 du Ccap)

II.2.4)Description des prestations:

filtre eau, seuil de filtration 1 µM absolu, longueur 10", raccordements code 3

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 17 280.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/12/2021
Fin: 30/11/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché public s'exécute du 1er décembre 2021 ou à compter de sa notification, jusqu'au 30 novembre 2022. Il est renouvelable tacitement au plus tôt à compter de la date à laquelle la quantité maximum est atteinte, au plus tard chaque 1er décembre, par période de 12 mois dans la limite de 3 renouvellements, sauf décision expresse de non reconduction. La durée totale n'excèdera pas 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles R2162-2, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, de fournitures, mono-attributaire, conclu sans minimum, et avec un maximum annuel en quantité défini au BPU

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

filtre eau, seuil de filtration 1 µM absolu, longueur 20", raccordements code 3

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42912310 Appareils de filtration de l'eau
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH04 Morbihan
Lieu principal d'exécution:

aux adresses des Etablissements bénéficiaires (annexe 1 du Ccap)

II.2.4)Description des prestations:

filtre eau, seuil de filtration 1 µM absolu, longueur 20", raccordements code 3

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 11 520.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/12/2021
Fin: 30/11/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché public s'exécute du 1er décembre 2021 ou à compter de sa notification, jusqu'au 30 novembre 2022. Il est renouvelable tacitement au plus tôt à compter de la date à laquelle la quantité maximum est atteinte, au plus tard chaque 1er décembre, par période de 12 mois dans la limite de 3 renouvellements, sauf décision expresse de non reconduction. La durée totale n'excèdera pas 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles R2162-2, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, de fournitures, mono-attributaire, conclu sans minimum, et avec un maximum annuel en quantité défini au BPU

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

filtre eau, seuil de filtration 0,5 µM absolu, longueur 10", raccordements code 3

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42912310 Appareils de filtration de l'eau
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH04 Morbihan
Lieu principal d'exécution:

aux adresses des Etablissements bénéficiaires (annexe 1 du Ccap)

II.2.4)Description des prestations:

filtre eau, seuil de filtration 0,5 µM absolu, longueur 10", raccordements code 3

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 5 760.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/12/2021
Fin: 30/11/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché public s'exécute du 1er décembre 2021 ou à compter de sa notification, jusqu'au 30 novembre 2022. Il est renouvelable tacitement au plus tôt à compter de la date à laquelle la quantité maximum est atteinte, au plus tard chaque 1er décembre, par période de 12 mois dans la limite de 3 renouvellements, sauf décision expresse de non reconduction. La durée totale n'excèdera pas 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles R2162-2, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, de fournitures, mono-attributaire, conclu sans minimum, et avec un maximum annuel en quantité défini au BPU

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

filtre eau, seuil de filtration 0,5 µM absolu, longueur 20", raccordements code 3

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42912310 Appareils de filtration de l'eau
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH04 Morbihan
Lieu principal d'exécution:

aux adresses des Etablissements bénéficiaires (annexe 1 du Ccap)

II.2.4)Description des prestations:

filtre eau, seuil de filtration 0,5 µM absolu, longueur 20", raccordements code 3

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 11 520.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/12/2021
Fin: 30/11/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché public s'exécute du 1er décembre 2021 ou à compter de sa notification, jusqu'au 30 novembre 2022. Il est renouvelable tacitement au plus tôt à compter de la date à laquelle la quantité maximum est atteinte, au plus tard chaque 1er décembre, par période de 12 mois dans la limite de 3 renouvellements, sauf décision expresse de non reconduction. La durée totale n'excèdera pas 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles R2162-2, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, de fournitures, mono-attributaire, conclu sans minimum, et avec un maximum annuel en quantité défini au BPU

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

filtre eau, seuil de filtration 0,5 µM absolu, longueur 10", raccordements DOE

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42912310 Appareils de filtration de l'eau
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH04 Morbihan
Lieu principal d'exécution:

aux adresses des Etablissements bénéficiaires (annexe 1 du Ccap)

II.2.4)Description des prestations:

filtre eau, seuil de filtration 0,5 µM absolu, longueur 10", raccordements DOE

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 840.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/12/2021
Fin: 30/11/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché public s'exécute du 1er décembre 2021 ou à compter de sa notification, jusqu'au 30 novembre 2022. Il est renouvelable tacitement au plus tôt à compter de la date à laquelle la quantité maximum est atteinte, au plus tard chaque 1er décembre, par période de 12 mois dans la limite de 3 renouvellements, sauf décision expresse de non reconduction. La durée totale n'excèdera pas 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles R2162-2, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, de fournitures, mono-attributaire, conclu sans minimum, et avec un maximum annuel en quantité défini au BPU

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

filtre eau, seuil de filtration 0,5 µM absolu, longueur 20", raccordements DOE

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42912310 Appareils de filtration de l'eau
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH04 Morbihan
Lieu principal d'exécution:

aux adresses des Etablissements bénéficiaires (annexe 1 du Ccap)

II.2.4)Description des prestations:

filtre eau, seuil de filtration 0,5 µM absolu, longueur 20", raccordements DOE

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 7 680.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/12/2021
Fin: 30/11/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché public s'exécute du 1er décembre 2021 ou à compter de sa notification, jusqu'au 30 novembre 2022. Il est renouvelable tacitement au plus tôt à compter de la date à laquelle la quantité maximum est atteinte, au plus tard chaque 1er décembre, par période de 12 mois dans la limite de 3 renouvellements, sauf décision expresse de non reconduction. La durée totale n'excèdera pas 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles R2162-2, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, de fournitures, mono-attributaire, conclu sans minimum, et avec un maximum annuel en quantité défini au BPU

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

filtre eau, seuil de filtration 0,22 µM absolu, longueur 10", raccordements code 3

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42912310 Appareils de filtration de l'eau
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH04 Morbihan
Lieu principal d'exécution:

aux adresses des Etablissements bénéficiaires (annexe 1 du Ccap)

II.2.4)Description des prestations:

filtre eau, seuil de filtration 0,22 µM absolu, longueur 10", raccordements code 3

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 8 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/12/2021
Fin: 30/11/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché public s'exécute du 1er décembre 2021 ou à compter de sa notification, jusqu'au 30 novembre 2022. Il est renouvelable tacitement au plus tôt à compter de la date à laquelle la quantité maximum est atteinte, au plus tard chaque 1er décembre, par période de 12 mois dans la limite de 3 renouvellements, sauf décision expresse de non reconduction. La durée totale n'excèdera pas 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles R2162-2, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, de fournitures, mono-attributaire, conclu sans minimum, et avec un maximum annuel en quantité défini au BPU

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

filtre eau, seuil de filtration 3 µM absolu, longueur 10", raccordements DOE

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42912310 Appareils de filtration de l'eau
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH04 Morbihan
Lieu principal d'exécution:

aux adresses des Etablissements bénéficiaires (annexe 1 du Ccap)

II.2.4)Description des prestations:

filtre eau, seuil de filtration 3 µM absolu, longueur 10", raccordements DOE

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 15 840.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/12/2021
Fin: 30/11/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché public s'exécute du 1er décembre 2021 ou à compter de sa notification, jusqu'au 30 novembre 2022. Il est renouvelable tacitement au plus tôt à compter de la date à laquelle la quantité maximum est atteinte, au plus tard chaque 1er décembre, par période de 12 mois dans la limite de 3 renouvellements, sauf décision expresse de non reconduction. La durée totale n'excèdera pas 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles R2162-2, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, de fournitures, mono-attributaire, conclu sans minimum, et avec un maximum annuel en quantité défini au BPU

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

charbon actif, seuil de filtration 5 µM absolu, longueur 10", raccordements DOE

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42912310 Appareils de filtration de l'eau
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH04 Morbihan
Lieu principal d'exécution:

aux adresses des Etablissements bénéficiaires (annexe 1 du Ccap)

II.2.4)Description des prestations:

charbon actif, seuil de filtration 5 µM absolu, longueur 10", raccordements DOE

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 4 320.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/12/2021
Fin: 30/11/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché public s'exécute du 1er décembre 2021 ou à compter de sa notification, jusqu'au 30 novembre 2022. Il est renouvelable tacitement au plus tôt à compter de la date à laquelle la quantité maximum est atteinte, au plus tard chaque 1er décembre, par période de 12 mois dans la limite de 3 renouvellements, sauf décision expresse de non reconduction. La durée totale n'excèdera pas 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles R2162-2, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, de fournitures, mono-attributaire, conclu sans minimum, et avec un maximum annuel en quantité défini au BPU

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

filtre eau, seuil de filtration 25 µM absolu, marque CINTROPUR ou équivalent

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42912310 Appareils de filtration de l'eau
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH04 Morbihan
Lieu principal d'exécution:

aux adresses des Etablissements bénéficiaires (annexe 1 du Ccap)

II.2.4)Description des prestations:

filtre eau, seuil de filtration 25 µM absolu, marque CINTROPUR ou équivalent

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 25 200.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/12/2021
Fin: 30/11/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché public s'exécute du 1er décembre 2021 ou à compter de sa notification, jusqu'au 30 novembre 2022. Il est renouvelable tacitement au plus tôt à compter de la date à laquelle la quantité maximum est atteinte, au plus tard chaque 1er décembre, par période de 12 mois dans la limite de 3 renouvellements, sauf décision expresse de non reconduction. La durée totale n'excèdera pas 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles R2162-2, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, de fournitures, mono-attributaire, conclu sans minimum, et avec un maximum annuel en quantité défini au BPU

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

filtre eau, seuil de filtration 300 µM absolu, marque CINTROPUR ou équivalent

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42912310 Appareils de filtration de l'eau
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH04 Morbihan
Lieu principal d'exécution:

aux adresses des Etablissements bénéficiaires (annexe 1 du Ccap)

II.2.4)Description des prestations:

filtre eau, seuil de filtration 300 µM absolu, marque CINTROPUR ou équivalent

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 400.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/12/2021
Fin: 30/11/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché public s'exécute du 1er décembre 2021 ou à compter de sa notification, jusqu'au 30 novembre 2022. Il est renouvelable tacitement au plus tôt à compter de la date à laquelle la quantité maximum est atteinte, au plus tard chaque 1er décembre, par période de 12 mois dans la limite de 3 renouvellements, sauf décision expresse de non reconduction. La durée totale n'excèdera pas 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles R2162-2, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, de fournitures, mono-attributaire, conclu sans minimum, et avec un maximum annuel en quantité défini au BPU

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

filtre eau, seuil de filtration 100 µM absolu, marque CINTROPUR ou équivalent

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42912310 Appareils de filtration de l'eau
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH04 Morbihan
Lieu principal d'exécution:

aux adresses des Etablissements bénéficiaires (annexe 1 du Ccap)

II.2.4)Description des prestations:

filtre eau, seuil de filtration 100 µM absolu, marque CINTROPUR ou équivalent

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 6 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/12/2021
Fin: 30/11/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché public s'exécute du 1er décembre 2021 ou à compter de sa notification, jusqu'au 30 novembre 2022. Il est renouvelable tacitement au plus tôt à compter de la date à laquelle la quantité maximum est atteinte, au plus tard chaque 1er décembre, par période de 12 mois dans la limite de 3 renouvellements, sauf décision expresse de non reconduction. La durée totale n'excèdera pas 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles R2162-2, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, de fournitures, mono-attributaire, conclu sans minimum, et avec un maximum annuel en quantité défini au BPU

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

filtre eau, seuil de filtration légionelle, durée d'utilisation 30 jours

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42912310 Appareils de filtration de l'eau
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH04 Morbihan
Lieu principal d'exécution:

aux adresses des Etablissements bénéficiaires (annexe 1 du Ccap)

II.2.4)Description des prestations:

filtre eau, seuil de filtration légionelle, durée d'utilisation 30 jours

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 35 920.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/12/2021
Fin: 30/11/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché public s'exécute du 1er décembre 2021 ou à compter de sa notification, jusqu'au 30 novembre 2022. Il est renouvelable tacitement au plus tôt à compter de la date à laquelle la quantité maximum est atteinte, au plus tard chaque 1er décembre, par période de 12 mois dans la limite de 3 renouvellements, sauf décision expresse de non reconduction. La durée totale n'excèdera pas 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles R2162-2, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, de fournitures, mono-attributaire, conclu sans minimum, et avec un maximum annuel en quantité défini au BPU

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

filtre eau, seuil de filtration légionelle, durée d'utilisation 60 jours

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42912310 Appareils de filtration de l'eau
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH04 Morbihan
Lieu principal d'exécution:

aux adresses des Etablissements bénéficiaires (annexe 1 du Ccap)

II.2.4)Description des prestations:

filtre eau, seuil de filtration légionelle, durée d'utilisation 60 jours

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 111 408.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/12/2021
Fin: 30/11/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché public s'exécute du 1er décembre 2021 ou à compter de sa notification, jusqu'au 30 novembre 2022. Il est renouvelable tacitement au plus tôt à compter de la date à laquelle la quantité maximum est atteinte, au plus tard chaque 1er décembre, par période de 12 mois dans la limite de 3 renouvellements, sauf décision expresse de non reconduction. La durée totale n'excèdera pas 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles R2162-2, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, de fournitures, mono-attributaire, conclu sans minimum, et avec un maximum annuel en quantité défini au BPU

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

membrane osmose inverse

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42912310 Appareils de filtration de l'eau
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH04 Morbihan
Lieu principal d'exécution:

aux adresses des Etablissements bénéficiaires (annexe 1 du Ccap)

II.2.4)Description des prestations:

membrane osmose inverse

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 576.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/12/2021
Fin: 30/11/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché public s'exécute du 1er décembre 2021 ou à compter de sa notification, jusqu'au 30 novembre 2022. Il est renouvelable tacitement au plus tôt à compter de la date à laquelle la quantité maximum est atteinte, au plus tard chaque 1er décembre, par période de 12 mois dans la limite de 3 renouvellements, sauf décision expresse de non reconduction. La durée totale n'excèdera pas 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles R2162-2, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, de fournitures, mono-attributaire, conclu sans minimum, et avec un maximum annuel en quantité défini au BPU

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

filtre évent

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42912310 Appareils de filtration de l'eau
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH04 Morbihan
Lieu principal d'exécution:

aux adresses des Etablissements bénéficiaires (annexe 1 du Ccap)

II.2.4)Description des prestations:

filtre évent

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 8 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/12/2021
Fin: 30/11/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché public s'exécute du 1er décembre 2021 ou à compter de sa notification, jusqu'au 30 novembre 2022. Il est renouvelable tacitement au plus tôt à compter de la date à laquelle la quantité maximum est atteinte, au plus tard chaque 1er décembre, par période de 12 mois dans la limite de 3 renouvellements, sauf décision expresse de non reconduction. La durée totale n'excèdera pas 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles R2162-2, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, de fournitures, mono-attributaire, conclu sans minimum, et avec un maximum annuel en quantité défini au BPU

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

filtres destinés au traitement d'eau osmosée dialyse et osmoseurs mobiles Lopez

Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42910000 Appareils de distillation, de filtration ou de rectification
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH04 Morbihan
Lieu principal d'exécution:

aux adresses des Etablissements bénéficiaires (annexe 1 du Ccap)

II.2.4)Description des prestations:

filtres destinés au traitement d'eau osmosée dialyse et osmoseurs mobiles Lopez

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 49 115.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/12/2021
Fin: 30/11/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché public s'exécute du 1er décembre 2021 ou à compter de sa notification, jusqu'au 30 novembre 2022. Il est renouvelable tacitement au plus tôt à compter de la date à laquelle la quantité maximum est atteinte, au plus tard chaque 1er décembre, par période de 12 mois dans la limite de 3 renouvellements, sauf décision expresse de non reconduction. La durée totale n'excèdera pas 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles R2162-2, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, de fournitures, mono-attributaire, conclu sans minimum, et avec un maximum annuel en quantité défini au BPU

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

filtres destinés au prétraitement d'eau osmosée laboratoire

Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42912310 Appareils de filtration de l'eau
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH04 Morbihan
Lieu principal d'exécution:

aux adresses des Etablissements bénéficiaires (annexe 1 du Ccap)

II.2.4)Description des prestations:

filtres destinés au prétraitement d'eau osmosée laboratoire

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 90 410.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/12/2021
Fin: 30/11/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché public s'exécute du 1er décembre 2021 ou à compter de sa notification, jusqu'au 30 novembre 2022. Il est renouvelable tacitement au plus tôt à compter de la date à laquelle la quantité maximum est atteinte, au plus tard chaque 1er décembre, par période de 12 mois dans la limite de 3 renouvellements, sauf décision expresse de non reconduction. La durée totale n'excèdera pas 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles R2162-2, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, de fournitures, mono-attributaire, conclu sans minimum, et avec un maximum annuel en quantité défini au BPU

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

filtres pour laveurs d'endoscopes WASSENBURG

Lot nº: 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42912310 Appareils de filtration de l'eau
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH04 Morbihan
Lieu principal d'exécution:

aux adresses des Etablissements bénéficiaires (annexe 1 du Ccap)

II.2.4)Description des prestations:

filtres pour laveurs d'endoscopes WASSENBURG

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 139 200.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/12/2021
Fin: 30/11/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché public s'exécute du 1er décembre 2021 ou à compter de sa notification, jusqu'au 30 novembre 2022. Il est renouvelable tacitement au plus tôt à compter de la date à laquelle la quantité maximum est atteinte, au plus tard chaque 1er décembre, par période de 12 mois dans la limite de 3 renouvellements, sauf décision expresse de non reconduction. La durée totale n'excèdera pas 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles R2162-2, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, de fournitures, mono-attributaire, conclu sans minimum, et avec un maximum annuel en quantité défini au BPU

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

modalites essentielles de financement et de paiement : Les prestations sont financées par les ressources propres de chaque Etablissement, abondées éventuellement par des ressources externes, soit dans le cadre d'emprunts, soit par le biais de subventions spécifiques en cas d'éligibilité ou de participations publiques. Les prestations sont réglées par application des prix unitaires figurant au bordereau des prix unitaires. Les prix sont révisables dans les conditions définies au CCAP. Le paiement est effectué dans le délai de cinquante (50) jours à compter de la date de réception des demandes de paiement, par virement administratif conformément aux règles de la comptabilité publique et aux dispositions des articles R2192-10 à R2192-37 du Code de la commande publique

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 06/09/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 06/09/2021
Heure locale: 13:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

le marché public s'exécute du 1er décembre 2021 ou à compter de sa notification, jusqu'au 30 novembre 2022. Il est renouvelable tacitement au plus tôt à compter de la date à laquelle la quantité maximum est atteinte, au plus tard chaque 1er décembre, par période de 12 mois dans la limite de 3 renouvellements, sauf décision expresse de non reconduction. La durée totale n'excèdera pas 48 mois

VI.3)Informations complémentaires:

presentation des produits des lots 19 A 21 : A l'issue d'une première phase d'analyse basée sur les critères de sélection définis à l'article 17.2.2. Du Règlement de consultation, les soumissionnaires classés aux trois premiers rangs sont reçus par le Pouvoir adjudicateur afin qu'il soit procédé à une présentation du produit ; une invitation leur est adressée préalablement via la plate-forme de dématérialisation. Chaque soumissionnaire est reçu individuellement ; les temps dédiés à la présentation sont identiques pour chaque candidat. Le passage se fait par ordre alphabétique au vu du nom commercial de chaque soumissionnaire. La réunion sera programmée entre le 27 septembre et le 15 octobre 2021. Le soumissionnaire candidatant à plusieurs lots est convoqué sur la même journée afin de regrouper les présentations. Le candidat est tenu de présenter la totalité des matériels demandés pour le lot auquel il souhaite répondre. Les matériels présentés seront en tous points conformes aux spécifications techniques stipulées dans le bpu. A ce titre, il est rappelé que la présentation demeure obligatoire pour les soumissionnaires sélectionnés. L'Absence de présentation de matériels constitue un motif de rejet de la proposition du soumissionnaire. En cas d'impossibilité de réaliser cette présentation, le soumissionnaire défaillant est remplacé par le soumissionnaires classé provisoirement au 4ème rang. Les présentations sont réalisées par les soumissionnaires gratuitement et ne font l'objet d'aucune indemnisation des candidats même non retenus. En cas de nécessité, un décalage des dates de présentation pourra être proposé par le Pouvoir adjudicateur. Au terme de ces présentations, le Pouvoir adjudicateur réexamine les offres sélectionnées. presentation du groupement hospitalier broceliande atlantique : Par convention signée le 1er juillet 2016, le Groupement hospitalier Brocéliande Atlantique (Ghba) a été constitué entre les établissements suivants : le Centre hospitalier bretagne atlantique (vannes et Auray) ; l'etablissement Public de Santé Mental morbihan (saint ave) ; le Centre hospitalier Alphonse guerin (ploermel) ; le Centre hospitalier de JOSSELIN ; l'etablissement d'hébergement pour Personnes Agées Dépendantes de MALESTROIT ; le Centre hospitalier de BELLE-ILE-EN-MER ; le Centre hospitalier basse-vilaine (nivillac). Le Centre hospitalier bretagne atlantique (chba) est l'etablissement support du groupement hospitalier de territoire. Conformément à l'article L6132-3 3° du Code de la santé publique, l'etablissement support assure la fonction Achat pour le compte des Etablissements parties. A ce titre, il est chargé de l'élaboration de la politique et des stratégies d'achat, de la planification des marchés publics et de la passation des marchés publics et de leurs avenants. L'Exécution des marchés publics qui comprend notamment l'émission des commandes, lavérification du service fait, la liquidation des factures et leur mandatement, relève des Etablissements parties

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: greffe du Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizieu - 3, contour de la Motte - cS 44416
Ville: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France
Courriel: greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone: +33 223212828
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: comité consultatif inter-régional pour le règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22, mail Pablo Picasso - bP 24209
Ville: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France
Courriel: Paysl.ccira@direccte.gouv.fr
Téléphone: +33 253467983
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

- Référé précontractuel prévue aux articles L 551-1 à L 551-12 du Code de justice administrative pouvant être introduit depuis le début de la procédure jusqu'à lasignature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-23 du Code de justice administrative et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R 551-7 du Code de justice administrative- recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat pouvant être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de l'arrêt du Conseil d'etat du 4 avril 2014 no358994 (dit "Département Tarn-Et-Garonne"). Ce recours peut être assorti d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat sur le fondement de l'article L 521-1 du Code de justice administrative

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: greffe du Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizieu - 3, contour de la Motte - cS 44416
Ville: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France
Courriel: greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone: +33 223212828
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
05/08/2021