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Fournitures - 406715-2017

14/10/2017    S198    Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Angers: Marques auriculaires pour animaux

2017/S 198-406715

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Chambre agriculture pays de la Loire
Numéro national d'identification: 18440135400057
Adresse postale: 9 rue Andre Brouard
Ville: Angers
Code NUTS: FRG02
Code postal: 49105
Pays: France
Courriel: berangere.fercoq@pl.chambagri.fr
Téléphone: +33 241186566

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.paysdelaloire.chambagri.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.paysdelaloire.chambagri.fr

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Chambre d'Agriculture de la Mayenne
Adresse postale: parc technopole — rue Albert Einstein — BP 36135
Ville: Change
Code NUTS: FRG03
Code postal: 53061
Pays: France
Courriel: christophe.suard@pl.chambagri.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.paysdelaloire.chambagri.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.e-marchespublics.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Organisme consulaire
I.5)Activité principale
Autre activité: Agriculture

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Marché de fourniture de repères d'identification électroniques, conventionnels pour les espèces bovine, ovine et caprine et leur acheminement du lieu de fabrication aux lieux de livraisons.

Numéro de référence: 2017-AO-GPT-BOUCLES
II.1.2)Code CPV principal
03340000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de repères officiels d'identification électroniques, conventionnels et matériels associés pour les espèces bovine, ovine et caprine et leur acheminement du lieu de fabrication aux lieux de livraisons pour le compte des chambres d'agriculture de la Mayenne et des Pays de la Loire.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 5 000 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Lot n° 1: boucles conventionnelles et électroniques pour les bovins.

Lot n° 2: boucles de prélèvements pour les bovins.

Lot n° 3: pendentifs pour ovins et caprins.

Lot n° 4: barrettes souples pose normale pour ovins et caprins.

Lot n° 5: barrettes souples pose automatique pour ovins et caprins.

Lot n° 6: barrettes rigides pour ovins et caprins.

Lot n° 7: bagues de paturon pour les caprins.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Boucles conventionnelles et électroniques pour bovin

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03341000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de repères officiels d'identification électroniques, conventionnels et matériels associés pour les espèces bovine et leur acheminement du lieu de fabrication aux lieux de livraisons pour le compte des chambres d'agriculture de Mayenne et des Pays de la Loire.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Boucles de prélèvements pour bovin

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03341000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de repères officiels d'identification électroniques, conventionnels et matériels associés pour les espèces bovine et leur acheminement du lieu de fabrication aux lieux de livraisons pour le compte des chambres d'agriculture de Mayenne et des Pays de la Loire.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pendentifs pour ovins et caprins

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03340000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de repères officiels d'identification électroniques, conventionnels et matériels associés pour les espèces bovine et leur acheminement du lieu de fabrication aux lieux de livraisons pour le compte des chambres d'agriculture de Mayenne et des Pays de la Loire.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Barrettes souples pose normale pour ovins et caprins

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03340000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de repères officiels d'identification électroniques, conventionnels et matériels associés pour les espèces bovine et leur acheminement du lieu de fabrication aux lieux de livraisons pour le compte des chambres d'agriculture de Mayenne et des Pays de la Loire.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Barrettes souples pose automatique pour ovins et caprins

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03340000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de repères officiels d'identification électroniques, conventionnels et matériels associés pour les espèces bovine et leur acheminement du lieu de fabrication aux lieux de livraisons pour le compte des chambres d'agriculture de Mayenne et des Pays de la Loire.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Barrettes rigides pour ovins et caprins

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03340000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de repères officiels d'identification électroniques, conventionnels et matériels associés pour les espèces bovine et leur acheminement du lieu de fabrication aux lieux de livraisons pour le compte des chambres d'agriculture de Mayenne et des Pays de la Loire.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Bague de paturon pour caprins

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03340000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de repères officiels d'identification électroniques, conventionnels et matériels associés pour les espèces bovine et leur acheminement du lieu de fabrication aux lieux de livraisons pour le compte des chambres d'agriculture de Mayenne et des Pays de la Loire.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)Capacité économique et financière
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 16/11/2017
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 17/11/2017
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
11/10/2017