Consultez notre page spéciale COVID-19 pour connaître les marchés liés aux besoins en matériel médical.

La conférence sur l’avenir de l’Europe vous donne l’occasion de partager vos idées et de façonner l’avenir de l’Europe. Faites entendre votre voix!

Fournitures - 408741-2020

01/09/2020    S169

France-Montreuil: Produits alimentaires divers

2020/S 169-408741

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: FranceAgrimer
Adresse postale: 12 rue Henri Rol Tanguy
Ville: Montreuil Cedex
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Code postal: 93555
Pays: France
Courriel: mpublics@franceagrimer.fr
Téléphone: +33 173302000
Fax: +33 173303034
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=628908&orgAcronyme=b4n
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=628908&orgAcronyme=b4n
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=628908&orgAcronyme=b4n
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5)Activité principale
Autre activité: Agriculture, élevage, pêche

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Achat de produits alimentaires divers dans le cadre de la campagne 2020 du fonds européen d'aide aux plus démunis

Numéro de référence: FEAD2020-3
II.1.2)Code CPV principal
15800000 Produits alimentaires divers
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture et livraison de divers produits alimentaires destinés à des organisations partenaires en vue de leur distribution aux personnes les plus démunies au titre de la campagne 2020 du Fonds européen d'aide aux plus démunis (FEAD). Marché constitué de 18 lots numérotés de 878 à 895. Chaque lot du marché est conclu pour une durée allant de sa date de notification jusqu'au 30.6.2021.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 16 676 892.92 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lait demi-écrémé UHT

Lot nº: 878
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15500000 Produits laitiers
15511210 Lait UHT
15511400 Lait demi-écrémé
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de lait demi-écrémé UHT.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 4 373 838.71 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/12/2020
Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Règlement UE nº 223/2014 du 11.3.2014 relatif au Fonds européen d'aide aux plus démunis.

II.2.14)Informations complémentaires

La date de début de marché précisée au II.2.7). Durée du marché ci-dessus correspond à la date de 1re livraison. Livraisons en France Métropolitaine.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Confiture extra de fraises

Lot nº: 879
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
15332296 Confiture de fraises
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de confiture extra de fraises.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 212 322.27 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/12/2020
Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Règlement UE nº 223/2014 du 11.3.2014 relatif au Fonds européen d'aide aux plus démunis.

II.2.14)Informations complémentaires

La date de début de marché précisée au II.2.7). Durée du marché ci- dessus correspond à la date de 1re livraison. Livraisons en France Métropolitaine. Échantillon requis.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Haricots verts très fins

Lot nº: 880
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
15331464 Haricots entiers en boîte
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de haricots verts très fins.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 805 687.20 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/12/2020
Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Règlement UE nº 223/2014 du 11.3.2014 relatif au Fonds européen d'aide aux plus démunis.

II.2.14)Informations complémentaires

La date de début de marché précisée au II.2.7). Durée du marché ci-dessus correspond à la date de 1re livraison. Livraisons en France Métropolitaine. Échantillon requis.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lentilles cuisinées

Lot nº: 881
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
15331400 Légumes en conserve et/ou en boîte
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de lentilles cuisinées.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 398 104.27 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/12/2020
Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Règlement UE nº 223/2014 du 11.3.2014 relatif au Fonds européen d'aide aux plus démunis.

II.2.14)Informations complémentaires

La date de début de marché précisée au II.2.7). Durée du marché ci-dessus correspond à la date de 1re livraison. Livraisons en France Métropolitaine. Échantillon requis.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Petits pois très fins/carottes à l'étuvée

Lot nº: 882
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
15331400 Légumes en conserve et/ou en boîte
15331462 Pois en boîte
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de petits pois très fins/carottes à l'étuvée.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 853 080.57 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/12/2020
Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Règlement UE nº 223/2014 du 11.3.2014 relatif au Fonds européen d'aide aux plus démunis.

II.2.14)Informations complémentaires

La date de début de marché précisée au II.2.7). Durée du marché ci-dessus correspond à la date de 1re livraison. Livraisons en France Métropolitaine. Échantillon requis.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Purée de pommes de terre en flocons déshydratés

Lot nº: 883
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15312100 Purée de pommes de terre instantanée
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de purée de pommes de terre en flocons déshydratés.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 75 829.38 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/12/2020
Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Règlement UE nº 223/2014 du 11.3.2014 relatif au Fonds européen d'aide aux plus démunis.

II.2.14)Informations complémentaires

La date de début de marché précisée au II.2.7). Durée du marché ci-dessus correspond à la date de 1re livraison. Livraisons en France Métropolitaine. Échantillon requis.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lait demi-écrémé UHT

Lot nº: 884
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15500000 Produits laitiers
15511210 Lait UHT
15511400 Lait demi-écrémé
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Code NUTS: FRY RUP FR – RÉGIONS ULTRAPÉRIPHÉRIQUES FRANÇAISES
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de lait demi-écrémé UHT.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 149 972.14 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/12/2020
Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Règlement UE nº 223/2014 du 11.3.2014 relatif au Fonds européen d'aide aux plus démunis.

II.2.14)Informations complémentaires

La date de début de marché précisée au II.2.7). Durée du marché ci-dessus correspond à la date de 1re livraison. Livraisons en France Métropolitain et dans les DOM (Île de la Réunion, Guadeloupe, Martinique).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Confiture extra de fraises

Lot nº: 885
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
15332296 Confiture de fraises
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Code NUTS: FRY RUP FR – RÉGIONS ULTRAPÉRIPHÉRIQUES FRANÇAISES
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de confiture extra de fraises.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 514 094.41 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/12/2020
Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Règlement UE nº 223/2014 du 11.3.2014 relatif au Fonds européen d'aide aux plus démunis.

II.2.14)Informations complémentaires

La date de début de marché précisée au II.2.7). Durée du marché ci-dessus correspond à la date de 1re livraison. Livraisons en France Métropolitain et dans les DOM (Île de la Réunion, Guadeloupe, Martinique). Échantillon requis.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Flageolets verts extra-fins

Lot nº: 886
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
15331400 Légumes en conserve et/ou en boîte
15331463 Haricots écossés en boîte
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Code NUTS: FRY RUP FR – RÉGIONS ULTRAPÉRIPHÉRIQUES FRANÇAISES
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de flageolets verts extra-fins.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 608 097.61 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/12/2020
Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Règlement UE nº 223/2014 du 11.3.2014 relatif au Fonds européen d'aide aux plus démunis.

II.2.14)Informations complémentaires

La date de début de marché précisée au II.2.7). Durée du marché ci-dessus correspond à la date de 1re livraison. Livraisons en France Métropolitain et dans les DOM (Île de la Réunion, Guadeloupe, Martinique). Échantillon requis.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Haricots verts très fins

Lot nº: 887
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
15331400 Légumes en conserve et/ou en boîte
15331464 Haricots entiers en boîte
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Code NUTS: FRY RUP FR – RÉGIONS ULTRAPÉRIPHÉRIQUES FRANÇAISES
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de haricots verts très fins.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 620 311.52 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/12/2020
Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Règlement UE nº 223/2014 du 11.3.2014 relatif au Fonds européen d'aide aux plus démunis.

II.2.14)Informations complémentaires

La date de début de marché précisée au II.2.7). Durée du marché ci-dessus correspond à la date de 1re livraison. Livraisons en France Métropolitain et dans les DOM (Île de la Réunion, Guadeloupe, Martinique). Échantillon requis.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lentilles cuisinées

Lot nº: 888
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
15331400 Légumes en conserve et/ou en boîte
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Code NUTS: FRY RUP FR – RÉGIONS ULTRAPÉRIPHÉRIQUES FRANÇAISES
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de lentilles cuisinées.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 521 409.04 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/12/2020
Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Règlement UE nº 223/2014 du 11.3.2014 relatif au Fonds européen d'aide aux plus démunis.

II.2.14)Informations complémentaires

La date de début de marché précisée au II.2.7). Durée du marché ci-dessus correspond à la date de 1re livraison. Livraisons en France Métropolitain et dans les DOM (Île de la Réunion, Guadeloupe, Martinique). Échantillon requis.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Petits pois très fins/carottes à l'étuvée

Lot nº: 889
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
15331400 Légumes en conserve et/ou en boîte
15331462 Pois en boîte
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Code NUTS: FRY RUP FR – RÉGIONS ULTRAPÉRIPHÉRIQUES FRANÇAISES
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de petits pois très fins/carottes à l'étuvée.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 693 969.17 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/12/2020
Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Règlement UE nº 223/2014 du 11.3.2014 relatif au Fonds européen d'aide aux plus démunis.

II.2.14)Informations complémentaires

La date de début de marché précisée au II.2.7). Durée du marché ci-dessus correspond à la date de 1re livraison. Livraisons en France Métropolitain et dans les DOM (Île de la Réunion, Guadeloupe, Martinique). Échantillon requis.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Purée de pommes de terre en flocons déshydratés

Lot nº: 890
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15312100 Purée de pommes de terre instantanée
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Code NUTS: FRY RUP FR – RÉGIONS ULTRAPÉRIPHÉRIQUES FRANÇAISES
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de purée de pommes de terre en flocons déshydratés.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 802 120.95 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/12/2020
Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Règlement UE nº 223/2014 du 11.3.2014 relatif au Fonds européen d'aide aux plus démunis.

II.2.14)Informations complémentaires

La date de début de marché précisée au II.2.7). Durée du marché ci-dessus correspond à la date de 1re livraison. Livraisons en France Métropolitain et dans les DOM (Île de la Réunion, Guadeloupe, Martinique). Échantillon requis.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Confiture extra de fraises

Lot nº: 891
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
15332296 Confiture de fraises
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Code NUTS: FRM CORSE
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de confiture extra de fraises.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 608 394.24 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/12/2020
Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Règlement UE nº 223/2014 du 11.3.2014 relatif au Fonds européen d'aide aux plus démunis.

II.2.14)Informations complémentaires

La date de début de marché précisée au II.2.7). Durée du marché ci-dessus correspond à la date de 1re livraison. Livraisons en France (dont Corse). Échantillon requis.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lentilles cuisinées

Lot nº: 892
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
15331400 Légumes en conserve et/ou en boîte
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Code NUTS: FRM CORSE
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de lentilles cuisinées.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 343 388.16 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/12/2020
Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Règlement UE nº 223/2014 du 11.3.2014 relatif au Fonds européen d'aide aux plus démunis.

II.2.14)Informations complémentaires

La date de début de marché précisée au II.2.7). Durée du marché ci-dessus correspond à la date de 1re livraison. Livraisons en France (dont Corse). Échantillon requis.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Petits pois très fins/carottes à l'étuvée

Lot nº: 893
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
15331462 Pois en boîte
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Code NUTS: FRM CORSE
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de petits pois très fins/carottes à l'étuvée.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 714 704.26 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/12/2020
Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Règlement UE nº 223/2014 du 11.3.2014 relatif au Fonds européen d'aide aux plus démunis.

II.2.14)Informations complémentaires

La date de début de marché précisée au II.2.7). Durée du marché ci-dessus correspond à la date de 1re livraison. Livraisons en France (dont corse). Échantillon requis.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Purée de pommes de terre en flocons déshydratés

Lot nº: 894
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15312100 Purée de pommes de terre instantanée
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Code NUTS: FRM CORSE
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de purée de pommes de terre en flocons déshydratés.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 919 833.60 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/12/2020
Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Règlement UE nº 223/2014 du 11.3.2014 relatif au Fonds européen d'aide aux plus démunis.

II.2.14)Informations complémentaires

La date de début de marché précisée au II.2.7). Durée du marché ci-dessus correspond à la date de 1re livraison. Livraisons en France (dont corse). Échantillon requis.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Flageolets verts extra-fins

Lot nº: 895
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
15331400 Légumes en conserve et/ou en boîte
15331463 Haricots écossés en boîte
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Code NUTS: FRM CORSE
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de flageolets verts extra-fins.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 461 735.42 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/12/2020
Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Règlement UE nº 223/2014 du 11.3.2014 relatif au Fonds européen d'aide aux plus démunis.

II.2.14)Informations complémentaires

La date de début de marché précisée au II.2.7). Durée du marché ci-dessus correspond à la date de 1re livraison. Livraisons en France (dont Corse). Échantillon requis.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Le formulaire DUME complété:

— en partie II en termes d'identification, de présentation et de qualité de la personne habilitée à engager l'opérateur économique;

— en partie III (a, b, c) de motifs d'exclusion à candidater;

— en partie IV.A (aptitude) concernant l'inscription du candidat à un registre professionnel ou à un registre du commerce pertinent de l'État membre dans lequel il est établi. Il doit être accompagné des pièces relatives au pouvoir des personnes habilitées à engager l'opérateur économique, à l'inscription à un registre professionnel, une déclaration sur l'honneur conformément à l'article L. 5212-1 à 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés, et le cas échéant une copie du ou de(s) jugements(s) prononcé(s) en cas de situation de redressement judiciaire (ou dans une situation similaire pour les opérateurs économiques établis à l'étranger).

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

L'imprimé DUME complété à la partie IV.B (capacité économique et financière) concernant les éléments relatifs au chiffre d'affaire annuel global HT concernant les fournitures, services spécifiques aux prestations du marché réalisées par l'opérateur économique sur les trois derniers exercices disponibles. Ces informations peuvent également être fournies sur papier libre.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Indication à porter en partie IV.C de l'imprimé DUME en matière de capacités techniques et professionnelles:

— les références de l'opérateur économique présentant les principaux marchés de fourniture et/ou de service effectués de moins de trois ans, indiquant l'année de réalisation et le destinataire public ou privé;

— les effectifs moyens annuels de l'opérateur économique au cours de l'année 2019;

— les systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du marché (Pour exemples: choix des fournisseurs, des transporteurs, organisation des livraisons, des contrôles mis en œuvre (autres que ceux concernant spécifiquement la qualité des produits));

— les mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché. Notamment en vue d'une production moins génératrice de gaz à effet de serre (économies d'énergie, optimisation des livraisons, formation des chauffeurs, économies de consommables, etc.); d'utilisation d'emballages durables,

Réutilisables ou recyclables, de limiter les suremballages et d'une manière générale de disposer d'une politique de gestion des déchets; de la mise en œuvre d'actions visant à prendre en compte les aspects climatiques et environnementaux en vue, notamment, de réduire le gaspillage. Les éléments requis en partie IV.C peuvent être fournis sur papier libre. Les justifications requises peuvent être complétées par des certificats d'identité professionnelle établis par des organismes indépendants, par des attestations de réalisation de prestation émanant de clients privés ou publics.

Dans le cas d'une société nouvellement créée, d'autres justificatifs regardés comme équivalents à ceux indiqués ci-avant seront acceptés.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 076-179438
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 29/09/2020
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 29/09/2020
Heure locale: 14:30
Lieu:

FranceAgrimer: Unité achats marchés — Montreuil (93).

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

La séance d'ouverture des offres n'est pas publique, les dates et heures d'ouverture des offres sont prévisionnelles et données à titre indicatif.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

En novembre 2020 et au 1er trimestre 2021.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:

Le dossier de consultation est directement disponible sur la plate-forme PLACE à l'adresse suivante https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=628908&orgAcronyme=b4n

L'Imprimé DUME (version .xml) est accessible sur https://dume.chorus-pro.gouv.fr/ ou sur la plate-forme PLACE. Les réponses des candidats doivent parvenir uniquement par voie électronique via l'adresse https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=628908&orgAcronyme=b4n selon indications portées dans le règlement de la consultation du marché

En complément de l'information portée ci-avant au point IV.2.1): publication antérieure relative à la présente procédure pour ce qui est du produit (lait demi-écrémé): numéro de l'avis au JO série 2020/S 069-163687 du 7.4.2020.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Ville: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France
Courriel: greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone: +33 149202000
Fax: +33 149202098
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé précontractuel depuis le début de la procédure passation jusqu'à la signature du contrat (CJA, article L. 551);

— référé contractuel (CJA, article L. 551-13 et suivant);

— recours de la jurisprudence CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Ville: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France
Courriel: greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone: +33 149202000
Fax: +33 149202098
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
27/08/2020