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Fournitures - 409508-2018

20/09/2018    S181

France-Lille: Gaz médicaux

2018/S 181-409508

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CHU de Lille
Adresse postale: CS 70001
Ville: Lille Cedex
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 59037
Pays: France
Point(s) de contact: Direction des achats — plate-forme logistique courtois — cellule des marchés — achats médicaux
Courriel: stephanie.turpin@chru-lille.fr
Téléphone: +33 320444896
Fax: +33 320446514
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.chru-lille.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=393740&orgAcronyme=x7c
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: CHU de Lille, en qualité d'établissement support du groupement hospitalier de territoire Lille Métropole Flandre intérieure
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de fluides à usage médical, à usages techniques avec mise à disposition des emballages

Numéro de référence: AO-18-44
II.1.2)Code CPV principal
24111500 Gaz médicaux
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de fluides à usage médical, à usages techniques avec mise à disposition des emballages pour le CH d'Armentières, le CH de Bailleul, le CH d'Hazebrouck, le CHU de LILLE, le groupe hospitalier Loos Haubourdin, le CH de Roubaix, le groupe hospitalier Seclin Carvin, le CH de Tourcoing et le CH de Wattrelos. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire.

Les marchés sont conclus sans minimum et sans maximum

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Néant

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lots 1 à 24

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24111500 Gaz médicaux
24111900 Oxygène
24112100 Dioxyde de carbone
24111000 Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

La consultation porte sur 24 lots répartis en 13 classes de produits

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour CH d'Armentières, ch de bailleul, CH d'Hazebrouck, CHU de Lille — CH de Roubaix, GH Seclin Carvin, CH de Tourcoing: possibilité de reconduire tacitement 3 x 12 mois soit jusqu'au 31.12.2022.

Pour GH Loos Haubourdin: possibilité de reconduire tacitement 2 x 12 mois soit jusqu'au 31.12.2022, pour CH de Wattrelos: possibilité de reconduite tacitement 1 x 12 mois soit jusqu'au 31.12.2022

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché pourra être modifié selon les termes des articles 30.i.4o, 139 et 140 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant impérativement les pièces suivantes, dans l'ordre indiqué:

1) lettre de candidature, désignation du mandataire par ses cotraitants: DC1;

2) déclaration du candidat individuel ou membre du groupement DC2. Sont admis à présenter leur offre, les candidats non soumis aux interdictions mentionnées à l'article 48 I 1o du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le dossier de candidature (pour les envois papiers) ou le fichier candidature (pour les envois dématérialisés) contient impérativement les justifications prévues aux articles 48 à 51 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 31/10/2018
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 02/11/2018
Heure locale: 09:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

En 2023

VI.3)Informations complémentaires:

— pour le CH d'Armentières, le CHU de Lille, le CH de Roubaix et le CH de Tourcoing: du 1.1.2019, ou à la date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 31.12.2019 avec possibilité de reconductions tacites 3 fois pour une durée de 12 mois soit jusqu'au 31.12.2022 (48 mois),

— pour le CH d'Hazebrouck: du 1.4.2019 jusqu'au 31.12.2019 avec possibilité de reconductions tacites 3 fois pour une durée de 12 mois soit jusqu'au 31.12.2022 (45 mois),

— pour le CH de Bailleul: du 2.5.2019 jusqu'au 31.12.2019 avec possibilité de reconductions tacites 3 fois pour une durée de 12 mois soit jusqu'au 31.12.2022 (44 mois),

— pour le Groupe Hospitalier Seclin Carvin: du 2.6.2019 jusqu'au 31.12.2019 avec possibilité de reconductions tacites 3 fois pour une durée de 12 mois soit jusqu'au 31.12.2022 (43 mois),

— pour le Groupe Hospitalier Loos Haubourdin: du 1.9.2020 jusqu'au 31.12.2020 avec possibilité de reconductions tacites 2 fois pour une durée de 12 mois soit jusqu'au 31.12.2022 (28 mois),

— pour le CH de Wattrelos: du 1.1.2021 jusqu'au 31.12.2021 avec possibilité de reconduction tacite 1 fois pour une durée de 12 mois soit jusqu'au 31.12.2022 (24 mois).

Le dossier de consultation est accessible par voie électronique et peut être téléchargé à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr L'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est pas obligatoire, mais elle leur permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. À défaut d'identification, il appartiendra aux opérateurs économiques de prendre connaissance par leurs propres moyens des informations, modifications et/ou précisions complémentaires éventuellement apportées au DCE.

La responsabilité du pouvoir adjudicateur ne saurait être engagée en l'absence de prise de connaissance de ces informations complémentaires par les opérateurs économiques (et de prise en compte de celles-ci dans les dossiers de candidature et/ou offre).

S'Il n'est pas en mesure de télécharger le dossier, le soumissionnaire pourra obtenir le DCE sous format papier en adressant sa demande à: stephanie.turpin@chru-lille.fr ou mme Turpin Stéphanie CHU de Lille direction des achats plate-forme logistique Courtois — cellule des marchés — CS 70001 — 59037 Lille Cedex

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 359542342
Fax: +33 359542445
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France
Téléphone: +33 359542342
Fax: +33 359542445
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
17/09/2018