Fournitures - 411030-2015

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21/11/2015    S226    Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Tours: Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration

2015/S 226-411030

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Nom officiel: CHRU de Tours
Adresse postale: 2 bd Tonnellé
Ville: Tours Cedex 9
Code postal: 37044
Pays: France
Point(s) de contact: Direction des achats et des approvisionnements
À l'attention de: Mme Guédon ( m.guedon@chu-tours.fr )
E-mail: cellule.marches@chu-tours.fr
Téléphone: +33 247478393
Fax: +33 247476081

Adresse(s) internet:

Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.chu-tours.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Nom officiel: CHRU de Tours
Adresse postale: Direction des achats et des approvisionnements
Ville: Tours Cedex 9
Code postal: 37044
Point(s) de contact: Direction des achats et des approvisionnements
Adresse internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_0Vto61iBfX

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
auprès du ou des points de contact susmentionnés

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
I.3)Activité principale
Santé
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de vaisselle en polycarbonate sans Bisphénol A, thermomètres de cuisine et enregistreurs de température.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: CHRU de Tours — site Trousseau, avenue de la République, 37044 Tours Cedex 9.

Code NUTS FR244 Indre-et-Loire

II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture de vaisselle en polycarbonate sans Bisphénol A, thermomètres de cuisine et enregistreurs de température.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

39220000 Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration, 39221110 Vaisselle, 31644000 Enregistreurs de données divers

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
3 lots.
Montant minimum estimé sur la durée totale du marché: 68 044 EUR HT.
Montant maximum estimé sur la durée totale du marché: 272 396 EUR (HT).
II.2.2)Information sur les options
Options: non
II.2.3)Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 2
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux

Information sur les lots

Lot nº: 1
1)Description succincte
Fourniture de vaisselle en polycarbonate sans Bisphénol A, thermomètres de cuisine et enregistreurs de température.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

39220000 Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration, 39221110 Vaisselle, 31644000 Enregistreurs de données divers

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
Il n'est pas prélevé de retenue de garantie sur les versements faits au titulaire des marchés.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Financement par le budget du CHRU, paiement à 50 jours selon les règles prévues par le code des marchés publics (articles 86 à 118), par virement sur compte bancaire.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le candidat pourra se présenter en entreprise unique ou en groupement d'opérateurs économiques.
En cas d'attribution du marché à un groupement d'opérateurs économiques, le pouvoir adjudicateur imposera la forme du groupement solidaire.
III.1.4)Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants le cas échéant (Dc1 ou forme libre);
— a fournir pour chaque candidat unique ou chaque membre du groupement candidat:
— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
— déclaration du candidat (Dc2 ou forme libre),
— déclaration sur l'honneur (Dc1 ou forme libre) que le candidat n'entre dans aucun des cas prévus aux articles 43 et 44 du code des marchés,
— document(s) relatif(s) aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
III.2.2)Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration concernant le chiffre d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles (rubrique D1 du Dc2 ou forme libre).
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière l'un des documents fixés par l'arrêté du 28 août 2006, il peut prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
III.2.3)Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produite par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés; (rubrique E du Dc2 ou forme libre).
Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existants entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
2015/DAA/HOTEL/251
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
4.1.2016 - 16:00
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres
Date: 5.1.2016

Lieu: Adresse postale: Logipôle Trousseau, CHRU de Tours

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2019.
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)Informations complémentaires
Durée du marché ou délai d'exécution: la date de notification au 1.9.2017.
Reconduction du marché dans des conditions identiques sur une période de 2 fois 12 mois.
Le CHRU de Tours est un établissement public de santé.
Cette procédure a pour objet la passation de marchés à bon de commande (art. 77 du CMP).
Variante: les variantes ne sont autorisées que pour le lot n° 1 et seront limitées à 1 par sous-lot.
Le dépôt des échantillons se fera à l'adresse suivante:
CHRU de Tours — site Trousseau
A l'attention de M. Morisset
Logipôle — magasin UCPA
avenue de la République
37 170 Chambray-lès-Tours
La liste des échantillons à fournir figure à l'annexe 1 du Cahier des clauses particulières « Tableau de réponse » dans lequel une colonne est prévue à cet effet.
Les échantillons sont fournis à titre gratuit.
Les candidats non retenus, dont les échantillons ont été fournis à titre gratuit pourront, dans un délai de 20 jours à compter de la date à laquelle ils auront étéinformés du rejet de leur proposition:
— soit venir retirer les échantillons non détériorés dans les locaux de l'administration,
— soit demander leur renvoi à leurs frais.
Les échantillons non demandés dans ce délai seront acquis au CHU.
En l'absence de remise des échantillons ou dans le cas d'échantillons parvenus hors délais, l'offre sera déclarée irrégulière.

Pour obtenir des renseignements d'ordre administratif et technique: Mme Guédon — tél. +33 247478393 — courriel: m.guedon@chu-tours.fr

Le retrait du dossier de consultation et l'envoi des candidatures et des plis se font à l'adresse suivante ou de manière dématérialisée sur le site http://www.achats-hopitaux.com

CHRU de Tours
Direction des achats et des approvisionnements — cellule des marchés
37044 Tours Cedex 9

Tél. +33 247478392 — fax +33 247476081 — courriel: cellule.marches@chu-tours.fr

Les dossiers des candidats seront transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.11.2015.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
E-mail: greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone: +33 238775900
Fax: +33 238538516

VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
17.11.2015