Fournitures - 411074-2020

02/09/2020    S170

France-Tarbes: Mobilier urbain

2020/S 170-411074

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Tarbes
Numéro national d'identification: 21650440700018
Adresse postale: service commande publique, 11 rue André Fourcade
Ville: Tarbes
Code NUTS: FRJ26 Hautes-Pyrénées
Code postal: 65000
Pays: France
Courriel: marchespublics@mairie-tarbes.fr
Téléphone: +33 562444776
Fax: +33 562444777
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.tarbes.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://commandepublique.ha-py.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Acquisition de corbeilles de propreté et d'accessoires pour la Ville de Tarbes

Numéro de référence: 20mfo001
II.1.2)Code CPV principal
34928400 Mobilier urbain
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La Ville de Tarbes est dotée d'un grand nombre de corbeilles disposant de caractéristiques techniques et esthétiques particulières. Afin d'harmoniser le mobilier existant et d'uniformiser l'entretien, la Ville de Tarbes souhaite s'équiper des mêmes modèles pour les lots nº 1 et nº 2.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 640 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Corbeilles, cendriers et accessoires Sineu Graff gamme contemporaine

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34928400 Mobilier urbain
39224340 Poubelles
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ26 Hautes-Pyrénées
Lieu principal d'exécution:

Centre technique municipal, chemin des Carrérots, 65000 Tarbes.

II.2.4)Description des prestations:

Seuil annuel maximal = 80 000,00 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Corbeilles et accessoires Sulo Prima Linea

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34928400 Mobilier urbain
39224340 Poubelles
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ26 Hautes-Pyrénées
Lieu principal d'exécution:

Centre technique municipal, chemin des Carrérots, 65000 Tarbes.

II.2.4)Description des prestations:

Seuil annuel maximal = 50 000,00 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Seaux pour corbeilles de proprété

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34928400 Mobilier urbain
39224340 Poubelles
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ26 Hautes-Pyrénées
Lieu principal d'exécution:

Centre technique municipal, chemin des Carrérots, 65000 Tarbes.

II.2.4)Description des prestations:

Seuil annuel maximal = 30 000,00 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 25.0
Coût - Nom: Coût / Pondération: 75.0
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 007-010495
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Corbeilles, cendriers et accessoires Sineu Graff gamme contemporaine

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
30/07/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Sineu-Graff
Adresse postale: 253a rue d'Epfig
Ville: Kogenheim
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
Code postal: 67230
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 320 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

Corbeilles et accessoires Sulo Prima Linea

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
29/07/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Sulo France
Adresse postale: Immeuble Perspective Défense, Bâtiment A, 1 rue du Débarcadère
Ville: Colombes
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92700
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 200 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:

Seaux pour corbeilles de proprété

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
31/07/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Sineu-Graff
Adresse postale: 253a rue d'Epfig
Ville: Kogenheim
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
Code postal: 67230
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 120 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Avis BOAMP nº 2020-009, JOUE 2020/S 007-010495 les trois lots prendront effet à la date de notification pour une durée d'un an, reconductibles trois fois un an.

Date de la CAO: 28.2.2020.

Date de la notification:

— lot 1: 30.7.2020,

— lot 2: 29.7.2020,

— lot 3: 31.7.2020.

Montant maximal annuel EUR HT:

— lot 1: 80 000,

— lot 2: 50 000,

— lot 3: 30 000.

La consultation des contrats peut être effectuées à l'adresse de l'organisme acheteur: Ville de Tarbes, service commande publique, 11 rue André Fourcade, 65013 Tarbes Cedex 9. Téléphone: +33 562444776, fax: +33 562444777, courriel: marchespublics@mairie-tarbes.fr

Horaires d'ouverture au public:

— le lundi 8h45-12h15 — 13h45-17h15,

— du mardi au jeudi: 8h15-12h15 — 13h30-17h15,

— le vendredi: 8h15-12h15 — 13h45-16h15.

Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey, Villa Noulibos
Ville: Pau
Code postal: 64010
Pays: France
Courriel: greffe.ta-pau@juradm.fr
Téléphone: +33 559849440
Fax: +33 559024993
Adresse internet: http://greffe.ta-pau.juradm.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Ville: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France
Courriel: jean-louis.barbaud@direccte.gouv.fr
Téléphone: +33 557019751
Adresse internet: http://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj/marches_publics/ccra/contacts/comite_local_bordeaux.pdf
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
28/08/2020