Fournitures - 412584-2019

03/09/2019    S169

France-Souillac: Fournitures pour restauration

2019/S 169-412584

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Proclub
Adresse postale: rue Edmond Michelet
Ville: Souillac
Code NUTS: FRJ25 Lot
Code postal: 46200
Pays: France
Point(s) de contact: Proclub, 38-44 rue Edgar Brandt, 72000 Le Mans — Tél.: +33 243408775 — Courriel: marchespublics@proclub.fr
Courriel: marchespublics@proclub.fr
Téléphone: +33 243408775
Fax: +33 243408578

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.ao-public.fr/telecharger-dce-proclub.html

Adresse du profil d’acheteur: http://www.ao-public.fr/telecharger-dce-proclub.html

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
L'accès aux documents du marché est restreint. De plus amples informations peuvent être obtenues à l'adresse suivante: http://www.ao-public.fr/telecharger-dce-proclub.html
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.e-marchespublics.com/
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: http://www.e-marchespublics.com/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Collectivité territoriale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Achat de fournitures alimentaires pour la Cuisine centrale, rue Edmond Michelet, 46200 Souillac, Proclub, assistant à maîtrise d'ouvrage, intervient pour le compte du pouvoir adjudicateur

Numéro de référence: Proclub, Assistant à Maîtrise d'Ouvrage, intervient pour le compte du pouvoir adjudicateur
II.1.2)Code CPV principal
39222000 Fournitures pour restauration
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour le(s) service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur.

Les caractéristiques techniques des fournitures devront répondre aux prescriptions définies par le cahier des clauses techniques particulières.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 382 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un seul lot
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer des marchés combinant plusieurs lots.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Épicerie — appertisée et produits déshydratés — eaux — circuit conventionnel

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ25 Lot
Lieu principal d'exécution:

Adresse du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur.

II.2.4)Description des prestations:

Épicerie — appertisée et produits déshydratés — eaux — boissons non alcoolisées.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 70 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères d'attribution:

«L'offre économiquement la plus avantageuse» appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous:

— prix: 50 %,

— valeur technique: 30 %,

— délai: 20 %.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Boissons alcoolisées — circuit conventionnel

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15910000 Boissons alcoolisées distillées
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ25 Lot
Lieu principal d'exécution:

Adresse du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur.

II.2.4)Description des prestations:

Boissons alcoolisées, vins.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 9 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères d'attribution:

«L'offre économiquement la plus avantageuse» appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous:

— prix: 50 %,

— valeur technique: 30 %,

— délai: 20 %.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits surgelés — traiteur surgelé — boulangerie surgelée — circuit conventionnel

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ25 Lot
Lieu principal d'exécution:

Adresse du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur.

II.2.4)Description des prestations:

Produits surgelés — traiteur surgelé — boulangerie surgelée.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères d'attribution:

«L'offre économiquement la plus avantageuse» appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous:

— prix: 50 %,

— valeur technique: 30 %,

— délai: 20 %.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits laitiers et ovoproduits — circuit conventionnel

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15550000 Produits laitiers divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ25 Lot
Lieu principal d'exécution:

Adresse du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur.

II.2.4)Description des prestations:

Lait, produits laitiers, ovoproduits, beurre, fromages.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 65 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères d'attribution:

«L'offre économiquement la plus avantageuse» appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous:

— prix: 50 %,

— valeur technique: 30 %,

— délai: 20 %.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande fraîche de bœuf — veau — agneau — circuit conventionnel

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15111100 Viande de bœuf
15111200 Viande de veau
15115100 Viande d'agneau
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ25 Lot
Lieu principal d'exécution:

Adresse du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur.

II.2.4)Description des prestations:

Viande fraîche de bœuf — veau — agneau.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 38 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères d'attribution:

«L'offre économiquement la plus avantageuse» appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous:

— prix: 50 %,

— valeur technique: 30 %,

— délai: 20 %.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande fraîche de porc — salaisons — charcuterie — circuit conventionnel

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15113000 Viande de porc
15131120 Charcuterie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ25 Lot
Lieu principal d'exécution:

Adresse du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur.

II.2.4)Description des prestations:

Viande fraîche de porc — salaison — charcuterie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères d'attribution:

«L'offre économiquement la plus avantageuse» appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous:

— prix: 50 %,

— valeur technique: 30 %,

— délai: 20 %.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Volaille fraîche — circuit conventionnel

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15112100 Volaille fraîche
15119100 Viande de lapin
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ25 Lot
Lieu principal d'exécution:

Adresse du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur.

II.2.4)Description des prestations:

Découpes poulet, dinde, lapin, canard.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 25 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères d'attribution:

«L'offre économiquement la plus avantageuse» appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous:

— prix: 50 %,

— valeur technique: 30 %,

— délai: 20 %.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Légumes et fruits frais 1re gamme — 4e et 5e gamme — circuit conventionnel

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03221200 Légumes-fruits
15330000 Fruits et légumes transformés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ25 Lot
Lieu principal d'exécution:

Adresse du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur.

II.2.4)Description des prestations:

Légumes et fruits frais — légumes et fruits transformés.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères d'attribution:

«L'offre économiquement la plus avantageuse» appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous:

— prix: 50 %,

— valeur technique: 30 %,

— délai: 20 %.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits traiteur frais — circuit conventionnel

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894300 Plats préparés
15234000 Poisson fumé
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ25 Lot
Lieu principal d'exécution:

Adresse du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur.

II.2.4)Description des prestations:

Salades préparées, saucisses, terrine de la mer, sandwich, pâtisserie fraîche.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 5 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères d'attribution:

«L'offre économiquement la plus avantageuse» appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous:

— prix: 50 %,

— valeur technique: 30 %,

— délai: 20 %.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Nutrition et aides culinaires — circuit conventionnel

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15880000 Produits nutritionnels spéciaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ25 Lot
Lieu principal d'exécution:

Adresse du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur.

II.2.4)Description des prestations:

Produits nutritionnels: eau gélifiée, entremets, fonds enrichis.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 5 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères d'attribution:

«L'offre économiquement la plus avantageuse» appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous:

— prix: 50 %,

— valeur technique: 30 %,

— délai: 20 %.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande fraîche de bœuf-veau-agneau — circuit court

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15111100 Viande de bœuf
15112000 Volaille
15115100 Viande d'agneau
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ25 Lot
Lieu principal d'exécution:

Adresse du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur.

II.2.4)Description des prestations:

Viande fraîche de bœuf-veau-agneau — circuit court.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères d'attribution:

«L'offre économiquement la plus avantageuse» appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous:

— prix: 50 %,

— valeur technique: 30 %,

— délai: 20 %.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande fraîche de porc — salaisons — charcuterie — circuit court

Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15113000 Viande de porc
15131120 Charcuterie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ25 Lot
Lieu principal d'exécution:

Adresse du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur.

II.2.4)Description des prestations:

Viande fraîche de porc — salaisons — charcuterie — circuit court.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères d'attribution:

«L'offre économiquement la plus avantageuse» appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous:

— prix: 50 %,

— valeur technique: 30 %,

— délai: 20 %.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande cuite et élaborée

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15130000 Produits à base de viande
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ25 Lot
Lieu principal d'exécution:

Adresse du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur.

II.2.4)Description des prestations:

Viande cuite et élaborée.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 5 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères d'attribution:

«L'offre économiquement la plus avantageuse» appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous:

— prix: 50 %,

— valeur technique: 30 %,

— délai: 20 %.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Conformément au critères mentionnés dans les documents de la consultation.

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

Conditions relatives au cahier des clauses administratives particulières et au cahier des clauses techniques particulières.

III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 01/10/2019
Heure locale: 14:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 03/10/2019
Heure locale: 08:00
Lieu:

Proclub, ZA de Monthéard, 38-44 rue Edgar Brandt, 72000 Le Mans.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
VI.3)Informations complémentaires:

Assistant à maîtrise d'ouvrage propose un outil informatique d'aide à l'élaboration des offres mis à la disposition des candidats gratuitement via le site www.ao-public.fr/telecharger-dce-proclub.html

Les candidats ont la possibilité de télécharger le DCE dans son intégralité, via l'outil de gestion d'appel d'offres de l'assistant à maîtrise d'ouvrage: www.ao-public.fr/telecharger-dce-proclub.html

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond — BP 7007
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Proclub
Adresse postale: 38-44 rue Edgar Brandt
Ville: Le Mans
Code postal: 72000
Pays: France
Courriel: marchespublics@proclub.fr
Téléphone: +33 243408775
Fax: +33 243408778
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
30/08/2019