Fournitures - 412659-2019

03/09/2019    S169    - - Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Epagny Metz-Tessy: Fournitures pour restauration

2019/S 169-412659

Avis de marché

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Proclub
143 rue de la République
Epagny Metz-Tessy
74330
France
Point(s) de contact: Proclub, 38-44 rue Edgar Brandt 72000 Le Mans — Tél.: +33 243408775 — courriel marchespublics@proclub.fr
Téléphone: +33 243408775
Courriel: marchespublics@proclub.fr
Fax: +33 243408578
Code NUTS: FRK28

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.ao-public.fr/telecharger-dce-proclub.html

Adresse du profil d’acheteur: http://www.ao-public.fr/telecharger-dce-proclub.html

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
L'accès aux documents du marché est restreint. De plus amples informations peuvent être obtenues à l'adresse suivante: http://www.ao-public.fr/telecharger-dce-proclub.html
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.e-marchespublics.com/
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: http://www.e-marchespublics.com/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Collectivité territoriale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Achat de fournitures alimentaires pour la mairie d'Epagny Metz-Tessy, 143 rue de la République 74330 Epagny Metz-Tessy

Numéro de référence: Proclub Assistant à Maitrise d'Ouvrage, intervient pour le compte du pouvoir adjudicateur
II.1.2)Code CPV principal
39222000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour le(s) service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur.

Les caractéristiques techniques des fournitures devront répondre aux prescriptions définies par le cahier des clauses techniques particulières.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 300 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un seul lot
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Épicerie — appertisée et produits déshydratés — eaux — circuit conventionnel

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15890000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28
Lieu principal d'exécution:

Adresse du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur.

II.2.4)Description des prestations:

Épicerie — appertisée et produits déshydratés — eaux — boissons non alcoolisées.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 60 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères d'attribution

«L'offre économiquement la plus avantageuse» appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous:

— prix: 50 %,

— valeur technique: 30 %,

— délai: 20 %.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Boissons alcoolisées — circuit conventionnel

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15910000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28
Lieu principal d'exécution:

Adresse du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur.

II.2.4)Description des prestations:

Boissons alcoolisées, vins.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 15 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères d'attribution

«L'offre économiquement la plus avantageuse» appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous:

— prix: 50 %,

— valeur technique: 30 %,

— délai: 20 %.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits surgelés — traiteur surgelé — boulangerie surgelée — circuit conventionnel

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28
Lieu principal d'exécution:

Adresse du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur.

II.2.4)Description des prestations:

Produits surgelés — traiteur surgelé — boulangerie surgelée.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères d'attribution

«L'offre économiquement la plus avantageuse» appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous:

— prix: 50 %,

— valeur technique: 30 %,

— délai: 20 %.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits laitiers et ovo produits — circuit conventionnel

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15550000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28
Lieu principal d'exécution:

Adresse du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur.

II.2.4)Description des prestations:

Lait, produits laitiers, ovo produits, beurre, fromages.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 39 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères d'attribution

«L'offre économiquement la plus avantageuse» appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous:

— prix: 50 %,

— valeur technique: 30 %,

— délai: 20 %.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande fraîche de bœuf — veau — agneau — circuit conventionnel

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15111000
15111200
15115100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28
Lieu principal d'exécution:

Adresse du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur.

II.2.4)Description des prestations:

Viande fraîche de bœuf — veau — agneau.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères d'attribution

«L'offre économiquement la plus avantageuse» appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous:

— prix: 50 %,

— valeur technique: 30 %,

— délai: 20 %.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande fraîche de porc — salaisons — charcuterie — circuit conventionnel

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15113000
15131120
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28
Lieu principal d'exécution:

Adresse du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur

II.2.4)Description des prestations:

Viande fraîche de porc — salaison — charcuterie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères d'attribution

«L'offre économiquement la plus avantageuse» appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous:

— prix: 50 %,

— valeur technique: 30 %,

— délai: 20 %.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Volaille fraîche — circuit conventionnel

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15112100
15119100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28
Lieu principal d'exécution:

Adresse du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur.

II.2.4)Description des prestations:

Découpes poulet, dinde, lapin, canard.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 16 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères d'attribution

«L'offre économiquement la plus avantageuse» appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous:

— prix: 50 %,

— valeur technique: 30 %,

— délai: 20 %.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Légumes et fruits frais 1re gamme — 4e et 5e gamme — circuit conventionnel

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03221200
15330000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28
Lieu principal d'exécution:

Adresse du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur.

II.2.4)Description des prestations:

Légumes et fruits frais — légumes et fruits transformés.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 15 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères d'attribution

«L'offre économiquement la plus avantageuse» appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous:

— prix: 50 %,

— valeur technique: 30 %,

— délai: 20 %.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits traiteur frais — circuit conventionnel

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894300
15234000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28
Lieu principal d'exécution:

Adresse du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur.

II.2.4)Description des prestations:

Salades préparées, saucisses, terrine de la mer, sandwich, pâtisserie fraiche.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères d'attribution

«L'offre économiquement la plus avantageuse» appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous:

— prix: 50 %,

— valeur technique: 30 %,

— délai: 20 %.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Légumes et fruits 1re, 4e et 5e gamme circuit local de proximité

Lot nº: 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03221200
15330000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28
Lieu principal d'exécution:

Adresse du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur.

II.2.4)Description des prestations:

Légumes et fruits 1re, 4e et 5e gamme circuit local de proximité.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 5 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères d'attribution

«L'offre économiquement la plus avantageuse» appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous:

— prix: 50 %,

— valeur technique: 30 %,

— délai: 20 %.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande fraîche de bœuf — veau — agneau circuit local de proximité

Lot nº: 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15111100
15111200
15115000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28
Lieu principal d'exécution:

Adresse du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur.

II.2.4)Description des prestations:

Viande fraîche de bœuf — veau — agneau circuit local de proximité.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 5 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères d'attribution

«L'offre économiquement la plus avantageuse» appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous:

— prix: 50 %,

— valeur technique: 30 %,

— délai: 20 %.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande fraîche de porc — salaisons — charcuterie circuit local de proximité

Lot nº: 25
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15113000
15131120
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28
Lieu principal d'exécution:

Adresse du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur.

II.2.4)Description des prestations:

Viande fraîche de porc — salaisons — charcuterie circuit local de proximité.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 5 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères d'attribution

«L'offre économiquement la plus avantageuse» appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous:

— prix: 50 %,

— valeur technique: 30 %,

— délai: 20 %.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Conformément aux critères mentionnés dans les documents de la consultation.

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

Conditions relatives au cahier des clauses administratives particulières et au cahier des clauses techniques particulières.

III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 01/10/2019
Heure locale: 14:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 03/10/2019
Heure locale: 08:00
Lieu:

Proclub ZA de Monthéard, 38/44 rue Edgar Brandt, 72000 Le Mans.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
VI.3)Informations complémentaires:

Assistant à maîtrise d'ouvrage propose un outil informatique d'aide à l'élaboration des offres mis à la disposition des candidats gratuitement via le site www.ao-public.fr/telecharger-dce-proclub.html

Les candidats ont la possibilité de télécharger le DCE dans son intégralité, via l'outil de gestion d'appel d'offres de l'assistant à maîtrise d'ouvrage: www.ao-public.fr/telecharger-dce-proclub.html

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Grenoble
2 place de Verdun — BP 1135
Grenoble
38022
France
Téléphone: +33 4764290000
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
CCIRA
119 avenue du Général de Saxe
Lyon
69427
France
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Proclub
38/44 rue Edgar Brandt
Le Mans
72000
France
Téléphone: +33 243408775
Courriel: marchespublics@proclub.fr
Fax: +33 243408778
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
30/08/2019