Fournitures - 412989-2019

03/09/2019    S169

France-Chalon-sur-Saône: Pain

2019/S 169-412989

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre hospitalier W. Morey
Adresse postale: 4 rue Capitaine Drillien
Ville: Chalon-sur-Saône
Code NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
Code postal: 71321
Pays: France
Point(s) de contact: Cellule des marchés
Courriel: cellule.marches@ch-chalon71.fr
Téléphone: +33 385910008
Fax: +33 385910182
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ch-chalon71.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de santé
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de pain et de viennoiseries pour le compte du groupement territorial Saône et Loire — Bresse — Morvan

Numéro de référence: 19S0008
II.1.2)Code CPV principal
15811100 Pain
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le présent marché a pour objet la fourniture de pain et de viennoiseries pour les adhérents du groupement territorial Saône et Loire — Bresse — Morvan.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 595 217.83 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pain et viennoiseries pour le CH Chalon-sur-Saône — William Morey et le CHS de Sevrey

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100 Pain
15811300 Croissants
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet la fourniture de pain et viennoiseries pour le CH Chalon-sur-Saône — William Morey (CH, EHPAD Les Terres de Diane de Saint-Rémy, EHPAD du Bois de Menuse de Chalon-sur-Saône et internat) et le CHS de Sevrey.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique des fournitures / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 12
Prix - Pondération: 38
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pain et viennoiseries pour le CH de Chagny

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100 Pain
15811300 Croissants
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet la fourniture de pain et viennoiseries pour le CH de Chagny.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique des fournitures / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 12
Prix - Pondération: 38
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pain et viennoiseries pour le CH de la Bresse Louhannaise et le CHS de Sevrey (hôpital de jour de Louhans)

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100 Pain
15811300 Croissants
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet la fourniture de pain et de viennoiseries pour le CH de la Bresse Louhannaise (CH et EHPAD Pernet) et le CHS de Sevrey (hôpital de jour de Louhans).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique des fournitures / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 12
Prix - Pondération: 38
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pain et viennoiseries pour le CH Jean Bouveri de Montceau-les-Mines, le CH de La Guiche et le CHS de Sevrey (hôpital de jour de Montceau-les-Mines)

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100 Pain
15811300 Croissants
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet la fourniture de pain et de viennoiseries pour le CH de Jean Bouveri de Montceau-les-Mines (CH, unité Alzheimer de Sanvignes-les-Mines, unité Alzheimer de Blanzy, unité Alzheimer de Montceau-les-Mines et unité Alzheimer de Saint-Vallier) et le CHS de Sevrey (hôpital de jour de Montceau-les-Mines).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique des fournitures / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 12
Prix - Pondération: 38
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pain et viennoiseries pour le CH de La Guiche (EHPAD de Mont-Saint-Vincent)

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100 Pain
15811300 Croissants
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet la fourniture de pain et de viennoiseries pour le CH de La Guiche (EHPAD Bardot de Mont-Saint-Vincent).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique des fournitures / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 12
Prix - Pondération: 38
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pain et viennoiseries pour le CH d'Autun

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100 Pain
15811300 Croissants
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet la fourniture de pain et de viennoiseries pour le CH d'Autun.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique des fournitures / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 12
Prix - Pondération: 38
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pain et viennoiseries pour l'EHPAD Fougerolles d'Epinac

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100 Pain
15811300 Croissants
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet la fourniture de pain et de viennoiseries pour l'EHPAD Fougerolles d'Epinac.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique des fournitures / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 12
Prix - Pondération: 38
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pain et viennoiseries pour le CH Les Marronniers de Toulon-sur-Arroux

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100 Pain
15811300 Croissants
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet la fourniture de pain et de viennoiseries pour le CH Les Marronniers de Toulon-sur-Arroux.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique des fournitures / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 12
Prix - Pondération: 38
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pain et viennoiseries pour l'EHPAD Myosotis de Couches

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100 Pain
15811300 Croissants
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet la fourniture de pain et de viennoiseries pour l'EHPAD Myosotis de Couches.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique des fournitures / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 12
Prix - Pondération: 38
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 113-276836
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 190112
Lot nº: 5
Intitulé:

Fourniture de pain et de viennoiseries pour le compte du CH de La Guiche (EHPAD du Mont-Saint-Vincent)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
13/08/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Pains Goûters Pizzas
Ville: Salornay-sur-Guye
Code NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
Code postal: 71250
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 20 664.73 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 190117
Lot nº: 9
Intitulé:

Fourniture de pain et de viennoiseries pour le compte de l'EHPAD Myosotis de Couches

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
29/08/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SARL Steval
Ville: Couches
Code NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
Code postal: 71490
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 27 666.67 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 190118
Lot nº: 8
Intitulé:

Fourniture de pain et de viennoiseries pour le compte du CH de Toulon-sur-Arroux

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
24/08/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Le Fournil de l'Arroux
Ville: Toulon-sur-Arroux
Code NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
Code postal: 71320
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 47 433.33 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 190119
Lot nº: 1
Intitulé:

Fourniture de pain et de viennoiseries pour le compte du CH Chalon-sur-Saône — William Morey et du CHS de Sevrey

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
28/08/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Groupe Felipe
Ville: Chalon-sur-Saône
Code NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
Code postal: 71100
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 499 453.10 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

Fourniture de pain et viennoiseries pour le CH de Chagny

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:

Fourniture de pain et viennoiseries pour le CH de la Bresse Louhannaise et le CHS de Sevrey (hôpital de jour de Louhans)

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4
Intitulé:

Fourniture de pain et viennoiseries pour le CH Jean Bouveri de Montceau-les-Mines, le CH de La Guiche et le CHS de Sevrey (hôpital de jour de Montceau-les-Mines)

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 6
Intitulé:

Fourniture de pain et viennoiseries pour le CH d'Autun

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 7
Intitulé:

Fourniture de pain et viennoiseries pour l'EHPAD de Fougerolles d'Epinac

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue Assas
Ville: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-dijon@juradm.fr
Téléphone: +33 380739100
Fax: +33 380733989
Adresse internet: http://www.dijon.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Ville: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France
Courriel: joel.audry@dgfip.finances.gouv.fr
Téléphone: +33 345218243
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
30/08/2019