Fournitures - 417257-2019

05/09/2019    S171    Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Paris: Appareils de radiothérapie, de mécanothérapie, d'électrothérapie et de physiothérapie

2019/S 171-417257

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Assistance publique — Hôpitaux de Paris
Numéro national d'identification: 26750045200672
Adresse postale: direction des achats — secteur équipements — logistique équipements — bureau 108 — 1er étage — 10 rue des Fossés Saint-Marcel
Ville: Paris
Code NUTS: FR10
Code postal: 75005
Pays: France
Point(s) de contact: M. Renaud Cateland, directeur par intérim
Courriel: logistique.equipements@eps.aphp.fr
Téléphone: +33 146699256
Fax: +33 146699257

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://ageps.aphp.fr/

Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture sous forme de mise à disposition-livraison, installation et mise en service de systèmes d'ablation tumorale avec achat et livraison des consommables captifs pour tous établissements AP-HP

Numéro de référence: AGEPS_AO_18-028E
II.1.2)Code CPV principal
33150000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture sous forme de mise à disposition — livraison, installation et mise en service de systèmes d'ablation tumorale avec fourniture — sous forme d'achat — et livraison des consommables captifs destinés à l'ensemble des établissements de l'Assistance publique — Hôpitaux de Paris.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 6 180 130.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Systèmes d'ablation tumorale par radiofréquence utilisant des électrodes droites monopolaires

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33150000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10
Lieu principal d'exécution:

AP-HP.

II.2.4)Description des prestations:

Systèmes d'ablation tumorale par radiofréquence utilisant des électrodes droites monopolaires.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Performances techniques et cliniques (pour sous-critères, voir paragraphe VI.3), en % / Pondération: 54
Critère de qualité - Nom: Développement durable, en % / Pondération: 6
Coût - Nom: Coût de fonctionnement pendant 4 ans, en % / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Systèmes d'ablation tumorale par radiofréquence utilisant des électrodes droites bipolaires/multipolaires

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33150000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10
Lieu principal d'exécution:

AP-HP.

II.2.4)Description des prestations:

Systèmes d'ablation tumorale par radiofréquence utilisant des électrodes droites bipolaires/multipolaires.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Performances techniques et cliniques (pour sous-critères, voir paragraphe VI.3), en % / Pondération: 54
Critère de qualité - Nom: Développement durable, en % / Pondération: 6
Coût - Nom: Coût de fonctionnement pendant 4 ans, en % / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Systèmes d'ablation tumorale par radiofréquence utilisant des électrodes «parapluie»

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33150000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10
Lieu principal d'exécution:

AP-HP.

II.2.4)Description des prestations:

Systèmes d'ablation tumorale par radiofréquence utilisant des électrodes «parapluie».

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Performances techniques et cliniques (pour sous-critères, voir paragraphe VI.3), en % / Pondération: 54
Critère de qualité - Nom: Développement durable, en % / Pondération: 6
Coût - Nom: Coût de fonctionnement pendant 4 ans, en % / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Systèmes d'ablation tumorale par radiofréquence destinés au traitement des tumeurs de la thyroïde

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33150000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10
Lieu principal d'exécution:

AP-HP.

II.2.4)Description des prestations:

Systèmes d'ablation tumorale par radiofréquence destinés au traitement des tumeurs de la thyroïde.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Performances techniques et cliniques (pour sous-critères, voir paragraphe VI.3), en % / Pondération: 54
Critère de qualité - Nom: Développement durable, en % / Pondération: 6
Coût - Nom: Coût de fonctionnement pendant 4 ans, en % / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Systèmes d'ablation tumorale par radiofréquence destinés au traitement des tumeurs des vertèbres

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33150000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10
Lieu principal d'exécution:

AP-HP.

II.2.4)Description des prestations:

Systèmes d'ablation tumorale par radiofréquence destinés au traitement des tumeurs des vertèbres.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Performances techniques et cliniques (pour sous-critères, voir paragraphe VI.3), en % / Pondération: 54
Critère de qualité - Nom: Développement durable, en % / Pondération: 6
Coût - Nom: Coût de fonctionnement pendant 4 ans, en % / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Systèmes d'ablation tumorale par micro-ondes mono-sonde

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33150000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10
Lieu principal d'exécution:

AP-HP.

II.2.4)Description des prestations:

Systèmes d'ablation tumorale par micro-ondes mono-sonde.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Performances techniques et cliniques (pour sous-critères, voir paragraphe VI.3), en % / Pondération: 54
Critère de qualité - Nom: Développement durable, en % / Pondération: 6
Coût - Nom: Coût de fonctionnement pendant 4 ans, en % / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Systèmes d'ablation tumorale par micro-ondes multi-sondes

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33150000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10
Lieu principal d'exécution:

AP-HP.

II.2.4)Description des prestations:

Systèmes d'ablation tumorale par micro-ondes multi-sondes.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Performances techniques et cliniques (pour sous-critères, voir paragraphe VI.3), en % / Pondération: 54
Critère de qualité - Nom: Développement durable, en % / Pondération: 6
Coût - Nom: Coût de fonctionnement pendant 4 ans, en % / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Systèmes d'ablation tumorale par cryothérapie

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33165000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10
Lieu principal d'exécution:

AP-HP.

II.2.4)Description des prestations:

Systèmes d'ablation tumorale par cryothérapie.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Performances techniques et cliniques (pour sous-critères, voir paragraphe VI.3), en % / Pondération: 54
Critère de qualité - Nom: Développement durable, en % / Pondération: 6
Coût - Nom: Coût de fonctionnement pendant 4 ans, en % / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2018/S 217-495859
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019AGEC195105
Lot nº: 8
Intitulé:

Systèmes d'ablation tumorale par cryothérapie

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/08/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Ablatech
Numéro national d'identification: 527 648 919 00035
Adresse postale: 11 rue Isaac Newton
Ville: Plaisance-du-Touch
Code NUTS: FRJ23
Code postal: 31830
Pays: France

Adresse internet: http://www.ablatech.fr/

Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 495 063.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Critères et sous-critères avec leur pondération (pour tous les lots):

— performances techniques et cliniques, représentant 54 % de la note et comprenant notamment les sous-critères suivants:

—— caractéristiques techniques, évaluées d'après les réponses au cadre de réponses techniques, pour 20 % de ce critère,

—— performances cliniques, évaluées lors des essais, pour 60 % de ce critère,

—— capacité de l'équipement et de la gamme de consommables proposés à répondre aux besoins de l'ensemble des hôpitaux de l'AP-HP, pour 10 % de ce critère,

—— prestations de maintenance, évaluées d'après les réponses à l'annexe 4 «Conditions de maintenance», pour 10 % de ce critère,

— coûts de fonctionnement pendant 4 ans, représentant 40 % de la note,

— développement durable, évalué d'après les réponses au cadre de réponses développement durable, représentant 6 % de la note.

Le présent avis d'attribution concerne exclusivement l'attribution du lot nº 8, les lots 1, 3, 4, 6, 7 ayant déjà été attribués et ayant déjà fait l'objet d'un avis d'attribution, et les lots 2 et 5 ayant été déclarés sans suite. Le montant global indiqué au paragraphe II.1.7) concerne l'ensemble des lots attribués (lots 1, 3, 4, 6, 7 et 8).

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr

Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Fax: +33 144594646

Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
02/09/2019