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Fournitures - 417635-2020

07/09/2020    S173

France-Epagny Metz-Tessy: Fournitures pour restauration

2020/S 173-417635

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Proclub
Adresse postale: 143 rue de la République
Ville: Epagny Metz-Tessy
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Code postal: 74330
Pays: France
Point(s) de contact: Proclub, 38-44 rue Edgar Brandt, 72000 Le Mans — tél: +33 243408775 — courriel: marchespublics@proclub.fr
Courriel: marchespublics@proclub.fr
Téléphone: +33 243408775
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ao-public.fr/telecharger-dce-proclub.html
Adresse du profil d’acheteur: http://www.ao-public.fr/telecharger-dce-proclub.html
I.3)Communication
L'accès aux documents du marché est restreint. De plus amples informations peuvent être obtenues à l'adresse suivante: http://www.ao-public.fr/telecharger-dce-proclub.html
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.e-marchespublics.com/
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: http://www.e-marchespublics.com/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Collectivité territoriale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Achat de fournitures alimentaires pour la mairie d'Epagny Metz-Tessy, 143 rue de la République, 74330 Epagny Metz-Tessy

Numéro de référence: Proclub Assistant à Maitrise d'Ouvrage, intervient pour le compte du pouvoir adjudicateur
II.1.2)Code CPV principal
39222000 Fournitures pour restauration
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour le(s) service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur.

Les caractéristiques techniques des fournitures devront répondre aux prescriptions définies par le cahier des clauses techniques particulières.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 308 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un seul lot
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Épicerie — circuit long

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Lieu principal d'exécution:

Adresse du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur.

II.2.4)Description des prestations:

Épicerie — appertisée et produits déshydratés.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 60 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères d'attribution.

«L'offre économiquement la plus avantageuse» appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous:

— prix: 50 %,

— valeur technique: 30 %,

— délai: 20 %.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Boissons — circuit long

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15910000 Boissons alcoolisées distillées
15911000 Boissons spiritueuses
15980000 Boissons sans alcool
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Lieu principal d'exécution:

Adresse du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur.

II.2.4)Description des prestations:

Boissons alcoolisées et non alcoolisées.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 15 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères d'attribution.

«L'offre économiquement la plus avantageuse» appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous:

— prix: 50 %,

— valeur technique: 30 %,

— délai: 20 %.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits surgelés — circuit long

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Lieu principal d'exécution:

Adresse du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur.

II.2.4)Description des prestations:

Produits surgelés.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères d'attribution.

«L'offre économiquement la plus avantageuse» appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous:

— prix: 50 %,

— valeur technique: 30 %,

— délai: 20 %.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits laitiers et ovo-produits — circuit long

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15550000 Produits laitiers divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Lieu principal d'exécution:

Adresse du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur.

II.2.4)Description des prestations:

Lait, produits laitiers, ovo-produits, beurre, fromages.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 39 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères d'attribution.

«L'offre économiquement la plus avantageuse» appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous:

— prix: 50 %,

— valeur technique: 30 %,

— délai: 20 %.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande fraîche de bœuf — veau — agneau — circuit long

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15111000 Viande bovine
15111200 Viande de veau
15115100 Viande d'agneau
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Lieu principal d'exécution:

Adresse du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur.

II.2.4)Description des prestations:

Viande fraîche de bœuf — veau — agneau.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères d'attribution.

«L'offre économiquement la plus avantageuse» appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous:

— prix: 50 %,

— valeur technique: 30 %,

— délai: 20 %.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande fraîche de porc — salaisons — charcuterie — circuit long

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15113000 Viande de porc
15131120 Charcuterie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Lieu principal d'exécution:

Adresse du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur.

II.2.4)Description des prestations:

Viande fraîche de porc — salaison — charcuterie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères d'attribution.

«L'offre économiquement la plus avantageuse» appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous:

— prix: 50 %,

— valeur technique: 30 %,

— délai: 20 %.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Volaille fraîche — circuit long

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15112100 Volaille fraîche
15119100 Viande de lapin
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Lieu principal d'exécution:

Adresse du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur.

II.2.4)Description des prestations:

Découpes poulet, dinde, lapin, canard.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 16 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères d'attribution.

«L'offre économiquement la plus avantageuse» appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous:

— prix: 50 %,

— valeur technique: 30 %,

— délai: 20 %.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Légumes et fruits frais 1ère gamme — 4e et 5e gamme — circuit long

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03221200 Légumes-fruits
15330000 Fruits et légumes transformés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Lieu principal d'exécution:

Adresse du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur.

II.2.4)Description des prestations:

Légumes et fruits frais — légumes et fruits transformés.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 15 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères d'attribution.

«L'offre économiquement la plus avantageuse» appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous:

— prix: 50 %,

— valeur technique: 30 %,

— délai: 20 %.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits traiteur frais — circuit long

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894300 Plats préparés
15234000 Poisson fumé
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Lieu principal d'exécution:

Adresse du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur.

II.2.4)Description des prestations:

Salades préparées, saucisses, terrine de la mer, sandwich, pâtisserie fraîche.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères d'attribution.

«L'offre économiquement la plus avantageuse» appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous:

— prix: 50 %,

— valeur technique: 30 %,

— délai: 20 %.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande fraîche de bœuf — veau — agneau circuit court

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15111100 Viande de bœuf
15111200 Viande de veau
15115000 Viande d'agneau et de mouton
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Lieu principal d'exécution:

Adresse du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur.

II.2.4)Description des prestations:

Viande fraîche de bœuf — veau — agneau circuit court.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères d'attribution.

«L'offre économiquement la plus avantageuse» appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous:

— prix: 30 %,

— valeur technique: 50 %,

— délai: 20 %.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande fraîche de porc — salaisons — charcuterie circuit court

Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15113000 Viande de porc
15131120 Charcuterie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Lieu principal d'exécution:

Adresse du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur.

II.2.4)Description des prestations:

Viande fraîche de porc — salaisons — charcuterie circuit court.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 8 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères d'attribution.

«L'offre économiquement la plus avantageuse» appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous:

— prix: 30 %,

— valeur technique: 50 %,

— délai: 20 %.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits de la mer — circuit long

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03310000 Poissons, crustacés et produits aquatiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Lieu principal d'exécution:

Adresse du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur.

II.2.4)Description des prestations:

Poissons, crustacés.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 5 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères d'attribution.

«L'offre économiquement la plus avantageuse» appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous:

— prix: 50 %,

— valeur technique: 30 %,

— délai: 20 %.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Conformément au critères mentionnés dans les documents de la consultation.

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

Conditions relatives au cahier des clauses administratives particulières et au cahier des clauses techniques particulières.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 02/10/2020
Heure locale: 14:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 08/10/2020
Heure locale: 09:00
Lieu:

Proclub ZA de Monthéard, 38/44 rue Edgar Brandt, 72000 Le Mans.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
VI.3)Informations complémentaires:

Assistant à maîtrise d'ouvrage propose un outil informatique d'aide à l'élaboration des offres mis à la disposition des candidats gratuitement via le site www.ao-public.fr/telecharger-dce-proclub.html

Les candidats ont la possibilité de télécharger le DCE dans son intégralité, via l'outil de gestion d'appel d'offres de l'assistant à maîtrise d'ouvrage: www.ao-public.fr/telecharger-dce-proclub.html

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun — BP 1135
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France
Téléphone: +33 4764290000
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: CCIRA
Adresse postale: 119 avenue du Général de Saxe
Ville: Lyon
Code postal: 69427
Pays: France
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Proclub
Adresse postale: 38/44 rue Edgar Brandt
Ville: Le Mans
Code postal: 72000
Pays: France
Courriel: marchespublics@proclub.fr
Téléphone: +33 243408775
Fax: +33 243408778
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
02/09/2020