Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
fourniture & livraison de denrées alimentaires pour la caisse des écoles de la ville D'Argenteuil
Numéro de référence: 2022/CDE/32
II.1.2)Code CPV principal15800000 Produits alimentaires divers
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour la Caisse des Écoles de la Ville d'argenteuil
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 10 584 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
le présent contrat est un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 141 750,00 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 1-beurre, Fromage, Oeufs, Ovoproduits et assimilés
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15540000 Fromages
15530000 Beurre
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR108 Val-d’Oise
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
fourniture & livraison de denrées alimentaires pour la caisse des écoles de la ville D'Argenteuil type beurre, fromage, oeufs, ovoproduits et assimiles
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 2 079 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2023. Il pourra être reconduit tacitement trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le présent contrat est un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 614 250,00 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 2-charcuterie, Saucisserie et Porc frais
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15131120 Charcuterie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR108 Val-d’Oise
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
fourniture & livraison de denrées alimentaires pour la caisse des écoles de la ville D'Argenteuil type charcuterie, saucisserie et porc frais
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 151 200.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2023. Il pourra être reconduit tacitement trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
lle présent contrat est un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 66 150,00 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 3-boeuf, Veau et Agneau frais
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15111100 Viande de bœuf
15111200 Viande de veau
15115200 Viande de mouton
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR108 Val-d’Oise
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
fourniture & livraison de denrées alimentaires pour la caisse des écoles de la ville D'Argenteuil type boeuf, voeau et agneau frais
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 1 134 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2023. Il pourra être reconduit tacitement trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le présent contrat est un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 378 000,00 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 4-poissons surgelés et assimilés
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15200000 Poisson préparé et conserves de poisson
15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR108 Val-d’Oise
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
fourniture & livraison de denrées alimentaires pour la caisse des écoles de la ville D'Argenteuil type poissons surgeles et assimiles
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 680 700.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2023. Il pourra être reconduit tacitement trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le présent contrat est un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 236 250,00euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15112100 Volaille fraîche
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR108 Val-d’Oise
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
fourniture & livraison de denrées alimentaires pour la caisse des écoles de la ville D'Argenteuil type volailles fraiches
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 604 800.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2023. Il pourra être reconduit tacitement trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le présent contrat est un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 236 250,00 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 6-viandes surgelées et assimilées
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR108 Val-d’Oise
II.2.4)Description des prestations:
fourniture & livraison de denrées alimentaires pour la caisse des écoles de la ville D'Argenteuil type viandes surgelees et assimilees
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 302 400.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2023. Il pourra être reconduit tacitement trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le présent contrat est un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 141 750,00 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR108 Val-d’Oise
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
fourniture & livraison de denrées alimentaires pour la caisse des écoles de la ville D'Argenteuil type legumes surgeles
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 831 600.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2023. Il pourra être reconduit tacitement trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le présent contrat est un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 330 750,00 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 8-pâtisseries surgelées, salées et sucrées
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR108 Val-d’Oise
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
fourniture & livraison de denrées alimentaires pour la caisse des écoles de la ville D'Argenteuil type patisseries surgeles,salees et sucrees
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 113 400.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2023. Il pourra être reconduit tacitement trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le présent contrat est un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 75 600,00 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 9-pâtisseries salées fraîches - produits traiteur
Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR108 Val-d’Oise
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
fourniture & livraison de denrées alimentaires pour la caisse des écoles de la ville D'Argenteui type patisseries salees fraiches-produits traiteur
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 189 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2023. Il pourra être reconduit tacitement trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le présent contrat est un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 94 500,00 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 10-salades traiteur fraiches
Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR108 Val-d’Oise
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
fourniture & livraison de denrées alimentaires pour la caisse des écoles de la ville D'Argenteuil type salades traiteur fraiches
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 302 400.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2023. Il pourra être reconduit tacitement trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le présent contrat est un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 113 400,00 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 11-plats cuisinés individuels surgelés de régime
Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR108 Val-d’Oise
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
fourniture & livraison de denrées alimentaires pour la caisse des écoles de la ville D'Argenteuil type plats cuisines surgeles de regime
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 86 940.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2023. Il pourra être reconduit tacitement trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le présent contrat est un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 37 800,00 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 12-pâtes fraîches et surgelées
Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15851100 Pâtes alimentaires non cuites
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR108 Val-d’Oise
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
fourniture & livraison de denrées alimentaires pour la caisse des écoles de la ville D'Argenteuil type pates fraiches et surgelees
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 75 600.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2023. Il pourra être reconduit tacitement trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le présent contrat est un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 37 800,00 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 13-fruits et légumes frais, légumes 4ème et 5ème gamme
Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03220000 Légumes, fruits et noix
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR108 Val-d’Oise
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
fourniture & livraison de denrées alimentaires pour la caisse des écoles de la ville D'Argenteuil type fruits et legumes frais legumes 4ème et 5ème GAMME
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 1 398 600.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2023. Il pourra être reconduit tacitement trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le présent contrat est un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 472 500,00 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 14-salade de fruits de 4ème gamme
Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03220000 Légumes, fruits et noix
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR108 Val-d’Oise
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
fourniture & livraison de denrées alimentaires pour la caisse des écoles de la ville D'Argenteuil type salade de fruits de 4eme GAMME
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 124 740.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2023. Il pourra être reconduit tacitement trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le présent contrat est un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 42 525,00 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 15-epicerie, boissons alcoolisées et non alcoolisées, produits issus du commerce équitable
Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15980000 Boissons sans alcool
15911000 Boissons spiritueuses
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR108 Val-d’Oise
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
fourniture & livraison de denrées alimentaires pour la caisse des écoles de la ville D'Argenteuil type epicerie, boissons alcoolisees et non alcoolisees, produits issus du commerce equitable
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 1 512 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2023. Il pourra être reconduit tacitement trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le présent contrat est un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 567 000,00 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15811510 Sandwichs
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR108 Val-d’Oise
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
fourniture & livraison de denrées alimentaires pour la caisse des écoles de la ville D'Argenteuil type sandwiches
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 105 840.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2023. Il pourra être reconduit tacitement trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le présent contrat est un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 330 750,00 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03311000 Poissons
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR108 Val-d’Oise
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
fourniture & livraison de denrées alimentaires pour la caisse des écoles de la ville D'Argenteuil type poissons frais
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 173 880.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2023. Il pourra être reconduit tacitement trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le présent contrat est un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 56 700 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 18-produits alimentaires en circuits courts
Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR108 Val-d’Oise
II.2.4)Description des prestations:
fourniture & livraison de denrées alimentaires pour la caisse des écoles de la ville D'Argenteuil type produits alimentaires en circuits courts
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 75 600.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2023. Il pourra être reconduit tacitement trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le présent contrat est un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 37 800,00 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 19-boulangerie et viennoiserie
Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR108 Val-d’Oise
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
fourniture & livraison de denrées alimentaires pour la caisse des écoles de la ville D'Argenteuil type boulangerie et viennoiserie
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 642 600.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2023. Il pourra être reconduit tacitement trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le présent contrat est un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 330 750,00 euro(s) (H.T.).