Fournitures - 420398-2017

24/10/2017    S204

France-Montpellier: Mobilier médical

2017/S 204-420398

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CHU de Montpellier
Numéro national d'identification: 26340016000382
Adresse postale: 191 avenue du Doyen Gaston Giraud
Ville: Montpellier Cedex 5
Code NUTS: FRJ13 Not specified
Code postal: 34295
Pays: France
Point(s) de contact: Anne-Marie Debayle secteur produits de santé direction des achats et des approvisionnements centre administratif André Bénech, 191 avenue du Doyen Gaston Giraud, 34295 Montpellier Cedex 5
Courriel: am-debayle@chu-montpellier.fr
Téléphone: +33 467338380
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture, location, livraison et installation de mobiliers médicaux, mobiliers d'hygiene, articles de maternité, d'accessoires, de consommables et de pièces détachées.

Numéro de référence: 16A0311
II.1.2)Code CPV principal
33192000 Mobilier médical
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture, location, livraison et installation de mobiliers médicaux bariatriques, fauteuils roulants, fauteuils coquilles, mobiliers d'hygiene, articles de maternité, d'accessoires, de consommables et de pièces détachées.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 122 265.56 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Mobilier d'aide à la toilette

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33192300 Mobilier médical, excepté lits et tables
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Siège de douche mural.

Chaise garde robe pour patient bariatrique.

Chaise de douche pour patient bariatrique.

Rehausse WC.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (ergonomie, facilité d'entretien, confort, qualité robustesse, manœuvrabilité facilité d'utilisation) / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Livraison et garantie (délai de livraison, durée de garantie) / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Conformément à l'article 30 I 7 du décret relatif aux marchés publics, un marché pourra être passé pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent accord-cadre à bons de commande.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Berceau de maternité

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33192100 Lits médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Nacelle de maternité pour nouveau-nés matelas pour nacelle de maternité.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (ergonomie, facilité d'entretien, qualité robustesse, encombrement, manœuvrabilité facilité d'utilisation) / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Livraison et garantie (délai de livraison, durée de garantie) / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Conformément à l'article 30 I 7 du décret relatif aux marchés publics, un marché pourra être passé pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent accord-cadre à bons de commande.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Couchette pour accompagnant

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33192000 Mobilier médical
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Lit d'appoint pour accompagnant de patient.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (facilité d'entretien, confort, qualité robustesse, encombrement, manœuvrabilité facilité d'utilisation) / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Livraison et garantie (délai de livraison, durée de garantie) / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Conformément à l'article 30 I 7 du décret relatif aux marchés publics, un marché pourra être passé pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent accord-cadre à bons de commande.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Marche pied bariatrique

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33192100 Lits médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Marche pied pour patient à forte corpulence.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (ergonomie, facilité d'entretien, qualité robustesse, encombrement) / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Livraison et garantie (délai de livraison, durée de garantie) / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Conformément à l'article 30 I 7 du décret relatif aux marchés publics, un marché pourra être passé pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent accord-cadre à bons de commande.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Mobilier de transfert bariatrique

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33192000 Mobilier médical
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Guidon de transfert pour patient à forte corpulence.

Planche de transfert pour patient à forte corpulence.

Déambulateur pour patient à forte corpulence.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (ergonomie, facilité d'entretien, qualité robustesse, encombrement, manœuvrabilité facilité d'utilisation) / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Livraison et garantie (délai de livraison, durée de garantie) / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Conformément à l'article 30 I 7 du décret relatif aux marchés publics, un marché pourra être passé pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent accord-cadre à bons de commande.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fauteuil roulant fixe pour patient à forte corpulence

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33193120 Fauteuils roulants
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Fauteuil roulant fixe pour patient à forte corpulence.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (ergonomie, facilité d'entretien, confort, qualité robustesse, encombrement, manœuvrabilité facilité d'utilisation) / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Livraison et garantie (délai de livraison, durée de garantie) / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Conformément à l'article 30 I 7 du décret relatif aux marchés publics, un marché pourra être passé pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent accord-cadre à bons de commande.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fauteuils roulants

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33193120 Fauteuils roulants
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Fauteuil roulant pliant standard.

Fauteuil roulant fixe standard.

Fauteuil roulant pliant de confort.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (ergonomie, facilité d'entretien, confort, qualité robustesse, encombrement, manœuvrabilité facilité d'utilisation) / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Livraison et garantie (délai de livraison, durée de garantie) / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Conformément à l'article 30 I 7 du décret relatif aux marchés publics, un marché pourra être passé pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent accord-cadre à bons de commande.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Location fauteuils roulants

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33193120 Fauteuils roulants
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Fauteuil roulant pliant standard.

Fauteuil roulant fixe standard.

Fauteuil roulant pliant de confort.

Fauteuil roulant pour patient à forte corpulence.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (ergonomie, facilité d'entretien, confort, qualité robustesse, encombrement, manœuvrabilité facilité d'utilisation) / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Délai livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Conformément à l'article 30 I 7 du décret relatif aux marchés publics, un marché pourra être passé pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent accord-cadre à bons de commande.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Chariot de stimulation des sens

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33192000 Mobilier médical
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Système compact et mobile équipé d'éléments permettant la stimulation du patient.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (ergonomie, facilité d'entretien, qualité robustesse, encombrement, manœuvrabilité facilité d'utilisation) / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Livraison et garantie (délai de livraison, durée de garantie) / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Conformément à l'article 30 I 7 du décret relatif aux marchés publics, un marché pourra être passé pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent accord-cadre à bons de commande.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Système de douche au lit

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33192000 Mobilier médical
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Système de toilette permettant la douche au lit.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (performance du système, qualité robustesse, adaptabilité du système aux différents lits, maniabilité du système, ergonomie du système) / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Livraison et garantie (délai de livraison, durée de garantie) / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Conformément à l'article 30 I 7 du décret relatif aux marchés publics, un marché pourra être passé pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent accord-cadre à bons de commande.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fauteuil coquille

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33192000 Mobilier médical
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Fauteuil coquille.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: VALEUR TECHNIQUE (ergonomie, facilité d'entretien, confort, qualité robustesse, encombrement, manœuvrabilité facilité d'utilisation) / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Livraison et garantie (délai de livraison, durée de garantie) / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Conformément à l'article 30 I 7 du décret relatif aux marchés publics, un marché pourra être passé pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent accord-cadre à bons de commande.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Procédure accélérée
Justification:

L'acheteur accepte la soumission des offres par voie électronique.

IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2017/S 067-125846
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 170961
Lot nº: 9
Intitulé:

Système compact et mobile équipé d'éléments permettant la stimulation du patient

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
18/10/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Somoba
Adresse postale: 2 rue Traverse de la Fosse — ZAE du Mijoulan
Ville: Saint-Georges-d'Orques
Code NUTS: FRJ13 Not specified
Code postal: 34680
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 13 262.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 170966
Lot nº: 1
Intitulé:

Et lots 2.3.4.5.6.7.8.11

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
18/10/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 26
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SAS Médical Service
Adresse postale: 60 route de Nîmes
Ville: Le Crès
Code NUTS: FRJ13 Not specified
Code postal: 34920
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 109 003.56 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Lot sans suite: lot 10.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Ville: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France
Courriel: greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone: +33 467548100
Fax: +33 467547410
Adresse internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L. 551-1 du code de justice administrative).

Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à 6 mois (article L. 551-13 du code de justice administrative).

Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
19/10/2017