Fournitures - 422059-2020

09/09/2020    S175

France-Guingamp: Carburant diesel

2020/S 175-422059

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Guingamp-Paimpol Agglomération
Adresse postale: 11 rue de la Trinité
Ville: Guingamp
Code NUTS: FRH01 Côtes-d’Armor
Pays: France
Courriel: marchespublics@guingamp-paimpol.bzh
Téléphone: +33 296135959
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.guingamp-paimpol-agglo.bzh
Adresse du profil d’acheteur: http://www.megalis.bretagne.bzh
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.megalis.bretagne.bzh
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.megalis.bretagne.bzh
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de carburants, de GNR et ad-blue à la pompe ou en vrac

Numéro de référence: 2020_CARBURANT
II.1.2)Code CPV principal
09134200 Carburant diesel
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de carburants à la pompe par cartes accréditives, la fourniture de GNR en vrac et la fourniture d'ad-blue en vrac pour les besoins du parc de véhicules de Guingamp-Paimpol Agglomération.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Véhicules de moins de 3,5 t carburant à la pompe territoire de l'agglomération et national

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09134200 Carburant diesel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH01 Côtes-d’Armor
II.2.4)Description des prestations:

Véhicules de moins de 3,5 t carburant à la pompe territoire de l'agglomération et national.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Un an, reconductible trois fois un an, soit une durée maximale de quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PSE: lavage des véhicules.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La présente consultation a fait l'objet d'une précédente consultation publiée sur le profil acheteur Mégalis le 30.4.2020, au JOUE le 5.5 et au BOAMP le 2.5. Cette consultation a été déclarée sans suite pour mauvaise définition du besoin, en vertu des articles R. 2185-1 et R. 2185-2 du code de la commande publique.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Véhicules de plus de 3,5 t carburant à la pompe secteur Paimpol

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09134200 Carburant diesel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH01 Côtes-d’Armor
II.2.4)Description des prestations:

Véhicules de plus de 3,5 t carburant à la pompe secteur Paimpol.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Un an, reconductible trois fois un an, soit une durée maximale de quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PSE: lavage des véhicules.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La présente consultation a fait l'objet d'une précédente consultation publiée sur le profil acheteur Mégalis le 30.4.2020, au JOUE le 5.5 et au BOAMP le 2.5. Cette consultation a été déclarée sans suite pour mauvaise définition du besoin, en vertu des articles R. 2185-1 et R. 2185-2 du code de la commande publique.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Véhicules de plus de 3,5 t carburant à la pompe secteur Pontrieux-Bégard

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09134200 Carburant diesel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH01 Côtes-d’Armor
II.2.4)Description des prestations:

Véhicules de plus de 3,5 t carburant à la pompe secteur Pontrieux-Bégard.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Un an, reconductible trois fois un an, soit une durée maximale de quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PSE: lavage des véhicules.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La présente consultation a fait l'objet d'une précédente consultation publiée sur le profil acheteur Mégalis le 30.4.2020, au JOUE le 5.5 et au BOAMP le 2.5. Cette consultation a été déclarée sans suite pour mauvaise définition du besoin, en vertu des articles R. 2185-1 et R. 2185-2 du code de la commande publique.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Véhicules de plus de 3,5 t carburant à la pompe secteur Guingamp

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09134200 Carburant diesel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH01 Côtes-d’Armor
II.2.4)Description des prestations:

Véhicules de plus de3,5 t carburant à la pompe secteur Guingamp.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Un an, reconductible trois fois un an, soit une durée maximale de quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PSE: lavage des véhicules.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La présente consultation a fait l'objet d'une précédente consultation publiée sur le profil acheteur Mégalis le 30.4.2020, au JOUE le 5.5 et au BOAMP le 2.5. Cette consultation a été déclarée sans suite pour mauvaise définition du besoin, en vertu des articles R. 2185-1 et R. 2185-2 du code de la commande publique.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Véhicules de plus de 3,5 t carburant à la pompe secteur Callac

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09134200 Carburant diesel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH01 Côtes-d’Armor
II.2.4)Description des prestations:

Véhicules de plus de 3,5 t carburant à la pompe secteur Callac.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Un an, reconductible trois fois un an, soit une durée maximale de quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PSE: lavage des véhicules.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La présente consultation a fait l'objet d'une précédente consultation publiée sur le profil acheteur Mégalis le 30.4.2020, au JOUE le 5.5 et au BOAMP le 2.5. Cette consultation a été déclarée sans suite pour mauvaise définition du besoin, en vertu des articles R. 2185-1 et R. 2185-2 du code de la commande publique.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

— Lot 6: livraison de carburant gasoil et GNR en vrac secteur Bourbriac

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09134000 Gasoils
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH01 Côtes-d’Armor
II.2.4)Description des prestations:

— Lot 6: livraison de carburant gasoil et GNR en vrac secteur Bourbriac.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Un an, reconductible trois fois un an, soit une durée maximale de quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Relance suite à infructuosité d'une précédente consultation publiée sur le profil acheteur Mégalis le 30 .4.2020, au JOUE le 5.5 et au BOAMP le 2.5.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Livraison de carburant gasoil, GNR et ad blue en vrac secteur Callac

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09134000 Gasoils
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH01 Côtes-d’Armor
II.2.4)Description des prestations:

Livraison de carburant gasoil, GNR et ad blue en vrac secteur Callac.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Un an, reconductible trois fois un an, soit une durée maximale de quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Relance suite à infructuosité d'une précédente consultation publiée sur le profil acheteur Mégalis le 30 .4.2020, au JOUE le 5.5 et au BOAMP le 2.5.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Livraison de carburant GNR en vrac, secteur Paimpol-Pontrieux

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09134000 Gasoils
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH01 Côtes-d’Armor
II.2.4)Description des prestations:

Livraison de carburant GNR en vrac, secteur Paimpol-Pontrieux.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Un an, reconductible trois fois un an, soit une durée maximale de quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Relance suite à infructuosité d'une précédente consultation publiée sur le profil acheteur Mégalis le 30 .4.2020, au JOUE le 5.5 et au BOAMP le 2.5.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Livraison de carburant GNR en vrac, secteur Guingamp

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09134000 Gasoils
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH01 Côtes-d’Armor
II.2.4)Description des prestations:

Livraison de carburant GNR en vrac, secteur Guingamp.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Un an, reconductible trois fois un an, soit une durée maximale de quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Relance suite à infructuosité d'une précédente consultation publiée sur le profil acheteur Mégalis le 30 .4.2020, au JOUE le 5.5 et au BOAMP le 2.5.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Livraison de carburant GNR et ad blue en vrac, secteur Bégard

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09134000 Gasoils
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH01 Côtes-d’Armor
II.2.4)Description des prestations:

Livraison de carburant GNR et ad blue en vrac, secteur Bégard.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Un an, reconductible trois fois un an, soit une durée maximale de quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Relance suite à infructuosité d'une précédente consultation publiée sur le profil acheteur Mégalis le 30 .4.2020, au JOUE le 5.5 et au BOAMP le 2.5.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 08/10/2020
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 08/10/2020
Heure locale: 12:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Un an, reconductible trois fois un an. Reconduction tacite.

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administraitf de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Ville: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France
Courriel: greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone: +33 223212828
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
04/09/2020