Fournitures - 424263-2018

29/09/2018    S188    Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Barbazan: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

2018/S 188-424263

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: VICI SARL
Adresse postale: Assiste l'EHPAD général Paul Oddo dans la passation de son marché de denrées alimentaires
Ville: Barbazan
Code NUTS: FRJ23
Code postal: 31510
Pays: France
Point(s) de contact: Service marchés publics VICI
Courriel: sebastien.anater@vici-restauration.com
Téléphone: +33 561948787

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://http://www.vici-restauration.com/

Adresse du profil d’acheteur: http://vici-restauration.e-marchespublics.com

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://vici-restauration.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://vici-restauration.e-marchespublics.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Le présent marché a pour objet la fourniture et livraison de denrées alimentaires pour l'EHPAD général Paul Oddo

Numéro de référence: 2018ODDO
II.1.2)Code CPV principal
15000000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le présent marché a pour objet la fourniture et livraison de denrées alimentaires pour l'EHPAD général Paul Oddo.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 600 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Épicerie

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
Lieu principal d'exécution:

31510 Barbazan

II.2.4)Description des prestations:

Épicerie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché prendra effet à compter de la date de notification du marché à l'attributaire, pour une durée de 12 mois. Il pourra être reconduit 3 fois, par reconduction tacite, pour une période de 12 mois, sans pouvoir dépasser une durée totale de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Lot mono-attributaire

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Biscuits — gâteaux

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15820000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
Lieu principal d'exécution:

31510 Barbazan

II.2.4)Description des prestations:

Biscuits — gâteaux.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché prendra effet à compter de la date de notification du marché à l'attributaire, pour une durée de 12 mois. Il pourra être reconduit 3 fois, par reconduction tacite, pour une période de 12 mois, sans pouvoir dépasser une durée totale de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Lot mono-attributaire

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits déshydratés

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
Lieu principal d'exécution:

31510 Barbazan

II.2.4)Description des prestations:

Produits déshydratés.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 8 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché prendra effet à compter de la date de notification du marché à l'attributaire, pour une durée de 12 mois. Il pourra être reconduit 3 fois, par reconduction tacite, pour une période de 12 mois, sans pouvoir dépasser une durée totale de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Lot mono-attributaire

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Préparation pour eaux gélifiées

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
Lieu principal d'exécution:

31510 Barbazan

II.2.4)Description des prestations:

Préparation pour eaux gélifiées.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché prendra effet à compter de la date de notification du marché à l'attributaire, pour une durée de 12 mois. Il pourra être reconduit 3 fois, par reconduction tacite, pour une période de 12 mois, sans pouvoir dépasser une durée totale de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Lot mono-attributaire

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Boissons

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15000000
15900000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
Lieu principal d'exécution:

31510 Barbazan

II.2.4)Description des prestations:

Boissons.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 22 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché prendra effet à compter de la date de notification du marché à l'attributaire, pour une durée de 12 mois. Il pourra être reconduit 3 fois, par reconduction tacite, pour une période de 12 mois, sans pouvoir dépasser une durée totale de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Lot mono-attributaire

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Légumes frais

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15300000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
Lieu principal d'exécution:

31510 Barbazan

II.2.4)Description des prestations:

Légumes frais.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 30 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché prendra effet à compter de la date de notification du marché à l'attributaire, pour une durée de 12 mois. Il pourra être reconduit 3 fois, par reconduction tacite, pour une période de 12 mois, sans pouvoir dépasser une durée totale de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Lot mono-attributaire

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pommes, Poires

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15300000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
Lieu principal d'exécution:

31510 Barbazan

II.2.4)Description des prestations:

Pommes, poires.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché prendra effet à compter de la date de notification du marché à l'attributaire, pour une durée de 12 mois. Il pourra être reconduit 3 fois, par reconduction tacite, pour une période de 12 mois, sans pouvoir dépasser une durée totale de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Lot mono-attributaire

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Autres fruits et légumes (frais, 4e et 5e gamme)

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15300000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
Lieu principal d'exécution:

31510 Barbazan

II.2.4)Description des prestations:

Autres fruits et légumes (frais, 4e et 5e gamme).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 60 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché prendra effet à compter de la date de notification du marché à l'attributaire, pour une durée de 12 mois. Il pourra être reconduit 3 fois, par reconduction tacite, pour une période de 12 mois, sans pouvoir dépasser une durée totale de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Lot Multi-Attributaires (2 attributaires maximum)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Surgelés

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
Lieu principal d'exécution:

31510 Barbazan

II.2.4)Description des prestations:

Surgelés.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché prendra effet à compter de la date de notification du marché à l'attributaire, pour une durée de 12 mois. Il pourra être reconduit 3 fois, par reconduction tacite, pour une période de 12 mois, sans pouvoir dépasser une durée totale de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Lot multi-attributaires (2 attributaires maximum)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Crèmerie

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15500000
15551300
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
Lieu principal d'exécution:

31510 Barbazan

II.2.4)Description des prestations:

Crèmerie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché prendra effet à compter de la date de notification du marché à l'attributaire, pour une durée de 12 mois. Il pourra être reconduit 3 fois, par reconduction tacite, pour une période de 12 mois, sans pouvoir dépasser une durée totale de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Lot multi-attributaires (2 attributaires maximum)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fromages, tommes

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15500000
15540000
15542000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
Lieu principal d'exécution:

31510 Barbazan

II.2.4)Description des prestations:

Fromages, tommes.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 30 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché prendra effet à compter de la date de notification du marché à l'attributaire, pour une durée de 12 mois. Il pourra être reconduit 3 fois, par reconduction tacite, pour une période de 12 mois, sans pouvoir dépasser une durée totale de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Lot mono-attributaire

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Boucherie fraîche

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15119000
15111100
15111200
15115100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
Lieu principal d'exécution:

31510 Barbazan

II.2.4)Description des prestations:

Boucherie fraîche.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché prendra effet à compter de la date de notification du marché à l'attributaire, pour une durée de 12 mois. Il pourra être reconduit 3 fois, par reconduction tacite, pour une période de 12 mois, sans pouvoir dépasser une durée totale de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Lot mono-attributaire

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Volailles fraîches

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15112100
15112130
15112120
15112140
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
Lieu principal d'exécution:

31510 Barbazan

II.2.4)Description des prestations:

Volailles fraîches.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 30 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché prendra effet à compter de la date de notification du marché à l'attributaire, pour une durée de 12 mois. Il pourra être reconduit 3 fois, par reconduction tacite, pour une période de 12 mois, sans pouvoir dépasser une durée totale de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Lot mono-attributaire

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Charcuterie-traiteur

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15130000
15131120
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
Lieu principal d'exécution:

31510 Barbazan

II.2.4)Description des prestations:

Charcuterie-traiteur.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 45 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché prendra effet à compter de la date de notification du marché à l'attributaire, pour une durée de 12 mois. Il pourra être reconduit 3 fois, par reconduction tacite, pour une période de 12 mois, sans pouvoir dépasser une durée totale de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Lot mono-attributaire

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Poisson frais et traiteur de la mer

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15211100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
Lieu principal d'exécution:

31510 Barbazan

II.2.4)Description des prestations:

Poisson frais et traiteur de la mer.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché prendra effet à compter de la date de notification du marché à l'attributaire, pour une durée de 12 mois. Il pourra être reconduit 3 fois, par reconduction tacite, pour une période de 12 mois, sans pouvoir dépasser une durée totale de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Lot mono-attributaire

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Compléments alimentaires, produits diététiques

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15882000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
Lieu principal d'exécution:

31510 Barbazan

II.2.4)Description des prestations:

Compléments alimentaires, produits diététiques.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché prendra effet à compter de la date de notification du marché à l'attributaire, pour une durée de 12 mois. Il pourra être reconduit 3 fois, par reconduction tacite, pour une période de 12 mois, sans pouvoir dépasser une durée totale de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Lot mono-attributaire

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Vins

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15930000
15931200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
Lieu principal d'exécution:

31510 Barbazan

II.2.4)Description des prestations:

Vins de fruits.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 5 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché prendra effet à compter de la date de notification du marché à l'attributaire, pour une durée de 12 mois. Il pourra être reconduit 3 fois, par reconduction tacite, pour une période de 12 mois, sans pouvoir dépasser une durée totale de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Lot mono-attributaire

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 05/11/2018
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 3 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 05/11/2018
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France
Courriel: documentation.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: +33 562735757
Fax: +33 562735740

Adresse internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
26/09/2018