Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
2020/10 et 2020/15 — fourniture de denrées alimentaires
II.1.2)Code CPV principal15800000 Produits alimentaires divers
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
2020/10 et 2020/15 — fourniture de denrées alimentaires — seize lots. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Les lots nº 8, 9, 15 sont passés selon une procédure adaptée, distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1-2º du code de la commande publique.
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 1 614 400.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 16
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Boucherie fraîche conventionnelle ou issue de l'agriculture biologique ou de qualité et durable: bœuf — agneau — veau
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15115100 Viande d'agneau
15111100 Viande de bœuf
15111200 Viande de veau
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL06 Vaucluse
II.2.4)Description des prestations:
Boucherie fraîche conventionnelle ou issue de l'agriculture biologique ou de qualité et durable: bœuf — agneau — veau.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 17 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Produits carnés cuits sous vide
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15119000 Viandes diverses
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL06 Vaucluse
II.2.4)Description des prestations:
Produits carnés cuits sous vide.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 8 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15113000 Viande de porc
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL06 Vaucluse
II.2.4)Description des prestations:
Viandes de porc fraîche conventionnelles ou issues de l'agriculture biologique ou de qualité et durable.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 11 300.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Volaille fraîche conventionnelle ou issue de l'agriculture biologique ou de qualité et durable
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15112100 Volaille fraîche
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL06 Vaucluse
II.2.4)Description des prestations:
Volaille fraîche conventionnelle ou issue de l'agriculture biologique ou de qualité et durable.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 19 900.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Préparations marinées et cuisinées fraîches et/ou d'origine végétale
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15893100 Préparations alimentaires
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL06 Vaucluse
II.2.4)Description des prestations:
Préparations marinées et cuisinées fraîches et/ou d'origine végétale.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Charcuterie conventionnelle ou issue de l'agriculture biologique ou de qualité et durable
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15131120 Charcuterie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL06 Vaucluse
II.2.4)Description des prestations:
Charcuterie conventionnelle ou issue de l'agriculture biologique ou de qualité et durable.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 19 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fruits et légumes frais conventionnels ou issus de l'agriculture biologique ou de qualité et durable
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15331100 Légumes frais ou congelés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL06 Vaucluse
II.2.4)Description des prestations:
Fruits et légumes frais conventionnels ou issus de l'agriculture biologique ou de qualité et durable.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 45 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fruits et légumes frais de saison (automne et hiver) issus de l'agriculture biologique ou de circuits courts
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL06 Vaucluse
II.2.4)Description des prestations:
Fruits et légumes frais de saison (automne et hiver) issus de l'agriculture biologique ou de circuits courts.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 5 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Ce lot fait l'objet d'un procédure adaptée en application des articles L. 2123-1 et R. 2123-1-2º du code de la commande publique. Le dossier de consultation des entreprises spécifique à ce lot 2020/15 est téléchargeable à l'adresse suivante: https://marches-securises.fr
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fruits et légumes frais de saison (printemps été) issus de l'agriculture biologique ou de circuits courts
Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL06 Vaucluse
II.2.4)Description des prestations:
Fruits et légumes frais de saison (printemps été) issus de l'agriculture biologique ou de circuits courts.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 5 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Ce lot fait l'objet d'une procédure adaptée en application des articles L. 2123-1 et R. 2123-1-2º du code de la commande publique. Un dossier de consultation spécifique à ce lot «2020/15» est téléchargeable à l'adresse suivante: https://marches-securises.fr
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Épicerie conventionnelle ou issue de l'agriculture biologique ou de qualité et durable
Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15894700 Épicerie fine
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL06 Vaucluse
II.2.4)Description des prestations:
Épicerie conventionnelle ou issue de l'agriculture biologique ou de qualité et durable.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 70 200.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Beurre, œufs, fromages, produits laitiers conventionnels ou issus de l'agriculture biologique ou de qualité et durable
Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15550000 Produits laitiers divers
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL06 Vaucluse
II.2.4)Description des prestations:
Beurre, œufs, fromages, produits laitiers conventionnels ou issus de l'agriculture biologique ou de qualité et durable.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 75 800.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Produits surgelés: glaces, pâtisseries, divers, conventionnels ou issus de l'agriculture biologique ou de qualité et durable
Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL06 Vaucluse
II.2.4)Description des prestations:
Produits surgelés: glaces, pâtisseries, divers, conventionnels ou issus de l'agriculture biologique ou de qualité et durable.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 53 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Poissonnerie fraîche de qualité et durable
Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03311000 Poissons
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL06 Vaucluse
II.2.4)Description des prestations:
Poissonnerie fraîche de qualité et durable.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 13 200.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Légumes surgelés conventionnels ou issus de l'agriculture ou de qualité et durable
Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL06 Vaucluse
II.2.4)Description des prestations:
Légumes surgelés conventionnels ou issus de l'agriculture ou de qualité et durable.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 21 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Boulangerie: pains et viennoiseries conventionnels ou issus de l'agriculture biologique ou de qualité et durable
Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15811100 Pain
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL06 Vaucluse
II.2.4)Description des prestations:
Boulangerie: pains et viennoiseries conventionnels ou issus de l'agriculture biologique ou de qualité et durable.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 18 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Ce lot fait l'objet d'une procédure adaptée en application des articles L. 2123-1 et R. 2123-1-2º du code de la commande publique. Un dossier de consultation spécifique à ce lot «2020/15» est téléchargeable à l'adresse suivante: https://marches-securises.fr
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Produits préparés d'origine végétale surgelés
Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15894100 Repas végétariens
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL06 Vaucluse
II.2.4)Description des prestations:
Produits préparés d'origine végétale surgelés.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 8 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Ce lot fait l'objet d'une procédure adaptée en application des articles L. 2123-1 et R. 2123-1-2º du code de la commande publique.un dossier de consultation spécifique à ce lot «2020/15» est téléchargeable à l'adresse suivante: https://marches-securises.fr
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires