Fournitures - 425824-2019

11/09/2019    S175    - - Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Cahors: Livres de bibliothèque

2019/S 175-425824

Avis de marché

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Département du Lot
22460001500511
avenue de l'Europe
Cahors
46005
France
Téléphone: +33 565534000
Courriel: cellule-marche@lot.fr
Code NUTS: FRJ25

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.lot.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.info/

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.marches-publics.info/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues autre adresse:
Département du Lot
Département du Lot, DG/SG/CPCJ, cellule marchés publics, avenue de l'Europe — Regourd BP 291
Cahors Cedex 9
46005
France
Téléphone: +33 565534212
Courriel: cellule-marche@lot.fr
Fax: +33 565534224
Code NUTS: FRJ25

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.marches-publics.info/

Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.info/

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.marches-publics.info/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de livres non scolaires, de livres numériques et de CD audio hors musique pour les services du Département du Lot

Numéro de référence: 19s0091
II.1.2)Code CPV principal
22113000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de livres non scolaires, de livres numériques et de CD audio hors musique pour les services du Département du Lot.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Livres documentaires pour adultes

Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22113000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ25
II.2.4)Description des prestations:

Livres documentaires pour adultes.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 90
Prix - Pondération: 10
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour la période du 1.1.2020 au 31.12.2020, ou à la date de notification pour la 1re année si elle intervient après le 1.1.2020, reconductible tacitement, pour une période du 1.1.2021 au 31.12.2021, du 1.1.2022 au 31.12.2022 et du 1.1.2023 au 31.12.2023.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Bandes dessinées pour adultes et enfants

Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22113000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ25
II.2.4)Description des prestations:

Bandes dessinées pour adultes et enfants.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 90
Prix - Pondération: 10
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour la période du 1.1.2020 au 31.12.2020, ou à la date de notification pour la 1re année si elle intervient après le 1.1.2020, reconductible tacitement, pour une période du 1.1.2021 au 31.12.2021, du 1.1.2022 au 31.12.2022 et du 1.1.2023 au 31.12.2023.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Albums, romans de fictions pour la jeunesse

Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22113000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ25
II.2.4)Description des prestations:

Albums, romans de fictions pour la jeunesse.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 90
Prix - Pondération: 10
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour la période du 1.1.2020 au 31.12.2020, ou à la date de notification pour la 1re année si elle intervient après le 1.1.2020, reconductible tacitement, pour une période du 1.1.2021 au 31.12.2021, du 1.1.2022 au 31.12.2022 et du 1.1.2023 au 31.12.2023.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Livres documentaires pour la jeunesse

Lot nº: 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22113000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ25
II.2.4)Description des prestations:

Livres documentaires pour la jeunesse.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 90
Prix - Pondération: 10
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour la période du 1.1.2020 au 31.12.2020, ou à la date de notification pour la 1re année si elle intervient après le 1.1.2020, reconductible tacitement, pour une période du 1.1.2021 au 31.12.2021, du 1.1.2022 au 31.12.2022 et du 1.1.2023 au 31.12.2023.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Livres de fictions pour adulte

Lot nº: 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22113000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ25
II.2.4)Description des prestations:

Livres de fictions pour adulte.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 90
Prix - Pondération: 10
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour la période du 1.1.2020 au 31.12.2020, ou à la date de notification pour la 1re année si elle intervient après le 1.1.2020, reconductible tacitement, pour une période du 1.1.2021 au 31.12.2021, du 1.1.2022 au 31.12.2022 et du 1.1.2023 au 31.12.2023.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Livres en gros caractères

Lot nº: 06
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22113000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ25
II.2.4)Description des prestations:

Livres en gros caractères.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 90
Prix - Pondération: 10
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour la période du 1.1.2020 au 31.12.2020, ou à la date de notification pour la 1re année si elle intervient après le 1.1.2020, reconductible tacitement, pour une période du 1.1.2021 au 31.12.2021, du 1.1.2022 au 31.12.2022 et du 1.1.2023 au 31.12.2023.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sélections thématiques de livres

Lot nº: 08
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22113000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ25
II.2.4)Description des prestations:

Sélections thématiques de livres.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 90
Prix - Pondération: 10
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour la période du 1.1.2020 au 31.12.2020, ou à la date de notification pour la 1re année si elle intervient après le 1.1.2020, reconductible tacitement, pour une période du 1.1.2021 au 31.12.2021, du 1.1.2022 au 31.12.2022 et du 1.1.2023 au 31.12.2023.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Acquisition et mise à disposition de livres numériques incluant le droit de prêt en bibliothèques, c

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22113000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ25
II.2.4)Description des prestations:

Acquisition et mise à disposition de livres numériques incluant le droit de prêt en bibliothèques, c

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 90
Prix - Pondération: 10
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour la période du 1.1.2020 au 31.12.2020, ou à la date de notification pour la 1re année si elle intervient après le 1.1.2020, reconductible tacitement, pour une période du 1.1.2021 au 31.12.2021, du 1.1.2022 au 31.12.2022 et du 1.1.2023 au 31.12.2023.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Lettre de candidature (DC1) déclaration sur l'honneur justifiant n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique (DC1). Déclaration sur l'honneur justifiant être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés si l'entreprise est en redressement judiciaire, production de la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Indications des ressources humaines et techniques du candidat et références adéquates provenant de marchés publics exécutés antérieurement.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— chiffre d'affaires HT des 3 derniers exercices disponibles (DC2),

— attestation d'assurance pour les risques professionnels.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 07/10/2019
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 08/10/2019
Heure locale: 09:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — la consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-2 1º, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Le montant cumulé des lots 7, 9, 10 et 11 n'excède pas 20 % de la valeur totale estimée de tous les lots et la valeur estimée de chacun des lots 9 et 11 est inférieure à 80 000 EUR HT. La consultation des lots 9 et 11 est donc passée par procédure adaptée simple en application de l'article R. 2123-1 1º et 2º du code de la commande publique. Le montant cumulé des lots 7, 9, 10 et 11 n'excède pas 20 % de la valeur totale estimée de tous les lots et la valeur estimée de chacun des lots 7 et 10 est inférieure à 25 000 EUR HT. La consultation des lots 7 et 10 est donc passée par procédure négociée sans mise en concurrence en application de l'article R. 2122-8 du code de la commande publique.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Toulouse
68 rue Raymond IV
Toulouse
31068
France
Téléphone: +33 562735757
Courriel: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Fax: +33 562735740
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
06/09/2019