Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
fourniture de livres et documents français et étrangers à la Bibliothèque nationale de France
Numéro de référence: BNFDAJ-2022-07-20
II.1.2)Code CPV principal22110000 Livres imprimés
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
la présente consultation a pour objet la fourniture de livres et documents français et étrangers à la Bibliothèque nationale de France pour la constitution et le renouvellement des collections encyclopédiques françaises et étrangères de tout niveau, principalement de niveau universitaire et de recherche
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
ouvrages édités ou diffusés en France et ouvrages francophones édités en Suisse ou au Québec
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22110000 Livres imprimés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:
ouvrages édités ou diffusés en France et ouvrages francophones édités en Suisse ou au Québec
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est conclu pour une période d'un an à compter du 5 janvier 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Le marché est reconductible tacitement trois fois maximum pour une durée identique d'un an, sauf dénonciation, par lettre recommandée avec accusé de réception par la Bnf, trois mois avant la fin de la période annuelle en cours
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
ouvrages édités ou diffusés dans les pays et zones géographiques suivants : Royaume-Uni, Etats-Unis, Canada, Irlande, Australie, Nouvelle-Zélande
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22110000 Livres imprimés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:
ouvrages édités ou diffusés dans les pays et zones géographiques suivants : Royaume-Uni, Etats-Unis, Canada, Irlande, Australie, Nouvelle-Zélande
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est conclu pour une période d'un an à compter du 5 janvier 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Le marché est reconductible tacitement trois fois maximum pour une durée identique d'un an, sauf dénonciation, par lettre recommandée avec accusé de réception par la Bnf, trois mois avant la fin de la période annuelle en cours
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
ouvrages édités ou diffusés en Allemagne et Autriche et ouvrages germanophones édités en Suisse
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22110000 Livres imprimés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:
ouvrages édités ou diffusés en Allemagne et Autriche et ouvrages germanophones édités en Suisse
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est conclu pour une période d'un an à compter du 5 janvier 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Le marché est reconductible tacitement trois fois maximum pour une durée identique d'un an, sauf dénonciation, par lettre recommandée avec accusé de réception par la Bnf, trois mois avant la fin de la période annuelle en cours
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
ouvrages édités ou diffusés en Italie, en Grèce et à Chypre et ouvrages en italien édités en Suisse
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22110000 Livres imprimés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:
ouvrages édités ou diffusés en Italie, en Grèce et à Chypre et ouvrages en italien édités en Suisse
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est conclu pour une période d'un an à compter du 5 janvier 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Le marché est reconductible tacitement trois fois maximum pour une durée identique d'un an, sauf dénonciation, par lettre recommandée avec accusé de réception par la Bnf, trois mois avant la fin de la période annuelle en cours
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
ouvrages édités ou diffusés en Espagne
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22110000 Livres imprimés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:
ouvrages édités ou diffusés en Espagne
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est conclu pour une période d'un an à compter du 5 janvier 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Le marché est reconductible tacitement trois fois maximum pour une durée identique d'un an, sauf dénonciation, par lettre recommandée avec accusé de réception par la Bnf, trois mois avant la fin de la période annuelle en cours
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
ouvrages édités ou diffusés au Portugal et au Brésil
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22110000 Livres imprimés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:
ouvrages édités ou diffusés au Portugal et au Brésil
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est conclu pour une période d'un an à compter du 5 janvier 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Le marché est reconductible tacitement trois fois maximum pour une durée identique d'un an, sauf dénonciation, par lettre recommandée avec accusé de réception par la Bnf, trois mois avant la fin de la période annuelle en cours
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
ouvrages édités ou diffusés : Belgique, Danemark, Estonie, Finlande, Hongrie, Islande, Lettonie, Lichtenstein, Lituanie, Luxembourg, Norvège, Pays-Bas, République Tchèque, Slovaquie, Suède
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22110000 Livres imprimés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:
ouvrages édités ou diffusés dans les pays suivants : Belgique, Danemark, Estonie, Finlande, Hongrie, Islande, Lettonie, Lichtenstein, Lituanie, Luxembourg, Norvège, Pays-Bas, République Tchèque, Slovaquie, Suède
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est conclu pour une période d'un an à compter du 5 janvier 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Le marché est reconductible tacitement trois fois maximum pour une durée identique d'un an, sauf dénonciation, par lettre recommandée avec accusé de réception par la Bnf, trois mois avant la fin de la période annuelle en cours
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
ouvrages édités ou diffusés dans les pays d'amérique Latine (hors Brésil) et Antilles
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22110000 Livres imprimés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:
ouvrages édités ou diffusés dans les pays d'amérique Latine (hors Brésil) et Antilles
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est conclu pour une période d'un an à compter du 5 janvier 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Le marché est reconductible tacitement trois fois maximum pour une durée identique d'un an, sauf dénonciation, par lettre recommandée avec accusé de réception par la Bnf, trois mois avant la fin de la période annuelle en cours
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
partitions musicales, quel que soit le pays d'édition et de diffusion
Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22110000 Livres imprimés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:
partitions musicales, quel que soit le pays d'édition et de diffusion
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est conclu pour une période d'un an à compter du 5 janvier 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Le marché est reconductible tacitement trois fois maximum pour une durée identique d'un an, sauf dénonciation, par lettre recommandée avec accusé de réception par la Bnf, trois mois avant la fin de la période annuelle en cours
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
ouvrages en français quel que soit le pays d'édition et de diffusion
Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22110000 Livres imprimés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:
ouvrages, en français quel que soit le pays d'édition et de diffusion, concernant la presse et les domaines des sciences politiques, économie-gestion, droit et jurisprudence, documentation d'entreprise
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est conclu pour une période d'un an à compter du 5 janvier 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Le marché est reconductible tacitement trois fois maximum pour une durée identique d'un an, sauf dénonciation, par lettre recommandée avec accusé de réception par la Bnf, trois mois avant la fin de la période annuelle en cours
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
ouvrages en italien, espagnol et portugais quel que soit le pays d'édition et de diffusion
Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22110000 Livres imprimés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:
ouvrages en italien, espagnol et portugais quel que soit le pays d'édition et de diffusion
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est conclu pour une période d'un an à compter du 5 janvier 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Le marché est reconductible tacitement trois fois maximum pour une durée identique d'un an, sauf dénonciation, par lettre recommandée avec accusé de réception par la Bnf, trois mois avant la fin de la période annuelle en cours
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
ouvrages en anglais quel que soit le pays d'édition et de diffusion et ouvrages édités ou diffusés dans divers pays de l'union Européenne, en Norvège et en Suisse
Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22110000 Livres imprimés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:
ouvrages en anglais quel que soit le pays d'édition et de diffusion et ouvrages édités ou diffusés en Allemagne, Autriche, Belgique (hors ouvrages en français), Danemark, Finlande, Hongrie, Luxembourg (hors ouvrages en français), Norvège, Pays-Bas, République Tchèque, Roumanie, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse (hors ouvrages en français et en italien)
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est conclu pour une période d'un an à compter du 5 janvier 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Le marché est reconductible tacitement trois fois maximum pour une durée identique d'un an, sauf dénonciation, par lettre recommandée avec accusé de réception par la Bnf, trois mois avant la fin de la période annuelle en cours
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
ouvrages en français quel que soit le pays d'édition et de diffusion
Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22110000 Livres imprimés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:
ouvrages en français quel que soit le pays d'édition et de diffusion dans le domaine des sciences
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est conclu pour une période d'un an à compter du 5 janvier 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Le marché est reconductible tacitement trois fois maximum pour une durée identique d'un an, sauf dénonciation, par lettre recommandée avec accusé de réception par la Bnf, trois mois avant la fin de la période annuelle en cours
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
ouvrages édités ou diffusés dans divers pays européens, en Norvège et en Suisse
Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22110000 Livres imprimés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:
ouvrages édités ou diffusés en Allemagne, Autriche, Belgique (hors ouvrages en français), Danemark, Espagne, Finlande, Hongrie, Italie, Luxembourg (hors ouvrages en français), Norvège, Pays-Bas, Portugal, République Tchèque, Roumanie, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse (hors ouvrages en français)
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est conclu pour une période d'un an à compter du 5 janvier 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Le marché est reconductible tacitement trois fois maximum pour une durée identique d'un an, sauf dénonciation, par lettre recommandée avec accusé de réception par la Bnf, trois mois avant la fin de la période annuelle en cours
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
ouvrages édités ou diffusés : Australie, continent américain, Royaume-Uni (y compris les ouvrages en anglais en provenance d'inde et d'afrique), Irlande, reste du monde
Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22110000 Livres imprimés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:
ouvrages édités ou diffusés dans les pays et zones géographiques suivants : Australie, continent américain, Royaume-Uni (y compris les ouvrages en anglais en provenance d'inde et d'afrique), Irlande, reste du monde
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est conclu pour une période d'un an à compter du 5 janvier 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Le marché est reconductible tacitement trois fois maximum pour une durée identique d'un an, sauf dénonciation, par lettre recommandée avec accusé de réception par la Bnf, trois mois avant la fin de la période annuelle en cours
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires