Fournitures - 426469-2022

05/08/2022    S150

France-Paris: Livres imprimés

2022/S 150-426469

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: bibliothèque nationale de France
Adresse postale: quai François-Mauriac
Ville: Paris Cedex 13
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75706
Pays: France
Courriel: Caroline.konter@bnf.fr
Téléphone: +33 153794344
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.bnf.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2077817&orgAcronyme=f5j
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Loisirs, culture et religion

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture de livres et documents français et étrangers à la Bibliothèque nationale de France

Numéro de référence: BNFDAJ-2022-07-20
II.1.2)Code CPV principal
22110000 Livres imprimés
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

la présente consultation a pour objet la fourniture de livres et documents français et étrangers à la Bibliothèque nationale de France pour la constitution et le renouvellement des collections encyclopédiques françaises et étrangères de tout niveau, principalement de niveau universitaire et de recherche

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

ouvrages édités ou diffusés en France et ouvrages francophones édités en Suisse ou au Québec

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:

ouvrages édités ou diffusés en France et ouvrages francophones édités en Suisse ou au Québec

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une période d'un an à compter du 5 janvier 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Le marché est reconductible tacitement trois fois maximum pour une durée identique d'un an, sauf dénonciation, par lettre recommandée avec accusé de réception par la Bnf, trois mois avant la fin de la période annuelle en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

ouvrages édités ou diffusés dans les pays et zones géographiques suivants : Royaume-Uni, Etats-Unis, Canada, Irlande, Australie, Nouvelle-Zélande

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:

ouvrages édités ou diffusés dans les pays et zones géographiques suivants : Royaume-Uni, Etats-Unis, Canada, Irlande, Australie, Nouvelle-Zélande

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une période d'un an à compter du 5 janvier 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Le marché est reconductible tacitement trois fois maximum pour une durée identique d'un an, sauf dénonciation, par lettre recommandée avec accusé de réception par la Bnf, trois mois avant la fin de la période annuelle en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

ouvrages édités ou diffusés en Allemagne et Autriche et ouvrages germanophones édités en Suisse

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:

ouvrages édités ou diffusés en Allemagne et Autriche et ouvrages germanophones édités en Suisse

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une période d'un an à compter du 5 janvier 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Le marché est reconductible tacitement trois fois maximum pour une durée identique d'un an, sauf dénonciation, par lettre recommandée avec accusé de réception par la Bnf, trois mois avant la fin de la période annuelle en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

ouvrages édités ou diffusés en Italie, en Grèce et à Chypre et ouvrages en italien édités en Suisse

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:

ouvrages édités ou diffusés en Italie, en Grèce et à Chypre et ouvrages en italien édités en Suisse

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une période d'un an à compter du 5 janvier 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Le marché est reconductible tacitement trois fois maximum pour une durée identique d'un an, sauf dénonciation, par lettre recommandée avec accusé de réception par la Bnf, trois mois avant la fin de la période annuelle en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

ouvrages édités ou diffusés en Espagne

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:

ouvrages édités ou diffusés en Espagne

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une période d'un an à compter du 5 janvier 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Le marché est reconductible tacitement trois fois maximum pour une durée identique d'un an, sauf dénonciation, par lettre recommandée avec accusé de réception par la Bnf, trois mois avant la fin de la période annuelle en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

ouvrages édités ou diffusés au Portugal et au Brésil

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:

ouvrages édités ou diffusés au Portugal et au Brésil

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une période d'un an à compter du 5 janvier 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Le marché est reconductible tacitement trois fois maximum pour une durée identique d'un an, sauf dénonciation, par lettre recommandée avec accusé de réception par la Bnf, trois mois avant la fin de la période annuelle en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

ouvrages édités ou diffusés : Belgique, Danemark, Estonie, Finlande, Hongrie, Islande, Lettonie, Lichtenstein, Lituanie, Luxembourg, Norvège, Pays-Bas, République Tchèque, Slovaquie, Suède

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:

ouvrages édités ou diffusés dans les pays suivants : Belgique, Danemark, Estonie, Finlande, Hongrie, Islande, Lettonie, Lichtenstein, Lituanie, Luxembourg, Norvège, Pays-Bas, République Tchèque, Slovaquie, Suède

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une période d'un an à compter du 5 janvier 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Le marché est reconductible tacitement trois fois maximum pour une durée identique d'un an, sauf dénonciation, par lettre recommandée avec accusé de réception par la Bnf, trois mois avant la fin de la période annuelle en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

ouvrages édités ou diffusés dans les pays d'amérique Latine (hors Brésil) et Antilles

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:

ouvrages édités ou diffusés dans les pays d'amérique Latine (hors Brésil) et Antilles

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une période d'un an à compter du 5 janvier 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Le marché est reconductible tacitement trois fois maximum pour une durée identique d'un an, sauf dénonciation, par lettre recommandée avec accusé de réception par la Bnf, trois mois avant la fin de la période annuelle en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

partitions musicales, quel que soit le pays d'édition et de diffusion

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:

partitions musicales, quel que soit le pays d'édition et de diffusion

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une période d'un an à compter du 5 janvier 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Le marché est reconductible tacitement trois fois maximum pour une durée identique d'un an, sauf dénonciation, par lettre recommandée avec accusé de réception par la Bnf, trois mois avant la fin de la période annuelle en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

ouvrages en français quel que soit le pays d'édition et de diffusion

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:

ouvrages, en français quel que soit le pays d'édition et de diffusion, concernant la presse et les domaines des sciences politiques, économie-gestion, droit et jurisprudence, documentation d'entreprise

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une période d'un an à compter du 5 janvier 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Le marché est reconductible tacitement trois fois maximum pour une durée identique d'un an, sauf dénonciation, par lettre recommandée avec accusé de réception par la Bnf, trois mois avant la fin de la période annuelle en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

ouvrages en italien, espagnol et portugais quel que soit le pays d'édition et de diffusion

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:

ouvrages en italien, espagnol et portugais quel que soit le pays d'édition et de diffusion

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une période d'un an à compter du 5 janvier 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Le marché est reconductible tacitement trois fois maximum pour une durée identique d'un an, sauf dénonciation, par lettre recommandée avec accusé de réception par la Bnf, trois mois avant la fin de la période annuelle en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

ouvrages en anglais quel que soit le pays d'édition et de diffusion et ouvrages édités ou diffusés dans divers pays de l'union Européenne, en Norvège et en Suisse

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:

ouvrages en anglais quel que soit le pays d'édition et de diffusion et ouvrages édités ou diffusés en Allemagne, Autriche, Belgique (hors ouvrages en français), Danemark, Finlande, Hongrie, Luxembourg (hors ouvrages en français), Norvège, Pays-Bas, République Tchèque, Roumanie, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse (hors ouvrages en français et en italien)

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une période d'un an à compter du 5 janvier 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Le marché est reconductible tacitement trois fois maximum pour une durée identique d'un an, sauf dénonciation, par lettre recommandée avec accusé de réception par la Bnf, trois mois avant la fin de la période annuelle en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

ouvrages en français quel que soit le pays d'édition et de diffusion

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:

ouvrages en français quel que soit le pays d'édition et de diffusion dans le domaine des sciences

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une période d'un an à compter du 5 janvier 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Le marché est reconductible tacitement trois fois maximum pour une durée identique d'un an, sauf dénonciation, par lettre recommandée avec accusé de réception par la Bnf, trois mois avant la fin de la période annuelle en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

ouvrages édités ou diffusés dans divers pays européens, en Norvège et en Suisse

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:

ouvrages édités ou diffusés en Allemagne, Autriche, Belgique (hors ouvrages en français), Danemark, Espagne, Finlande, Hongrie, Italie, Luxembourg (hors ouvrages en français), Norvège, Pays-Bas, Portugal, République Tchèque, Roumanie, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse (hors ouvrages en français)

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une période d'un an à compter du 5 janvier 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Le marché est reconductible tacitement trois fois maximum pour une durée identique d'un an, sauf dénonciation, par lettre recommandée avec accusé de réception par la Bnf, trois mois avant la fin de la période annuelle en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

ouvrages édités ou diffusés : Australie, continent américain, Royaume-Uni (y compris les ouvrages en anglais en provenance d'inde et d'afrique), Irlande, reste du monde

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:

ouvrages édités ou diffusés dans les pays et zones géographiques suivants : Australie, continent américain, Royaume-Uni (y compris les ouvrages en anglais en provenance d'inde et d'afrique), Irlande, reste du monde

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une période d'un an à compter du 5 janvier 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Le marché est reconductible tacitement trois fois maximum pour une durée identique d'un an, sauf dénonciation, par lettre recommandée avec accusé de réception par la Bnf, trois mois avant la fin de la période annuelle en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 14/09/2022
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 5 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 15/09/2022
Heure locale: 14:30

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

dernier semestre 2026

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 Rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: comité interrégional de Règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Paris
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Ville: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Pays: France
Téléphone: +33 182524272
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

le référé précontractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative. Le référé contractuel peut êtreintroduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 Rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
01/08/2022