Fournitures - 427252-2017

27/10/2017    S207

France-Évry: Machines de musculation des membres inférieurs et supérieurs

2017/S 207-427252

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Conseil général de l'Essonne
Adresse postale: boulevard de France
Ville: Évry Cedex
Code NUTS: FR104 Essonne
Code postal: 91012
Pays: France
Courriel: nboutinot@cd-essonne.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://maximilien.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=291354&orgAcronyme=x6c
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: département de l'essonne
Adresse postale: toutes les questions doivent impérativement être posées sur notre plateforme à l'adresse suivante: http://www.maximilien.fr
Ville: Evry Cedex
Code NUTS: FR104 Essonne
Code postal: 91012
Pays: France
Courriel: nboutinot@cd-essonne.fr
Téléphone: +33 160919191
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://essonne.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://maximilien.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Nom officiel: département de l'essonne
Adresse postale: uniquement pour la copie de sauvegarde: Hôtel du département — daja/Scp Boulevard de France
Ville: Evry Cedex
Code postal: 91012
Pays: France
Téléphone: +33 160919191
Courriel: nboutinot@cd-essonne.fr
Code NUTS: FR104 Essonne
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://essonne.fr
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: http://maximilien.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de matériels de sport — lOTS 1 et 3.

Numéro de référence: 1803_2_03
II.1.2)Code CPV principal
37442300 Machines de musculation des membres inférieurs et supérieurs
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles 66 à 68 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande sans fixation de montants annuels minimum et avec fixation de montants annuels maximum passés en application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Il n'est pas prévu de décomposition en tranche. La présente consultation concerne uniquement les lots 1 et 3 traités en marchés séparés.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériel de fitness et de musculation

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37442300 Machines de musculation des membres inférieurs et supérieurs
37441300 Vélos d'exercice
37442400 Bancs et supports de poids
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
Lieu principal d'exécution:

Département de l'essonne.

II.2.4)Description des prestations:

Fournitures de matériel de fitness et de musculation.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est passé pour une période d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être renouvelé expressément trois fois par l'acheteur à compter de la date d'anniversaire de sa notification pour une durée d'un an supplémentaire sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilités de modifications de l'accord cadre et de reconductions.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le montant total des commandes est compris entre un minimum et un maximum annuels définis comme suit:

Sans montant minimum annuel

Montant maximum annuel: 25 000 euro(s) (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériel de sport individuel (athlétisme, tennis) et de préparation physique

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37450000 Équipement pour sports de plein air et sur courts
37453000 Équipement d'athlétisme
37452720 Matériel de court de tennis
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
Lieu principal d'exécution:

Département de l'essonne.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de matériel de sport individuel (athlétisme, tennis) et de préparation physique.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est passé pour une période d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être renouvelé expressément trois fois par l'acheteur à compter de la date d'anniversaire de sa notification pour une durée d'un an supplémentaire sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de modifications de l'accord cadre et de reconductions.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le montant total des commandes est compris entre un minimum et un maximum annuels définis comme suit:

Sans montant minimum annuel

Montant maximum annuel: 25 000 euro(s) (H.T.).

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Se référer au règlement de la consultation.

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

Le marché comporte les Prestations Supplémentaires Eventuelles (Pse) suivantes, Lot 3: Il est demandé de proposer une reprise du sautoir de perche, du sautoir de hauteur, cage de lancer de disque, cage de lancer de marteau, des 4 caillebotis, des 12 panneaux d'affichage des résultats. Ces matériels ont les mêmes caractéristiques que ceux demandés ci-dessus. Il appartiendra au titulaire de les retirer sur site, de les transporter et d'assurer leur destruction selon les normes en vigueur Lot 5: Il est demandé de proposer de la poudre de traçage blanche et le traceur correspondant pour terrain stabilisé. La possibilité est laissée aux candidats de renseigner et chiffrer la PSE de façon cohérente, en plus de la solution de base. La PSE n'est pas prise en compte pour le classement des offres. L'Acheteur se réserve le droit de retenir ou non la PSE. La PSE dont le contenu technique ne sera pas conforme aux exigences du dossier de consultation ne sera pas retenue.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2017/S 134-274201
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 24/11/2017
Heure locale: 16:30
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 27/11/2017
Heure locale: 00:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

2ème semestre 2021.

VI.3)Informations complémentaires:

Condition de participation des candidats: Les candidats peuvent présenter une offre en qualité de candidats individuels ou en qualité de membres d'un ou plusieurs groupement. Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur. Modalité de financement: Articles 109 à 132 du décret no 2016-360 du 25/3/16 relatif aux marchés publics. Accord cadre financé sur les fonds propres de la collectivité. Délai global de paiement 30 jours. Conditions du Ccag/Fcs. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Ces accords cadres sont conformes au dispositif d'expérimentation MPS (Marché Public Simplifié) qui permet aux entreprises de candidater sur la base de leur seul numéro de SIRET. Le mode de transmission des éléments de la candidature et de l'offre est dématérialisé. La réponse électronique est obligatoire mais aucune signature n'est exigée (La signature sera dans ce cas demandée à postériori à la seule entreprise retenue). Voir les détails dans lerèglement de la consultation.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France
Courriel: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone: +33 139205400
Fax: +33 139205487
Adresse internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France
Courriel: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone: +33 139205400
Fax: +33 139205487
Adresse internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
23/10/2017