Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Fourniture de matériels et pièces pour les STEP de la Métropole Rouen Normandie
Numéro de référence: 19-Assain-Whnc-Rmatstep
II.1.2)Code CPV principal38436000 Agitateurs et accessoires
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
La présente consultation concerne une relance pour les lots 1 à 4 déclarés infructueux lors de la 1re consultation. Lieux d'exécution: Stations d'épuration (STEP) gérées en régie sur le périmètre de la Métropole Rouen Normandie, notamment: STEP de Saint-Aubin-lès-Elbeuf, STEP de Grand-Quevilly, STEP de Sahurs, STEP de Saint-Pierre-de-Manneville.
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fourniture de pièces de réparation et d'accessoires pour pompe agitateurs, adoucisseurs, filtres
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45252130 Équipement de station d'épuration
42123400 Compresseurs d'air
42522100 Pièces pour ventilateurs
43315000 Compacteurs
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD22 Seine-Maritime
Lieu principal d'exécution:
Stations d'épuration (STEP) gérées en régie sur le périmètre de la Métropole Rouen Normandie, 76000 — Rouen.
II.2.4)Description des prestations:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum de 10 000 EUR HT et sans maximum.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 97 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fourniture de pièces de convoyage, de dévouteurs, d'injecteurs, de transporteurs à bande, d'aspiration du silo à cendres
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45252130 Équipement de station d'épuration
42123400 Compresseurs d'air
42522100 Pièces pour ventilateurs
43315000 Compacteurs
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD22 Seine-Maritime
Lieu principal d'exécution:
Stations d'épuration (STEP) gérées en régie sur le périmètre de la Métropole Rouen Normandie, 76000 — Rouen.
II.2.4)Description des prestations:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum de 15 000 EUR HT et sans maximum.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 98 784.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fourniture de pièces de surpresseurs, de production d'air instrument, de compresseur d'air, de ventilateurs, de soufflantes, de Centrale de traitement (CTA)
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45252130 Équipement de station d'épuration
42123400 Compresseurs d'air
42522100 Pièces pour ventilateurs
43315000 Compacteurs
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD22 Seine-Maritime
Lieu principal d'exécution:
Stations d'épuration (STEP) gérées en régie sur le périmètre de la Métropole Rouen Normandie, 76000 — Rouen.
II.2.4)Description des prestations:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum de 20 000 EUR HT et sans maximum.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 108 768.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fourniture de pièces de dégrilleurs, de classificateurs, de compacteurs, de tamiseurs, de trommels, de grappins
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45252130 Équipement de station d'épuration
42123400 Compresseurs d'air
42522100 Pièces pour ventilateurs
43315000 Compacteurs
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD22 Seine-Maritime
Lieu principal d'exécution:
Stations d'épuration (STEP) gérées en régie sur le périmètre de la Métropole Rouen Normandie, 76000 — Rouen.
II.2.4)Description des prestations:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum de 10 000 EUR HT et sans maximum.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 137 093.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la professionListe et description succincte des conditions:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (inclus dans le DC1),
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement permettant de détailler la situation financière du candidat (déclaration incluse dans le formulaire DC2 version à jour: avril 2019),
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (inclus dans le DC1),
— lettre de candidature pouvant prendre la forme de l'imprimé DC1, mentionnant, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses cotraitants ainsi que toutes les attestations sur l'honneur (déclaration incluse dans le formulaire DC1: version à jour avril 2019),
— pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat), disponibles gratuitement sur le site www.gouv.fr soit le Document unique de marché européen (DUME),
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail (inclus dans le DC1).
III.1.2)Capacité économique et financièreListe et description succincte des critères de sélection:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles (inclus dans le DC2).
III.1.3)Capacité technique et professionnelleListe et description succincte des critères de sélection:
Liste des principaux services et fournitures effectuées, en lien avec l'objet du marché, au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
III.1.6)Cautionnement et garanties exigés:
Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
III.1.7)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Les prestations, objet du présent accord-cadre, seront financées par le budget de la Métropole Rouen Normandie. Elles seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Une avance de 20 % est accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 20 000 EUR HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement.
III.1.8)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, aucune forme juridique n'est imposée aux opérateurs économiques par la Métropole Rouen Normandie. Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en qualité de mandataire de plusieurs groupements pour un même accord-cadre. De plus, une même personne ne peut représenter plus d'un candidat pour un même accord-cadre.
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental qui prennent en compte les objectifs de développement durable comme suit: la direction de l'assainissement de la Métropole Rouen Normandie est certifiée ISO 14001. De ce fait, le titulaire du marché devra s'engager à suivre les procédures en place visant notamment au respect des aspects environnementaux et législatifs en vigueur (voir politique Qualité environnement santé sécurité énergie (QESSE) et engagement qualité environnement en annexes 1 et 2 du CCP valant CCAP et CCTP du marché).
