Fournitures - 427259-2017

27/10/2017    S207    Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Carbet: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

2017/S 207-427259

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre hospitalier Nord Caraibe
Adresse postale: BP 24
Ville: Carbet
Code NUTS: FR
Code postal: 97221
Pays: France
Courriel: serviceachats@chnc972.fr
Téléphone: +596 596780220
Fax: +596 596780238

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.antilles-legales.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.antilles-legales.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.antilles-legales.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.antilles-legales.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Nom officiel: centre hospitalier nord caraibe
Adresse postale: bp 24
Ville: Carbet
Code postal: 97221
Pays: Martinique
Point(s) de contact: M. le directeur
Téléphone: +59 6596780220
Courriel: direction@chnc972.fr
Fax: +59 6596780220
Code NUTS: FR

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.antilles-legales.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.antilles-legales.fr

I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de santé
I.5)Activité principale
Autre activité: Activités hospitalières

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de denrées alimentaires nécessaires au fonctionnement du Centre Hospitalier Nord Caraïbe.

Numéro de référence: CHNC/ALIM2018
II.1.2)Code CPV principal
15000000 - HA01
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de denrées alimentaires nécessaires au fonctionnement du Centre Hospitalier Nord Caraïbe.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 1 459 158.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits carnés surgelés ou congelés

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15100000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:

Centres Hospitaliers Carbet et Saint-Pierre.

II.2.4)Description des prestations:

Marché alloti en 20 lots correspondants aux familles de produits alimentaires.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 372 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

01/01/2019 au 31/12/2019

01/01/2020 au 31/12/2020.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits de la mer ou d'eau douce

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15220000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:

Centres Hospitaliers Carbet et Saint-Pierre.

II.2.4)Description des prestations:

Marché annuel alloti en 20 lots correspondants aux familles de produits alimentaires.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 88 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

01/01/2019 au 31/12/2019

01/01/2020 au 31/12/2020.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits et légumes surgelés

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15331100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:

Centres Hospitaliers Carbet et Saint-Pierre.

II.2.4)Description des prestations:

Marché annuel alloti en 20 lots correspondants aux familles de produits alimentaires.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 62 595.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

01/01/2019 au 31/12/2019

01/01/2020 au 31/12/2020.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viandes et charcuterie

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15131200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:

Centres Hospitaliers Carbet et Saint-Pierre.

II.2.4)Description des prestations:

Marché annuel alloti en 20 lots correspondants aux familles de produits alimentaires.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 800.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

01/01/2019 au 31/12/2019

01/01/2020 au 31/12/2020.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits de la mer autres que surgelés

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15232000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:

Centres Hospitaliers Carbet et Saint-Pierre.

II.2.4)Description des prestations:

Marché annuel alloti en 20 lots correspondants aux familles de produits alimentaires.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 62 595.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

01/01/2019 au 31/12/2019

01/01/2020 au 31/12/2019.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Légumes autres que surgelés

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:

Centres Hospitaliers Carbet et Saint-Pierre.

II.2.4)Description des prestations:

Marché alloti en 20 lots correspondants aux familles de produits alimentaires.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 27 123.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

01/01/2019 au 31/12/2019

01/01/2020 au 31/12/2020.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Boissons

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15900000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:

Centres Hospitaliers Carbet et Saint-Pierre.

II.2.4)Description des prestations:

Marché annuel alloti en 20 lots correspondants aux familles de produits alimentaires.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 24 861.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

01/01/2019 au 31/12/2019

01/01/2020 au 31/12/2020.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits laitiers et avicoles

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15500000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:

Centres Hospitaliers du Carbet et Saint-Pierre.

II.2.4)Description des prestations:

Marché annuel alloti en 20 lots correspondants aux familles de produits alimentaires.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 94 941.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

01/01/2019 au 31/12/2019

01/01/2020 au 31/12/2020.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Epicerie

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:

Centres Hospitaliers Carbet et Saint-Pierre.

II.2.4)Description des prestations:

Marché alloti en 20 lots correspondants aux familles de produits alimentaires.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 202 791.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

01/01/2019 au 31/12/2019

01/01/2020 au 31/12/2020.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Aliments diététiques

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15882000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:

Centres Hospitaliers Carbet et Saint-Pierre.

II.2.4)Description des prestations:

Marché annuel alloti en 20 lots correspondants aux familles de produits alimentaires.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 51 018.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

01/01/2019 au 31/12/2019

01/01/2020 au 31/12/2020.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits frais fruits et légumes

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15300000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:

Centres Hospitaliers Carbet et Saint-Pierre.

II.2.4)Description des prestations:

Marché annuel alloti en 20 lots correspondants aux familles de produits alimentaires.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 119 754.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

01/01/2019 au 31/12/2019

01/01/2020 au 31/12/2020.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pains

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:

Centres Hospitaliers Carbet et Saint-Pierre Ehpad Prêcheur.

II.2.4)Description des prestations:

Marché annuel alloti en 20 lots correspondants aux familles de produits alimentaires.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 181 980.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

01/01/2019 au 31/12/2019

01/01/2020 au 31/12/2020.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viennoiseries

Lot nº: 12 bis
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811300
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:

Centres Hospitaliers Carbet et Saint-Pierre Ehpad Prêcheur.

II.2.4)Description des prestations:

Marché annuel alloti en 20 lots correspondants aux familles de produits alimentaires.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Goût / Pondération: 60
Coût - Nom: Prix / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 12 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

01/01/2019 au 31/12/2019

01/01/2020 au 31/12/2020.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

En application de l'article 22 du décret relatif aux marchés publics, une procédure adaptée sera mise en oeuvre pour ce lot.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Glaces

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15555100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:

Centres Hospitaliers Carbet et Saint-Pierre.

II.2.4)Description des prestations:

Marché alloti en 20 lots correspondants aux familles de produits alimentaires.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 6 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

01/01/2019 au 31/12/2019

01/01/2020 au 31/12/2020.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

En application de l'article 22 du décret relatif aux marchés publics, une procédure adaptée sera mise en oeuvre pour ce lot.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Yaourts

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15551300
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:

Centres Hospitaliers Carbet et Saint-Pierre.

II.2.4)Description des prestations:

Marché annuel alloti en 20 lots correspondants aux familles de produits alimentaires.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 60 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

01/01/2019 au 31/12/2019

01/01/2020 au 31/12/2020.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

En application de l'article 22 du décret relatif aux marchés publics, une procédure adaptée sera mise en oeuvre pour ce lot.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Oeufs

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:

Centres Hospitaliers Carbet et Saint-Pierre.

II.2.4)Description des prestations:

Marché annuel alloti en 20 lots correspondants aux familles de produits alimentaires.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 18 765.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

01/01/2019 au 31/12/2019

01/01/2020 au 31/12/2020.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pâtisseries surgelées

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15812100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:

Centres Hospitaliers Carbet et Saint-Pierre.

II.2.4)Description des prestations:

Marché annuel alloti en 20 lots correspondants aux familles de produits alimentaires.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 12 261.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

01/01/2019 au 31/12/2019

01/01/2020 au 31/12/2020.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Epices

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15872200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:

Centres Hospitaliers Carbet et Saint-Pierre.

II.2.4)Description des prestations:

Marché annuel alloti en 20 lots correspondants aux familles de produits alimentaires.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 17 655.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

01/01/2019 au 31/12/2019

01/01/2020 au 31/12/2020.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Autres fruits importés

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:

Centres Hospitaliers Carbet et Saint-Pierre.

II.2.4)Description des prestations:

Marché annuel alloti en 20 lots correspondants aux familles de produits alimentaires.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 18 840.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

01/01/2019 au 31/12/2019

01/01/2020 au 31/12/2020.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Autres légumes surgelés

Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15331100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:

Centre Hospitalier du Carbet.

II.2.4)Description des prestations:

Marché annuel alloti en 20 lots correspondants aux familles de produits alimentaires.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 14 679.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

01/01/2019 au 31/12/2019

01/01/2020 au 31/12/2020.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Indication du chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se rapporte le marché réalisés au cours des 3 dernières années.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Toutes références du candidat pour des prestations similaires ou qualifications appropriées. Le candidat devra mentionner certains renseignements sur les références citées (type de collectivité, nombre d'agents).

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 30/11/2017
Heure locale: 13:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 3 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 05/12/2017
Heure locale: 09:00
Lieu:

Centre Hospitalier du Carbet.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Durée initiale de 12 mois à compter du 01er janvier 2018. Il peut être reconduit par période d'un an ferme par décision expresse de l'ordonnateur de l'établissement 3 mois avant la date d'échéance sans que sa durée n'excède 36 mois.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Martinique
Adresse postale: 12 rue du Citronnier Plateau Fofo CS 17103
Ville: Schoelcher
Code postal: 97271
Pays: Martinique
Courriel: greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
Téléphone: +59 6596780220
Fax: +59 6596780238
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Application de l'article L 551 du code de justice administrative.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
23/10/2017