Fournitures - 427481-2022

05/08/2022    S150

France-Nancy: Matériaux de construction et articles connexes

2022/S 150-427481

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: OPh de la Métropole du Grand Nancy
Numéro national d'identification: 40097424200069
Adresse postale: 32, Rue Saint Léon
Ville: NANCY
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Code postal: 54000
Pays: France
Point(s) de contact: Accueil
Courriel: pgillet@omhgrandnancy.fr
Téléphone: +33 383857080
Fax: +33 383857091
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.omhgrandnancy.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Office public de l'habitat
I.5)Activité principale
Logement et équipements collectifs

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

NANCY (54000) - Fournitures destinées à la maintenance du patrimoine (2 lots)

II.1.2)Code CPV principal
44100000 Matériaux de construction et articles connexes
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Accord-cadre de fournitures destinées à la maintenance et à l’entretien du patrimoine du Pouvoir Adjudicateur.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 56 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Volets roulants

Lot nº: 08
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44115310 Volets roulants
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d'exécution:

Pôle PMS, impasse du Commandant Igier, 54000 NANCY

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet l'approvisionnement de fournitures de volets roulants.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Traitement des commandes et notamment les moyens, l’organisation et les outils proposés ainsi que la mise à disposition d’un site extranet vers l’OMH avec tous les produits à la vente ainsi qu’une intégration des fournitures du BPU différenciées des autres produits (code couleur par exemple) / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Qualité de la gestion des livraisons (organisation, gestion des reliquats, délais de livraison) / Pondération: 20
Coût - Nom: Prix du détail quantitatif estimatif / Pondération: 50
Coût - Nom: Remise sur catalogue général accordée / Pondération: 10
Coût - Nom: Montant des frais de port et seuil du franco de port / Pondération: 5
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Les bordereaux de prix sont les plus exhaustifs possible. Toutefois, des besoins exceptionnels peuvent apparaître en cours de marché et seront traités sur catalogue avec application de la remise proposée.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montant maximum en € HT pour sa durée totale éventuelle : 40 000,00 € HT

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture bois

Lot nº: 09
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44191000 Matériaux divers de construction en bois
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d'exécution:

Pôle PMS, impasse du Commandant Igier, 54000 NANCY

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet l'approvisionnement de fourniture d'éléments en bois pour l'aménagement intérieur domestique.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Traitement des commandes et notamment les moyens, l’organisation et les outils proposés ainsi que la mise à disposition d’un site extranet vers l’OMH avec tous les produits à la vente ainsi qu’une intégration des fournitures du BPU différenciées des autres produits (code couleur par exemple) / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Qualité de la gestion des livraisons (organisation, gestion des reliquats, délais de livraison) / Pondération: 20
Coût - Nom: Prix du détail quantitatif estimatif / Pondération: 50
Coût - Nom: Remise sur catalogue général accordée / Pondération: 10
Coût - Nom: Montant des frais de port et seuil du franco de port / Pondération: 5
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Les bordereaux de prix sont les plus exhaustifs possible. Toutefois, des besoins exceptionnels peuvent apparaître en cours de marché et seront traités sur catalogue avec application de la remise proposée.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montant maximum en € HT pour sa durée totale éventuelle : 16 000,00 € HT

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2022/S 082-220563
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021-120
Lot nº: 08
Intitulé:

Volets roulants

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
01/08/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SARL SERVISTORES SUD
Adresse postale: ZA La Croix de Pierre
Ville: GOURDON
Code NUTS: FRJ25 Lot
Code postal: 46300
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 40 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2
Lot nº: 09
Intitulé:

Fourniture bois

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Le présent marché public est un accord-cadre à bons de commande au sens des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.

Chaque lot de l’accord-cadre est mono-attributaire.

L’accord-cadre est conclu sans montant minimal et avec un montant maximal définit pour chaque lot pour toute sa période d’exécution.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5, Place de la carrière
Ville: NANCY
Code postal: 54000
Pays: France
Téléphone: +33 383174343
Fax: +33 383174350
Adresse internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: 1, Rue du Préfet Claude Erignac
Ville: NANCY
Code postal: 54038
Pays: France
Téléphone: +33 383342565
Fax: +33 383342224
Adresse internet: https://www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5, Place de la Carrière
Ville: NANCY
Code postal: 54000
Pays: France
Téléphone: +33 383174343
Fax: +33 383174350
Adresse internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
02/08/2022