Fournitures - 428016-2019

12/09/2019    S176    Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Cergy: Mobilier

2019/S 176-428016

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Université de Cergy-Pontoise
Numéro national d'identification: 199517939 00013
Adresse postale: 33 boulevard du Port
Ville: Cergy
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Code postal: 95000
Pays: France
Courriel: Marche@ml.u-cergy.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.u-cergy.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=460649&orgAcronyme=f2h
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Éducation

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture et installation de mobilier

Numéro de référence: 2019UCP00F035
II.1.2)Code CPV principal
39100000 Mobilier
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le présent marché a pour objet la fourniture et l'installation de mobilier destiné à l'ensemble des composantes, services et laboratoires de l'université.

Le lot nº 01 est un accord-cadre mono-attributaire.

Les lots nº 02 et nº 03 sont des accords-cadres multi-attributaires passés chacun avec 3 co-titulaires au maximum, retenus à l'issue de l'analyse des offres.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Mobilier tertiaire

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39130000 Mobilier de bureau
39156000 Mobilier d'accueil et de réception
39122100 Armoires
39121000 Bureaux et tables
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Code NUTS: FR103 Yvelines
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:

Sites de l'université de Cergy-Pontoise.

II.2.4)Description des prestations:

Le mobilier est destiné à l'aménagement de locaux administratifs, à destination principale des personnels, tels que: bureaux, salles de réunions, locaux de stockage, accueil, open-space, etc.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critère nº 2: optimisation du délai de livraison / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Critère nº 3: qualité du mobilier (y compris la valorisation du mobilier incluant des caractéristiques environnementales) / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Critère nº 4: SAV / Garantie / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Critère nº 5: accompagnement aux projets d'aménagement / Pondération: 5
Coût - Nom: Critère nº 1: prix / Pondération: 40
Coût - Nom: Sous-critère nº 1.1: BPU / Pondération: 30
Coût - Nom: Sous-critère nº 1.2: prix public catalogue avec remise accordée / Pondération: 10
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an, à compter de sa date de notification. Il est tacitement reconductible 3 fois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.

La dénonciation de l'accord-cadre par le pouvoir adjudicateur sera notifiée par lettre recommandée avec accusé de réception au moins 2 mois avant l'expiration de la période annuelle en cours.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Si nécessaire, l'université se réserve la possibilité de recourir aux dispositions de l'article R. 2122-4 du code, relatif aux livraisons complémentaires.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le lot nº 01 est un accord-cadre mono-attributaire, sans montant minimum ni montant maximum. À titre indicatif et non contractuel, montant estimatif annuel pour le lot nº 01: 115 000 EUR HT.

L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles et est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, dans les conditions définies par les articles R. 2162-13 et suivants du code.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Mobilier d'aménagement des espaces de co-working et entre-lieux

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39113200 Canapés
39113300 Banquettes
39113100 Fauteuils
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Code NUTS: FR103 Yvelines
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:

Sites de l'université de Cergy-Pontoise.

II.2.4)Description des prestations:

L'université tend à améliorer ses conditions de travail et à anticiper les nouvelles modalités d'organisation du travail par le biais d'aménagements d'espaces à créer ou existants.

L'objectif est de favoriser le croisement des compétences et de proposer une alternative au travail individuel. La finalité sera de proposer un projet d'aménagement des espaces, en proposant un ensemble de mobiliers.

Le mobilier, à destination principale des étudiants, est destiné à l'aménagement de locaux tels que: hall d'accueil, circulation, espace de travail collaboratif (co-working), espace de travail ouvert (open-space), parvis.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Qualité du mobilier (y compris la valorisation du mobilier incluant des caractéristiques environnementales), diversité des produits / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Accompagnement aux projets d'aménagement / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: SAV/Garantie / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an, à compter de sa date de notification. Il est tacitement reconductible 3 fois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.

La dénonciation de l'accord-cadre par le pouvoir adjudicateur sera notifiée par lettre recommandée avec accusé de réception au moins 2 mois avant l'expiration de la période annuelle en cours.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Si nécessaire, l'université se réserve la possibilité de recourir aux dispositions de l'article R. 2122-4 du code, relatif aux livraisons complémentaires.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le lot nº 02 est un accord-cadre multi-attributaires sans montant minimum ni montant maximum passé avec 3 co-titulaires au maximum, retenus à l'issue de l'analyse des offres, donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents en application des articles R. 2162-1 et suivants du code. À titre indicatif et non contractuel, montant estimatif annuel pour le lot nº 02: 46 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Mobilier d'enseignement innovant

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39112000 Chaises
39121200 Tables
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Code NUTS: FR103 Yvelines
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:

Sites de l'université de Cergy-Pontoise.

II.2.4)Description des prestations:

Le mobilier est destiné à l'aménagement de locaux tels que: salles informatique, salles de travaux dirigés, salles projet.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Qualité du mobilier (y compris la valorisation du mobilier incluant des caractéristiques environnementales), diversité des produits / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Accompagnement aux projets d'aménagement / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: SAV/Garantie / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an, à compter de sa date de notification. Il est tacitement reconductible 3 fois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.

La dénonciation de l'accord-cadre par le pouvoir adjudicateur sera notifiée par lettre recommandée avec accusé de réception au moins 2 mois avant l'expiration de la période annuelle en cours.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Si nécessaire, l'université se réserve la possibilité de recourir aux dispositions de l'article R. 2122-4 du code, relatif aux livraisons complémentaires.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le lot nº 03 est un accord-cadre multi-attributaires sans montant minimum ni montant maximum passé avec 3 co-titulaires au maximum, retenus à l'issue de l'analyse des offres, donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents en application des articles R. 2162-1 et suivants du code. À titre indicatif et non contractuel, montant estimatif annuel pour le lot nº 03 : 69 000 EUR HT.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

1) Solution 1: candidature «Hors DUME». Tout candidat doit produire:

a) Le formulaire «lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants» dûment complété par le candidat, ou par chacun des cotraitants en cas de groupement;

b) Le formulaire DC2 «Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement» dûment complété;

2) Solution 2: candidature DUME: le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un Document unique de marché européen (DUME) rédigé en français, en lieu et place des formulaires DC1, DC2 et, le cas échéant, DC4.

Le candidat doit indiquer dans le DUME qu'il dispose de l'aptitude et des capacités requises dans le DCE en fournissant toutes les preuves de manière expresse.

Le candidat qui souhaite réutiliser le DUME qui a déjà été utilisé dans une consultation antérieure doit fournir une attestation sur l'honneur justifiant que les informations qui y figurent sont toujours valables. Le pouvoir de la personne habilitée à engager la société.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objets du marché pour lequel le candidat postule, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— présentation d'une liste des principales prestations (en lien avec l'objet de la consultation) effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. L'exécution de ces prestations par des attestations des donneurs d'ordre ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 21/10/2019
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 21/10/2019
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Le marché pourra être renouvelé, à son terme.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
Le paiement en ligne sera utilisé
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil
Ville: Cergy
Code postal: 95000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Les délais et voies de recours sont précisés dans le règlement de la consultation.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil
Ville: Cergy
Code postal: 95000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
09/09/2019