Fournitures - 428087-2015

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05/12/2015    S236

France-Cosne-Cours-sur-Loire: Livres de bibliothèque

2015/S 236-428087

Avis d’attribution de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Nom officiel: Communauté de communes Loire et Nohain
Adresse postale: 4 place Georges Clemenceau — BP 70
Ville: Cosne-Cours-sur-Loire
Code postal: 58200
Pays: France
Point(s) de contact: Service marchés publics
À l'attention de: M. le président
E-mail: contact@ccln.fr
Téléphone: +33 386289292
Fax: +33 386289293

Adresse(s) internet:

Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.ccln.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://marches.e-bourgogne.fr

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3)Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au marché
Fourniture et livraison d'ouvrages, documents sonores et multimédias divers.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Médiathèque de Cosne-Cours-sur-Loire, 58200 Cosne-Cours-sur-Loire.

Code NUTS FR262 Nièvre

II.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture et livraison d'ouvrages, documents sonores et multimédias divers.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

22113000 Livres de bibliothèque

II.1.6)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.2)Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s)

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants
1. Lots 1 - 2 - 3 - 7 - 8 — Qualité et éclectisme du fonds et des éditeurs proposés — 7 points
2. Lots 1 - 2 - 3 - 7 - 8 — Taux de remise — 2 points
3. Lots 1 - 2 - 3 - 7 - 8 — Consultation chez le fournisseur — 4 points
4. Lots 1 - 2 - 3 - 7 - 8 — Informations et actions de promotion — 5 points
5. Lots 1 - 2 - 3 - 7 - 8 — Délai de livraison — 2 points
6. Lots 4 - 5 - 6 — Qualité, exhaustivité et éclectisme du catalogue — 9 points
7. Lots 4 - 5 - 6 — Prix — 5 points
8. Lots 4 - 5 - 6 — Délai de livraison — 2 points
9. Lots 4 - 5 - 6 — Informations et actions de promotion — 4 points
IV.2.2)Enchère électronique
Une enchère électronique a été utilisée: non
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur
AOLIVRE0715
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché

Avis de marché

Numéro de l'avis au JOUE: 2015/S 131-240410 du 10.7.2015

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1 - Intitulé: Littérature et documentaires pour adultes, en français. Encyclopédies, ouvrages de référence, dictionnaires, ouvrages professionnels, livres lus. Textes édités à compte d'auteur, par des associations, des organismes publics ou privés, par de petites maisons d'édition peu ou mal diffusées
V.1)Date d'attribution du marché:
5.11.2015
V.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
V.3)Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué

Nom officiel: Librairie Le Cypres — Gens de la Lune
Adresse postale: 17 rue du Pont Cizeau
Ville: Nevers
Code postal: 58000
Pays: France

V.4)Informations sur le montant du marché
V.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
Lot nº: 2 - Intitulé: Bandes dessinées pour adultes et enfants, en français, textes bilingues ou en langue étrangère
V.1)Date d'attribution du marché:
5.11.2015
V.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
V.3)Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué

Nom officiel: Librairie Page 58
Adresse postale: 1 rue du 14 Juillet
Ville: Cosne-Cours-sur-Loire
Code postal: 58200
Pays: France

V.4)Informations sur le montant du marché
V.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
Lot nº: 3 - Intitulé: Albums (y compris livres pour les bébés en tissu, bois, métal, plastique), livres animés, livres lus, romans, documentaires (scolaires exclus)
V.1)Date d'attribution du marché:
5.11.2015
V.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
V.3)Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué

Nom officiel: Librairie Le Cyprès — Gens de la Lune
Adresse postale: 17 rue du Pont Cizeau
Ville: Nevers
Code postal: 58000
Pays: France

V.4)Informations sur le montant du marché
V.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
Lot nº: 4 - Intitulé: Disques compacts, livres-cd, vinyles, de chanson francophone, musiques d'influence afro-américaines, musiques du monde, rock, musique classique, musique de cinéma, musiques fonctionnelles
V.1)Date d'attribution du marché:
5.11.2015
V.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
V.3)Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué

Nom officiel: Société SAS Gam Annecy
Adresse postale: 3 avenue de la Mandallaz, CS 20298
Ville: Annecy
Code postal: 74008
Pays: France

V.4)Informations sur le montant du marché
V.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
Lot nº: 5 - Intitulé: Dvd vidéos et disques blu-ray de cinéma de fiction et de cinéma documentaire pour adultes. Y compris cinéma d'animation, cinéma expérimental, cinéma d'auteur français ou étranger, cinéma documentaire de création, titres édités par de petits éditeurs, fonds et nouveautés, et avec droits de prêt et/ou consultation sur place attachés
V.1)Date d'attribution du marché:
5.11.2015
V.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
V.3)Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué

Nom officiel: Société SAS Colaco
Adresse postale: ZAC du Paisy, 9 chemin des Hirondelles
Ville: Dardilly
Code postal: 69570
Pays: France

V.4)Informations sur le montant du marché
V.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
Lot nº: 6 - Intitulé: Dvd vidéos et disques blu-ray de cinéma jeune public. Y compris cinéma d'animation, fiction, documentaire, titres édités par de petits éditeurs, fonds et nouveautés, et avec droits de prêt et/ou consultation sur place attachés.Dictionnaires, encyclopédies, méthodes de langues, et tout cédérom à contenu documentaire, culturel ou ludoéducatif, pour adultes et jeune public. Y compris ceux édités par de petits éditeurs, fonds et nouveautés, et avec droits de prêt et/ou consultation sur place attachés
V.1)Date d'attribution du marché:
5.11.2015
V.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
V.3)Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué

Nom officiel: Société RDM Video
Adresse postale: 125-127 boulevard Gambetta
Ville: Sannois
Code postal: 95110
Pays: France

V.4)Informations sur le montant du marché
V.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
Lot nº: 7 - Intitulé: Ouvrages de fonds local concernant:— Cosne et ses cantons, le territoire de la Communauté de communes Loire et Nohain,— La Nièvre, La Bourgogne, Le Berry,— les cantons de Saint-Amand-en-Puisaye, de Pouilly-sur-Loire, de Donzy et de La-Charité-sur-Loire.Ouvrages écrits par des auteurs cosnois, nivernais, bourguignons ou berrichons, édités à compte d'auteur, par des associations, de petites maisons d'édition peu ou mal diffusées
V.1)Date d'attribution du marché:
5.11.2015
V.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
V.3)Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué

Nom officiel: Librairie Le Cyprès — Gens de la Lune
Adresse postale: 17 rue du Pont Cizeau
Ville: Nevers
Code postal: 58000
Pays: France

V.4)Informations sur le montant du marché
V.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
Lot nº: 8 - Intitulé: Albums, bandes dessinées, romans, documentaires pour les adultes et la jeunesse, avec texte bilingue ou en langue étrangère, y compris ceux publiés à l'étranger
V.1)Date d'attribution du marché:
5.11.2015
V.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
V.3)Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué

Nom officiel: Librairie Le Cyprès — Gens de la Lune
Adresse postale: 17 rue du Pont Cizeau
Ville: Nevers
Code postal: 58000
Pays: France

V.4)Informations sur le montant du marché
V.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.2)Informations complémentaires:
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP:
Annonce n° 15-89327, mise en ligne le 7.7.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.12.2015.
VI.3)Procédures de recours
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours

Nom officiel: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Ville: Dijon Cedex
Code postal: 21016
E-mail: greffe.ta-dijon@juradm.fr
Téléphone: +33 380739100
Fax: +33 380733989
Adresse internet: http://sagace.juradm.fr

Organe chargé des procédures de médiation

Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon Cedex
Code postal: 69433
E-mail: greffe.ta-dijon@juradm.fr
Téléphone: +33 478141010
Fax: +33 478141065
Adresse internet: http://ta-lyon.juradm.fr

VI.3.2)Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: — d'une part, sur le fondement d'un manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence applicables au présent contrat (ainsi que le représentant de l'état dans la région), saisir le président du tribunal administratif de Dijon jusqu'à la signature du contrat, sur le fondement de l'article L.551-1 du code de la justice administrative,
— d'autre part, après la signature du contrat, saisir le juge administratif d'un recours de plein contentieux et/ou d'une demande de suspension dans le cadre de l'article L.521-1 du code de la justice administrative, dans un délai de deux (2) mois après publication de l'avis d'attribution;
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.4)Date d’envoi du présent avis:
1.12.2015