Fournitures - 428101-2019

12/09/2019    S176    - - Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Bayonne: Produits en plastique

2019/S 176-428101

Avis de marché

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Centre hospitalier de la Côte Basque
13 avenue de l'Interne Jacques Loëb
Bayonne Cedex
64109
France
Point(s) de contact: Cellule des marchés
Téléphone: +33 559443106
Courriel: gestion.marches@ch-cotebasque.fr
Code NUTS: FRI15

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.ch-cote-basque.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=463384&orgAcronyme=x7c
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de santé
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de barquettes, films, housses et étiquettes pour utilisation alimentaire — 9 lots

Numéro de référence: 19_2019
II.1.2)Code CPV principal
19520000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de barquettes, films, housses et étiquettes pour utilisation alimentaire — 9 lots.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Barquettes collectives PP GN 1/3 — hauteur 48 mm

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30199760
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI15
II.2.4)Description des prestations:

Barquettes collectives PP GN 1/3 — hauteur 48 mm (blanc + 4 couleurs, sauf bleu).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Marché conclu pour une première période de 12 mois du 1er janvier au 31.12.2020. Passé ce délai, il pourra être reconduit 2 fois, par période de 12 mois chacune, dans les conditions fixées au CCAP.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Voir CCAP. 2 périodes de reconduction de 12 mois chacune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Barquettes individuelles PP (PP 160 ou équivalent)

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30199760
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI15
II.2.4)Description des prestations:

Barquettes PP 160 (blanc + 2 couleurs sauf bleu).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Marché conclu pour une première période de 12 mois du 1er janvier au 31.12.2020. Passé ce délai, il pourra être reconduit 2 fois, par période de 12 mois chacune, dans les conditions fixées au CCAP.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Voir CCAP 2 périodes de reconduction de 12 mois chacune après la première période de 12 mois initiale.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Barquettes polystyrène transparent

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30199760
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI15
II.2.4)Description des prestations:

Barquettes polystyrène transparent incluant 2 sous-lots.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Marché conclu pour une première période de 12 mois du 1er janvier au 31.12.2020. Passé ce délai, il pourra être reconduit 2 fois, par période de 12 mois chacune, dans les conditions fixées au CCAP.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Voir CCAP 2 périodes de reconduction de 12 mois chacune après la première période de 12 mois initiale.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Film supérieur laize 302 mm pour barquettes PP ou thermoformées avec logo sanitaire pré-imprimé

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
19520000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI15
II.2.4)Description des prestations:

Film supérieur laize 302 mm pour barquettes PP ou thermoformées avec logo sanitaire pré-imprimé.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Marché conclu pour une première période de 12 mois du 1er janvier au 31.12.2020. Passé ce délai, il pourra être reconduit 2 fois, par période de 12 mois chacune, dans les conditions fixées au CCAP.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Voir CCAP 2 périodes de reconduction de 12 mois chacune après la première période de 12 mois initiale.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Film supérieur laize 400 mm pour barquettes PP ou thermoformées

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
19520000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI15
II.2.4)Description des prestations:

Film supérieur laize 400 mm pour barquettes PP ou thermoformées.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Marché conclu pour une première période de 12 mois du 1er janvier au 31.12.2020. Passé ce délai, il pourra être reconduit 2 fois, par période de 12 mois chacune, dans les conditions fixées au CCAP.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

2 reconductions de 12 mois chacune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Film supérieur laize 250 mm pour barquettes PP ou thermoformées

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
19520000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI15
II.2.4)Description des prestations:

Film supérieur laize 250 mm pour barquettes PP ou thermoformées.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Marché conclu pour une première période de 12 mois du 1er janvier au 31.12.2020. Passé ce délai, il pourra être reconduit 2 fois, par période de 12 mois chacune, dans les conditions fixées au CCAP.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

2 périodes de reconduction de 12 mois chacune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Film rigide pour confection barquettes sur thermoformeuse

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
19520000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI15
II.2.4)Description des prestations:

Film rigide pour confection barquettes sur thermoformeuse.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Marché conclu pour une première période de 12 mois du 1er janvier au 31.12.2020. Passé ce délai, il pourra être reconduit 2 fois, par période de 12 mois chacune, dans les conditions fixées au CCAP.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

2 périodes de reconduction de 12 mois chacune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Housses de protection (à fournir avec dérouleurs)

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
19520000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI15
II.2.4)Description des prestations:

Housses de protection (à fournir avec dérouleurs) incluant 2 sous-lots.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Marché conclu pour une première période de 12 mois du 1er janvier au 31.12.2020. Passé ce délai, il pourra être reconduit 2 fois, par période de 12 mois chacune, dans les conditions fixées au CCAP.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

2 périodes de reconduction de 12 mois chacune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Étiquettes format 60 x 54 — rouleau diamètre 450 mm maxi

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30199760
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI15
II.2.4)Description des prestations:

Étiquettes format 60 x 54 — rouleau diamètre 450 mm maxi.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Marché conclu pour une première période de 12 mois du 1er janvier au 31.12.2020. Passé ce délai, il pourra être reconduit 2 fois, par période de 12 mois chacune, dans les conditions fixées au CCAP.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

2 reconductions de 12 mois chacune.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 11/10/2019
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 3 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 11/10/2019
Heure locale: 12:30

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Une consultation sera susceptible d'être lancée courant dernier trimestre 2022.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

La présente consultation est allotie. Il est possible de présenter une offre pour un, plusieurs ou l'ensemble des lots. Les propositions de variantes ne sont pas acceptées. Les opérateurs économiques devront télécharger le dossier de consultation directement par voie dématérialisée, sur le site www.marches-publics.gouv.fr (référence de la consultation: 19_2019). Ils devront transmettre à l'appui de leur candidature et de leur offre tous les documents mentionnés dans le règlement de consultation. Attention joindre impérativement les annexes financières à remplir (joints eu dossier de consultation) et les fiches techniques. Il est demandé d'adresser, avant la date limite de réception des offres des échantillons. Les modalités d'envoi sont mentionnées dans le règlement de la consultation et le CCTP. À défaut d'échantillons reçus dans les délais l'offre du candidat sera rejetée. Les opérateurs économiques devront déposer leur pli obligatoirement par voie dématérialisée, sur le site www.marches-publics.gouv.fr

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Pau
50 cours Lyautey — villa Noulibos
Pau Cedex
64010
France
Téléphone: +33 559849440
Courriel: greffe.ta-pau@juradm.fr
Fax: +33 559024993
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Greffe du tribunal administratif de Pau
50 cours Lyautey — villa Noulibos
Pau Cedex
64010
France
Téléphone: +33 559849440
Courriel: greffe.ta-pau@juradm.fr
Fax: +33 559024993
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
10/09/2019