Fournitures - 428127-2019

12/09/2019    S176    - - Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Boulogne-Billancourt: Ustensiles de cuisine

2019/S 176-428127

Avis de marché

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Commune de Boulogne-Billancourt
21920012800011
26 avenue Morizet
Boulogne-Billancourt
92104
France
Courriel: marches.publics@mairie-boulogne-billancourt.fr
Code NUTS: FR105

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.boulognebillancourt.com

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marches.maximilien.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marches.maximilien.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de petit matériel de cuisine et vaisselle pour les services municipaux

Numéro de référence: 1900041
II.1.2)Code CPV principal
39221100
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le présent marché est composé de 2 lots et concerne la fourniture et la livraison de petit matériel de cuisine et vaisselle pour les services municipaux.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 376 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Néant.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de petit matériel de cuisine pour les services muncipaux

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39221100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105
Lieu principal d'exécution:

Hôtel de Ville.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet la fourniture et la livraison de petit matériel de cuisine pour les services municipaux.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 296 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour 1 an à compter de la + tardive des 2 dates suivantes: le 27.10.2019, ou la date de notification. Il est renouvelable (tacite reconduction) chaque année. En cas de non reconduction, le PA notifie sa décision par LR/AR, 4 mois avant la fin de l'année.

La durée totale ne pourra pas excéder 4 ans.

Le titulaire ne peut refuser la reconduction de l'accord-cadre.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

En cas d'éventuels achats complémentaires le pouvoir adjudicateur pourra recourir aux modifications des marchés (art. R. 2194-1 à R. 2194-10 du code de la commande publique), aux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires (art. R. 2122-7 du code de la commande publique).

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de vaisselle pour les services municipaux

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39221100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105
Lieu principal d'exécution:

Mairie de Boulogne-Billancourt.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot a pour objet la fourniture et la livraison de vaisselle pour les services municipaux.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour 1 an à compter de la + tardive des 2 dates suivantes: le 27.10.2019, ou la date de notification. Il est renouvelable (tacite reconduction) chaque année. En cas de non reconduction, le PA notifie sa décision par LR/AR, 4 mois avant la fin de l'année.

La durée totale ne pourra pas excéder 4 ans.

Le titulaire ne peut refuser la reconduction de l'accord-cadre.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

En cas d'éventuels achats complémentaires le pouvoir adjudicateur pourra recourir aux modifications des marchés (art. R. 2194-1 à R. 2194-10 du code de la commande publique), aux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires (art. R. 2122-7 du code de la commande publique).

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 11/10/2019
Heure locale: 16:30
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 14/10/2019
Heure locale: 09:00
Lieu:

Service de la commande publique.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Septembre 2023.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Conformément aux articles R. 2152-6 à R. 2152-12 du code de la commande publique, l'attribution se fera en fonction des critères pondérés énoncés ci-dessous:

1) Le prix (60 %);

2) La valeur technique au regard du mémoire technique noté sur 100 points (40 %) dont:

— la qualité technique des produits au regard des échantillons fournis (aspect général et visuel, qualité des finitions, solidité, ergonomie des échantillons fournis): 50 points

— la qualité de l'offre au regard des critères suivants:

—— exhaustivité de l'offre/taux de remplissage du BPU: 10 points,

—— disponibilité de l'offre/stocks: 10 points,

—— délais de livraison: 10 points,

—— lisibilité de l'offre/catalogue: 10 points,

—— variété de l'offre/nombre de références: 10 points.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Cergy-Pontoise Cedex
95027
France
Téléphone: +33 130173400
Courriel: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Fax: +33 130173459

Adresse internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Greffes du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Cergy-Pontoise Cedex
95027
France
Téléphone: +33 130173400
Courriel: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Fax: +33 130173459

Adresse internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
10/09/2019