Services - 428801-2019

12/09/2019    S176    - - Services - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Saint-Étienne: Réalisation et entretien d'espaces verts

2019/S 176-428801

Avis de marché

Services

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
CHU Saint-Étienne
Hôpital Bellevue — cellule marchés
Saint-Étienne Cedex 2
42055
France
Téléphone: +33 477127962
Courriel: ght.marchesjuristes@chuse.fr
Fax: +33 477127315
Code NUTS: FRK25

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.chu-st-etienne.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr

I.1)Nom et adresses
CHU Saint-Étienne
Hôpital Bellevue — pavillon 1
Saint-Étienne
42055
France
Courriel: ght.marchesjuristes@chuse.fr
Code NUTS: FRK25

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.chu-st-etienne.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=463563&orgAcronyme=x7c
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de santé
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

DTE-DTE 2019-142

Numéro de référence: DTE-DTE2019-142
II.1.2)Code CPV principal
77310000
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

DTE-DTE 2019-142 Entretien des espaces verts et espaces libres et prestations de déneigement et salage de voiries et parking pour les établissements du GHT-Loire relance des lots infructueux DTE-DTE 2019-56.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Néant.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

14 lots

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25
II.2.4)Description des prestations:

La prestation est divisée en 14 lots. Merci de cocher le lot 14 afin de répondre au lot souhaité.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Ce marché pourra éventuellement être reconduit de manière tacite pour une durée de 12 mois à compter de sa date d'anniversaire.

Le marché ne pourra être reconduit au-delà de 2 fois.

La durée maximale totale du marché public n'excédera pas 36 mois (période(s) de reconduction éventuelle comprise(s)).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

— la déclaration du candidat (DC2 ou forme libre),

— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés,

— la délégation de pouvoir de signature,

— la lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 ou forme libre),

— la déclaration du candidat (DC2 ou forme libre),

— les pièces fiscales et sociales du candidat datant de moins de 6 mois,

— un extrait k bis.

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.1)Information relative à la profession
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 10/10/2019
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 10/10/2019
Heure locale: 16:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

2022.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:

La présente consultation est lancée pour le groupement de commande composé des établissements suivants: CHU St-Étienne coordonnateur du groupement, CH Georges Claudinon, Hôpital le Corbusier, CH Saint-Bonnet-le-Château, CH de Boën-sur-Lignon, CHI de Saint-Laurent-de-Chamousset, CH Saint-Symphorien-sur-Coise, CH Chazelles-sur-Lyon, USLD CH Maurice André, Hôpital du Gier, CH de Roanne, CH de Charlieu, CHI Thizy -Cours, CH d'Amplepuis, CH de Saint-Just-la-Pendue, CH Ardèche Nord, CH de Serrières, CH de Saint-Félicien.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Lyon
184 rue Dugesclin
Lyon
69433
France
Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr

Adresse internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Tribunal administratif de Lyon
184 rue Dugesclin
Lyon
69433
France
Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
10/09/2019