Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Fourniture et livraison d'imprimés et de multimédia pour les écoles et les bibliothèques de la Ville de Courbevoie
Numéro de référence: 20s0008
II.1.2)Code CPV principal22110000 Livres imprimés
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
La consultation est passée en appel d'offre ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161- du code de la commande publique. La présente consultation a pour objet la satisfaction des besoins des écoles, des bibliothèques, du conservatoire de la Ville ainsi que de la mairie et du service de la petite enfance. À ce titre, la notion d'imprimés regroupe à la fois les ouvrages scolaires et non scolaire ainsi que les partitions et méthodes d'apprentissage musical et des livres numériques. Le multimédia vise, quant à lui, les œuvres musicales (CD), texte lus (CD) et les œuvres cinématographiques (DVD). L'accord-cadre prendra effet à compter du 1.9.2020 ou à défaut à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'un an renouvelable trois fois tacitement pour la même durée, soit une durée maximale de quatre ans.
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)Valeur hors TVA: 1 583 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Livres scolaires hors livres et manuels de langues étrangères
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22111000 Livres scolaires
22114400 Partitions
30234300 Disques compacts (CD)
30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimum annuel mais avec un montant maximal annuel de 141 750 EUR HT en application des articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4-2º du code de la commande publique.
II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Livres et manuels scolaires de langues étrangères
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22111000 Livres scolaires
22114400 Partitions
30234300 Disques compacts (CD)
30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:
Le lot 2 donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre multi-attributaire avec trois titulaires, dans la limite d'un nombre d'offres suffisante. Conformément à l'article R. 2162-14 du code de la commande publique, les modalités de partage des bons de commandes sont prévu au CCP.
II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimal annuel mais avec un montant maximal annuel de 20 000 EUR HT en application des articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4-2º du code de la commande publique.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Livres de prix et encyclopédie pour les écoles
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22114000 Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
22114400 Partitions
30234300 Disques compacts (CD)
30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimal annuel mais avec un montant maximal annuel de 25 000 EUR HT en application des articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4-2º du code de la commande publique.
II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22114000 Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
22114400 Partitions
30234300 Disques compacts (CD)
30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimal annuel mais avec un montant maximal annuel de 10 000 EUR HT en application des articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4-2º du code de la commande publique.
II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Livres adultes en langue française (fiction et documentaire)
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22113000 Livres de bibliothèque
22114400 Partitions
30234300 Disques compacts (CD)
30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:
Pour les lots 5 à 7 et 11 à 12, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes avec un montant minimal annuel de 20 000 EUR HT et un montant maximal annuel de 60 000 EUR HT en application des article R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4-1º du code de la commande publique.
II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Livres jeunesse en langue française (fiction et documentaire)
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22113000 Livres de bibliothèque
22114400 Partitions
30234300 Disques compacts (CD)
30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes avec un montant minimal annuel de 13 000 EUR HT et un montant maximal annuel de 49 500 EUR HT en application des article R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4-1º du code de la commande publique.
II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Une prestation supplémentaire éventuelle est prévue pour la plastification des ouvrages. La PSE constitue une prestation supplémentaire obligatoire, les candidats sont donc tenus de présenter une offre avec la PSE. Les candidats devront donc remplir le bordereau des prix unitaires spécifique à la PSE.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Bandes dessinées adultes et jeunesse en langue française
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22113000 Livres de bibliothèque
22114400 Partitions
30234300 Disques compacts (CD)
30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes avec un montant minimal annuel de 13 000 EUR HT et un montant maximal annuel de 39 000 EUR HT en application des article R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4-1º du code de la commande publique.
II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Livres adultes, jeunesse et bandes dessinées en langues étrangères et bilingues
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22113000 Livres de bibliothèque
22114400 Partitions
30234300 Disques compacts (CD)
30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimal annuel mais avec un montant maximal annuel de 5 100 EUR HT en application des articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4-2º du code de la commande publique.
II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Partitions et méthodes d'apprentissage musical
Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22114400 Partitions
22114400 Partitions
30234300 Disques compacts (CD)
30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimal annuel mais avec un montant maximal annuel de 3 000 EUR HT en application des articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4-2º du code de la commande publique.
II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Livres numériques sous dispositif PNB
Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22114000 Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
22114400 Partitions
30234300 Disques compacts (CD)
30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimal annuel mais avec un montant maximal annuel de 4 000 EUR HT en application des articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4-2º du code de la commande publique.
II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
CD musicaux tous genres et textes lus
Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)30234300 Disques compacts (CD)
22114400 Partitions
30234300 Disques compacts (CD)
30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes avec un montant minimal annuel de 4 800 EUR HT et un montant maximal annuel de 14 400 EUR HT en application des article R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4-1º du code de la commande publique.
II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
22114400 Partitions
30234300 Disques compacts (CD)
30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes avec un montant minimal annuel de 8 000 EUR HT et un montant maximal annuel de 24 000 EUR HT en application des articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4-1º du code de la commande publique.
II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
