Fournitures - 429599-2020

14/09/2020    S178

France-Courbevoie: Livres imprimés

2020/S 178-429599

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Courbevoie
Numéro national d'identification: 21920026800015
Adresse postale: Hôtel de Ville, 1 rue Albert Simonin, service commande publique
Ville: Courbevoie
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92401
Pays: France
Courriel: marchespublics@ville-courbevoie.fr
Téléphone: +33 171057192
Fax: +33 171057340
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ville-courbevoie.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.ville-courbevoie.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture et livraison d'imprimés et de multimédia pour les écoles et les bibliothèques de la Ville de Courbevoie

Numéro de référence: 20s0008
II.1.2)Code CPV principal
22110000 Livres imprimés
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La consultation est passée en appel d'offre ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161- du code de la commande publique. La présente consultation a pour objet la satisfaction des besoins des écoles, des bibliothèques, du conservatoire de la Ville ainsi que de la mairie et du service de la petite enfance. À ce titre, la notion d'imprimés regroupe à la fois les ouvrages scolaires et non scolaire ainsi que les partitions et méthodes d'apprentissage musical et des livres numériques. Le multimédia vise, quant à lui, les œuvres musicales (CD), texte lus (CD) et les œuvres cinématographiques (DVD). L'accord-cadre prendra effet à compter du 1.9.2020 ou à défaut à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'un an renouvelable trois fois tacitement pour la même durée, soit une durée maximale de quatre ans.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 1 583 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Livres scolaires hors livres et manuels de langues étrangères

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22111000 Livres scolaires
22114400 Partitions
30234300 Disques compacts (CD)
30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:

La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimum annuel mais avec un montant maximal annuel de 141 750 EUR HT en application des articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4-2º du code de la commande publique.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Livres et manuels scolaires de langues étrangères

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22111000 Livres scolaires
22114400 Partitions
30234300 Disques compacts (CD)
30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:

Le lot 2 donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre multi-attributaire avec trois titulaires, dans la limite d'un nombre d'offres suffisante. Conformément à l'article R. 2162-14 du code de la commande publique, les modalités de partage des bons de commandes sont prévu au CCP.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimal annuel mais avec un montant maximal annuel de 20 000 EUR HT en application des articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4-2º du code de la commande publique.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Livres de prix et encyclopédie pour les écoles

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22114000 Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
22114400 Partitions
30234300 Disques compacts (CD)
30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:

La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimal annuel mais avec un montant maximal annuel de 25 000 EUR HT en application des articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4-2º du code de la commande publique.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Livres soldés

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22114000 Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
22114400 Partitions
30234300 Disques compacts (CD)
30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:

La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimal annuel mais avec un montant maximal annuel de 10 000 EUR HT en application des articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4-2º du code de la commande publique.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Livres adultes en langue française (fiction et documentaire)

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22113000 Livres de bibliothèque
22114400 Partitions
30234300 Disques compacts (CD)
30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:

Pour les lots 5 à 7 et 11 à 12, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes avec un montant minimal annuel de 20 000 EUR HT et un montant maximal annuel de 60 000 EUR HT en application des article R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4-1º du code de la commande publique.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Livres jeunesse en langue française (fiction et documentaire)

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22113000 Livres de bibliothèque
22114400 Partitions
30234300 Disques compacts (CD)
30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:

La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes avec un montant minimal annuel de 13 000 EUR HT et un montant maximal annuel de 49 500 EUR HT en application des article R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4-1º du code de la commande publique.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Une prestation supplémentaire éventuelle est prévue pour la plastification des ouvrages. La PSE constitue une prestation supplémentaire obligatoire, les candidats sont donc tenus de présenter une offre avec la PSE. Les candidats devront donc remplir le bordereau des prix unitaires spécifique à la PSE.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Bandes dessinées adultes et jeunesse en langue française

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22113000 Livres de bibliothèque
22114400 Partitions
30234300 Disques compacts (CD)
30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:

La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes avec un montant minimal annuel de 13 000 EUR HT et un montant maximal annuel de 39 000 EUR HT en application des article R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4-1º du code de la commande publique.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Livres adultes, jeunesse et bandes dessinées en langues étrangères et bilingues

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22113000 Livres de bibliothèque
22114400 Partitions
30234300 Disques compacts (CD)
30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:

La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimal annuel mais avec un montant maximal annuel de 5 100 EUR HT en application des articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4-2º du code de la commande publique.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Partitions et méthodes d'apprentissage musical

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22114400 Partitions
22114400 Partitions
30234300 Disques compacts (CD)
30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:

La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimal annuel mais avec un montant maximal annuel de 3 000 EUR HT en application des articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4-2º du code de la commande publique.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Livres numériques sous dispositif PNB

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22114000 Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
22114400 Partitions
30234300 Disques compacts (CD)
30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:

La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimal annuel mais avec un montant maximal annuel de 4 000 EUR HT en application des articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4-2º du code de la commande publique.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

CD musicaux tous genres et textes lus

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30234300 Disques compacts (CD)
22114400 Partitions
30234300 Disques compacts (CD)
30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:

La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes avec un montant minimal annuel de 4 800 EUR HT et un montant maximal annuel de 14 400 EUR HT en application des article R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4-1º du code de la commande publique.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

DVD tous genres

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
22114400 Partitions
30234300 Disques compacts (CD)
30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:

La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes avec un montant minimal annuel de 8 000 EUR HT et un montant maximal annuel de 24 000 EUR HT en application des articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4-1º du code de la commande publique.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 079-185991
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Livres scolaires hors livres et manuels de langues étrangères

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/07/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Papeteries Pichon
Adresse postale: ZI Molina — 97 rue Jean Perrin
Ville: La Talaudière
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42350
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 567 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

Livres et manuels scolaires de langues étrangères

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/07/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Librairie Écosphère
Adresse postale: 25 rue Alfred Nobel
Ville: Champs-sur-Marne
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Code postal: 77420
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 80 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:

Livres de prix et encyclopédie pour les écoles

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/07/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Ludic
Adresse postale: 65 rue des Bauxites
Ville: Saint-Rémy-de-Provence
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13210
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 100 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4
Intitulé:

Livres soldés

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/07/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Expodif
Adresse postale: 23 rue Pierre Curie
Ville: Courbevoie
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92400
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 40 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 5
Intitulé:

Livres adultes en langue française (fiction et documentaire)

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 6
Intitulé:

Livres jeunesse en langue française (fiction et documentaire)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/07/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Decitre
Adresse postale: 16 rue Desparmet
Ville: Lyon
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69008
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 198 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 7
Intitulé:

Bandes dessinées adultes et jeunesse en langue française

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/07/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Librairie BDnet Bastille
Adresse postale: 26 rue de Charonne
Ville: Paris
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75011
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 156 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 8
Intitulé:

Livres adultes, jeunesse et bandes dessinées en langues étrangères et bilingues

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/07/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Abrakadabra
Adresse postale: 8 avenue Marie Curie
Ville: Voiron
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38500
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 20 400.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 9
Intitulé:

Partitions et méthodes d'apprentissage musical

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/07/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: LMI
Adresse postale: 2 rue des Trois Mages
Ville: Marseille
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13006
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 12 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 10
Intitulé:

Livres numériques sous dispositif PNB

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/07/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Decitre
Adresse postale: 16 rue Desparmet
Ville: Lyon
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69008
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 16 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 11
Intitulé:

CD musicaux tous genres et textes lus

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/07/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: GAM
Adresse postale: 3 avenue de la Mandallaz
Ville: Annecy
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Code postal: 74000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 57 600.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 12
Intitulé:

DVD tous genres

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/07/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: CVS
Adresse postale: 6-8 rue Gaston Lauriau
Ville: Montreuil
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Code postal: 93100
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 96 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn-et-Garonne (CE Ass. 4.4.2014 nº 358994) après RDV pris par télécopie uniquement, auprès du service de la commande publique (fax: +33 171057340) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect du secret industriel et commercial et qu'elle ne s'oppose pas à l'intérêt public ou à une concurrence loyale entre les opérateurs économiques.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Ville: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France
Courriel: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone: +33 130173400
Fax: +33 130173459
Adresse internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles: préfecture de la région Île-de-France/préfecture de Paris
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Ville: Paris
Code postal: 75911
Pays: France
Courriel: ccira@paris-idf.gouv.fr
Téléphone: +33 182524267
Adresse internet: http://www.iledefrance.fr/groupes-politiques/comites-consultatifs-reglement-amiable-differents-litiges-relatifs-aux-marches
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Ville: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France
Courriel: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone: +33 130173400
Fax: +33 130173459
Adresse internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
09/09/2020