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Marché de travaux - 430739-2020

Submission deadline has been amended by:  459765-2020
14/09/2020    S178

France-Valence: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil

2020/S 178-430739

Avis de marché – secteurs spéciaux

Travaux

Base juridique:
Directive 2014/25/UE

Section I: Entité adjudicatrice

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Valence-Romans Déplacements
Numéro national d'identification: 20002481800011
Adresse postale: 11 avenue de la Gare, BP 10241 Alixan
Ville: Valence
Code NUTS: FRK23 Drôme
Code postal: 26958
Pays: France
Courriel: marches@valenceromansdeplacements.fr
Téléphone: +33 475602670
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.valenceromansdeplacements.fr/
Adresse du profil d’acheteur: http://www.valenceromansdeplacements.fr/
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.valenceromansdeplacements.fr/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: Valence-Romans Déplacements: Madame la présidente
Adresse postale: 11 avenue de la Gare, BP 10241 Alixan
Ville: Valence
Code NUTS: FRK23 Drôme
Code postal: 26958
Pays: France
Courriel: marches@valenceromansdeplacements.fr
Téléphone: +33 475602670
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.valenceromansdeplacements.fr/
Adresse du profil d’acheteur: http://www.valenceromansdeplacements.fr/
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.valenceromansdeplacements.fr/
I.6)Activité principale
Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Marche de travaux pour la restructuration du dépôt de bus de Valence et la construction du siège de Valence-Romans Déplacements

Numéro de référence: 2020vrd002500
II.1.2)Code CPV principal
45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

Procédure d'appel d'offres ouvert (articles R. 2161-2 à R. 2161-5). Le marché qui sera conclu à la suite de la procédure engagée aura pour objet: programme composé de deux sous-ensembles sur un tènement de 35 000 m2:

1) restructuration d'un dépôt de bus existant et en fonctionnement comprenant:

— la démolition d'un bâtiment d'exploitation à vocation tertiaire;

— l'extension de l'atelier de maintenance des bus;

— la construction d'un nouveau bâtiment d'exploitation à vocation tertiaire;

— une reprise importante des espaces extérieurs (réseaux, voiries, éclairages, clôtures…);

2) construction du siège administratif de l'autorité organisatrice Valence-Romans Déplacements — bâtiment à vocation tertiaire et de ses VRD associés.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 23
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

L'entreprise peut répondre à un ou plusieurs lots.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Installation de chantier

Lot nº: 00
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45100000 Travaux de préparation de chantier
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK23 Drôme
II.2.4)Description des prestations:

— mise en place d'installations de chantier (base vie et autres équipements, cloturage, accès);

— adaptation des installations aux différentes phases du chantier (cf. carnet de phasage).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée au regard de la note méthodologique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 21
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de recourir aux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires (article R. 2122-7 CCP) à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Démolitions

Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45111100 Travaux de démolition
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK23 Drôme
II.2.4)Description des prestations:

Nature et étendue des prestations:

— démolition du bâtiment administratif existant;

— dépose de la couverture de la station service existante.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée au regard de la note méthodologique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 21
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de recourir aux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires (article R. 2122-7 CCP) à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Désamiantage

Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45262660 Travaux de désamiantage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK23 Drôme
II.2.4)Description des prestations:

Nature et étendue des prestations:

— désamiantage du bâtiment administratif existant;

— désamiantage de l'atelier existant.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée au regard de la note méthodologique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 21
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de recourir aux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires (article R. 2122-7 CCP) à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gros-œuvre

Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45223220 Travaux de gros œuvre
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK23 Drôme
II.2.4)Description des prestations:

— terrassements complémentaires pour fondations;

— fondations superficielles à semi-profondes avec dallages sur terre-plein;

— structure en béton armé et béton précontraint pour ouvrages neufs (bâtiments de type R+1 sans sous-sol);

— travaux dans existant (halle atelier).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée au regard de la note méthodologique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 21
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de recourir aux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires (article R. 2122-7 CCP) à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La proposition de variantes est exigée. Dans cette hypothèse, l'absence de proposition d'une offre variante conduira au rejet de l'offre.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Charpente métallique

Lot nº: 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261213 Travaux de couverture métallique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK23 Drôme
II.2.4)Description des prestations:

— charpentes métalliques en profilés du commerces et PRS pour ouvrages neufs de type halle industrielle avec sheds, auvents extérieurs, abris, etc.;

— travaux sur existant (auvent station-service).

Le marché comporte des prestations supplémentaires éventuelles définies au CCTP.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée au regard de la note méthodologique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 21
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de recourir aux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires (article R. 2122-7 CCP) à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Couverture, étanchéité

Lot nº: 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261210 Travaux de couverture
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK23 Drôme
II.2.4)Description des prestations:

— dépose étanchéité atelier;

— couverture bac acier perforé avec étanchéité auto protégée sur atelier;

— étanchéité inaccessible auto-protégée;

— étanchéité gravillonnée sur bâtiment d'exploitation et siège VRD;

— lanterneaux de désenfumage;

— bac acier de couverture stockage;

— couverture polycarbonate sur station service et coursive extérieure.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée au regard de la note méthodologique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 21
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de recourir aux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires (article R. 2122-7 CCP) à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Revêtement de façade

Lot nº: 06
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45443000 Travaux de façade
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK23 Drôme
II.2.4)Description des prestations:

— dépose bardage existant;

— bardage double peau métallique type métal déployé;

— bardage double peau métallique type bac acier;

— bardage simple peau métallique type métal déployé;

— bardage simple peau zinc à joint debout;

— lasure sur béton;

— contre bardage acrotère;

— panneaux métal déployé;

— isolant extérieur en sous face de dalle;

— lames brise soleil largeur 50 cm;

— casquettes métalliques sur menuiseries aluminium.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée au regard de la note méthodologique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 21
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de recourir aux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires (article R. 2122-7 CCP) à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La proposition de variantes est exigée. Dans cette hypothèse, l'absence de proposition d'une offre variante conduira au rejet de l'offre.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiseries extérieures

Lot nº: 07
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK23 Drôme
II.2.4)Description des prestations:

— menuiseries extérieures en aluminium;

— mur rideaux;

— brise soleils orientables;

— lames brise soleil section 5 × 15 cm;

— store intérieur;

— brise soleil fixe;

— dépose des Sheds;

— verrière;

— automate de régulation;

— sheds polycarbonate.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée au regard de la note méthodologique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 21
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de recourir aux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires (article R. 2122-7 CCP) à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La proposition de variantes est exigée. Dans cette hypothèse, l'absence de proposition d'une offre variante conduira au rejet de l'offre.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Métallerie

Lot nº: 08
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44316510 Ferronnerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK23 Drôme
II.2.4)Description des prestations:

— dépose porte existante;

— blocs portes métalliques;

— garde corps barreaudé;

— main courante intérieure;

— escalier droit;

— escalier métallique technique;

— lames horizontales acier laqué;

— cloison grillagée;

— ratelier vélo;

— trappe local coffre.

Le marché comporte des prestations supplémentaires éventuelles définies au CCTP.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée au regard de la note méthodologique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 21
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de recourir aux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires (article R. 2122-7 CCP) à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Cloisons, doublage, faux-plafonds

Lot nº: 09
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421152 Installation de cloisons
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK23 Drôme
II.2.4)Description des prestations:

— doublage sur ossature 14 cm sur mur béton;

— cloison 98/48;

— isolant intérieur en sous face de dalle;

— plafonds plâtre lisse;

— plafond plâtre perforé;

— faux plafond 60 × 60 cm;

— plafonds bois en lames;

— contre cloison formant habillage des bati-sports des WC.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée au regard de la note méthodologique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 21
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de recourir aux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires (article R. 2122-7 CCP) à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiseries bois, mobilier

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421150 Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK23 Drôme
II.2.4)Description des prestations:

Nature et étendue des prestations:

— blocs porte à âme pleine;

— façades de gaines techniques;

— châssis et cloisons vitrés intérieurs;

— banque accueil et placards muraux;

— rayonnages métalliques amovibles sur rails ou roulettes;

— casiers nominatifs avec condamnation par clefs;

— ensemble de boites aux lettres métalliques;

— protection anti choc;

— cloison mobile;

— plinthe bois;

— marches bois.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée au regard de la note méthodologique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 21
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de recourir aux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires (article R. 2122-7 CCP) à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sols souples

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK23 Drôme
II.2.4)Description des prestations:

— sol souple linoleum;

— plancher technique.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée au regard de la note méthodologique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 21
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de recourir aux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires (article R. 2122-7 CCP) à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sols durs

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45430000 Revêtement de sols et de murs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK23 Drôme
II.2.4)Description des prestations:

— isolation acoustique sous carrelage collé;

— carrelage grès cérame 30 x 30;

— carrelage R11;

— grès cérame 20 × 20;

— étanchéité type Spec;

— faïence 20 × 20 cm;

— tapis de sol encastré;

— siphon de sol.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée au regard de la note méthodologique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 21
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de recourir aux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires (article R. 2122-7 CCP) à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Peintures, revêtements mureaux

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44111400 Peintures et revêtements muraux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK23 Drôme
II.2.4)Description des prestations:

— enduit garnissant sur paroi;

— peinture de sol;

— résine antidérapante;

— marquage au sol espaces de travail;

— nettoyage sol atelier;

— murs:

—— peinture acrylique satinée;

—— finition B;

—— peinture de propreté;

—— peinture toile de verre;

—— absorbant acoustique;

— plafonds:

—— peinture de propreté;

— divers:

—— peinture sur ouvrages bois;

—— peinture sur ouvrages métalliques;

—— peinture sur canalisations;

—— nettoyage fin de chantier.

Le marché comporte des prestations supplémentaires éventuelles définies au CCTP.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée au regard de la note méthodologique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 21
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de recourir aux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires (article R. 2122-7 CCP) à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La proposition de variantes est exigée. Dans cette hypothèse, l'absence de proposition d'une offre variante conduira au rejet de l'offre.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ascenseurs

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42416100 Ascenseurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK23 Drôme
II.2.4)Description des prestations:

Deux ascenseurs vitrés, deux niveaux desservis.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée au regard de la note méthodologique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 21
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de recourir aux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires (article R. 2122-7 CCP) à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trpos ans à compter de la notification du présent marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La proposition de variantes est exigée. Dans cette hypothèse, l'absence de proposition d'une offre variante conduira au rejet de l'offre.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

CVC, plomberie, fluides spéciaux

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45330000 Travaux de plomberie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK23 Drôme
II.2.4)Description des prestations:

— réhabilitation des installations de chauffage, ventilation, climatisation, plomberie, air comprimé, huiles de l'atelier avec conservation et dépose/repose de certains éléments (ventilation process de la cabine de peinture…);

— réalisation de deux bâtiments administratifs avec chauffage, climatisation, ventilation et plomberie.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée au regard de la note méthodologique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 21
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de recourir aux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires (article R. 2122-7 CCP) à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La proposition de variantes est exigée. Dans cette hypothèse, l'absence de proposition d'une offre variante conduira au rejet de l'offre.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Électricité, CFO, CFA, GTB

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45311200 Travaux d'installations électriques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK23 Drôme
II.2.4)Description des prestations:

— poste transformateur/TGBT extérieur à adapter au projet;

— réhabilitation de l'ensemble des installations électriques de l'atelier avec mise en place d'un système de détection incendie;

— réalisation de deux bâtiments administratifs;

— éclairage extérieur à remplacer sur l'ensemble du site;

— dispositifs de contrôle d'accès et de surveillance du site le marché comporte des prestations supplémentaires éventuelles définies au CCTP.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée au regard de la note méthodologique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 21
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de recourir aux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires (article R. 2122-7 CCP) à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Équipements GNV

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45223720 Travaux de construction de stations-services
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK23 Drôme
II.2.4)Description des prestations:

— ajout d'une nouvelle production GNV;

— dépose des potences existantes et de la station de charge rapide existante;

— installation de nouvelles potences;

— déplacement du branchement gaz sur réseau MPC.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée au regard de la note méthodologique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 21
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de recourir aux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires (article R. 2122-7 CCP) à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Levage bus

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34952000 Dispositifs de levage de plate-forme hydraulique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK23 Drôme
II.2.4)Description des prestations:

— pont élévateur de bus à trois vérins;

— colonnes élévatrices mobiles de 7,5 t de capacité;

— monorail et potence de levage de 1,2 t de capacité.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée au regard de la note méthodologique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 21
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de recourir aux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires (article R. 2122-7 CCP) à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Terrassements, VRD

Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45112500 Travaux de terrassement
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK23 Drôme
II.2.4)Description des prestations:

— terrassements en pleine masse pour plateformes des bâtiments et voiries;

— bassin d'infiltration des EP;

— voiries lourdes et légères (neuves et à rénover);

— travaux de réseaux enterrés (dévoiement et réseaux neufs).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée au regard de la note méthodologique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 21
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de recourir aux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires (article R. 2122-7 CCP) à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La proposition de variantes libres (dans cette hypothèse, l'absence de proposition d'une offre variante ne conduira pas au rejet de l'offre) est autorisée pour ce lot. La proposition de variantes est exigée. Dans cette hypothèse, l'absence de proposition d'une offre variante conduira au rejet de l'offre.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Espaces verts

Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK23 Drôme
II.2.4)Description des prestations:

— terrassements complémentaires pour espaces verts, arbustes, arbres;

— terre végétale (réutilisée sur site et neuve);

— espaces verts de type pelouse, arbres, etc.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée au regard de la note méthodologique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 21
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de recourir aux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires (article R. 2122-7 CCP) à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Distribution carburants

Lot nº: 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09100000 Combustibles
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK23 Drôme
II.2.4)Description des prestations:

Restructuration de la station-service de carburant avec pompe de distribution et volucompteurs gasoil, enrouleurs et flexibles, évent, etc.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée au regard de la note méthodologique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 21
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de recourir aux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires (article R. 2122-7 CCP) à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Portes industrielles

Lot nº: 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44221200 Portes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK23 Drôme
II.2.4)Description des prestations:

Nature et étendue des prestations:

— dépose porte accordéon existante;

— portes accordéons vitrées.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée au regard de la note méthodologique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 21
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de recourir aux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires (article R. 2122-7 CCP) à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La proposition de variantes est exigée. Dans cette hypothèse, l'absence de proposition d'une offre variante conduira au rejet de l'offre.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires réalisé au cours des trois derniers exercices (DC2 ou équivalent);

— l'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— aptitude à exercer l'activité professionnelle: qualifications ou références portant sur des opérations et prestations similaires au cours des cinq dernières années, indiquant la nature de l'opération, le montant du marché de travaux et le maître d'ouvrage de l'opération;

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;

— les certificats de qualifications professionnelles (qualibat) ou toutes preuves équivalentes (références, certificat capacité…) énumérés au règlement de la consultation.

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

Capacités «niveaux minimaux» demandés: qualifications ou équivalents lot nº 0, installations de chantier:/lot nº 1, démolitions: Qualibat 1111; lot nº 2, désamiantage: Qualibat 1552; lot nº 3, gros-œuvre: Qualibat 1213, 1312, 1321, 2112, 2151, 2212, 2232, 2242, 2251, 3322; lot nº 4, charpente métallique: Qualibat 2412, 2492; lot nº 5, couverture, étanchéité: Qualibat 3211 et 3272; lot nº 6, revêtements de façade: Qualibat 3811; lot nº 7, menuiseries extérieures: Qualibat 3521; lot nº 8, métallerie: Qualibat 4412; lot nº 9, cloisons, doublage, faux-plafonds: Qualibat 4131 et 6611; lot nº 10, menuiseries bois, mobilier: Qualibat 4322; lot nº 11, sols souples: Qualibat 6223; lot nº 12, sols durs: Qualibat 6323; lot nº 13, peintures, revêtements muraux: Qualibat 6111; lot nº 14, ascenseurs: selon références; lot nº 15, CVC, plomberie, fluides spéciaux: Qualibat 5113, 5121, 5213, 5232, 5251, 5252, 5312, 5412; lot nº 16, électricité, CFO, CFA, GTB: électricité — CFO: MGTI (mention ET) électricité — CFA: CFMGTI3 — domaines RC — ST — SU (mention C0) — CF3 — domaines RC-ST (mention C0) APMIS SSI Agrément APMI; lot nº 17, gaz naturel véhicule: Qualibat 5121; lot nº 18, levage bus:/lot nº 19, terrassements, VRD: Qualibat 1312, 1321, 1341; lot nº 20, espaces verts:/lot nº 21, distribution carburants:/lot nº 22, portes industrielles:/

III.1.7)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:

Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique:

— par mandatement administratif;

— dans le délai de 30 jours;

— le dépassement de ce délai, entraînera le versement d'intérêts moratoires et de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement. Elles seront financées sur le budget de Valence-Romans Déplacements.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 19/10/2020
Heure locale: 17:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 20/10/2020
Heure locale: 09:00
Lieu:

Valence-Romans Déplacements.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.valenceromansdeplacements.fr/ — Lieu d'exécution: quartier Briffaut — 143 rue de la Forêt — 26000 Valence sur un tènement d'environ 35 000 m2. La durée d'exécution globale de l'ensemble des marchés est de 21 mois dont deux mois de préparation de travaux à compter de la date fixée par l'os précisant la date de démarrage de la période de préparation. La durée d'exécution des marchés comprend la période de préparation et le délai d'exécution des travaux de chacun des marchés allotis. La durée de la période de préparation est fixée au CCAP. Une visite des lieux d'exécution du marché est obligatoire pour les lots suivants:

Jeudi 17.9.2020 à 9h00:

— lot installation de chantier;

— lot démolition;

— lot gros oeuvre;

— lot charpente métallique;

— lot couverture étanchéité;

— lot portes industrielles;

— lot façades.

Jeudi 17.9.2020 à 11h00:

— lot CVC/plomberie;

— lot électricité — CFO;

— lot gaz naturel véhicules;

— lot terrassement VRD;

— lot levage bus;

— lot distribution carburant.

Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France
Courriel: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: +33 476429000
Fax: +33 476422269
Adresse internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— recours susceptibles d'être formés auprès du tribunal administratif compétent;

— référé précontractuel avant la signature du contrat (CJA, articles L. 551-5 et s.);

— référé contractuel après signature du contrat (CJA, articles L. 551-13 et s.).

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
09/09/2020