Fournitures - 431347-2018

04/10/2018    S191    Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Cosne-Cours-sur-Loire: Produits alimentaires divers

2018/S 191-431347

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CC Loire Vignobles et Nohain
Adresse postale: 4 place Georges Clemenceau
Ville: Cosne-Cours-sur-Loire
Code NUTS: FRC12
Code postal: 58200
Pays: France
Courriel: contact@cclvn.fr
Téléphone: +33 386289292
Fax: +33 386289293

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.cclvn.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marches.e-bourgogne.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de denrées alimentaires (22 lots)

Numéro de référence: AODENREES0918
II.1.2)Code CPV principal
15800000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Ces denrées sont destinées à la confection de repas pour les restaurants scolaires, pour les centres de loisirs, pour les enfants de la crèche communautaire ou dans le cadre du portage de repas à domicile.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viandes fraîches ovines

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15115100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12
II.2.4)Description des prestations:

— sauté d'agneau sans os dans l'épaule,

— gigot d'agneau désossé sans crosse.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Qualité du service / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement durable et de développement des approvisionnements directs des produits de l’agriculture / Pondération: 10
Prix - Pondération: 45
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché débutera à compter du 1.1.2019 pour une durée initiale de 12 mois. Il est renouvelable 3 fois pour une période de 12 mois. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

En application de l'article 30-I-4-a) du décret du 2016-360 du 25.3.2016, un marché de livraisons complémentaires pourra être conclu si nécessaire par l'acheteur.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Volailles fraîches non transformées

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15112000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12
II.2.4)Description des prestations:

— émincé de volaille,

— filet de poulet sans peau,

— sauté de dinde sans os sans peau,

— sauté de cuisse de canard sans os sans peau,

— émincé de lapin;

— sot l'y laisse de dinde,

— découpe de coq sans dos sans aile.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Qualité du service / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement durable et de développement des approvisionnements directs des produits de l'agriculture / Pondération: 10
Prix - Pondération: 45
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché débutera à compter du 1.1.2019 pour une durée initiale de 12 mois.

Il est renouvelable 3 fois pour une période de 12 mois.

La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

En application de l'article 30-I-4-a) du décret du 2016-360 du 25.3.2016, un marché de livraisons complémentaires pourra être conclu si nécessaire par l'acheteur.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Volailles fraîches transformées ou surgelées

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15112000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12
II.2.4)Description des prestations:

— type gigolette de lapin,

— type paupiette de poulet,

— type paupiette de dinde,

— saucisse de volaille boyau naturel,

— cordon bleu de dinde,

— nugget/chunks,

— jambon de volaille.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Qualité du service / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement durable et de développement des approvisionnements directs des produits de l’agriculture / Pondération: 10
Prix - Pondération: 45
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché débutera à compter du 1.1.2019 pour une durée initiale de 12 mois.

Il est renouvelable 3 fois pour une période de 12 mois.

La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

En application de l'article 30-I-4-a) du décret du 2016-360 du 25.3.2016, un marché de livraisons complémentaires pourra être conclu si nécessaire par l'acheteur.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viandes cuites sous vide

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15119000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12
II.2.4)Description des prestations:

— effiloché de canard,

— gigot d'agneau cuit,

— langue de bœuf en dés cuite,

— rôti de bœuf cuit.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 45
Critère de qualité - Nom: Qualité du service / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Effiloché de canard variante/déclinaison sur la gamme fournisseur gigot d'agneau cuit variante/déclinaison sur la gamme fournisseur langue de bœuf en dés cuite variante langue de bœuf entière rôti… / Pondération: 10
Prix - Pondération: 35
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché débutera à compter du 1.1.2019 pour une durée initiale de 12 mois. Il est renouvelable 3 fois pour une période de 12 mois. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

En application de l'article 30-I-4-a) du décret du 2016-360 du 25.3.2016, un marché de livraisons complémentaires pourra être conclu si nécessaire par l'acheteur.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Charcuterie

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15131120
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12
II.2.4)Description des prestations:

— jambon blanc,

— boudin,

— pâté.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 45
Critère de qualité - Nom: Qualité du service / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois. / Pondération: 10
Prix - Pondération: 35
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché débutera à compter du 1.1.2019 pour une durée initiale de 12 mois. Il est renouvelable 3 fois pour une période de 12 mois. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

En application de l'article 30-I-4-a) du décret du 2016-360 du 25.3.2016, un marché de livraisons complémentaires pourra être conclu si nécessaire par l'acheteur.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pâtes farcies fraîches

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15850000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12
II.2.4)Description des prestations:

— cappelletti à la semoule de blé dur,

— ravioli à la semoule de blé dur,

— lasagnes à la bolognaise à la semoule de blé dur VBF,

— lasagnes au poisson semoule de blé dur.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 45
Critère de qualité - Nom: Qualité du service / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement durable et de développement des approvisionnements directs des produits de l'agriculture / Pondération: 10
Prix - Pondération: 35
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché débutera à compter du 1.1.2019 pour une durée initiale de 12 mois. Il est renouvelable 3 fois pour une période de 12 mois. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

En application de l'article 30-I-4-a) du décret du 2016-360 du 25.3.2016, un marché de livraisons complémentaires pourra être conclu si nécessaire par l'acheteur.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pâtes farcies crues ou cuites surgelées

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15850000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12
II.2.4)Description des prestations:

— gnocchi de pomme de terre,

— quenelles natures,

— quenelles au saumon,

— ravioli au saumon,

— mini ravioli jambon fromage.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 45
Critère de qualité - Nom: Qualité du service / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement durable et de développement des approvisionnements directs des produits de l'agriculture / Pondération: 10
Prix - Pondération: 35
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché débutera à compter du 1.1.2019 pour une durée initiale de 12 mois. Il est renouvelable 3 fois pour une période de 12 mois. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

En application de l'article 30-I-4-a) du décret du 2016-360 du 25.3.2016, un marché de livraisons complémentaires pourra être conclu si nécessaire par l'acheteur.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viandes surgelées

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15119000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12
II.2.4)Description des prestations:

— boule d'agneau 30 g,

— boulette de bœuf nature pur bœuf VBF 30 g,

— chipolata 50 g,

— cordon bleu de volaille 125 g,

— type croq'œuf jambon de dinde 100 g.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Qualité du service / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement durable et de développement des approvisionnements directs des produits de l'agriculture / Pondération: 10
Prix - Pondération: 45
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché débutera à compter du 1.1.2019 pour une durée initiale de 12 mois. Il est renouvelable 3 fois pour une période de 12 mois. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

En application de l'article 30-I-4-a) du décret du 2016-360 du 25.3.2016, un marché de livraisons complémentaires pourra être conclu si nécessaire par l'acheteur.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Poissons surgelés et divers

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03311000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12
II.2.4)Description des prestations:

— lamelle d'encornet géant IQF,

— cocktail de fruits de mer,

— crevettes tropicales décortiquées,

— cubes de colin Alaska sans arêtes 25 g,

— filet de flétan sans peau sans arête IQF,

— dos de colin d'Alaska meunière cuit à cœur.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Qualité du service / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement durable et de développement des approvisionnements directs des produits de l'agriculture / Pondération: 10
Prix - Pondération: 45
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché débutera à compter du 1.1.2019 pour une durée initiale de 12 mois. Il est renouvelable 3 fois pour une période de 12 mois. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

En application de l'article 30-I-4-a) du décret du 2016-360 du 25.3.2016, un marché de livraisons complémentaires pourra être conclu si nécessaire par l'acheteur.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits protéiniques surgelés et divers

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811500
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12
II.2.4)Description des prestations:

— crêpe au fromage,

— crêpe aux champignons environ 50 g,

— feuilleté aux légumes de type jardinier environ 50/70 g,

— feuilleté emmental de type fromager environ 50/70 g,

— pizza,

— tarte salée.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 45
Critère de qualité - Nom: Qualité du service / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement durable et de développement des approvisionnements directs des produits de l'agriculture / Pondération: 10
Prix - Pondération: 35
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché débutera à compter du 1.1.2019 pour une durée initiale de 12 mois. Il est renouvelable 3 fois pour une période de 12 mois. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

En application de l'article 30-I-4-a) du décret du 2016-360 du 25.3.2016, un marché de livraisons complémentaires pourra être conclu si nécessaire par l'acheteur.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pâtisseries surgelées

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15812000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12
II.2.4)Description des prestations:

— beignet fourré chocolat/noisette

— doony's/doughnuts

— chou

— éclair au chocolat

— flan

— tarte bande

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 45
Critère de qualité - Nom: Qualité du service / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement durable et de développement des approvisionnements directs des produits de l'agriculture / Pondération: 10
Prix - Pondération: 35
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché débutera à compter du 1.1.2019 pour une durée initiale de 12 mois. Il est renouvelable 3 fois pour une période de 12 mois. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

En application de l'article 30-I-4-a) du décret du 2016-360 du 25.3.2016, un marché de livraisons complémentaires pourra être conclu si nécessaire par l'acheteur.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Légumes frais conventionnels

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03221200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12
II.2.4)Description des prestations:

— avocat,

— betterave crue,

— céleri rave,

— chou,

— concombre,

— endive,

— salade verte, laitue, batavia, scarole, lolo, frisée.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Qualité du service / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement durable et de développement des approvisionnements directs des produits de l'agriculture / Pondération: 10
Prix - Pondération: 45
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché débutera à compter du 1.1.2019 pour une durée initiale de 12 mois. Il est renouvelable 3 fois pour une période de 12 mois. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

En application de l'article 30-I-4-a) du décret du 2016-360 du 25.3.2016, un marché de livraisons complémentaires pourra être conclu si nécessaire par l'acheteur.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Légumes de 4e et 5e gamme

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03221200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12
II.2.4)Description des prestations:

— betterave rouge entière cuite sous vide 5e gamme,

— carotte éboutée 4e gamme,

— céleri rave en quartier 4e gamme,

— laitue prête à consommer 4e gamme,

— pomme de terre blanchie.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 45
Critère de qualité - Nom: Qualité du service / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement durable et de développement des approvisionnements directs des produits de l'agriculture / Pondération: 10
Prix - Pondération: 35
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché débutera à compter du 1.1.2019 pour une durée initiale de 12 mois. Il est renouvelable 3 fois pour une période de 12 mois. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

En application de l'article 30-I-4-a) du décret du 2016-360 du 25.3.2016, un marché de livraisons complémentaires pourra être conclu si nécessaire par l'acheteur.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits frais

Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03221200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12
II.2.4)Description des prestations:

— ananas,

— banane,

— clémentines et hybrides,

— fraise,

— fruits de saison de type abricot, pêche, brugnon, nectarine, cerises, melon,

— kiwi,

— orange,

— pomelo,

— raisin.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Qualité du service / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement durable et de développement des approvisionnements directs des produits de l'agriculture / Pondération: 10
Prix - Pondération: 45
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché débutera à compter du 1.1.2019 pour une durée initiale de 12 mois. Il est renouvelable 3 fois pour une période de 12 mois. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

En application de l'article 30-I-4-a) du décret du 2016-360 du 25.3.2016, un marché de livraisons complémentaires pourra être conclu si nécessaire par l'acheteur.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Légumes surgelés

Lot nº: 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15331170
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12
II.2.4)Description des prestations:

— ail haché cru,

— basilic haché cru,

— carotte en bâtonnets,

— jeune,

— rondelle,

— champignons,

— chou vert en boulet ou galet,

— courgette rondelle,

— flageolets verts fins,

— brocoli,

— galet d'épinards en branches,

— haricots beurre,

— haricots plats,

— poireau,

— pommes pins,

— purée de pomme de terre nature en galets/palets,

— ratatouille cuisinée,

— tomate crue en cube.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 45
Critère de qualité - Nom: Qualité du service / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement durable et de développement des approvisionnements directs des produits de l'agriculture / Pondération: 10
Prix - Pondération: 35
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché débutera à compter du 1.1.2019 pour une durée initiale de 12 mois. Il est renouvelable 3 fois pour une période de 12 mois. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

En application de l'article 30-I-4-a) du décret du 2016-360 du 25.3.2016, un marché de livraisons complémentaires pourra être conclu si nécessaire par l'acheteur.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fromages et laitages

Lot nº: 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15540000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12
II.2.4)Description des prestations:

— produit de préparation cuisine,

— pâte molle et croûte fleurie,

— pâte pressée non cuite,

— pâte persillée,

— produits laitiers.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 45
Critère de qualité - Nom: Qualité du service / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement durable et de développement des approvisionnements directs des produits de l'agriculture / Pondération: 10
Prix - Pondération: 35
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché débutera à compter du 1.1.2019 pour une durée initiale de 12 mois. Il est renouvelable 3 fois pour une période de 12 mois. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

En application de l'article 30-I-4-a) du décret du 2016-360 du 25.3.2016, un marché de livraisons complémentaires pourra être conclu si nécessaire par l'acheteur.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ovoproduits frais

Lot nº: 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03142500
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12
II.2.4)Description des prestations:

— œufs écalés,

— œuf mollet,

— omelette fromage,

— omelette nature.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Qualité du service / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement durable et de développement des approvisionnements directs des produits de l'agriculture / Pondération: 10
Prix - Pondération: 45
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché débutera à compter du 1.1.2019 pour une durée initiale de 12 mois. Il est renouvelable 3 fois pour une période de 12 mois. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

En application de l'article 30-I-4-a) du décret du 2016-360 du 25.3.2016, un marché de livraisons complémentaires pourra être conclu si nécessaire par l'acheteur.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Épicerie

Lot nº: 25
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12
II.2.4)Description des prestations:

— arôme patrelle,

— asperge blanche 17/24 B4/4,

— bisque homard B3/1,

— blanc de poireaux B3/1,

— blé de type ébly x 5 k,

— boulgour x 5 k,

— cornichons rondelles,

— riz,

— pâtes.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Qualité du service / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement durable et de développement des approvisionnements directs des produits de l'agriculture / Pondération: 10
Prix - Pondération: 45
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché débutera à compter du 1.1.2019 pour une durée initiale de 12 mois. Il est renouvelable 3 fois pour une période de 12 mois. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

En application de l'article 30-I-4-a) du décret du 2016-360 du 25.3.2016, un marché de livraisons complémentaires pourra être conclu si nécessaire par l'acheteur.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits appertisés

Lot nº: 26
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15332100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12
II.2.4)Description des prestations:

— abricots (oreillons) au sirop,

— ananas en morceau au sirop coupelle,

— cerises dénoyautées au sirop,

— compote de pomme,

— confiture assortie barquettes,

— dés de fruits au sirop,

— pâte de fruit en étui,

— pot de compote,

— litchis dénoyauté,

— coulis de fruits rouge,

— pruneau sirop.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Qualité du service / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement durable et de développement des approvisionnements directs des produits de l'agriculture / Pondération: 10
Prix - Pondération: 45
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché débutera à compter du 1.1.2019 pour une durée initiale de 12 mois. Il est renouvelable 3 fois pour une période de 12 mois. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

En application de l'article 30-I-4-a) du décret du 2016-360 du 25.3.2016, un marché de livraisons complémentaires pourra être conclu si nécessaire par l'acheteur.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fonds de sauce

Lot nº: 29
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15871260
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12
II.2.4)Description des prestations:

— bouillon de bœuf, de volaille, de légumes en poudre,

— fumet de crustacés, de poisson en poudre,

— jus de canard,

— bouquet garni,

— poudre de tomate,

— fond de veau.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Qualité du service / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement durable et de développement des approvisionnements directs des produits de l'agriculture / Pondération: 10
Prix - Pondération: 45
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché débutera à compter du 1.1.2019 pour une durée initiale de 12 mois. Il est renouvelable 3 fois pour une période de 12 mois. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

En application de l'article 30-I-4-a) du décret du 2016-360 du 25.3.2016, un marché de livraisons complémentaires pourra être conclu si nécessaire par l'acheteur.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Biscuiterie

Lot nº: 30
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15820000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12
II.2.4)Description des prestations:

— biscuit individuel à pâte moelleuse nature, fourré aux fruits, fourré chocolat, noisette,

— biscuit individuel à pâte moelleuse de type rocher coco.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 45
Critère de qualité - Nom: Qualité du service / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement durable et de développement des approvisionnements directs des produits de l'agriculture / Pondération: 10
Prix - Pondération: 35
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché débutera à compter du 1.1.2019 pour une durée initiale de 12 mois. Il est renouvelable 3 fois pour une période de 12 mois. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

En application de l'article 30-I-4-a) du décret du 2016-360 du 25.3.2016, un marché de livraisons complémentaires pourra être conclu si nécessaire par l'acheteur.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Potage

Lot nº: 31
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15891400
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12
II.2.4)Description des prestations:

Potage aux légumes en contenant individuel.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Qualité du service / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement durable et de développement des approvisionnements directs des produits de l'agriculture / Pondération: 10
Prix - Pondération: 45
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché débutera à compter du 1.1.2019 pour une durée initiale de 12 mois. Il est renouvelable 3 fois pour une période de 12 mois. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

En application de l'article 30-I-4-a) du décret du 2016-360 du 25.3.2016, un marché de livraisons complémentaires pourra être conclu si nécessaire par l'acheteur.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

— imprimé DC1 ou document équivalent: déclaration d'intention de soumissionner,

— imprimé DC2 ou document équivalent: déclaration du candidat,

— le cas échéant, le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat, y compris en cas de groupement, la nature de ce dernier et les habilitations nécessaires pour représenter les cotraitants,

— en application de l'article 51 IV du décret, en cas de redressement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés pour justifier qu'il est habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global, objet du marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— une attestation d'assurance des risques professionnels en cours de validité.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 05/11/2018
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 05/11/2018
Heure locale: 15:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas — BP 61616
Ville: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France
Courriel: greffe.ta-dijon@juradm.fr
Téléphone: +33 380739100
Fax: +33 380733989

Adresse internet: http://www.ta-dijon.juradm.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 478141010
Fax: +33 478141065

Adresse internet: http://www.ta-lyon.juradm.fr

VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas — BP 61616
Ville: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France
Courriel: greffe.ta-dijon@juradm.fr
Téléphone: +33 380739100

Adresse internet: http://www.ta-dijon.juradm.fr

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
28/09/2018