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Fournitures - 431461-2018

04/10/2018    S191

France-Paris: Gaz médicaux

2018/S 191-431461

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: GIP RESAH
Adresse postale: 47 rue de Charonne
Ville: Paris
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75011
Pays: France
Courriel: marchespublics@resah.fr
Téléphone: +33 155785454
Fax: +33 155785458
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.resah.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.achat-hopital.com
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d’achat
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://plateforme.achat-hopital.com/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=1689&orgAcronyme=t5y
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://plateforme.achat-hopital.com/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=1689&orgAcronyme=t5y
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de fluides médicaux et prestations associées (vague 9) pour 21 établissements de santé ou médico-sociaux (20 franciliens et un marseillais)

Numéro de référence: 2019-003
II.1.2)Code CPV principal
24111500 Gaz médicaux
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Accord-cadre à bons de commande pour, la fourniture de gaz et fluides médicaux et/ou industriels conditionnés ou pour alimentation réseau; les prestations associées comprennent la mise à disposition/location des dispositifs de sources de production/stockage y compris centrales bouteilles 3 sources pour alimentation réseau dans le cadre de la fourniture évoquée ci-dessus, la mise à disposition/location des bouteilles dans le cadre de la fourniture des fluides médicaux et industriels conditionnés évoquée ci-dessus, la fourniture, mise à disposition/location des armoires de secours de proximité, la maintenance des installations de fluides médicaux et de vide sur réseaux, production de vide et air industriel, les prestations de travaux de mise en conformité et d'extension mineure des réseaux. Les établissements sont répartis en 5 zones géographiques: zone A (95+78), zone B (78 GHT Yvelines Sud), zone C (75+78), zone D (91+77) et zone E (Marseille).

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Néant

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture d'oxygène pour alimentation réseau pour les établissements de la zone A

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24111900 Oxygène
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103 Yvelines
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture d'oxygène pour alimentation réseau pour les établissements de la zone A.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Toute période en cours d'exécution du contrat peut être prolongée une ou plusieurs fois, par décision du RESAH pour l'ensemble des Bénéficiaires ou à la demande d'un ou plusieurs bénéficiaires pour leurs besoins, dans la limite de 6 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Les bénéficiaires pour lesquels la durée d'exécution des prestations est de 5 ans, peuvent procéder à la reconduction de l'accord-cadre par période d'1 an. Cette reconduction peut être effectuée 2 fois dans la limite d'une durée maximale de 7 ans.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture d'air médical pour alimentation réseau pour les établissements de la zone A

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24113000 Air liquide et air comprimé
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103 Yvelines
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture d'air médical pour alimentation réseau pour les établissements de la zone A.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Cf. Lot 1.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Cf. Lot 1.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de gaz conditionnés à usage médical ou usage en milieu hospitalier (sauf monoxyde d'azote et gaz à base de protoxyde d'azote) pour les établissements de la zone A

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24111500 Gaz médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103 Yvelines
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de gaz conditionnés à usage médical ou usage en milieu hospitalier (sauf monoxyde d'azote et gaz à base de protoxyde d'azote) pour les établissements de la zone A.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Cf. Lot 1.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Cf. Lot 1.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture d'azote médical liquide cryogénique pour remplissage réservoir cryogénique mobile pour les établissements de la zone A

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24111800 Azote liquide
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103 Yvelines
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture d'azote médical liquide cryogénique pour remplissage réservoir cryogénique mobile pour les établissements de la zone A.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Cf. Lot 1.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Cf. Lot 1.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Maintenance des installations de fluides médicaux et de vide sur réseaux primaires et secondaires, production de vide et air industriel des établissements de la zone A

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50324200 Services de maintenance préventive
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103 Yvelines
II.2.4)Description des prestations:

Maintenance des installations de fluides médicaux et de vide sur réseaux primaires et secondaires, production de vide et air industriel des établissements de la zone A.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Cf. Lot 1.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Cf. Lot 1.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture d'oxygène pour alimentation réseau pour les établissements de la zone B

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24111900 Oxygène
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103 Yvelines
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture d'oxygène pour alimentation réseau pour les établissements de la zone B.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Cf. Lot 1.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Cf. Lot 1.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture d'air médical pour alimentation réseau pour les établissements de la zone B

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24113000 Air liquide et air comprimé
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103 Yvelines
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture d'air médical pour alimentation réseau pour les établissements de la zone B.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Cf. Lot 1.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Cf. Lot 1.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de gaz conditionnés à usage médical ou usage en milieu hospitalier (sauf monoxyde d'azote et gaz à base de protoxyde d'azote) pour les établissements de la zone B

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24111500 Gaz médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103 Yvelines
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de gaz conditionnés à usage médical ou usage en milieu hospitalier (sauf monoxyde d'azote et gaz à base de protoxyde d'azote) pour les établissements de la zone B.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Cf. Lot 1.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Cf. Lot 1.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture d'azote médical liquide cryogénique pour remplissage réservoir cryogénique mobile pour les établissements de la zone B

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24111800 Azote liquide
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103 Yvelines
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture d'azote médical liquide cryogénique pour remplissage réservoir cryogénique mobile pour les établissements de la zone B.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Cf. Lot 1.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Cf. Lot 1.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de monoxyde d'azote conditionné basse concentration pour les établissements de la zone B

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24112200 Oxydes azotés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103 Yvelines
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de monoxyde d'azote conditionné basse concentration pour les établissements de la zone B.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Cf. Lot 1.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Cf. Lot 1.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Maintenance des installations de fluides médicaux et de vide sur réseaux primaires et secondaires, production de vide et air industriel des établissements de la zone B

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50324200 Services de maintenance préventive
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103 Yvelines
II.2.4)Description des prestations:

Maintenance des installations de fluides médicaux et de vide sur réseaux primaires et secondaires, production de vide et air industriel des établissements de la zone B.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Cf. Lot 1.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Cf. Lot 1.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture d'oxygène pour alimentation réseau pour les établissements de la zone C (sauf site Saint-German-en-Laye du Centre hospitalier intercommunal Poissy-Saint-Germain)

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24111900 Oxygène
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103 Yvelines
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture d'oxygène pour alimentation réseau pour les établissements de la zone C (sauf site Saint-German-en-Laye du Centre hospitalier intercommunal Poissy-Saint-Germain).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Cf. Lot 1.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Cf. Lot 1.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture d'oxygène pour alimentation réseau pour le site de Saint-Germain-en-Laye du Centre hospitalier intercommunal Poissy-Saint-Germain)

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24111900 Oxygène
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103 Yvelines
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture d'oxygène pour alimentation réseau pour le site de Saint-Germain-en-Laye du Centre hospitalier intercommunal Poissy-Saint-Germain).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Cf. Lot 1.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Cf. Lot 1.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture d'air médical pour alimentation réseau pour les établissements de la zone C

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24113000 Air liquide et air comprimé
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
Code NUTS: FR103 Yvelines
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture d'air médical pour alimentation réseau pour les établissements de la zone C.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Cf. Lot 1.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Cf. Lot 1.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture d'azote liquide médical pour alimentation réseau pour le site de Poissy du Centre hospitalier intercommunal Poissy-Saint-Germain

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24111800 Azote liquide
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103 Yvelines
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture d'azote liquide médical pour alimentation réseau pour le site de Poissy du Centre hospitalier intercommunal Poissy-Saint-Germain.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Cf. Lot 1.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Cf. Lot 1.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de gaz conditionnés à usage médical ou usage en milieu hospitalier (sauf monoxyde d'azote et gaz à base de protoxyde d'azote) pour les établissements de la zone C

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24111500 Gaz médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
Code NUTS: FR103 Yvelines
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de gaz conditionnés à usage médical ou usage en milieu hospitalier (sauf monoxyde d'azote et gaz à base de protoxyde d'azote) pour les établissements de la zone C.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Cf. Lot 1.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Cf. Lot 1.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture d'azote médical liquide cryogénique pour remplissage réservoir cryogénique mobile pour les établissements de la zone C

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24111800 Azote liquide
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
Code NUTS: FR103 Yvelines
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture d'azote médical liquide cryogénique pour remplissage réservoir cryogénique mobile pour les établissements de la zone C.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Cf. Lot 1.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Cf. Lot 1.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture d'armoires d'ultime secours pour le Groupe hospitalier Diaconesses Croix Saint-Simon

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24111500 Gaz médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture d'armoires d'ultime secours pour le Groupe hospitalier Dicaconnesses Croix Saint-Simon

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Cf. Lot 1.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Cf. Lot 1.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Maintenance des installations de fluides médicaux et de vide sur réseaux primaires et secondaires, production de vide et air industriel des établissements de la zone C

Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50324200 Services de maintenance préventive
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
Code NUTS: FR103 Yvelines
II.2.4)Description des prestations:

Maintenance des installations de fluides médicaux et de vide sur réseaux primaires et secondaires, production de vide et air industriel des établissements de la zone C.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Cf. Lot 1.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Cf. Lot 1.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture d'oxygène pour alimentation réseau pour les établissements de la zone D

Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24111900 Oxygène
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture d'oxygène pour alimentation réseau pour les établissements de la zone D.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Cf. Lot 1.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Cf. Lot 1.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture d'air médical pour alimentation réseau pour les établissements de la zone D

Lot nº: 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24113000 Air liquide et air comprimé
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture d'air médical pour alimentation réseau pour les établissements de la zone D.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Cf. Lot 1.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Cf. Lot 1.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de gaz conditionnés à usage médical ou usage en milieu hospitalier (sauf monoxyde d'azote et gaz à base de protoxyde d'azote) pour les établissements de la zone D

Lot nº: 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24111500 Gaz médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de gaz conditionnés à usage médical ou usage en milieu hospitalier (sauf monoxyde d'azote et gaz à base de protoxyde d'azote) pour les établissements de la zone D.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Cf. Lot 1.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Cf. Lot 1.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture d'azote médical liquide cryogénique pour remplissage réservoir cryogénique mobile pour les établissements de la zone D

Lot nº: 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24111800 Azote liquide
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture d'azote médical liquide cryogénique pour remplissage réservoir cryogénique mobile pour les établissements de la zone D.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Cf. Lot 1.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Cf. Lot 1.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de gaz à base de protoxyde d'azote médical conditionné pour les établissements de la zone D

Lot nº: 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24112200 Oxydes azotés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de gaz à base de protoxyde d'azote médical conditionné pour les établissements de la zone D.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Cf. Lot 1.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Cf. Lot 1.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture d'armoires d'ultime secours pour le site de Coulommiers du Grand Hôpital de l'est Francilien

Lot nº: 25
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24111500 Gaz médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture d'armoires d'ultime secours pour le site de Coulommiers du Grand Hôpital de l'est Francilien.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Cf. Lot 1.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Cf. Lot 1.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Maintenance des installations de fluides médicaux et de vide sur réseaux primaires et secondaires, production de vide et air industriel des établissements de la zone D

Lot nº: 26
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50324200 Services de maintenance préventive
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
II.2.4)Description des prestations:

Maintenance des installations de fluides médicaux et de vide sur réseaux primaires et secondaires, production de vide et air industriel des établissements de la zone D.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Cf. Lot 1.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Cf. Lot 1.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture d'oxygène pour alimentation réseau pour l'hôpital Saint-Joseph de Marseille

Lot nº: 27
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24111900 Oxygène
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture d'oxygène pour alimentation réseau pour l'hôpital Saint-Joseph de Marseille.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Cf. Lot 1.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Cf. Lot 1.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture d'air médical pour alimentation réseau pour l'hôpital Saint-Joseph de Marseille

Lot nº: 28
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24113000 Air liquide et air comprimé
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture d'air médical pour alimentation réseau pour l'hôpital Saint-Joseph de Marseille.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Cf. Lot 1.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Cf. Lot 1.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de gaz conditionnés à usage médical ou usage en milieu hospitalier (sauf monoxyde d'azote) pour l'hôpital Saint-Joseph de Marseille

Lot nº: 29
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24111500 Gaz médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de gaz conditionnés à usage médical ou usage en milieu hospitalier (sauf monoxyde d'azote) pour l'hôpital Saint-Joseph de Marseille.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Cf. Lot 1.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Cf. Lot 1.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de monoxyde d'azote conditionné basse concentration pour l'hôpital Saint-Joseph de Marseille

Lot nº: 30
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24112200 Oxydes azotés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de monoxyde d'azote conditionné basse concentration pour l'hôpital Saint-Joseph de Marseille.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Cf. Lot 1.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Cf. Lot 1.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Maintenance des installations de fluides médicaux et de vide sur réseaux primaires et secondaires, production de vides et air industriel de l'hôpital Saint-Joseph de Marseille

Lot nº: 31
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50324200 Services de maintenance préventive
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
II.2.4)Description des prestations:

Maintenance des installations de fluides médicaux et de vide sur réseaux primaires et secondaires, production de vides et air industriel de l'hôpital Saint-Joseph de Marseille.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Cf. Lot 1.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Cf. Lot 1.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de gaz à base de protoxyde d'azote médical conditionné pour les établissements des zones A à C

Lot nº: 32
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24112200 Oxydes azotés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
Code NUTS: FR103 Yvelines
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Code NUTS: FR104 Essonne
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de gaz à base de protoxyde d'azote médical conditionné pour les établissements des zones A à C.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Cf. Lot 1.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Cf. Lot 1.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de monoxyde d'azote conditionné haute concentration pour les établissements des zones A, C et D

Lot nº: 33
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24112200 Oxydes azotés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Code NUTS: FR103 Yvelines
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de monoxyde d'azote conditionné haute concentration pour les établissements des zones A, C et D.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Cf. Lot 1.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Cf. Lot 1.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prestations associées à la logistique des gaz conditionnés pour l'ensemble des zones

Lot nº: 34
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
63111000 Services de manutention de conteneurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103 Yvelines
II.2.4)Description des prestations:

Prestations associées à la logistique des gaz conditionnés pour l'ensemble des zones.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Cf. Lot 1.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Cf. Lot 1.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Renseignements relatifs à la situation juridique de l'entreprise:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur, datée et signée, pour justifier que le candidat respecte les dispositions énoncées aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics (cf. Formulaire DC1 à renseigner et à signer),

— les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société (statuts de la société, extrait K bis et, le cas échéant, délégation et subdélégations de pouvoir données au signataire par une personne habilitée à représenter juridiquement la personne morale),

— la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, si le candidat est en redressement judiciaire,

— la déclaration sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du Travail (à rédiger, dater et signer).

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Le candidat produit une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Le candidat produit les documents suivants:

— une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux et dans le secteur de la santé du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

— la description des outils techniques ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude,

— les agréments légaux et réglementaires, certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants, certification de capacité par organismes agréés, en cours de validité ou qualification(s) équivalente(s) ou attestation de compétences des personnels.

III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

Le financement de l'accord-cadre est assuré par les fonds propres de chaque bénéficiaire. Les prix sont révisables.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres, justification d'une durée dépassant quatre ans:

La durée du contrat est liée à des raisons d'investissements importants de matériels de la part des opérateurs économiques, à une maintenance quinquennale et à la convergence des marchés induite par l'article R6132-16 du Code de la santé publique

IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 15/11/2018
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 15/11/2018
Heure locale: 12:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

2e semestre 2022.

VI.3)Informations complémentaires:

Le dossier de consultation (DCE) est téléchargeable, gratuitement et en libre accès, sur la plate-forme de dématérialisation des marchés publics: https://www.achat-hopital.com Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le RESAH, les candidats devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants: .PDF, et/ou .rtf, et/ou les fichiers compressés au format Zipr (.zip) ainsi que les .doc et .xls. Il est fortement conseillé aux candidats de créer un compte sur la plate-forme de dématérialisation des marchés publics. La création d'un compte permet aux candidats de déposer leur dossier, de recevoir les alertes relatives à la modification du DCE, aux rectificatifs, aux demandes de compléments et d'accéder aux questions-réponses. La création d'un compte est simple et gratuite. Les candidats sont informés que s'ils ne s'inscrivent pas sur la plate-forme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des questions-réponses qui seraient déposées sur la plate-forme ni des éventuels rectificatifs publiés sur la plate-forme. En cas de difficulté de téléchargement, il est possible de s'adresser au support technique de la plateforme www.achat-hopital.com: https://plateforme.achat-hopital.com téléphone: 08 20207743.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Fax: +33 144594646
Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Fax: +33 144594646
Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
01/10/2018