Fournitures - 431548-2020

15/09/2020    S179

France-Evry-Courcouronnes: Matériel de secours et de sécurité

2020/S 179-431548

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: SDIS 91
Numéro national d'identification: 28910099200030
Adresse postale: 1 rond-point de l'Espace
Ville: Evry-Courcouronnes
Code NUTS: FR104 Essonne
Code postal: 91035
Pays: France
Courriel: marches-publics@sdis91.fr
Téléphone: +33 178054600

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.sdis91.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_By8pItLuyo
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_By8pItLuyo
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_By8pItLuyo
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Autre activité: Secours et incendie

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Aménagement de véhicules légers de sapeurs-pompiers (véhicules inférieurs à 4,5 t à aménagement simple ou moyen)

Numéro de référence: PF2004
II.1.2)Code CPV principal
35100000 Matériel de secours et de sécurité
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Aménagement de véhicules légers de sapeurs-pompiers (véhicules inférieurs à 4,5 t à aménagement simple ou moyen). Le SDIS 91 fournira l'essentiel des équipements nécessaires à l'aménagement des véhicules. Cependant, il pourra être demandé au titulaire de réaliser des prestations de fournitures d'équipements.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
35111100 Appareils respiratoires pour la lutte contre l'incendie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
Lieu principal d'exécution:

Département de l'Essonne.

II.2.4)Description des prestations:

La présente consultation concerne un marché d'aménagement de véhicules du Service départemental d'incendie et de secours de l'Essonne (SDIS 91). Le SDIS 91 fournira l'essentiel des équipements nécessaires à l'aménagement des véhicules. Cependant, il pourra être demandé au titulaire de réaliser des prestations de fournitures d'équipements. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires, conclu en application du code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu avec trois entreprises maximum (à l'issue de l'analyse des offres), et sera exécuté au moyen de marchés subséquents, à prix global et forfaitaire. Les marchés subséquents seront conclus au fur et à mesure des besoins par le SDIS pour la durée initiale et les éventuelles périodes de reconduction du présent accord-cadre.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre prendra effet pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification (période initiale). Il est renouvelable trois fois par reconduction tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Produire un e-DUME ou: la lettre de candidature, formulaire DC1, et la déclaration du candidat, formulaire DC2, dûment complétées. Formulaires téléchargeables à l'adresse: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 071-168439
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 14/10/2020
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 3 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 15/10/2020
Heure locale: 08:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

9.2024.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France
Téléphone: +33 139205400
Fax: +33 139205436

Adresse internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ta-caa/

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France
Téléphone: +33 139205400
Fax: +33 139205436

Adresse internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ta-caa/

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
10/09/2020